ACCEO

Entreprise

ACCEO
Dernière mise à jour : 23/08/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50028663800027 / Siren : 500286638 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 72 500286638
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ACCEO
Adresse :
ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES
Chemin DE FONT SEREINE

13420 GEMENOS
Marchés publics :
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : MARCHE SUBSEQUENT 3 à l'accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité et la rénovation du parc d'ascenseurs de l'Université de Nantes
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 1300297470001620232023S0086600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 970 €
Date de notification : 19/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - NANTES UNIVERSITE

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
10/01/2023 : Marché

Objet : Assistance, contrôle quinquennaux et suivi de travaux sur les ascenseurs et portes automatiques du patrimoine d'Habitat Eurelien
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 43405919200055202391128900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 105 980 €
Date de notification : 10/01/2023

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Habitat Eurelien

Titulaire :
acceo (50028663800027)
13/09/2022 : Marché

Objet : Audit d'amélioration de la performance énergétique dans le cadre de l'application du décret tertiaire pour le bâtiment du siège social du Groupe BRL et son agence de Garons
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 5502006610001920228XnqH0KROi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 24 870 €
Date de notification : 25/07/2022

Lieu d'exécution : Gard
Acheteur : BRL DJRSE

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
26/07/2022 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes d'accessibilité du centre social Max Savy- Commune de Carcassonne
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 20003692900012165884763007300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 586 €
Date de notification : 26/07/2022

Lieu d'exécution : carcassonne
Acheteur : CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE CIAS

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
06/07/2022 : Marché

Objet : Le présent marché porte sur une mission de base de maitrise d'oeuvre, complétée d'études de diagnostic, au sens de l'article R2431-4 et 5 du code de la commande publique, pour la mise en conformité de l'ensemble des bâtiments de l'université Paris 8 recev
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1993182700001420222022S1960700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 860 €
Date de notification : 06/07/2022

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE PARIS VIII.PARIS VINCENNES

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
22/04/2022 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ANCIEN BAILLIAGE DE PONT-DE-L'ARCHE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT DE L'ANCIEN BAILLIAGE
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 2000894560001220222202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 400 €
Date de notification : 11/04/2022

Lieu d'exécution : EURE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
11/04/2022 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR ENERGETIQUE IMMOBILIER MULTI-ENJEUX
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 1872009280001320222022S0544500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 88 829 €
Date de notification : 11/04/2022

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
29/03/2022 : Accord-cadre

Objet : DAPJ2021-01-Mission de suivi de l'exploitation et de la maintenance des ascenseurs
Classification : Ascenseurs (42416100)

Numéro unique d’identification : 110000023000172021tqrsy20aR200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 120 €
Date de notification : 06/05/2021

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : DAPJ

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
16/03/2022 : Marché

Objet : Schéma Directeur Décret Tertiaire du patrimoine du CNFPT dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif Eco Energie Tertiaire
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 180014045022452021MAR1984700
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 397 670 €
Date de notification : 23/02/2022

Lieu d'exécution : 80 RUE DE REUILLY
Acheteur : CNFPT

Titulaire :
Acceo (50028663800027)
11/03/2022 : Accord-cadre

Objet : DIR-NE MAT PA029/201-Lot 1 SFA
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 01000000000000202181nKIlJ07h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 120 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DIR NE (service Achats)

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
11/03/2022 : Accord-cadre

Objet : DIR-NE MAT PA029/201-Lot 1 SFA
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 010000000000002021xGBbg2LXDr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 108 480 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DIR NE (service Achats)

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
03/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Marché Subséquent n°2 à l'accord-cadre pour des missions de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité et la rénovation du parc d'ascenseurs de l'Université de Nantes
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 1300297470001620222022S1921100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 134 685 €
Date de notification : 03/03/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - NANTES UNIVERSITE

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
01/03/2022 : Marché

Objet : MAPA N°02-10/2021-Mission d'élaboration d'un Schéma Directeur Energétique pour la mise en œuvre du dispositif Eco Energie Tertiaire
Classification : Services de prestations (75310000)

Numéro unique d’identification : 775634272000142021DGZxlPEn5x00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 700 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : Puy-de-Dôme
Acheteur : CARSAT AUVERGNE

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
19/01/2022 : Marché

Objet : March� de maitrise d'oeuvre pour la cr�ation d'ascenseurs sur les r�sidences du Haut-Graville
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 488875345000242021.139000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 158 270 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : LE HAVRE
Acheteur : ALCEANE

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
06/01/2022 : Marché

Objet : CONSULTATION 01-2021-CONSULTATION 01-2021 Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Amiante
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 780681839000202021xSHK2li2_U00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 538 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UIOSS REIMS

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Missions d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Technique (2 lots) - Nouvelle consultation suite à une consultation déclarée sans suite.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 200067254000172021A010AC300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 125 435 €
Date de notification : 02/01/2022

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : CA PAU BEARN PYRENEES

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
28/12/2021 : Marché

Objet : Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement des locaux du service des relations avec les usagers (SRU) dans le cadre d'un agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP) sur le site de Gaulle de la préfecture du Morbihan à Vannes -
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130027097000182021151106717100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 021 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL MORBIHAN

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
16/11/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION ET SUIVI DU MARCHE DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS AVEC CONTROLE DES PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET CONTROLES REGLEMENTAIRES QUINQUENNAUX
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 1872009280001320212021S2112000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 54 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 330 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
27/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité et la rénovation du parc d'ascenseurs de l'Université de Nantes
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920212021S1558700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 27/08/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE NANTES

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
27/08/2021 : Marché

Objet : Marché MAT-Lot 3 - MAT SFA
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 751245408000162021u6aqQaymyW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 228 400 €
Date de notification : 25/08/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Groupe CDC Habitat - GIE DIR Grand Ouest

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
11/05/2021 : Marché

Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des ascenseurs pour ICF HABITAT NORD-EST
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 304747835000112021ICF00380L100
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 740 €
Date de notification : 06/04/2021

Lieu d'exécution : CALAIS
Acheteur : ICF HABITAT NORD EST

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
11/05/2021 : Marché

Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des ascenseurs pour ICF HABITAT NORD-EST
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 304747835000112021ICF00380L200
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 782 €
Date de notification : 06/04/2021

Lieu d'exécution : AMIENS
Acheteur : ICF HABITAT NORD EST

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
11/05/2021 : Marché

Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion des ascenseurs pour ICF HABITAT NORD-EST
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 304747835000112021ICF00380L300
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 490 €
Date de notification : 06/04/2021

Lieu d'exécution : STRASBOURG
Acheteur : ICF HABITAT NORD EST

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
25/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché de consultant amiante pour les besoins d'Habitat du Gard
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 27300001800013202121462400
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 146 667 €
Date de notification : 25/02/2021

Lieu d'exécution : Gard
Acheteur : Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
05/01/2021 : Marché

Objet : Mission de conseil et d'assistance sur les ascenseurs, ouvres porte automatiques et portails automatique du siège de MEDUANE HABITAT
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202175786500
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 790 €
Date de notification : 13/05/2020

Lieu d'exécution : LAVAL
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
27/05/2020 : Accord-cadre

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEPLOMBAGE - GHT RHONE CENTRE (Hospices Civils de Lyon et Etablissements Parties) - ET GCS BLANCHISSERIE - Lyon et Agglomération lyonnaise
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S2438800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 619 688 €
Date de notification : 27/05/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
19/12/2019 : Marché

Objet : 2019-230 CA Toulouse, finalisation travaux AD'AP - TI Muret, maîtrise d'oeuvre
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 120010038001372019150985184900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 400 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
09/12/2019 : Marché

Objet : AT accessibilité fiabilisation mise conformité et sécurité parc ascenseurs platefomes élévatrices montes charges EPLE et hors EPLE Région Normandie: Lot 2: Département de l'Eure et de la Seine Maritime
Classification : Services d'appui technique (71356300)

Numéro unique d’identification : 200053403000572019040400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 81 390 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : Région Normandie
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
24/09/2019 : Marché

Objet : 2019-020-Fourniture de contrats de maintenance, contr�le continu du parc et suivi du prestataire en charge des ascenseurs de Bourg Habitat
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122019/Xes2GAnL000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 64 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 000 €
Date de notification : 28/06/2019

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
06/09/2019 : Marché

Objet : 2019-165 DIRPJJ - Mission de maitrise d'œuvre relative à la réalisation de l'AD'AP de la DIRPJJ sud sur 11 sites, 12 bâtiments.
Classification : Services immobiliers (70000000)

Numéro unique d’identification : 120010038001372019160005392100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 900 €
Date de notification : 06/09/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
28/06/2019 : Marché

Objet : Maitrise d'oeuvre pour le déploiement de l'Ad'ap
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 173101205000162019110004689000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 54 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 90 100 €
Date de notification : 28/06/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
04/06/2019 : Marché

Objet : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de modernisation des ascenseurs du site de La Charité - CHU de Caen Normandie
Classification : Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments (71321000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820192019S1179000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 24 500 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
26/04/2019 : Marché

Objet : Mission de contrôle continu de maintenance du parc des ascenseurs du groupe hospitalier Universitaire Paris Ile de France Ouest.
Classification : Ascenseurs (42416100)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120192019S0913500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 117 945 €
Date de notification : 26/04/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ACCEO (50028663800027)
Historique de l'établissement :
23/08/2012 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/06/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2009 : Succession
Prédécesseur : ACCEO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2007
Dénomination : ACCEO
Dénomination usuelle: ACCEO
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
24/11/2015 : Access'Manager
N° national/d'enregistrement : 4228300
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Déposant 2 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 679723
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : ACCEO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/11/2015 : ACCESS' MANAGER
N° national/d'enregistrement : 4228300
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Déposant 2 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

24/11/2015 : Access'Manager
N° national/d'enregistrement : 4228300
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Déposant 2 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/11/2015 : ACCESS' MANAGER
N° national/d'enregistrement : 4228300
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Déposant 2 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : M. DUPUY Maxime
Adresse :
BATIMENT A, Chemin de Font Sereine, LE GRAND BOSQUET
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

04/03/2011 : Audit 360
N° national/d'enregistrement : 3811862
Date de dépôt : 04/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion, organisation et direction des affaires : alertes et planification des actions préventives et correctives sur un parc d'installations et d'équipements des bâtiments – gestion de fichiers informatiques : collecte et compilation de données informatisées permettant un accès centralisé – expertises techniques et diagnostics visant les études et recommandations dans le domaine des équipements du bâtiment (ascenseur, accessibilité, énergie, etc) – service de contrôle permettant d'établir les diagnostics techniques dans les domaines du bâtiment ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs – transmission de données assistées par ordinateur : services permettant une interaction technique et commerciale à travers un réseau informatique – échanges de données entre plusieurs systèmes informatiques à savoir transmission de données par un réseau informatique interne et/ou externe – système permettant la gestion et l'organisation des données à savoir service d'un système de transmission d'informations permettant l'étude simplifiée et synthétisée d'un parc d'installations et d'équipements des bâtiments et la faisabilité de projets techniques dans le domaine des bâtiments (accessibilité des bâtiments, ascenseurs et transport vertical, secteur énergétique).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et progiciels – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique – assistance technique concernant l'utilisation et le développement de logiciels et progiciels spécifiques à l'expertise technique, au suivi et à la gestion d'un parc d'équipements techniques des bâtiments, liée à l'échange d'informations via des réseaux informatiques internes et/ou externes.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : ACCEO
Adresse :
LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

05/11/2010 : Groupe ACCEO
N° national/d'enregistrement : 3779874
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales – administrations commerciales – services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires – étude et mise en oeuvre de stratégie favorisant le développement commercial et technique des activités du groupe : bureaux d'études spécialisés dans la gestion et le suivi d'un parc d'équipements techniques du bâtiment (ascenseurs, transport vertical, accessibilité handicapé, performance énergétique. Conception et gestion de fichiers informatiques : collecte et compilation de données informatisées permettant un accès centralisé ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs – transmission de données assistées par ordinateur – services permettant une interaction technique et commerciale à travers un réseau informatique : service de communication par Internet et Intranet permettant un échange informatisé entre les sociétés du groupe, les prestataires et fournisseurs, les clients pour centraliser la gestion d'un parc d'équipements techniques du bâtiment.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et progiciels – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ACCEO, SARL
Numéro de SIREN : 500286638
Adresse :
Le Grand Bosquet A ZAC de la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine
13420 GEMENOS
FR

Mandataire 1 : ACCEO
Adresse :
Le Grand Bosquet A ZAC de la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine
13420 GEMENOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Publications au Bodacc :
08/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°73
NOJO : 130311303440587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ACCEO AMIANTE ESA Forme juridique SAS Siège social Chemin de Font Sereine le Grand Bosquet Bat A 13420 GEMENOS Rcs 807 774 658 RCS MARSEILLE.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1965835.00 EUR
22/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°200 - rectificatif
Annule l'annonce N°189, numéro de parution 20180220, BODACC A publiée le 2018-11-18
NOJO : 130311303434984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ACCEO AMIANTE ESA Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 35 000 EUR Siège social Le Grand Bosquet Bât A Chemin de Font Sereine 13420 GEMENOS N° RCS 807 774 658 RCS MARSEILLE, est société absorbée.ACCEO Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1 869 585 EUR Siège social CHE de Font Sereine Zac de la Plaine de Jouques 13420 GEMENOS N° RCS 500 286 638 RCS MARSEILLE, est société absorbante.Actif : 632 856 euros Passif : 443 594 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 275 actions de la société absorbante pour 1 action de la société absorbée Augmentation de capital de la société absorbante : 96250 euros.Montant prévu de la prime de fusion : 93 012 euros.Date du projet : 14/11/2018 Date du dépôt : 15/11/2018, lieu du dépôt : MARSEILLE.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1869585.00 EUR
18/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°190
NOJO : 130311303434653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PHOENIX CONSULTING Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15 000 EUR Siège social 1 RUE DU PRE ST GERVAIS 93500 PANTIN N° RCS 518 741 384 RCS BOBIGNY, est société absorbée.ACCEO Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1 869 585 EUR Siège social CHE de Font Sereine Zac de la Plaine de Jouques 13420 GEMENOS N° RCS 500 286 638 RCS MARSEILLE, est société absorbante.Actif : 317 640 euros Passif : 243 274 euros Actif net apporté : 74 366 euros Date du projet : 14/11/2018 Date du dépôt : 15/11/2018, lieu du dépôt : MARSEILLE.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1869585.00 EUR
28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°184
NOJO : 130311303398961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 24 Octobre 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 24 Octobre 2012 ; Président : Acceo Group en fonction le 25 Juillet 2017
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°509
NOJO : 311303393683407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 311303369554329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1549
NOJO : 311303349367679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2024
NOJO : 311303326983755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : BXB13364001373P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1869585.00 EUR
16/10/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°94
NOJO : BXA132820014304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION ACCEO Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 619571 EUR Siège social CHE de Font Sereine Zac de la Plaine de Jouques 13420 GEMENOS N° RCS 500286638 RCS MARSEILLE, est société bénéficiaire. A2C CONTROLE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1951680 EUR Siège social CHE de Font Sereine 13420 GEMENOS N° RCS 448881706 RCS MARSEILLE, est société apporteuse. Les deux sociétés ont établi un projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L236-16 à L-236-22 du Code de Commerce) aux termes duquel la Société A2C CONTROLE ferait apport à la Société ACCEO de sa branche complète et autonome d'activité de conseil en ascenseurs. Actif : 3916618 euros Passif : 2666604 euros Actif net apporté : 1250014 euros L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apporté sera prise en charge par la société ACCEO et réputé accompli pour son comte à compter du 01/01/2013. Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société A2C CONTROLE 1.047.786 actions de 1 euro en nominal chacune de la société ACCEO soit une augmentation du capital de 1.047.786 euros. Montant prévu de la prime d'apport : 202228 Euros. Date du projet : 03/09/2013 Date du dépôt : 08/10/2013, lieu du dépôt : Marseille.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 619571.00 EUR
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1209
NOJO : 311303302671145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°932
NOJO : BXC13049002303G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : BXB12300001477I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ACCEO en fonction le 23 Août 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 24 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 24 Octobre 2012
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1689
NOJO : BXC12242007022K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°148
NOJO : BXB12237000786V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 01/10/2007
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ACCEO en fonction le 23 Août 2012
30/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°296
NOJO : BXB12174002010M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 619571.00 EUR
25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB121090018332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 613288.00 EUR
21/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°148
NOJO : BXB12075001620A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DORE Stephane Philippe modification le 12 Mars 2012
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1106
NOJO : BXC111240112659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Font Sereine Zac de la Plaine de Jouques
13420 Gémenos
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°698
NOJO : BXC10138006497D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Font Sereine Zac de la Plaine de Jouques
13420 Gémenos
01/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB09268002054U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
chemin de Font Sereine
Zac de la Plaine de Jouques
13420 Gémenos
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1294
NOJO : BXC081670073234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 500 286 638
Dénomination : ACCEO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 avenue du Château de Jouques
28-29 Espaces de la Sainte-Baume,
13420 Gémenos
Historique de l'unité légale :
20/08/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/08/2016 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
23/08/2012 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
05/03/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Représentants légaux :
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ACCEO
Siren : 531297489
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
Chemin de Font Sereine Le Gd Bosquet Bt
Bt A ZAC Plaine de Jouques
13420 Gémenos
FRANCE
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
06/12/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°19357 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
30/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°19360 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°19360 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°19360 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
24/09/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°15049 déposé le 08/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire aux Apports sur la valeur de l'apport partiel d'actif.
03/09/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°15048 déposé le 08/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Entre la société A2C CONTROLE (société apporteuse) et la société ACCEO (société bénéficiaire)
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°1496 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°1496 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°1496 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
26/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°15900 déposé le 24/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°12871 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°12871 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°12871 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°12871 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9385 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Rectifications d'erreurs matérielles
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9385 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9385 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
14/05/2012 : Rapport
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°7598 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS DES TITRES A2CH
14/05/2012 : Rapport
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°7599 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS DES TITRES E2C
14/05/2012 : Rapport
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°7601 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS D'A9C
11/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9384 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport rectificatif entre A. TRICON/ la société ACCEO
11/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9384 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport rectificatif entre A. TRICON, S. DORE, M. TERROM, M. LURDES MARQUES / la société ACCEO
11/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9384 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport rectificatif entre J-C. NOILOU/ la société ACCEO
26/04/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6725 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : ORD N°359/12
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°9383 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/04/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6283 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR JEAN-CLAUDE NOILOU, QUI APPORTE SES PARTS DE LA SOCIETE A9C A LA SOCIETE SAS ACCEO.
13/04/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6250 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : ORD N°346/12
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6118 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6118 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6118 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6118 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
27/03/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°5256 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : M. Alain TRICON, M. Stéphane DORE, M. Mickaël TERROM et Mme Maria Lurdes MARQUES apportent leurs titres de la SARL E2C à la SAS ACCEO.
27/03/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°5258 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : M. Alain TRICON apporte de la SAS A2C H à la SAS ACCEO.
12/03/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°4440 déposé le 14/03/2012
Etat : Déposé
Décision : ORD N°242/12
05/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°4324 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
05/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°4324 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°4324 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
05/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°4324 déposé le 07/03/2012
Etat : Déposé
15/02/2012 : Rapport
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°3181 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : SARL EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
30/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°3158 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M. STEPHANE DORE (LE CEDANT) ET M. LOIC FOUCHER (LE CESSIONNAIRE)
30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°3158 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°3158 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : DE L ARTICLE 8 DES STATUTS
30/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°3158 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
15/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°10406 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SARL ACCEO (LE CEDANT) ET M. ALAIN TRICON (LE CESSIONNAIRE)
15/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°10406 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°10406 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : DE L ARTICLE 8 DES STATUTS
15/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°10406 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
08/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°10404 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE VENTE DE PARTS SOCIALES DANS LA SARL A2C H
30/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°11672 déposé le 12/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°11672 déposé le 12/08/2009
Etat : Déposé
28/09/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°13468 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B00304
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
909 avenue des Platanes
34970 Lattes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2013B00472
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
4 rue de Rome
67670 Mommenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2013B00512
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
1 Avenue Neil Armstrong
Parc Kennedy Bât A
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Siège

Adresse :
Chemin de Font Sereine
Zac de la Plaine de Jouques
13420 Gémenos
FRANCE
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin de Font Sereine
Zac de la Plaine de Jouques
13420 Gémenos
FRANCE
Nom commercial : ACCEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Ingénérie et conseils pour améliorer la sécurité et préserver l'environnement dans secteur construction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Actiparc II
Bâtiment C
Chemin de Saint Lambert
13821 La Penne-sur-Huveaune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2015B01199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
6 Avenue des Pins
06200 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Bureau d'études ascenseurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
4 rue Eugène Pottier
44340 Bouguenais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2013B00130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
2 rue Ampère ZI Ingré
45140 Ingré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'Etudes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
6 Parc de Brocéliande
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
1 Rue du Pré Saint Gervais
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'Etudes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B00352
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
43 rue Charlie Chaplin
59100 Roubaix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2013B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
8 allée Fonck Parc Henri Farman
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2013B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
191 C Avenue Saint Exupéry
69500 Bron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
Le Belvédère
11 Boulevard des Récollets
31078 Toulouse Cedex 4
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/04/2017 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS MARSEILLE - 2007 B 03414
21/11/2016 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le siège de la société est immatriculé au TC de Marseille sous le N° 2007 B 03414
Personnes morales :
10/04/2017 : ACCEO
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : ACCEO
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2016 : ACCEO
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2016 : ACCEO
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1869585.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/05/2015 : ACCEO
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
15/09/2014 : ACCEO
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2014 : ACCEO
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/02/2013 : ACCEO
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations, pour son propre compte, d'achat, de vente et de gestion de valeurs mobilières françaises ou étrangères de toute nature et de toutes entreprises, l'achat, la souscription, la gestion, la vente, l'échange de ces valeurs et de tous droits sociaux, la prise d'intérêts et la participation directe ou indirecte dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer par tous moyens (par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscriptions, d'acquisitions ou d'échanges de valeurs mobilières, obligations, bons, droits ou biens sociaux, de fusions, de sociétés en participation, de groupements d'intérêts économique, ou autrement, ainsi que par comptes courants ou prêts d'associés, à court terme et long terme), l'acquisition et l'attribution à son profit de tous biens meubles et immeubles, l'exploitation de ces biens, leur vente et leur apport en société, la participation à toutes opérations pour l'exploitation, la gestion et l'administration de toutes affaires ou entreprises, l'achat, la location d'immeubles nécessaires à l'objet de la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2013 : ACCEO
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2013 : ACCEO
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2013 : ACCEO
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2013 : ACCEO
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2013 : ACCEO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2013 : ACCEO
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°2880 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°6222 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°7949 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°7195 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°608 déposé le 28/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°11006 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°2461 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°2687 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B03414
Dépôt : N°5491 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 4117 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 2007B03414
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires163 383152 96010 4229 418
AHFonds commercial391 461391 461391 461
AJAutres immobilisations incorporelles181
ATAutres immobilisations corporelles1 027 111778 933248 178238 888
CUAutres participations78 53878 53878 548
BDAutres titres immobilisés4 642
BHAutres immobilisations financières69 84269 84299 124
BJTOTAL (I)1 730 337931 894798 443822 264
BVAvances et acomptes versés sur commandes300 000
BXClients et comptes rattachés4 160 9483 0154 157 9335 079 547
BZAutres créances2 747 6022 747 6021 407 895
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000250 000
CFDisponibilités1 249 3411 249 3413 200 254
CHCharges constatées d’avance22 97222 97211 774
CJTOTAL (II)8 680 8643 0158 677 84910 249 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 411 202934 9109 476 29211 071 735
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 869 5851 869 585
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...67 14067 140
DDRéserve légale (1)159 50746 194
DGAutres réserves858 697
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 567 5392 266 266
DLTOTAL (I)4 663 7725 107 884
DQProvisions pour charges60 00039 950
DRTOTAL (III)60 00039 950
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3781 289
DVEmprunts et dettes financières divers (4)866 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés583 515907 936
DYDettes fiscales et sociales3 280 4483 652 715
EAAutres dettes79 42252 909
EBProduits constatés d’avance (2)807 754442 112
ECTOTAL (IV)4 752 5195 923 901
EETOTAL GENERAL (I à V)9 476 29211 071 735
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 752 5195 923 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services14 617 82314 617 82314 091 463
FJChiffres d’affaires nets14 617 82314 617 82314 091 463
FOSubventions d’exploitation2 3254 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges73 32045 020
FQAutres produits520 690445 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 214 15914 585 515
FWAutres achats et charges externes1 756 4111 850 335
FXImpôts, taxes et versements assimilés288 073278 022
FYSalaires et traitements5 010 6284 856 566
FZCharges sociales1 923 9691 811 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements139 867115 707
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 3322 093
GEAutres charges2 080 2611 782 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 201 54410 695 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 012 6153 889 736
GJProduits financiers de participations114 34991 779
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé9 4274 725
GPTotal des produits financiers (V)123 77696 504
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)123 77696 504
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 136 3913 986 240
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 187
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital55 709
HCReprises sur provisions et transferts de charges17 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)55 70919 687
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 5014 914
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 205172
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 05039 950
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 75645 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 047-25 349
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise445 642466 981
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 115 1621 227 644
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 567 5392 266 266
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles140 59512 653288152 960
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles653 572127 2141 853778 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général794 167139 8672 141931 894
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 40020 05060 000
7CTOTAL GENERAL3 40020 05060 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance22 972
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 001 3666 931 52369 842
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3781 378
8BFournisseurs et comptes rattaché583 515583 515
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 74279 742
8LProduits constatés d’avance807 754807 754
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 752 5194 752 519

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