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de Hénin-Beaumont

ACTIVE + SOFTWARE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/03/2021
Enseigne : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41833572500044 / Siren : 418335725 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 41 418335725
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29A : Édition de logiciels système et de réseau
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels système d’exploitation
- l’édition de logiciels réseau Produits associés : 58.29.11, 58.29.12, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
ACTIVE + SOFTWARE
Adresse :
48 Rue ALICE HILLION
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Liens de succession de l'établissement :
19/03/2021 : Succession
Prédécesseur : ACTIVE + SOFTWARE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/1998
Dénomination : ACTIVE + SOFTWARE
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
02/12/2011 : LC PLUS LC+
N° national/d'enregistrement : 3879432
Date de dépôt : 02/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ACTIVE PLUS SOFTWARE, SARL
Numéro de SIREN : 418335725
Adresse :
5 Avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Mandataire 1 : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Adresse :
5 Avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

01/10/2001 : ACTIVE MESSAGING
N° national/d'enregistrement : 3123513
Date de dépôt : 01/10/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs Programmation par ordinateur Programmes informatiques Programmes informatiques, à savoir programmes et services de système d'exploitation ; programmes informatiques pour le développement d'autres programmes informatiques et ordinateurs connexes ; programmes informatiques utilisée pour la génération d'affichage de programmes et de messages ; programmes informatiques utilisés en connexion avec des réseaux informatiques et réseaux mondiaux de communications.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Active Plus Software, SARL
Numéro de SIREN : 418335725
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Mandataire 1 : Active Plus Software
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485870
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

07/02/2000 : eMill
N° national/d'enregistrement : 3005635
Date de dépôt : 07/02/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Active Plus Software, SARL
Numéro de SIREN : 418335725
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Mandataire 1 : Active Plus Software
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429961
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

30/09/1999 : ServiceMill
N° national/d'enregistrement : 99814742
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Active Plus Software, SARL
Numéro de SIREN : 418335725
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Mandataire 1 : Active Plus Software
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416148
Date de demande : 21/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

08/06/1999 : Tools That Help !
N° national/d'enregistrement : 99795951
Date de dépôt : 08/06/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Active Plus Software, SARL
Numéro de SIREN : 418335725
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Mandataire 1 : Active Plus Software
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 MARQUIXANES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407744
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

01/02/1999 : ServiceKeeper
N° national/d'enregistrement : 99772211
Date de dépôt : 01/02/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Active Plus Software SARL
Numéro de SIREN : 418335725

Mandataire 1 : Active Plus Software

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398247
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1843
NOJO : 1901MYG12255200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brive 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1912
NOJO : 1901MYG11331000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brive 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°282
NOJO : 001901MYG103721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/05/2021
Date de commencement d'activité : 19/03/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Brive 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DOGUET Daniel Robert
Montant du capital : 19500.00 EUR
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5179
NOJO : 660100001858240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2635
NOJO : 660100001641280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9445
NOJO : 660100001447100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4099
NOJO : 660100001175590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4239
NOJO : 660100000963810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5091
NOJO : 660100000762360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10499
NOJO : 660100000579760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8556
NOJO : 660100000382470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°2295
NOJO : BXB133520037138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 19500.00 EUR
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5951
NOJO : 660100000295280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8017
NOJO : 660100000280040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7634
NOJO : BXC113440032281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9430
NOJO : BXC11081006949A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6964
NOJO : BXC10042005969E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5196
NOJO : BXC08351004732X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
11/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : BXB08340001561X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Date de commencement d'activité : 02/04/1998
Date d'effet : 2008-10-06
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DOGUET Daniel Robert.

Montant du capital : 80000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes

Etablissement principal :
Adresse :
5 avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9387
NOJO : BXC08273013834Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue Général de Gaulle
66320 Vinça
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7559
NOJO : BXC08127013961M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2003

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue Général de Gaulle
66320 Vinça
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7560
NOJO : BXC08127013962O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue Général de Gaulle
66320 Vinça
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7561
NOJO : BXC08127013963Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Perpignan 418 335 725
Dénomination : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue Général de Gaulle
66320 Vinça
Historique de l'unité légale :
19/03/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00044
Economie sociale et solidaire : Oui
06/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00036
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : ACTIVE + SOFTWARE
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Type : Personne Physique

Nom : DOGUET Daniel Robert
Né le 17/12/1969 à Brétigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
53 Avenue Général de Gaulle
66320 Vinça
France
Dépôts des actes :
27/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006387 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
07/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006135 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006135 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006135 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006387 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
21/09/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006387 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005169 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005169 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005169 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°001092 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006129 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers Modification des statuts
27/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006129 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers Modification des statuts
02/09/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°004608 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°004608 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°004608 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000802 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000802 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°003338 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°003120 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
25/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°003120 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
09/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°002066 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
09/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°002066 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
10/04/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°001387 déposé le 10/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
10/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°001387 déposé le 10/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
France
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue Roger Roquefort
66320 Marquixanes
France
Enseigne : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1998
Activité : conception, réalisation de logiciels achat vente distribution promotion de ces produits ou de tous autres produits au moyen de supports de communication informatiques ou tous autres moyens de commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2008
Texte de l'observation : Transfert de siège & ets principal dans le ressort : Transfert du siège & de l'établissement principal de 51 avenue Général de Gaulle 66320 Vinça à 5 avenue Roger Roquefort 66320 Marquixanes A compter du 6.10.2008
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2010
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
27/05/2016 : ACTIVE PLUS SOFTWARE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : conception, réalisation de logiciels achat vente distribution promotion de ces produits ou de tous autres produits au moyen de supports de communication informatiques ou tous autres moyens de commercialisation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/04/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 19500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°002475 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°002995 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°002285 déposé le 21/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°007933 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°006911 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°008785 déposé le 23/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°001020 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000022 déposé le 05/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°007419 déposé le 27/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005307 déposé le 26/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000961 déposé le 18/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000960 déposé le 18/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000959 déposé le 18/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°004689 déposé le 05/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°004688 déposé le 05/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°000326 déposé le 31/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005246 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00270
Dépôt : N°005247 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1860 du 07/07/2023
Numéro de gestion : 2021B00299
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1781 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2021B00299
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/003223 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1998B00270
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2020/002402 du 29/05/2020
Numéro de gestion : 1998B00270
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2019/004715 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 1998B00270
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2018/002566 du 26/04/2018
Numéro de gestion : 1998B00270
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres148 465101 08447 38067 433
028Immobilisations corporelles8 4978 2202772 806
044Total Actif Immobilisé156 962109 30447 65770 239
068Créances – Clients et comptes rattachés26 80413 46613 33911 997
072Créances – Autres6 7236 72318 343
084Disponibilités11 12011 1208 885
092Charges constatées d’avance244244
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance44 89113 46631 42639 224
110Total général Actif201 853122 77079 083109 463
120Capital social ou individuel19 50019 500
126Réserve légale8 0008 000
132Autres réserves3 480
134Report à nouveau15 61715 617
136Résultat de l’exercice2 94117 480
142Total des capitaux propres - Total I49 53860 597
156Emprunts et dettes assimilées331
166Fournisseurs et comptes rattachés2 5695 913
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 606
172Autres dettes26 97642 622
176Total des dettes29 54548 866
180Total général Passif79 083109 463
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 484
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice2 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
215Production vendue de biens - Export39 335
214Production vendue de biens – France128 025122 745
224Production immobilisée13 89928 328
230Autres produits896
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 932151 168
242Autres charges externes* 20 48721 769
243(dont taxe professionnelle) 465
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2242 167
250Rémunérations du personnel 62 11062 524
252Charges sociales 19 56219 347
254Dotations aux amortissements 35 02524 114
262Autres charges 292339
264Total des charges d’exploitation 138 700130 260
270Résultat d’exploitation 3 23220 908
280Produits financiers 44450
290Produits exceptionnels 2 040
300Charges exceptionnelles 2 7753 477
310Bénéfice ou perte 2 94117 480
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 14 484
490Total Immobilisations (Valeur brute) 144 518
492Total Immobilisations (Augmentations) 14 484
494Total Immobilisations (Diminutions) 2 040
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés735
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions735
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2017/002738 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 1998B00270
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres148 465101 08447 38067 433
028Immobilisations corporelles8 4978 2202772 806
044Total Actif Immobilisé156 962109 30447 65770 239
068Créances – Clients et comptes rattachés26 80413 46613 33911 997
072Créances – Autres6 7236 72318 343
084Disponibilités11 12011 1208 885
092Charges constatées d’avance244244
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance44 89113 46631 42639 224
110Total général Actif201 853122 77079 083109 463
120Capital social ou individuel19 50019 500
126Réserve légale8 0008 000
132Autres réserves3 480
134Report à nouveau15 61715 617
136Résultat de l’exercice2 94117 480
142Total des capitaux propres - Total I49 53860 597
156Emprunts et dettes assimilées331
166Fournisseurs et comptes rattachés2 5695 913
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 606
172Autres dettes26 97642 622
176Total des dettes29 54548 866
180Total général Passif79 083109 463
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 484
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice2 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
215Production vendue de biens - Export39 335
214Production vendue de biens – France128 025122 745
224Production immobilisée13 89928 328
230Autres produits896
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 932151 168
242Autres charges externes* 20 48721 769
243(dont taxe professionnelle) 465
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2242 167
250Rémunérations du personnel 62 11062 524
252Charges sociales 19 56219 347
254Dotations aux amortissements 35 02524 114
262Autres charges 292339
264Total des charges d’exploitation 138 700130 260
270Résultat d’exploitation 3 23220 908
280Produits financiers 44450
290Produits exceptionnels 2 040
300Charges exceptionnelles 2 7753 477
310Bénéfice ou perte 2 94117 480
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 14 484
490Total Immobilisations (Valeur brute) 144 518
492Total Immobilisations (Augmentations) 14 484
494Total Immobilisations (Diminutions) 2 040
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés735
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions735

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