AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

• 131 - Autre, précisez

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

• 1 - CGT
• 6 - Autre

• 91

• 141 - Télétravail
• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 081 - Egalité salariale F/H
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes

• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 076 - Autres dispositions emploi
• 131 - Autre, précisez

• 3 - CFDT

• 91

• 141 - Télétravail

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 053 - Compte épargne temps
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• 141 - Télétravail

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

• 91

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques en ligne ; applications informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications sur support papier, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; affiches ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, sur tous types de réseaux de communication et sous tous formats ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d’ateliers de formation, de colloques, d’évènements, de séminaires, de conférences et d’expositions, y compris en ligne, à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; activités pédagogiques, de formation, ludiques et culturelles visant à sensibiliser aux enjeux sociétaux et environnementaux ; organisation d’hackathons et de concours dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; remise de prix ; production de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de programmes de webtv, de programmes de webradio, de podcasts, d’oeuvres audio, d’oeuvres audiovisuelles, de spots publicitaires ; services de création, d’organisation de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, notamment sous la forme d’affiches, de publicités presse, de bannières web, de spots TV, d’imprimés de toutes natures ; création de campagnes de communication à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation aux enjeux sociétaux et environnementaux ; création de matériel éducatif et pédagogique dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; rédaction et édition de publications, notamment sous forme de guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information, y inclus sous format électronique.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
BP 90406
20 Avenue du Grésillé
49004 Angers Cedex 01
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques en ligne ; applications informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications sur support papier, notamment guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information ; affiches ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, sur tous types de réseaux de communication et sous tous formats ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de forums, d’ateliers de formation, de colloques, d’évènements, de séminaires, de conférences et d’expositions, y compris en ligne, à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; activités pédagogiques, de formation, ludiques et culturelles visant à sensibiliser aux enjeux sociétaux et environnementaux ; organisation d’hackathons et de concours dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; remise de prix ; production de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de programmes de webtv, de programmes de webradio, de podcasts, d’oeuvres audio, d’oeuvres audiovisuelles, de spots publicitaires ; services de création, d’organisation de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux, notamment sous la forme d’affiches, de publicités presse, de bannières web, de spots TV, d’imprimés de toutes natures ; création de campagnes de communication à buts éducatifs, pédagogiques et de sensibilisation aux enjeux sociétaux et environnementaux ; création de matériel éducatif et pédagogique dans le cadre de campagnes de sensibilisation à des enjeux sociétaux et environnementaux ; rédaction et édition de publications, notamment sous forme de guides, livrets d’information, dépliants, fiches d’informations, brochures imprimées, revues, lettres d’information, y inclus sous format électronique.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
BP 90406
20 Avenue du Grésillé
49004 Angers Cedex 01
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau
Adresse :
58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations de climatisation, de chauffage et de ventilation, installation, entretien, réparation des appareils pour le conditionnement d'air, accumulateurs de chaleur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, appareils d'ionisation pour le traitement d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, réchauffeurs d'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité et mise à disposition d'informations et de conseils relatifs aux traitements susvisés visant à assurer le maintien de la qualité de l'air intérieur des bâtiments individuels ou collectifs utilisés à titre d'habitation ou de locaux professionnels ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; services d'évaluation et d'analyse des méthodes de construction des bâtiments ; mise à disposition d'informations scientifiques dans le domaine de la construction de bâtiments visant à améliorer la qualité de l'air de ces bâtiments ; services de contrôle de la qualité de l'air intérieur des bâtiments.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES (FTPA), Mme. Boriana GUIMBERTEAU
Adresse :
1 bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; services d'évaluation technique et scientifique dans le domaine de la limitation et de la valorisation des déchets aux fins de limiter l'impact environnemental et financier de la pollution.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : SELAS Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés (FTPA), Mme. Boriana GUIMBERTEAU
Adresse :
1 bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations de climatisation, de chauffage et de ventilation, installation, entretien, réparation des appareils pour le conditionnement d'air, accumulateurs de chaleur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, appareils d'ionisation pour le traitement d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, réchauffeurs d'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité et mise à disposition d'informations et de conseils relatifs aux traitements susvisés visant à assurer le maintien de la qualité de l'air intérieur des bâtiments individuels ou collectifs utilisés à titre d'habitation ou de locaux professionnels ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; services d'évaluation et d'analyse des méthodes de construction des bâtiments ; mise à disposition d'informations scientifiques dans le domaine de la construction de bâtiments visant à améliorer la qualité de l'air de ces bâtiments ; services de contrôle de la qualité de l'air intérieur des bâtiments.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES (FTPA), Mme. Boriana GUIMBERTEAU
Adresse :
1 bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; services d'évaluation technique et scientifique dans le domaine de la limitation et de la valorisation des déchets aux fins de limiter l'impact environnemental et financier de la pollution.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : SELAS Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés (FTPA), Mme. Boriana GUIMBERTEAU
Adresse :
1 bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; services d'évaluation technique et scientifique dans le domaine de la limitation et de la valorisation des déchets aux fins de limiter l'impact environnemental et financier de la pollution.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : SELAS Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés (FTPA), Mme. Boriana GUIMBERTEAU
Adresse :
1 bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; services d'évaluation technique et scientifique dans le domaine de la limitation et de la valorisation des déchets aux fins de limiter l'impact environnemental et financier de la pollution.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir : traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air notamment par les émissions de gaz toxiques ou polluants, de l'eau et la préservation de leur qualité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air, de l'eau et la préservation de leur qualité ; services d'évaluation technique et scientifique dans le domaine de la limitation et de la valorisation des déchets aux fins de limiter l'impact environnemental et financier de la pollution.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 Avenue du Grésillé, BP 90406
49004 ANGERS Cedex 01
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location d'autocars ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; location d'entrepôts ; location de garages ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en chemin de fer ; services de transport pour visites touristiques ; transport fluvial ; transport en bateau ; transport de passagers ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; location de voitures ; organisation de voyages organisés ; informations en matière de transport et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location d'autocars ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; location d'entrepôts ; location de garages ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en chemin de fer ; services de transport pour visites touristiques ; transport fluvial ; transport en bateau ; transport de passagers ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; location de voitures ; organisation de voyages organisés ; informations en matière de transport et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location d'autocars ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; location d'entrepôts ; location de garages ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en chemin de fer ; services de transport pour visites touristiques ; transport fluvial ; transport en bateau ; transport de passagers ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; location de voitures ; organisation de voyages organisés ; informations en matière de transport et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location d'autocars ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; location d'entrepôts ; location de garages ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de trams ; transport en chemin de fer ; services de transport pour visites touristiques ; transport fluvial ; transport en bateau ; transport de passagers ; transport en taxi ; transport de voyageurs ; location de véhicules ; location de voitures ; organisation de voyages organisés ; informations en matière de transport et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
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• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, forums éducatifs non virtuels et d'ateliers de formation ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
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20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

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• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
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20 AVENUE DU GRESILLE
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Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de déchets ; informations en matière de transport et d'entreposage des déchets ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets [transformation] ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des déchets, de recyclage des ordures et des déchets, de tri des déchets et des matières premières de récupération, de valorisation des déchets, de destruction d'ordures, d'incinération d'ordures et de décontamination de matériaux dangereux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs en matière de transport et de traitement des déchets ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; services de financement ; informations financières ; prêts [financement] ; conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'emballage, de conditionnement et de transport de marchandises ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; informations en matière de destruction d'ordures, de production d'énergie, de traitement des déchets, de recyclage d'ordures et de déchets, de tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] et de valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; services de financement ; informations financières ; prêts [financement] ; conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'emballage, de conditionnement et de transport de marchandises ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; informations en matière de destruction d'ordures, de production d'énergie, de traitement des déchets, de recyclage d'ordures et de déchets, de tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] et de valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; services de financement ; informations financières ; prêts [financement] ; conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'emballage, de conditionnement et de transport de marchandises ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; informations en matière de destruction d'ordures, de production d'énergie, de traitement des déchets, de recyclage d'ordures et de déchets, de tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] et de valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; services de financement ; informations financières ; prêts [financement] ; conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'emballage, de conditionnement et de transport de marchandises ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; informations en matière de destruction d'ordures, de production d'énergie, de traitement des déchets, de recyclage d'ordures et de déchets, de tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] et de valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
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• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; services de financement ; informations financières ; prêts [financement] ; conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'emballage, de conditionnement et de transport de marchandises ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; informations en matière de destruction d'ordures, de production d'énergie, de traitement des déchets, de recyclage d'ordures et de déchets, de tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] et de valorisation des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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20 avenue du Grésillé
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Mandataire 1 : Regimbeau, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : Regimbeau, M. Nicolas DEMILLY
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes informatiques) ; logiciels de calcul d'aides financières en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'analyse des aides mobilisables en matière de rénovation énergétique ; logiciels d'aide au montage de plans de financement en matière de rénovation énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières des coûts de rénovation ; services de financement ; informations financières ; informations en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; informations en matière de rénovation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 avenue du Grésillé
49000 Angers
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autobus ; autocars ; avions ; bicyclettes ; bicycles ; cycles ; vélos ; camions ; caravanes ; motocyclettes : motocycles ; navires ; omnibus ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; vélomoteurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; investigations pour affaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; prévisions économiques ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services de financement ; informations financières ; conseils en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, d'organisation de voyages et de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en conception de sites web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autobus ; autocars ; avions ; bicyclettes ; bicycles ; cycles ; vélos ; camions ; caravanes ; motocyclettes : motocycles ; navires ; omnibus ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; vélomoteurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; investigations pour affaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; prévisions économiques ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services de financement ; informations financières ; conseils en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, d'organisation de voyages et de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en conception de sites web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autobus ; autocars ; avions ; bicyclettes ; bicycles ; cycles ; vélos ; camions ; caravanes ; motocyclettes : motocycles ; navires ; omnibus ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; vélomoteurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; investigations pour affaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; prévisions économiques ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services de financement ; informations financières ; conseils en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, d'organisation de voyages et de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en conception de sites web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autobus ; autocars ; avions ; bicyclettes ; bicycles ; cycles ; vélos ; camions ; caravanes ; motocyclettes : motocycles ; navires ; omnibus ; tricycles ; trottinettes [véhicules] ; vélomoteurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; investigations pour affaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; prévisions économiques ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services de financement ; informations financières ; conseils en matière de financement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, d'organisation de voyages et de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en conception de sites web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs.
  

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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

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75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

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Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

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75017 Paris
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; gaz combustibles ; gaz naturels ; carburants ; gaz naturels utilisés comme carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules circulant au gaz naturel ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; aide à la direction des affaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tous ces services étant destinés à promouvoir le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du gaz naturel pour véhicules ; informations en matière de traitement du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant le secteur du gaz naturel pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
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Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; informations en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de production d'énergie ; informations en matière de traitement des matériaux ; informations en matière de tri, de traitement et de recyclage des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de parcours pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; recherches en matière de protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; informations en matière de limitation, élimination, récupération et valorisation des déchets, de dépollution des sols, de dépollution de l'eau, de dépollution de l'air, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Adresse :
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; informations en matière de distribution d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de production d'énergie ; informations en matière de traitement des matériaux ; informations en matière de tri, de traitement et de recyclage des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de parcours pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; recherches en matière de protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; informations en matière de limitation, élimination, récupération et valorisation des déchets, de dépollution des sols, de dépollution de l'eau, de dépollution de l'air, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de protection de l'environnement.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
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Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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Adresse :
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75017 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'analyse de la précarité énergétique ; logiciels d'analyse de la précarité énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; tous ces services concernant la précarité énergétique des ménages et des territoires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse de la précarité énergétique ; audits en matière d'énergie ; services de cartographie [géographie] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; récupération de données informatiques ; stockage électronique de données ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels d'analyse de la précarité énergétique.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Adresse :
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Adresse :
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'analyse de la précarité énergétique ; logiciels d'analyse de la précarité énergétique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; tous ces services concernant la précarité énergétique des ménages et des territoires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse de la précarité énergétique ; audits en matière d'énergie ; services de cartographie [géographie] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; récupération de données informatiques ; stockage électronique de données ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels d'analyse de la précarité énergétique.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de calcul et de simulation des conditions météorologiques ; logiciels de calcul et de simulation de la ventilation des bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation de la protection solaire des bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation du renouvellement et de la vitesse de l'air dans les bâtiments ; logiciels de calcul et de simulation de la consommation énergétique des bâtiments ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction d'immeubles, d'édifices permanents et de bâtiments, ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de toits, de portes, de fenêtres, de serrures, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, d'appareils de climatisation, d'appareils de ventilation, de brasseurs d'air, d'installations de production d'eau chaude, d'installations d'alimentation en eau, d'installations d'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, de dispositifs d'alimentation en gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'évacuation des eaux usées et de dispositifs d'irrigation ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'air, l'eau, du gaz, de l'électricité, de l'énergie, des déchets et d'autres énergies ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de l'air, l'eau, du gaz, de l'électricité, de l'énergie, de production d'énergie, de purification de l'air, de traitement des déchets, de tri des déchets, de destruction des déchets et de recyclage des déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en vue de l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments, la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
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20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, ce la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, ce la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, de l'énergie, des déchets et d'autres énergies ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement des matériaux, de traitement de l'eau, de traitement des métaux, de production d'énergie, de purification de l'air, de recyclage de déchets et d'ordures, de traitement des déchets et de tri des déchets et des matières premières de récupération ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, ce la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, ce la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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75017 Paris
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; informations en matière d'émissions polluantes des appareils de chauffage au bois ; informations en matière d'émissions de polluants dans l'air par les appareils individuels de chauffage au bois.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; informations en matière d'émissions polluantes des appareils de chauffage au bois ; informations en matière d'émissions de polluants dans l'air par les appareils individuels de chauffage au bois.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
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20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; informations en matière d'émissions polluantes des appareils de chauffage au bois ; informations en matière d'émissions de polluants dans l'air par les appareils individuels de chauffage au bois.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; logiciels de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie et de réductions de polluants atmosphériques ; contrôle de qualité ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; récupération de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services d'analyse des impacts environnementaux de tout produit ou service ; services de calcul de la variation des émissions de particules émises par les appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul de la consommation de combustible des appareils individuels de chauffage au bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; services de calcul des variations de coûts liés à la consommation de bois lors du remplacement d'un appareil individuel de chauffage au bois peu performant par un appareil performant ; informations en matière d'émissions polluantes des appareils de chauffage au bois ; informations en matière d'émissions de polluants dans l'air par les appareils individuels de chauffage au bois.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de professionnels ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'information et de conseils en matière de maitrise de l'énergie ; expertises en matière d'évaluation de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
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Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de professionnels ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, d'information et de conseils en matière de maitrise de l'énergie ; expertises en matière d'évaluation de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
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Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
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75017 Paris
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406
49004 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406
49004 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406
49004 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
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75017 Paris
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CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
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  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 385290309
Adresse :
20 AVENUE DU GRESILLE, BP 90406
49004 ANGERS CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires (sondage d'opinion) ; analyses de marché ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; informations en matière de conseils en organisation et direction des affaires destinés aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'immeubles ; construction d'édifices permanents ; construction de bâtiments ; services de charpenterie ; démolition de constructions ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de bâtiments ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation de portes ; réparation de fenêtres ; réparation de serrures ; réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; réparation d'appareils de chauffage ; réparation d'appareils d'éclairage ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation d'appareils de réfrigération ; réparation d'oléoducs ; réparation d'équipements informatiques ; réparation dans le domaine du bâtiment ; réparation d'ascenseurs ; réparation d'installations téléphoniques ; réparation d'entrepôts ; réparation d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; réparation d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; réparation de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau et de dispositifs d'évacuation des eaux usées ; réparation de dispositifs d'irrigation ; installation de portes ; installation de fenêtres ; installation de serrures ; installation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation d'appareils de chauffage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau ; installation d'appareils de réfrigération ; installation d'oléoducs ; installation d'équipements informatiques ; installation dans le domaine du bâtiment ; installation d'ascenseurs ; installation téléphoniques ; installation d'entrepôts ; installation liée aux eaux usées et à l'eau fraîche ; installation de dispositifs d'irrigation ; assistance en cas de pannes de véhicules ; réparation d'automobiles ; réparation d'avions ; réparation de pneus ; informations en matière de construction d'immeubles, de construction d'édifices permanents, de construction de bâtiments, de services de charpenterie, de démolition de constructions, de maçonnerie, de location de machines de chantier, de montage d'échafaudages, de nettoyage d'édifices, de nettoyage de bâtiments, de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de travaux de plomberie et de travaux de couverture de toits ; informations en matière de construction, de réparation et d'installation de portes, de fenêtres, de serrures ; d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils d'éclairage, dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, d'appareils de réfrigération, d'oléoducs, d'équipements informatiques, dans le domaine du bâtiment, d'ascenseurs, d'installations téléphoniques, d'entrepôts, d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche, d'installations dans le domaine de l'économie des déchets, de l'alimentation en eau et de l'évacuation de l'eau, de dispositifs d'installation du gaz, de dispositifs sanitaires, de dispositifs d'installation de l'eau, de dispositifs d'évacuation des eaux usées, de dispositifs d'irrigation ; informations en matière d'assistance en cas de pannes de véhicules, de réparation d'automobiles, de réparation d'avions et réparation de pneus ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, expédition, livraison et stockage des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport, de distribution, d'expédition, de livraison et de stockage de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies, d'emballage et d'entreposage de marchandises et d'organisation de voyages ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; dépollution des sols ; dépollution de l'air ; dépollution de l'eau ; prévention des pollutions des sols ; prévention des pollutions de l'air ; prévention des pollutions de l'eau ; préservation de la qualité des sols ; préservation de la qualité de l'air ; préservation de la qualité de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement des métaux, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des déchets et d'autres énergies ; informations en matière de transformation et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets ; informations en matière de dépollution des sols, de dépollution de l'air, de dépollution de l'eau, de prévention des pollutions des sols, de prévention des pollutions de l'air, de prévention des pollutions de l'eau, de préservation de la qualité des sols, de préservation de la qualité de l'air, de préservation de la qualité de l'eau et de production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique rendus par des ingénieurs concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la dépollution de l'eau, la dépollution de l'air, la prévention des pollutions des sols, la prévention des pollutions de l'air, la prévention des pollutions de l'eau, la préservation de la qualité des sols, la préservation de la qualité de l'air, la préservation de la qualité de l'eau, les économies d'énergies et la protection de l'environnement ; études de projets techniques ; établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières ; conseils techniques et aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économies d'énergie ; audits en matière d'énergie ; informations en matière de conseils techniques et d'aide technique rendus par des ingénieurs en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la dépollution de l'eau, de la dépollution de l'air, de la prévention des pollutions des sols, de la prévention des pollutions de l'air, de la prévention des pollutions de l'eau, de la préservation de la qualité des sols, de la préservation de la qualité de l'air, de la préservation de la qualité de l'eau, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ; informations en matière d'architecture, de conseils en architecture, d'établissement de plans pour la construction, de contrôle de qualité, de décoration intérieure, de dessin industriel, de planification en matière d'urbanisme, de recherches en matière de protection de l'environnement, de recherches en matière d'économies d'énergie et d'audits en matière d'énergie.