ACHILLE VANDEVELDE (fermée)

Entreprise

ACHILLE VANDEVELDE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30552857200020 / Siren : 305528572 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 39 305528572
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/01/2007
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP100 01 : Agriculture
NAP600 01.10 : Production de légumes frais, de fleurs; pépinières
Coordonnées de l'établissement :
ACHILLE VANDEVELDE
Adresse :

76630 BIVILLE SUR MER
Historique de l'établissement :
25/12/1987 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1976
Nom : M. VANDEVELDE ACHILLE
Activité principale : Production de légumes frais, de fleurs; pépinières (NAP : 01.10)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2000A80133
Type : Etablissement principal

Adresse :
CHEZ MR ROGER HAMEL
BIVILLE SUR MER
76630 ENVERMEU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/1976
Activité : PRODUCTEUR, IMPORTATEUR, EXPORTATEUR DE POMMES DE TERRE DE PLANT ET DE CONSOMMATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'EU A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes physiques :
01/01/2009 : VAN DE VELDE Achiel, Joannes, Elias.
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/08/1925
Ville de naissance : EVERGEM (BELGIQUE)
Nationalité : Belge

Adresse :
102 RUE DES FORGERONS
6001- MARCINELLE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000
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