AESIO MUTUELLE

Objet : Assurances COMPLEMENTAIRE SANTE pour le personnel
Classification : Services d'assurances accidents et maladie (66512000)

Numéro unique d’identification : 39028994000012202289982300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 528 242 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : OPAC DE LA HAUTE LOIRE

Titulaire :
AESIO MUTUELLE (77562739100755)

Objet : Marché pour des prestations de prévoyance et de complémentaire santé.: Lot 2: Prestations de mutuelle-santé
Classification : Services d'assurances accidents et maladie (66512000)

Numéro unique d’identification : 13000131600038202289209100
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 09/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ets Public Securité ferroviaire

Titulaire :
Aésio (77562739100755)

Objet : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DU MURETAIN AGGLO
Classification : Services de prestations (75310000)

Numéro unique d’identification : 20006864100014162517201220700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 54 mois
Forme des prix : Ferme
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : Le Muretain Agglo
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN

Titulaire :
Aesio mutuelle (77562739100755)

Prédécesseur : AESIO MUTUELLE
Continuité économique

Prédécesseur : ADREA MUTUELLE
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522046293
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 13/09/2022
Date du texte : 02/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 062 - Stress, risques psycho-sociaux
• 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045094
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 21/07/2022
Date du texte : 04/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 047 - Indemnités (dont kilométrique)
• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041079
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 28/03/2022
Date de fin : 27/03/2023
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  173 RUE DE BERCY
  75012 PARIS

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522041087
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 113 - Retraite complémentaire - supplémentaire

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  173 RUE DE BERCY
  75012 PARIS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522039895
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 02/03/2022
Date du texte : 21/02/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038777
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 24/01/2022
Date du texte : 17/01/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 31/08/2022
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AESIO MUTUELLE
Siret : 77562739100755
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  173 RUE DE BERCY
  75012 PARIS

N° national/d'enregistrement : 4427376
Date de dépôt : 09/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d’assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d’affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’informations statistiques, prévisions économiques, sondages d’opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle; services de souscription d'assurance et de mutuelle; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d’un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d’un handicap, d’une invalidité, d’une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle; assurances et mutuelles santé; assurances et mutuelles prévoyance; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d’assistance ; services de remboursement et d’indemnisation en cas d’accident, d’incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d’invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Forme juridique : Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Madame BARBARA HEURTIER
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

N° national/d'enregistrement : 4427382
Date de dépôt : 09/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d’assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d’affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’informations statistiques, prévisions économiques, sondages d’opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle; services de souscription d'assurance et de mutuelle; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d’un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d’un handicap, d’une invalidité, d’une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle; assurances et mutuelles santé; assurances et mutuelles prévoyance; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d’assistance ; services de remboursement et d’indemnisation en cas d’accident, d’incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d’invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Forme juridique : Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : Madame BARBARA HEURTIER
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

N° national/d'enregistrement : 4427390
Date de dépôt : 09/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d’assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d’affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’informations statistiques, prévisions économiques, sondages d’opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle; services de souscription d'assurance et de mutuelle; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d’un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d’un handicap, d’une invalidité, d’une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle; assurances et mutuelles santé; assurances et mutuelles prévoyance; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d’assistance ; services de remboursement et d’indemnisation en cas d’accident, d’incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d’invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Forme juridique : Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Madame BARBARA HEURTIER
Adresse :
CS 31802
173 rue de Bercy
75584 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

N° national/d'enregistrement : 4399581
Date de dépôt : 26/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d’assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d’affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d’informations statistiques, prévisions économiques, sondages d’opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d’un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d’un handicap, d’une invalidité, d’une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles; assurances et mutuelles santé; assurances et mutuelles prévoyance; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d’assistance ; services de remboursement et d’indemnisation en cas d’accident, d’incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d’invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation; assurance-crédit, assurances et mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant ceux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l’utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques permettant l’insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d’accident, de maladie, pour les personnes atteintes d’un handicap, d’une invalidité, d’une incapacité ; médiation.
  

Déposant 1 : GROUPE AESIO
Forme juridique : Union Mutualiste de Groupe régie par le code de la mutualité
Adresse :
Immeuble le Palacio
25 place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE AESIO, Madame Aurélie BARBEREAU-GOUPIL
Adresse :
Immeuble le Palacio
25 place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 877461
Date de demande : 23/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : AESIO MUTUELLE, mutuelle de Libre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

N° national/d'enregistrement : 4332191
Date de dépôt : 25/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités et culturelles ; informations en matière de divertissement.
  

Déposant 1 : ADREA Mutuelle, Mutuelle relevant du livre 2 du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme CHABAL ROMAIN Sylvia
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4332202
Date de dépôt : 25/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités et culturelles ; informations en matière de divertissement.
  

Déposant 1 : ADREA Mutuelle, Mutuelle relevant du livre 2 du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme CHABAL ROMAIN Sylvia
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4312096
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312097
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312098
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312103
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312105
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312106
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312108
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4312114
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseil dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation des manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4291275
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CERDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287122
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; services de remboursement et d'indemnisation ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : VITTAVI, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775584980
Adresse :
Parc d'Activité de la Grande Plaine, 2 Impasse Henri PITOT, CS 55876
31506 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Mandataire 1 : VITTAVI, M. MOLUS Frédéric
Adresse :
Parc d'Activités de la Grande Plaine, 5 Impasse Henri PITOT, CS 55876
31506 TOULOUSE CEDEX 5
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791958
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : EOVI MCD MUTUELLE, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy CS 31802
75584 PARIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4286437
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marché ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de garde-malade ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; service d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
173 rue de Bercy, CS 31802
75584 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4284600
Date de dépôt : 01/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .
  

Déposant 1 : ADREA Mutuelle, Mutuelle relevant du livre 2 du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4279528
Date de dépôt : 13/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : EOVI MCD MUTUELLE, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4279531
Date de dépôt : 13/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : EOVI-MCD mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4279533
Date de dépôt : 13/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelle ; conseils consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelle ; services de souscription d'assurance et de mutuelle ; gestion financière et suivi des contrats d'assurance et de mutuelle ; aide financière permettant le maintien au domicile pour les personnes victimes d'un accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration des normes en matière d'assurance et de mutuelle ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelle et assurance invalidité ; mutuelle et assurance chômage ; mutuelle et assurance vie ; assurances et mutuelle habitation ; assurances et mutuelle automobile ; assurances et mutuelle contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelle donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine de assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances, mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : EOVI-MCD mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : EOVI-MCD mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4276367
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du livre 2 du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4276372
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .
  

Déposant 1 : ADREA Mutuelle, Mutuelle relevant du livre 2 du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio, 25 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4274345
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.
  

Déposant 1 : APREVA MUTUELLE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Mandataire 1 : APREVA MUTUELLE, Mme HOUEL Laurine
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4274345
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.
  

Déposant 1 : APREVA MUTUELLE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Mandataire 1 : APREVA MUTUELLE, Mme HOUEL Laurine
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4274345
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.
  

Déposant 1 : APREVA MUTUELLE, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Mandataire 1 : APREVA MUTUELLE, Mme HOUEL Laurine
Adresse :
Parc des Bonnettes, 2 RUE de l'Origan
62000 ARRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 818011
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : AESIO MUTUELLE, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4265138
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; expertises en affaires, audits d'entreprises (analyse commerciale), diagnostic commercial, consultations et conseils en direction des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles (service juridique).
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 867775
Date de demande : 13/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : AESIO SANTE, mutuelle de Livre III du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 828559112
Adresse :
173 rue de Bercy
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4265110
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant ceux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4265138
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; expertises en affaires, audits d'entreprises (analyse commerciale), diagnostic commercial, consultations et conseils en direction des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles (service juridique).
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4265008
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 867775
Date de demande : 13/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : AESIO SANTE, mutuelle de Livre III du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 828559112
Adresse :
173 rue de Bercy
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4264998
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant ceux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4265008
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4247246
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble Le Palacio 4ème étage, 25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4228074
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et de mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelles ; conseils, consultations et informations an matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurances et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurance, et de mutuelles ; assurance et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité ; mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurance vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurance et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des service d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurance et mutuelles et complémentaires ; caisse de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de garde-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maison de repos, hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; messages ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes attentes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de Livre II du code la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4228075
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audit, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et de mutuelles ; gestion administrative du contrat d'assurance et de mutuelle ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion des matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelles ; conseils, consultations et informations an matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurances et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurance, et de mutuelles ; assurance et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité ; mutueulles et assurance chômage ; mutuelles et assurance vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurance et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des service d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles et complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de garde-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maison de repos, hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massages ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes attentes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre Ii du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4205246
Date de dépôt : 26/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décés ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant aux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 667260
Date de demande : 19/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; Classe 35 : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; Classe 36 : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant ceux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education, formation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Classe 43 : Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe 44 : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; Classe 45 : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4205246
Date de dépôt : 26/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décés ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant aux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi Mcd mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 667260
Date de demande : 19/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; Classe 35 : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; Classe 36 : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décès ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance-crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; tous les services précités excluant ceux rattachés à une carte bancaire ou tout autre moyen de paiement dont l'utilisation permet de bénéficier de réductions ou de toutes autres offres ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education, formation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Classe 43 : Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe 44 : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; Classe 45 : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 867775
Date de demande : 13/09/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : AESIO SANTE, mutuelle de Livre III du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 828559112
Adresse :
173 rue de Bercy
75012 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4197969
Date de dépôt : 20/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme CHABAL ROMAIN Sylvia
Adresse :
Immeuble Le Palacio 4ème étage, 25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4197970
Date de dépôt : 20/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : ADREA MUTUELLE, Mme CHABAL ROMAIN Sylvia
Adresse :
Immeuble Le Palacio 4ème étage, 25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4161466
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de LIvre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161469
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161470
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161473
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161474
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-MCd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161476
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161477
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161480
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4161481
Date de dépôt : 02/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurances et de mutuelles santé ; conseil, consultations et information en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelle ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4160199
Date de dépôt : 26/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble Le Palacio 3ème étage, 25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4160201
Date de dépôt : 26/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble Le Palacio 3ème étage, 25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4155320
Date de dépôt : 09/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseil, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4138717
Date de dépôt : 02/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de mutuelles santé ; conseil, consultations et informations en matière d'assurance et de mutuelles ; services de souscription d'assurance et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4138719
Date de dépôt : 02/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; courtage dans le secteur des assurances des assurances et des mutuelles ; assurances et mutuuelles santé ; assurances et mutuelles prevoyance ; assurances et mutuelles donant droit à des services d'assistance ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4138720
Date de dépôt : 02/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et des mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurance et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurances et de mutuelles ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; assurances et mutuelles donant droit à des services d'assistance ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4106394
Date de dépôt : 18/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
104 avenue Maréchal de Saxe
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio 3ème étage, 25 - 27 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

N° national/d'enregistrement : 4102896
Date de dépôt : 27/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 14/31.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pouponnières ; maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergement).
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 25/07/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-30
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 14/31.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4102897
Date de dépôt : 27/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 14/31.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, expertises, audits, diagnostics, consultations et conseils dans le domaine des affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; gestion administrative de contrat d'assurances et de mutuelles ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le secteur des assurances et des mutuelles ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur des assurances et des mutuelles ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'informations statistiques, prévisions économiques, sondages d'opinion notamment dans le secteur des assurances et des mutuelles ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances et de mutuelles ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de mutuelles ; services de souscription d'assurances et de mutuelles ; gestion financière et suivi de contrats d'assurance et de mutuelles ; aide financière permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; courtage dans le secteur des assurances et des mutuelles ; élaboration de normes en matière d'assurances et de mutuelles ; assurances et mutuelles santé ; assurances et mutuelles prévoyance ; mutuelles et assurance invalidité, mutuelles et assurances chômage ; mutuelles et assurances vie ; assurances et mutuelles habitation ; assurances et mutuelles automobile ; assurances et mutuelles contre les accidents, le vol, les incendies ; assurances et mutuelles donnant droit à des services d'assistance ; services de remboursement et d'indemnisation en cas d'accident, d'incendie, de dégât des eaux, de sinistre, de catastrophe naturelle, de vol, de maladie, d'invalidité, de chômage, de décés ; assurances et mutuelles interprofessionnelles, sectorielles et étudiantes ; estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ; services de remboursement et d'indemnisation ; assurance crédit, assurances et mutuelles complémentaires ; caisses de prévoyance ; parrainage et mécénat financiers ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services de santé ; soins à domicile ; consultations en matière de pharmacie ; service de gardes-malades ; aide médicale permettant le maintien à domicile pour les personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; hospices (maisons d'assistance) ; cliniques ; services hospitaliers ; dispensaires ; massage ; services d'un psychologue ; services d'opticiens ; sanatoriums ; services d'aide et d'assistance médicales aux personnes victimes d'accident, de maladie ; services d'aide et d'assistance médicale aux personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridique permettant l'insertion et la réinsertion sociales des personnes victimes d'accident, de maladie, pour les personnes atteintes d'un handicap, d'une invalidité, d'une incapacité.
  

Déposant 1 : Eovi-Mcd mutuelle, Mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 317442176
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : Eovi-Mcd mutuelle
Adresse :
44 rue Copernic, CS 11709
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 25/07/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-30
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 14/31.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4082756
Date de dépôt : 09/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances ; assurance contre les accidents ; assurance contre l'incendie ; assurance maladie ; assurance vie ; assurance automobile ; assurances décès ; assurance retraite ; assurance de prêt ; assurance IARD (incendie, accident, risques divers) ; consultations en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; courtage en assurances ; estimations financières [assurances] ; constitution de fonds ; constitution de capitaux ; services de caisses de prévoyance ; services de mutuelle santé ; garantie complémentaire santé ; affaires financières ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; services de financement, crédit, épargne, placement financiers ; étude de dossiers financiers en vue de l'octroi de crédit ; service d'informations, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; offre de remboursement pour la souscription d'un ou de plusieurs contrats d'assurance ; renégociation de crédit immobilier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de souscription et de gestion des contrats d'assurance sur réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; diffusion d'informations par tous les moyens de télécommunication notamment par réseau de communication mondial de type Internet ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de forum de discussion sur Internet et de débat en ligne sur Internet ; service de fourniture d'accès à de la documentation en ligne en matière d'assurance ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
  

Déposant 1 : MUTUELLE APREVA, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
20 boulevard Denis Papin
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 818011
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : AESIO MUTUELLE, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

N° national/d'enregistrement : 4069618
Date de dépôt : 18/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : mise à disposition de forums en ligne.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
104 avenue Maréchal de Saxe
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio 3ème étage, 25 - 27 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

N° national/d'enregistrement : 4069623
Date de dépôt : 18/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : mise à disposition de forums en ligne.
  

Déposant 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
104 avenue Maréchal de Saxe
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN
Adresse :
Immeuble le Palacio 3ème étage, 25 - 27 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821408
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

N° national/d'enregistrement : 4003552
Date de dépôt : 07/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance santé et mutuelle santé.
  

Déposant 1 : MYRIADE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 382968865
Adresse :
353 BOULEVARD PRESIDENT WILSON
33000 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651910
Date de demande : 27/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : EOVI-MCD MUTUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714448
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : EOVI MCD mutuelle

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841307
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : AESIO mutuelle, mutuelle de Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 rue du Général Foy
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

N° national/d'enregistrement : 3987442
Date de dépôt : 04/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Prestations de conseils commerciaux. Services de vente aux enchères en ligne. Location d'espaces publicitaires sur des sites Web. Services d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente. Organisation d'abonnements à des publications de tiers en ligne. Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Organisation et tenue de ventes aux enchères. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prestations d'informations commerciales. Promotion des ventes pour des tiers. Promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web. Publicité de sites Web commerciaux. Publicité en ligne. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile. Publicité sur Internet pour des tiers. Recherche de parraineurs. Services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet. Services d'administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives. Services d'annonces publicitaires par Internet. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Services d'appel téléphonique pour des tiers. Services de compilation d'annuaires pour publication sur Internet. Services de conseillers en recherche de parrainages. Services de démonstration de produits à des fins publicitaires. Services de lobbying à buts commerciaux. Services de promotion des produits et services de tiers par Internet. Services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux. Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers. Services de publicité et promotion des ventes. Services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat. Services de réseautage d'entreprises. Services de traitement administratif de commandes. Services d'évaluation de besoins en personnel. Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales. Services de vente aux enchères fournis sur Internet. Services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires. Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation. Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation. Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente. Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques, de vêtements. Services informatisés de commande en ligne. Services promotionnels. Services promotionnels et de marketing. Traitement administratif de commandes d'achats.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Gestion financière. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Prestations de conseils et services de conseillers en assurance. Services de conseillers en matière de souscription d'assurances. Services de conseillers et d'information en matière d'assurances. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance habitation. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance véhicule. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance vie. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance voyage. Services de conseillers financiers dans le domaine de la gestion de risques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Services de conseillers dans le domaine des télécommunications. Services de conseillers, d'informations et prestations de conseils dans le domaine des télécommunications. Mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphonique. Services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Envoi de messages électroniques par le biais de sites Web. Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet. Fourniture d'accès à des portails sur Internet. Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet. Fourniture d'accès à des forums Internet. Mise à disposition de forums en ligne. Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet. Mise à disposition de chatrooms et forums Internet. Mise à disposition de lignes de chat sur Internet. Echange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet. Fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs. Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication. Mise à disposition de connexions par voie de télécommunication. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux et à des sites en ligne contenant des informations sur une grande variété de sujets. Fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial et à des sites en ligne contenant des informations sur des sujets variés ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de conseillers dans le domaine du divertissement. Services de conseillers en éducation. Services de conseillers dans le domaine du divertissement fournis par le biais d'Internet. Services de conseillers dans le domaine de l'éducation et du divertissement fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique. Service d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne. Mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Services de conception d'art graphique. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Conception de sites Web. Construction et maintenance de sites Web. Maintenance de sites Web. Mise à jour de sites Web. Conception et conception graphique pour la création de sites Web. Services de conseillers en matière de création et conception de sites Web. Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web. Conseils en conception de sites Web. Conception de portails Web. Administration de serveurs Web. Prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels. Location de serveurs Web. Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques. Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques. Programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet. Services de conseillers dans le domaine de la programmation et du développement de portails de commerce électronique. Analyse de systèmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Conseils en matière de santé. Services de conseillers en santé. Services de conseillers médicaux et pharmaceutiques. Services de conseillers psychologiques. Services de conseillers en matière de déficience auditive. Services de conseillers en matière de soins de santé. Services de conseillers psychologiques dans le domaine du sport. Services de conseillers dans le domaine des soins du corps et de beauté. Services de conseillers dans le domaine médical, médicinal et pharmaceutique. Services de conseillers fournis par le biais d'Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté. Services de conseillers médicaux pour le choix de fauteuils roulants, chaises percées, lève-personnes, déambulateurs et lits adéquats. Services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical. Conseils en conception de sites Web. Prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous ; fourniture de services sociaux et d'informations à caractère social dans le domaine du développement personnel, à savoir de la culture personnel, de l'accomplissement personnel, des services de bienfaisance, philanthropiques, bénévoles, publics et communautaires, et des activités humanitaires ; fourniture d'informations concernant des questions sociales et politiques à partir de répertoires et de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications. Mise à disposition d'informations en ligne dans les domaines de la spiritualité, de l'effort personnel et de l'émancipation personnelle. Mise à disposition d'informations par le biais de sites Web interactifs en ligne dans le domaine des rencontres et dont le but est de favoriser les rencontres entre individus et de nouer des contacts et relations d'amitié. Mise à disposition d'informations, prestations de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Mise à disposition d'informations sur des questions en rapport avec les droits de l'homme. Prestation de services d'authentification d'utilisateurs dans le cadre de transactions de commerce électronique. Prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves. Prestation d'informations en matière de culture personnelle. Services d'achats personnels pour des tiers. Services d'agences de rencontres. Services de choix personnalisé de cadeaux pour des tiers. Services de coaches et conseillers matrimoniaux. Services de coaches et conseillers pastoraux. Services de conseillers en matière de développement et de motivation individuels. Services de lobbying autres qu'à buts commerciaux. Services de recherche de partenaires [services personnels]. Services de rencontres par voie informatique. Clubs de rencontres. Services de socialisation à des fins personnelles sur Internet. Services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
  

Déposant 1 : MALICEO CONSEIL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790019251
Adresse :
104 avenue du Maréchal de Saxe
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain
Adresse :
55 Avenue Clément Ader, Montpellier agglomération
34170 CASTELNAU LE LEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842662
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : WALICEO SERVICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790019251
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845679
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848252
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : APREVA MUTUELLE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
30 Avenue Denis Cordonnier
59000 LILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856721
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : AESIO MUTUELLE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
4 Rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

N° national/d'enregistrement : 3987442
Date de dépôt : 04/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Prestations de conseils commerciaux. Services de vente aux enchères en ligne. Location d'espaces publicitaires sur des sites Web. Services d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente. Organisation d'abonnements à des publications de tiers en ligne. Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Organisation et tenue de ventes aux enchères. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prestations d'informations commerciales. Promotion des ventes pour des tiers. Promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web. Publicité de sites Web commerciaux. Publicité en ligne. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile. Publicité sur Internet pour des tiers. Recherche de parraineurs. Services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet. Services d'administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives. Services d'annonces publicitaires par Internet. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Services d'appel téléphonique pour des tiers. Services de compilation d'annuaires pour publication sur Internet. Services de conseillers en recherche de parrainages. Services de démonstration de produits à des fins publicitaires. Services de lobbying à buts commerciaux. Services de promotion des produits et services de tiers par Internet. Services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux. Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers. Services de publicité et promotion des ventes. Services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat. Services de réseautage d'entreprises. Services de traitement administratif de commandes. Services d'évaluation de besoins en personnel. Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales. Services de vente aux enchères fournis sur Internet. Services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires. Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation. Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation. Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente. Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques, de vêtements. Services informatisés de commande en ligne. Services promotionnels. Services promotionnels et de marketing. Traitement administratif de commandes d'achats.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Gestion financière. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Prestations de conseils et services de conseillers en assurance. Services de conseillers en matière de souscription d'assurances. Services de conseillers et d'information en matière d'assurances. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance habitation. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance véhicule. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance vie. Services de conseillers et courtage en matière d'assurance voyage. Services de conseillers financiers dans le domaine de la gestion de risques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Services de conseillers dans le domaine des télécommunications. Services de conseillers, d'informations et prestations de conseils dans le domaine des télécommunications. Mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphonique. Services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Envoi de messages électroniques par le biais de sites Web. Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet. Fourniture d'accès à des portails sur Internet. Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet. Fourniture d'accès à des forums Internet. Mise à disposition de forums en ligne. Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet. Mise à disposition de chatrooms et forums Internet. Mise à disposition de lignes de chat sur Internet. Echange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet. Fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs. Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication. Mise à disposition de connexions par voie de télécommunication. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux et à des sites en ligne contenant des informations sur une grande variété de sujets. Fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial et à des sites en ligne contenant des informations sur des sujets variés ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de conseillers dans le domaine du divertissement. Services de conseillers en éducation. Services de conseillers dans le domaine du divertissement fournis par le biais d'Internet. Services de conseillers dans le domaine de l'éducation et du divertissement fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique. Service d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne. Mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Services de conception d'art graphique. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Conception de sites Web. Construction et maintenance de sites Web. Maintenance de sites Web. Mise à jour de sites Web. Conception et conception graphique pour la création de sites Web. Services de conseillers en matière de création et conception de sites Web. Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web. Conseils en conception de sites Web. Conception de portails Web. Administration de serveurs Web. Prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels. Location de serveurs Web. Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques. Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques. Programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet. Services de conseillers dans le domaine de la programmation et du développement de portails de commerce électronique. Analyse de systèmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Conseils en matière de santé. Services de conseillers en santé. Services de conseillers médicaux et pharmaceutiques. Services de conseillers psychologiques. Services de conseillers en matière de déficience auditive. Services de conseillers en matière de soins de santé. Services de conseillers psychologiques dans le domaine du sport. Services de conseillers dans le domaine des soins du corps et de beauté. Services de conseillers dans le domaine médical, médicinal et pharmaceutique. Services de conseillers fournis par le biais d'Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté. Services de conseillers médicaux pour le choix de fauteuils roulants, chaises percées, lève-personnes, déambulateurs et lits adéquats. Services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical. Conseils en conception de sites Web. Prestation de conseils et services de conseillers en matière de logiciels ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous ; fourniture de services sociaux et d'informations à caractère social dans le domaine du développement personnel, à savoir de la culture personnel, de l'accomplissement personnel, des services de bienfaisance, philanthropiques, bénévoles, publics et communautaires, et des activités humanitaires ; fourniture d'informations concernant des questions sociales et politiques à partir de répertoires et de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications. Mise à disposition d'informations en ligne dans les domaines de la spiritualité, de l'effort personnel et de l'émancipation personnelle. Mise à disposition d'informations par le biais de sites Web interactifs en ligne dans le domaine des rencontres et dont le but est de favoriser les rencontres entre individus et de nouer des contacts et relations d'amitié. Mise à disposition d'informations, prestations de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Mise à disposition d'informations sur des questions en rapport avec les droits de l'homme. Prestation de services d'authentification d'utilisateurs dans le cadre de transactions de commerce électronique. Prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves. Prestation d'informations en matière de culture personnelle. Services d'achats personnels pour des tiers. Services d'agences de rencontres. Services de choix personnalisé de cadeaux pour des tiers. Services de coaches et conseillers matrimoniaux. Services de coaches et conseillers pastoraux. Services de conseillers en matière de développement et de motivation individuels. Services de lobbying autres qu'à buts commerciaux. Services de recherche de partenaires [services personnels]. Services de rencontres par voie informatique. Clubs de rencontres. Services de socialisation à des fins personnelles sur Internet. Services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
  

Déposant 1 : MALICEO CONSEIL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790019251
Adresse :
104 avenue du Maréchal de Saxe
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain
Adresse :
55 Avenue Clément Ader, Montpellier agglomération
34170 CASTELNAU LE LEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842662
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : WALICEO SERVICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790019251
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845679
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : ADREA MUTUELLE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 311799878
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848252
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : APREVA MUTUELLE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775627391
Adresse :
30 Avenue Denis Cordonnier
59000 LILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013