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de Saint-Hippolyte

AFTRAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30540504500017 / Siren : 305405045 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 95 305405045
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
AFTRAL
Adresse :
46 Avenue DE VILLIERS
75017 PARIS 17
Marchés publics :
01/03/2022 : Accord-cadre

Objet : JC23-21-Groupe 9 - lots 71 à 72 - Branche Transport sanitaire
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312021exxORnqouC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 400 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
01/03/2022 : Accord-cadre

Objet : JC23-21-Groupe 1 - lots 1 à 2 - Branche Distributeur conseil hors domicile
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312021mDMFdLLful00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 132 587 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
10/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de formation au profit des ayants droits aux prestations de Défense mobilité (DM) dans le domaine du transport et de la logistique, de prestations d’aide à l’insertion professionnelle, de prestations de soutien (hébergement-ali
Classification : Services d'enseignement et de formation (80000000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442021170011057000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 731 435 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 16 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés et des agents et salariés de l'EPA VNF intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR) - Lot 1
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720212021S1656500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 36 500 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés et des agents et salariés de l'EPA VNF intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR) - Lot 2
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720212021S1659000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 174 000 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés et des agents et salariés de l'EPA VNF intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR) - Lot 4
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720212021S1660800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 87 500 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés et des agents et salariés de l'EPA VNF intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR) - Lot 7
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720212021S1662200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 105 000 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de formation et de contrôle des compétences des agents des services déconcentrés et des agents et salariés de l'EPA VNF intervenant dans la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux (AIPR) - Lot 6
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1200001870002720212021S1663300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 105 800 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
08/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de formations avec présentation aux épreuves de permis de conduire B,BE,C,CE,D,DE et toutes les formations FIMO/FCO/Passerelle. - Formation avec présentation aux épreuves théoriques et pratiques du permis D
Classification : Services des auto-écoles (80411000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132021170011033300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 372 517 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
08/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de formations avec présentation aux épreuves de permis de conduire B,BE,C,CE,D,DE et toutes les formations FIMO/FCO/Passerelle. - Formation avec présentation aux épreuves théoriques et pratiques du permis CE
Classification : Services des auto-écoles (80411000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132021170011039300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 958 867 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
19/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FORMATION PERMIS GROUPE LOURD LOT1 SECTEUR OUEST HERAULTAIS
Classification : 80500000-

Numéro unique d’identification : 223400011000762021115700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
APPRENDRE ET SE FORMER EN TRANSPORT ET (30540504500017)
05/03/2021 : Accord-cadre

Objet : FORMATIONS SECURITE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 21250462500014202100200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 660 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Pontarlier
Acheteur : Ville de Pontarlier

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
05/03/2021 : Accord-cadre

Objet : FORMATIONS SECURITE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 21250462500014202100500
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 240 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Pontarlier
Acheteur : Ville de Pontarlier

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
21/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestation de conseiller à la sécurité de TMD pour le CHU de Montpellier Etablissement support du GHT EHSA - Prestation de conseiller à la sécurité TMD pour le CHU de Montpellier
Classification : Services de conseil et d'évaluation (79419000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021S0103500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
12/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot n° 2 Formations à la conduite de véhicules routiers
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132020170010233500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 536 000 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
12/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot n° 1 : Formations aux expéditions par mode et à l'acceptation aérienne, à l'encadrement et aux autres fonctions.
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132020170010239300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 568 512 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 3 : TP tous véhicules et modules de mise à quai et arrimage, manœuvres, comportement commercial, orientation dans l'espace et CACES - Dunkerque.
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 8512404990033120197wo5FwPryo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : 201909 POEC IDF RUNGIS-Lot 4: Formation déménageurs - région Ile de France
Classification : Services d'enseignement et de formation (80000000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019Gc0SX6K8Vp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 11 :
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019JnBuhs4lT000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : 201909 POEC IDF RUNGIS-Lot 2: Titre Professionnel conducteur du transport routier de marchandises sur porteur - département 94
Classification : Services d'enseignement et de formation (80000000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019LIlIljKPJC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 17 : TP conducteur de transport en commun sur route - Laon
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019SuBYM8DQwp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 15 : TP conducteur de transport en commun sur route - Creil
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019UAVf8dinlM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 10 : TP tous véhicules - Métropole Lilloise
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019_S2/8WmZFC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 12 : TP conducteur du transport routier de marchandises sur porteur - Amiens
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019goGDzPht6300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 14 : TP conducteur de transport en commun sur route - Lens
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019id1ZoqRZaQ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 18 : TP conducteur du transport routier de marchandises sur porteur -Laon
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019mM42A7P_Di00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 13 : TP tous véhicules - Bassin du Santerre.
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019nGUtLbfvcr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 6 : TP conducteur du transport routier de marchandises sur porteur - Saint Omer.
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019rF74nPAlQc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : 201910 POEC DR PACA 2019-Sélection de prestataires au titre de la mise en oeuvre de la préparation opérationnelle à l'emploi collective (POEC) - Région Provence-Alpes-Côtes-d'Azur
Classification : Services d'enseignement supérieur (80300000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019rgYI/eeJuH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/12/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
24/08/2020 : Marché

Objet : POEC DR HAUTS DE FRANCE-Lot 8 :
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 851240499003312019rhenG6fhaO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/11/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : OPCO MOBILITES

Titulaire :
AFTRAL (30540504500017)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Accords d'entreprise :
16/03/2022 : Accord NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041506
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 21/11/2022
Date de dépôt : 25/04/2022
Date du texte : 16/03/2022
Date d'effet : 16/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFTRAL
Siret : 30540504500017
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
17/02/2022 : Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise du 12 septembre 1994 relatif au régime frais de santé
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522041585
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 26/04/2022
Date du texte : 17/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFTRAL
Siret : 30540504500017
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 7 - SOLIDAIRES
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
04/01/2022 : Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038726
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 18/01/2023
Date de dépôt : 24/01/2022
Date du texte : 04/01/2022
Date d'effet : 04/01/2022
Date de fin : 04/01/2025
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFTRAL
Siret : 30540504500017
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
02/12/2021 : Accord sur la classification
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037643
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/11/2022
Date de dépôt : 22/12/2021
Date du texte : 02/12/2021
Date d'effet : 02/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFTRAL
Siret : 30540504500017
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 091 - Classifications

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
21/04/2021 : Accord négociation annuelle 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521031129
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/11/2022
Date de dépôt : 06/05/2021
Date du texte : 21/04/2021
Date d'effet : 21/04/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFTRAL
Siret : 30540504500017
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : AFTRAL
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Sigle : AFTRAL
Identifiant association RNA : W751040021
Association : AFTRAL
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
AFTRAL - Paris (siège)AFTRAL - RotsAFTRAL - NiceAFTRAL - AlençonAFTRAL - LongueauAFTRAL - MetzAFTRAL - MamoudzouAFTRAL - OlivetAFTRAL - ParisAFTRAL - HaynecourtAFTRAL - Saint-BenoîtAFTRAL - BovesAFTRAL - CarpentrasAFTRAL - Le HavreAFTRAL - Saint-Martin-de-CrauAFTRAL - ClairoixAFTRAL - Lescure-d'AlbigeoisAFTRAL - LongueauAFTRAL - Sainte-RadegondeAFTRAL - Cornier (fermé)AFTRAL - BassensAFTRAL - Les HerbiersAFTRAL - VendresAFTRAL - NeffesAFTRAL - BondoufleAFTRAL - ÉtupesAFTRAL - VivyAFTRAL - PerpignanAFTRAL - Bourg-en-BresseAFTRAL - MarseilleAFTRAL - Parçay-MeslayAFTRAL - CarpentrasAFTRAL - La CrècheAFTRAL - AchèresAFTRAL - CayenneAFTRAL - ThouarsAFTRAL - Saint-Ouen-l'AumôneAFTRAL - MâconAFTRAL - LonsAFTRAL - Saint-NazaireAFTRAL - Veurey-VoroizeAFTRAL - Saint-Martin-BoulogneAFTRAL - Saint-Sylvain-d'AnjouAFTRAL - ArnasAFTRAL - CalaisAFTRAL - LavalAFTRAL - Fort-de-FranceAFTRAL - Sainte-TulleAFTRAL - CarrosAFTRAL - SchiltigheimAFTRAL - Perpignan (fermé)AFTRAL - ColmarAFTRAL - Dol-de-BretagneAFTRAL - MontaubanAFTRAL - Saint-PaulAFTRAL - AllonnesAFTRAL - AppoignyAFTRAL - Saint-Étienne-du-RouvrayAFTRAL - PuymoyenAFTRAL - NiceAFTRAL - Chasse-sur-RhôneAFTRAL - PlaintelAFTRAL - BrignolesAFTRAL - ChaurayAFTRAL - Bourg-en-BresseAFTRAL - Cournon-d'AuvergneAFTRAL - Le Plessis-PâtéAFTRAL - Hénin-BeaumontAFTRAL - Saint-Quentin-FallavierAFTRAL - Le Tremblay-sur-MauldreAFTRAL - Aulnay-sous-BoisAFTRAL - AnnecyAFTRAL - RochefortAFTRAL - Chevilly-LarueAFTRAL - VannesAFTRAL - SemoyAFTRAL - ChampforgeuilAFTRAL - MontivilliersAFTRAL - ParisAFTRAL - Savigny-le-TempleAFTRAL - ProuvyAFTRAL - Villette-d'Anthon (fermé)AFTRAL - Le Palais-sur-VienneAFTRAL - Serre-les-SapinsAFTRAL - Monchy-Saint-ÉloiAFTRAL - AvignonAFTRAL - GennevilliersAFTRAL - Ergué-GabéricAFTRAL - Saint-ÉtienneAFTRAL - AmiensAFTRAL - ParisAFTRAL - MetzAFTRAL - ParisAFTRAL - ToulouseAFTRAL - ArrasAFTRAL - Chevilly-LarueAFTRAL - TarbesAFTRAL - Le Tremblay-sur-Mauldre (fermé)AFTRAL - BischheimAFTRAL - FrontignanAFTRAL - PoitiersAFTRAL - Monchy-Saint-ÉloiAFTRAL - Le Tremblay-sur-MauldreAFTRAL - Cornier (fermé)AFTRAL - Schiltigheim (fermé)AFTRAL - Fauville (fermé)AFTRAL - Lanester (fermé)AFTRAL - Paris (fermé)AFTRAL - Bourg-en-Bresse (fermé)AFTRAL - Jonage (fermé)AFTRAL - Perpignan (fermé)AFTRAL - Arnas (fermé)AFTRAL - Brest (fermé)AFTRAL - Remire-Montjoly (fermé)AFTRAL - Saint-Pierre (fermé)AFTRAL - Fort-de-France (fermé)AFTRAL - Cayenne (fermé)AFTRAL - Saint-Berthevin (fermé)AFTRAL - Le Lamentin (fermé)AFTRAL - Ploufragan (fermé)AFTRAL - Les Herbiers (fermé)AFTRAL - Cergy (fermé)AFTRAL - Limas (fermé)AFTRAL - Brest (fermé)AFTRAL - Toulon (fermé)AFTRAL - Les Herbiers (fermé)AFTRAL - Colmar (fermé)AFTRAL - Weyersheim (fermé)AFTRAL - Narbonne (fermé)AFTRAL - Bischheim (fermé)AFTRAL - Ottmarsheim (fermé)AFTRAL - Mouguerre (fermé)AFTRAL - Ussac (fermé)AFTRAL - Grande-Synthe (fermé)AFTRAL - Le Havre (fermé)AFTRAL - Vannes (fermé)AFTRAL - Nîmes (fermé)AFTRAL - Auxerre (fermé)AFTRAL - Villette-d'Anthon (fermé)AFTRAL - Bayonne (fermé)AFTRAL - Monchy-Saint-Éloi (fermé)AFTRAL - Le Mans (fermé)AFTRAL - Savigny-le-Temple (fermé)AFTRAL - Moulins (fermé)AFTRAL - Amiens (fermé)AFTRAL - Calais (fermé)AFTRAL - Limoges (fermé)AFTRAL - Caen (fermé)AFTRAL - Dijon (fermé)AFTRAL - Saint-Étienne-du-Rouvray (fermé)AFTRAL - Valenciennes (fermé)AFTRAL - Le Tremblay-sur-Mauldre (fermé)AFTRAL - Le Sequestre (fermé)AFTRAL - Longvic (fermé)AFTRAL - La Courneuve (fermé)AFTRAL - Montfort-l'Amaury (fermé)AFTRAL - Pontlevoy (fermé)AFTRAL - Clermont-Ferrand (fermé)AFTRAL - Pau (fermé)AFTRAL - Le Grand-Quevilly (fermé)AFTRAL - Prouvy (fermé)AFTRAL - Cesson-Sévigné (fermé)AFTRAL - Le Mans (fermé)AFTRAL - Toulouse (fermé)AFTRAL - Bordeaux (fermé)
Marques françaises :
11/04/2016 : Les Cèdres de Haura
N° national/d'enregistrement : 4263880
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Déposant 2 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Mandataire 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : Drapeaux de Floridene
N° national/d'enregistrement : 4263885
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Déposant 2 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Mandataire 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : Château Doisy-Dubroca
N° national/d'enregistrement : 4263875
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Déposant 2 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Mandataire 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : Les Cèdres de Haura
N° national/d'enregistrement : 4263880
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Déposant 2 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Mandataire 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : Drapeaux de Floridene
N° national/d'enregistrement : 4263885
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Déposant 2 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Mandataire 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : Château Doisy-Dubroca
N° national/d'enregistrement : 4263875
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Déposant 2 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Mandataire 1 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/04/2016 : Clos de Reynon
N° national/d'enregistrement : 4263887
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Déposant 2 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Mandataire 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/04/2016 : Clos de Reynon
N° national/d'enregistrement : 4263887
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Déposant 2 : EARL Pierre et Denis Dubourdieu
Numéro de SIREN : 387799703
Adresse :
Château Doisy-Daëne
33720 BARSAC
FR

Mandataire 1 : EARL Denis et Florence Dubourdieu
Adresse :
Château Reynon, 21 route de Cardan
33410 BEGUEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

22/07/2015 : AFTRAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4198514
Date de dépôt : 22/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux de placement ; portage salarial ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en matière de recrutement de personnel ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de conseil professionnel en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres et de méthodes d'enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de manuels de formation ; publication de périodiques et livres sous forme électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume
Adresse :
47 rue de Chaillot
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/07/2015 : e-arrimage AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4198495
Date de dépôt : 22/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels d'enseignement, logiciels éducatifs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres et de méthodes d'enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de manuels de formation ; publication de périodiques et livres sous forme électronique.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

22/07/2015 : AFTRAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4198514
Date de dépôt : 22/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux de placement ; portage salarial ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en matière de recrutement de personnel ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de conseil professionnel en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres et de méthodes d'enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de manuels de formation ; publication de périodiques et livres sous forme électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/07/2015 : e-arrimage AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4198495
Date de dépôt : 22/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels d'enseignement, logiciels éducatifs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres et de méthodes d'enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de manuels de formation ; publication de périodiques et livres sous forme électronique.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

22/07/2015 : AFTRAL CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4198514
Date de dépôt : 22/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux de placement ; portage salarial ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en matière de recrutement de personnel ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de conseil professionnel en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres et de méthodes d'enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de manuels de formation ; publication de périodiques et livres sous forme électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

16/06/2015 : FCO2
N° national/d'enregistrement : 4189636
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation. Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : FCO2 by AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4189646
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : FCO2
N° national/d'enregistrement : 4189636
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation. Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : FCO2 BY AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4189654
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : FCO2 by AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4189646
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : Réseau A
N° national/d'enregistrement : 4189658
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement à la conduite de véhicules de toutes sortes (dispensés à travers un réseau de centres agréés) ; Services de formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite ; Publication et édition de méthodes d'enseignement ; Services d'éducation routière.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : FCO2 BY AFTRAL
N° national/d'enregistrement : 4189654
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire. Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : RESEAU A
N° national/d'enregistrement : 4189659
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement à la conduite de véhicules de toutes sortes (dispensés à travers un réseau de centres agréés) ; Services de formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite ; Publication et édition de méthodes d'enseignement ; Services d'éducation routière.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : Réseau A
N° national/d'enregistrement : 4189658
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement à la conduite de véhicules de toutes sortes (dispensés à travers un réseau de centres agréés) ; Services de formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite ; Publication et édition de méthodes d'enseignement ; Services d'éducation routière.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : AFTRAL APPRENDRE ET SE FORMER EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4189662
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire ; Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : RESEAU A
N° national/d'enregistrement : 4189659
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement à la conduite de véhicules de toutes sortes (dispensés à travers un réseau de centres agréés) ; Services de formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite ; Publication et édition de méthodes d'enseignement ; Services d'éducation routière.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4189668
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire ; Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : AFTRAL APPRENDRE ET SE FORMER EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4189662
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire ; Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4189668
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Ecoles et instituts de formation ; Services d'enseignement, de formation et de perfectionnement professionnel (dispensés à travers un réseau de centres agréés et en ligne) aux métiers des secteurs des transports, de la logistique, de l'industrie, de la construction, de la distribution, du tourisme et du sanitaire ; Publication et édition de méthodes d'enseignement.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

13/01/2010 : AFT-IFTIM Formation Continue
N° national/d'enregistrement : 3708529
Date de dépôt : 13/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732390
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

13/01/2010 : AFT-IFTIM Formation Continue
N° national/d'enregistrement : 3708529
Date de dépôt : 13/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732390
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

13/01/2010 : AFT-IFTIM Formation Continue
N° national/d'enregistrement : 3708529
Date de dépôt : 13/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : AFTRAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732390
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

05/12/2008 : ECOPILOTE
N° national/d'enregistrement : 3615947
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Economie d'énergie (conseils en matière d').

Déposant 1 : AFT-FC/IPTL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701400
Date de demande : 23/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

05/12/2008 : ECO PILOTE
N° national/d'enregistrement : 3615979
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Economie d'énergie (conseils en matière d').

Déposant 1 : AFT-FC/IPTL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701518
Date de demande : 23/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

05/12/2008 : ECOPILOTE
N° national/d'enregistrement : 3615947
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Economie d'énergie (conseils en matière d').

Déposant 1 : AFT-FC/IPTL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045

Mandataire 1 : ARGYMARK, M. PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701400
Date de demande : 23/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

05/12/2008 : ECO PILOTE
N° national/d'enregistrement : 3615979
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Economie d'énergie (conseils en matière d').

Déposant 1 : AFT-FC/IPTL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045

Mandataire 1 : ARGYMARK, M. PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701518
Date de demande : 23/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume
Adresse :
47 rue de Chaillot
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671028
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671028
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672192
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 672872
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : AFTRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865372
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671028
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672192
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 672872
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : AFTRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume
Adresse :
47 rue de Chaillot
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume
Adresse :
47 rue de Chaillot
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671028
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672192
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 672872
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : AFTRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2005 : AFT.IFTIM
N° national/d'enregistrement : 3389353
Date de dépôt : 02/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-49)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation, contrôle ou d'enseignements, caméras, circuits imprimés, circuits intégrés, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance, enregistreurs à bande magnétique, indicateurs de pente, de pression, de quantité, de vitesse, équipement informatique et équipement pour le traitement de l'information, mémoire aux programmes d'ordinateurs, radars, appareils pour la commande à distance des signes, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Véhicules terrestres, attelage de remorque pour véhicules, caissons, carrosseries, chariot de manutention.Publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, aides à la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique, transmission de messages par courrier électronique.Transport, entreposage de marchandises, location de véhicules automobiles, location d'entrepôts de stockage.Enseignement, formation, informations en matière d'éducation, publication de livres, prêts de livres, édition de textes, production de films à vocation pédagogique, enregistrement sonore, location de films, CD Rom, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines techniques rendues par des ingénieurs, études de projets techniques, conception, installation, maintenance de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'art graphique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AFT Formation continue, association loi 1901
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : IFTIM ENTREPRISES, Association loi 1901
Adresse :
46 Avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Teissonnière Guillaume
Adresse :
47 rue de Chaillot
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671028
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 672192
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : AFT IFTIM FORMATION CONTINUE AIFC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601951
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

21/11/2001 : AC EN LIGNE
N° national/d'enregistrement : 3133306
Date de dépôt : 21/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à distance accessible via internet après inscription payante préalable. Formation divisée en 8 modules décomposés en 48 séquences : - vie juridique de l'entreprise - réglementation nationale - réglementation internationale - réglementation sociale - normes et exploitation techniques - gestion financière - gestion commerciale - sécurité avec exercices d'entraînement, tests qcm, études de cas, tutorat, forums pédagogiques, bibliothèque virtuelle, glossaire. Cette formation prépare à l'examen de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises. Cette formation peut également être utilisée en formation continue pour les cadres et dirigeants des entreprises de transport.

Déposant 1 : AFT IFTIM FC, Association
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
BP 70091
60603 BREUIL LE VERT Cédex
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483850
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788098
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

21/11/2001 : AC EN LIGNE
N° national/d'enregistrement : 3133306
Date de dépôt : 21/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à distance accessible via internet après inscription payante préalable. Formation divisée en 8 modules décomposés en 48 séquences : - vie juridique de l'entreprise - réglementation nationale - réglementation internationale - réglementation sociale - normes et exploitation techniques - gestion financière - gestion commerciale - sécurité avec exercices d'entraînement, tests qcm, études de cas, tutorat, forums pédagogiques, bibliothèque virtuelle, glossaire. Cette formation prépare à l'examen de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises. Cette formation peut également être utilisée en formation continue pour les cadres et dirigeants des entreprises de transport.

Déposant 1 : AFT IFTIM FC, Association
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
BP 70091
60603 BREUIL LE VERT Cédex
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 866864
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : AFTRAL Services, Association régie par la loi du 01 juillet 1901
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483850
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788098
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

21/11/2001 : AC EN LIGNE
N° national/d'enregistrement : 3133306
Date de dépôt : 21/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à distance accessible via internet après inscription payante préalable. Formation divisée en 8 modules décomposés en 48 séquences : - vie juridique de l'entreprise - réglementation nationale - réglementation internationale - réglementation sociale - normes et exploitation techniques - gestion financière - gestion commerciale - sécurité avec exercices d'entraînement, tests qcm, études de cas, tutorat, forums pédagogiques, bibliothèque virtuelle, glossaire. Cette formation prépare à l'examen de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises. Cette formation peut également être utilisée en formation continue pour les cadres et dirigeants des entreprises de transport.

Déposant 1 : AFT IFTIM FC, Association
Numéro de SIREN : 305405045
Adresse :
BP 70091
60603 BREUIL LE VERT Cédex
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 Rue des mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483850
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788098
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Publications au Bodacc :
17/02/2021 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°67
NOJO : 005010000027639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/01/2021
Publication légale : TPBM Semaine Provence, le 10/02/2021
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé, et pour la correspondance YDES AVOCATS, 12 rue de la Navigation, 69 009 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE GAP le 20/01/2021, Dossier Dossieer 2021 00002529 références 0504P01 2021 A 0 Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier Serre Niou Plaine de Lachaup 05000 NEFFES. Adresse du nouveau propriétaire : 46 Avenue de Villiers 75017 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 305 405 045
Dénomination : AFTRAL
Forme juridique : Association
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Gap 811 020 718
Dénomination : LATIL ALPES FORMATIONS
19/02/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1688
NOJO : 007702MYG366737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2019
Publication légale : Le Moniteur de Seine-et-Marne, le 15/02/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Cabinet DELSOL AVOCATS 11 Quai André Lassagne 69001 Lyon 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 28/01/2020 enregistré au SIE de Meaux le 05/02/2020 sous le numéro dossier 2020 00009589 référence 7704 P 04 2020A00625 Adresse de l'ancien propriétaire Rue du Zinc Zac de Villebouvet 77176 Savigny-le-Temple
Numéro d'identification : RCS Nanterre 305 405 045
Dénomination : AFTRAL
Forme juridique : Association
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 810 300 780
Dénomination : AR-MEN FORMATION 77
18/02/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2214
NOJO : 007801MYG593153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2019
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 18/02/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Cabinet DELSOL AVOCATS 11 Quai André Lassagne 69001 Lyon 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 31/12/2019 enregistré au SDE Etampes le 05/02/2020 sous le numéro Dossier 2020 00003465 référence 9104P61 2020 A 00946 Adresse de l'ancien propriétaire Chemin de la Noue Rousseau 91220 Le Plessis-Pâté
Numéro d'identification : RCS Paris 305 405 045
Dénomination : AFTRAL (ASSOCIATION LOI 1901)
Forme juridique : Association
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 326 447 752
Dénomination : SPRINT AUTO ECOLE
05/11/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2760
NOJO : 000007608291636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2019
Publication légale : Liberté Dimanche - Havre Dimanche, le 27/10/2019
Oppositions : Au siège du fonds cédé pour la validité et, pour toutes correspondances, au cabinet DELSOL AVOCATS sis 11 quai André Lassagne 69001 Lyon, à l'attention de Me Philippe DUMEZ - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 02/09/2019 - enregistré le 15/10/219 - au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de ROUEN 1 dossier 2019 00054158, référence 7604P01 2019 A 05102 Siège de l'ancien propriétaire : 387 Avenue de Bonport - ZA de l'Oison II 76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf Siège du nouveau propriétaire : 46 avenue de Villiers 75017 Paris
Numéro d'identification : RCS Rouen 305 405 045
Dénomination : AFTRAL
Forme juridique : Association
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 344 898 952
Dénomination : CENTRE DE FORMATION ROUTIERE
Historique de l'unité légale :
01/08/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/09/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2015 : dénomination
Dénomination : AFTRAL
01/01/2010 : dénomination
Dénomination : AFT-IFTIM FORMATION CONTINUE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
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