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ABM MEDICAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51765730000011 / Siren : 517657300 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 69 517657300
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.
77.29 : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19
Coordonnées de l'établissement :
ABM MEDICAL
Adresse :
PARC BOURDARIAS
Rue GABRIEL BOURDARIAS
69200 VENISSIEUX
Historique de l'établissement :
07/02/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : ABM MEDICAL
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
01/08/2017 : ABMPHARMA
N° national/d'enregistrement : 4380620
Date de dépôt : 01/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; matériel pour pansements, emplâtres, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, parasiticides, tisanes ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux ; couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, ufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport, trottinettes. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides. Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie. Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : M. Hugues POUZET
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

21/07/2016 : MAD PLUS
N° national/d'enregistrement : 4288674
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises. Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de gardes malades à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services de personnes de compagnie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

21/07/2016 : MADPLUS
N° national/d'enregistrement : 4288677
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes âgées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes – cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillottes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes âgées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'à usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises. Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes. Service d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de gardes malades à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services de personnes de compagnie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

21/07/2016 : MAD+
N° national/d'enregistrement : 4288681
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises – toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes – cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises. Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de gardes malades à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services de personnes de compagnie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

21/07/2016 : MADVIE
N° national/d'enregistrement : 4288684
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises. Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de gardes malades à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services de personnes de compagnie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
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2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
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Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

21/07/2016 : MAD PLUS
N° national/d'enregistrement : 4288674
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical) ; Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical) ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ; Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage ; Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ; Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MADPLUS
N° national/d'enregistrement : 4288677
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical) ; Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical) ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ;
  • N° de la classe : 12
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    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ; Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 24
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  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ;
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Numéro de SIREN : 517657300
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  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
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    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical) ; Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical) ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Membres artificiels ;
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  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
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  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
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  • N° de la classe : 37
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Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MADVIE
N° national/d'enregistrement : 4288684
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical) ; Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical) ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ; Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage ; Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ; Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

14/06/2016 : PHARMAPERF
N° national/d'enregistrement : 4280066
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prestation de santé à domicile. Services d'hospitalisation et de maintien à domicile des malades.Services hospitaliers à domicile. Services de soins de santé, soins médicaux et infirmiers à domicile ; services de location et d'installation de matériel médical dans le cadre de l'hospitalisation à domicile ou de prestations de santé à domicile. Services de location de matériel de perfusion, de nutrition et d'insulinothérapie en particulier pour l'hospitalisation à domicile ou les prestations de santé à domicile. Services de pose et d'installation sur les malades de perfusions de dispositifs de nutrition et d'insulinothérapie.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : PHARMAPERF
N° national/d'enregistrement : 4280066
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prestation de santé à domicile. Services d'hospitalisation et de maintien à domicile des malades.Services hospitaliers à domicile. Services de soins de santé, soins médicaux et infirmiers à domicile ; services de location et d'installation de matériel médical dans le cadre de l'hospitalisation à domicile ou de prestations de santé à domicile. Services de location de matériel de perfusion, de nutrition et d'insulinothérapie en particulier pour l'hospitalisation à domicile ou les prestations de santé à domicile. Services de pose et d'installation sur les malades de perfusions de dispositifs de nutrition et d'insulinothérapie.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

19/01/2016 : abm pharmareva Le choix de la pharmacie
N° national/d'enregistrement : 4241703
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; matériel pour pansements, emplâtres, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, parasiticides, tisanes ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux ; couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle ; balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes âgées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport, trottinettes. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides. Trottinettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santé de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes âgées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'à usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie. Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

19/01/2016 : EASYMAD
N° national/d'enregistrement : 4241693
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport, trottinettes. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides. Trottinettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie. Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

19/01/2016 : EASYDOM
N° national/d'enregistrement : 4241697
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel. Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique. Couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport, trottinettes. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides. Trottinettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie. Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

19/01/2016 : ABM PHARMAREVA
N° national/d'enregistrement : 4241699
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; matériel pour pansements, emplâtres, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, parasiticides, tisanes ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants destinés à l'hygiène personnelle, change complet. Produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux ; couches de bébé. Substances diététiques à usage médical, sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires. Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil (dispositifs électroniques de surveillance de personnes), veilleuses pour enfant. Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles. Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés. Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers. Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture. Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres. Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif. Prises électriques anti-moustiques. Appareils d'analyse alcoométrique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Doppler foetal (appareil médical). Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres de pouls. Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs. Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical. Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs. Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds. Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie. Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits. Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas. Alèses, draps. Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres. Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles. Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos à usage médical. Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC. Aides à la marche (appareil médical), poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche (à savoir canne quadripode à usage médical). Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas à usage médical, retires-bas à usage médical. Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons. Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles. Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence. Bas et chaussettes de contention. Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Matelas à langer. Membres artificiels.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie. Couvertures chauffantes, chauffes matelas, chancelières chauffantes électriques, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur. Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air. Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs. Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical). Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage). Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable).
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues. Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels. Chariots de courses. Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants. Fauteuils roulants de sport, trottinettes. Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides. Trottinettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées. Montres connectées permettant des mesures, de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes. Eponges. Bouteilles isolantes et récipients calorifuges. Distributeurs de savon. Douches buccales. Autocuiseurs non électriques. Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical. Barres et anneaux porte-serviettes. Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre. Appareils non électriques à faire de la bouillie de riz.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enveloppes de matelas, housses d'oreillers. Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; planification de promotions. Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, le lessivage. Services d'installation d'équipements médicaux à domicile. Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; location de fauteuils roulants. Services d'approvisionnement de pharmacies (livraison).
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches administratives, à savoir la réalisation des courses, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques. Services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir malades à domicile, services de personnes de compagnie. Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

19/01/2016 : ABM PHARMAREVA LE CHOIX DE LA PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 4241703
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour l'hygiène intime et la protection féminine, serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil, doppler foetal, veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps, bavoirs ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche, cannes anglaises, cannes blanches pour déficients visuels, poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche, pince accrocheuse, ramasse objet télescopique ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas, retires-bas ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Seringues ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Cannes de marche avec éclairage LED ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, capes chauffantes, chancelières chauffantes, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ; Appareils à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels et produits associés, manchettes de confort, protections de la paume des mains, rampes d'accès, sac adaptable sur fauteuil ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capes de pluie ; Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits destinés aux malade et handicapés en particulier dans le cadre d'une hospitalisation à domicile ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ; Mise en place de produits pour des tiers à des fins de promotion et de vente ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ; Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ; Services d'approvisionnement de pharmacies ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques et administratives, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, la préparation de repas, la réalisation des courses, le lessivage, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (personnes âgées, malades, handicapés, seules) à savoir services personnels et sociaux, services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir gardes de personnes âgées, malades à domicile, services d'auxiliaire de vie, services de personnes de compagnie ; Services de conseils et d'aides aux personnes âgées, malades, handicapés, seules pour les soutenir et les accompagner dans leur vie relationnelle, familiale, affective ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/01/2016 : EASYMAD
N° national/d'enregistrement : 4241693
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour l'hygiène intime et la protection féminine, serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil, doppler foetal, veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps, bavoirs ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche, cannes anglaises, cannes blanches pour déficients visuels, poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche, pince accrocheuse, ramasse objet télescopique ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas, retires-bas ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Seringues ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Cannes de marche avec éclairage LED ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, capes chauffantes, chancelières chauffantes, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ; Appareils à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels et produits associés, manchettes de confort, protections de la paume des mains, rampes d'accès, sac adaptable sur fauteuil ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
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  • N° de la classe : 05
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  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps, bavoirs ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche, cannes anglaises, cannes blanches pour déficients visuels, poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche, pince accrocheuse, ramasse objet télescopique ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas, retires-bas ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Seringues ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Cannes de marche avec éclairage LED ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, capes chauffantes, chancelières chauffantes, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ; Appareils à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels et produits associés, manchettes de confort, protections de la paume des mains, rampes d'accès, sac adaptable sur fauteuil ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
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    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capes de pluie ; Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits destinés aux malade et handicapés en particulier dans le cadre d'une hospitalisation à domicile ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ; Mise en place de produits pour des tiers à des fins de promotion et de vente ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ; Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ; Services d'approvisionnement de pharmacies ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques et administratives, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, la préparation de repas, la réalisation des courses, le lessivage, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (personnes âgées, malades, handicapés, seules) à savoir services personnels et sociaux, services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir gardes de personnes âgées, malades à domicile, services d'auxiliaire de vie, services de personnes de compagnie ; Services de conseils et d'aides aux personnes âgées, malades, handicapés, seules pour les soutenir et les accompagner dans leur vie relationnelle, familiale, affective ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/01/2016 : ABM PHARMAREVA
N° national/d'enregistrement : 4241699
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour l'hygiène intime et la protection féminine, serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil, doppler foetal, veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps, bavoirs ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche, cannes anglaises, cannes blanches pour déficients visuels, poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche, pince accrocheuse, ramasse objet télescopique ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas, retires-bas ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Seringues ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Cannes de marche avec éclairage LED ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, capes chauffantes, chancelières chauffantes, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ; Appareils à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels et produits associés, manchettes de confort, protections de la paume des mains, rampes d'accès, sac adaptable sur fauteuil ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capes de pluie ; Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits destinés aux malade et handicapés en particulier dans le cadre d'une hospitalisation à domicile ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ; Mise en place de produits pour des tiers à des fins de promotion et de vente ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ; Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ; Services d'approvisionnement de pharmacies ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques et administratives, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, la préparation de repas, la réalisation des courses, le lessivage, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (personnes âgées, malades, handicapés, seules) à savoir services personnels et sociaux, services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir gardes de personnes âgées, malades à domicile, services d'auxiliaire de vie, services de personnes de compagnie ; Services de conseils et d'aides aux personnes âgées, malades, handicapés, seules pour les soutenir et les accompagner dans leur vie relationnelle, familiale, affective ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/01/2016 : ABM PHARMAREVA LE CHOIX DE LA PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 4241703
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour l'hygiène intime et la protection féminine, serviettes hygiéniques et périodiques, protège-slips, tampons pour la menstruation ; culottes hygiéniques ; Couches hygiéniques pour incontinents, culottes pour incontinents, sous-vêtements absorbants, change complet ; Compresses d'allaitement, sachets de conservation du lait maternel ; Produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, emplâtres, bains médicinaux, lingettes imprégnées à usage hygiénique ou antibactérien, gels et savons hygiéniques ou antibactériens ; bâtonnets ouatés à usage hygiénique ; Couches de bébé ; Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, aliments pour bébés, sucre à usage médical ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, parasiticides, herbes médicinales, tisanes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure du poids, pèse-personnes, pèse-bébés, pèses-bagages, balances alimentaires ; Appareils d'assistance pour l'audition, assistants d'écoute ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, appareils pour surveiller les bébés, interphone bébé, trackers d'activité et de sommeil, doppler foetal, veilleuses pour enfant ; Balances équipées d'indicateurs de masse corporelle, balances pour la mesure de valeurs nutritionnelles ; Dispositifs connectés de surveillance à distances de malades et personnes agées, moniteurs de vidéo surveillance de bébés ; Appareils numériques pour la mesure et l'enregistrement du temps, alarmes de calcul du temps intégrées dans des piluliers ; Appareils d'assistance pour la vision, lunettes de lecture ; Stations météorologiques numériques ; baromètres ; thermomètres autres qu'à usage médical ; hygromètres ; Appareils pour la mesure et l'enregistrement de distances, multimètres, podomètres à usage sportif ; Prises électriques anti-moustiques ; Appareils d'analyse alcoométrique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure de la tension, tensiomètres, oxymètres ; Appareils de mesure du diabete, glucomètres, bandelettes de glycémie, aiguilles-lancettes pour auto piqueurs ; Appareils de mesure de la fievre, thermomètres numériques et à infrarouges à usage médical ; Appareils d'assistance aux premiers secours, defibrillateurs cardiaques, électrodes, electro stimulateurs ; Appareils de massage à but thérapeutique, sièges massant, housses de sièges massantes, électro stimulateurs, neuro stimulateurs, dispositifs de massage pour les pieds ; Appareils de luminothérapie, lampes de luminothérapie, lunettes de luminothérapie ; Meubles pour chambre de malade, lits médicalisés et accessoires associés, barres d'accès, arceaux, potences, barrières, protections pour barrières, poignées d'appui, pieds à sérum, rallonges de sommier, tables de lits, tablettes de lits ; Matelas anti-escarres, matelas viscoélastiques, tapis matelas ; Alèses, draps, bavoirs ; Oreillers pour le maintien des cervicales, oreillers anatomiques, oreillers ergonomiques, oreillers à mémoire de forme, coussins de positionnement, coussins d'abduction des genoux et des hanches, dosserets pour fauteuils roulants, cales de positionnement bras, coussins anti-escarres, talonnières anti-escarres ; Fauteuils à usage médical, fauteuils releveurs, fauteuils de relaxation, sièges coquilles ; Appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; Appareils de maintien, appuis dos inclinables, ceintures abdominales, ceintures pelviennes, redresses dos ; Meubles pour la salle de bains, chaises de douche, sièges de douche, tabouret de douche, siège de bain, tabouret de bain, planche de bain, poignée de bain, barres d'appui à ventouses, barres d'appui relevables, élévateurs de bain, chaises-toilettes, rehausseurs WC ; Aides à la marche, cannes anglaises, cannes blanches pour déficients visuels, poussettes-cannes, déambulateurs, cadres de marche, pince accrocheuse, ramasse objet télescopique ; Articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, chaussures diabétiques, ballerines de protection, chaussettes de protection, chevillères de protection, enfiles-bas, retires-bas ; Appareils médicaux pour exercices corporels, appareils de physiothérapie, équipements de rééducation, oeufs de rééducation ; Bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; Appareils de respiration, appareils d'aérosolthérapie, y compris nébuliseurs à membrane, à piston et à ultrasons, concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil ; appareils de ventilation des poumons ; Stimulateurs électriques transcutanés pour les nerfs, la peau et les muscles ; Dispositifs de massage rythmiques et à infrarouges multifonction, dispositifs de massage pour le corps, coussins de massage, tapis de massage, ceintures de massage ; lits de massage, appareils d'hydro-massage, appareils de massage à balancement, appareils de massage à rouleaux, appareils de massage à basse fréquence ; Bas et chaussettes de contention ; Biberons pour médicaments, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, tire-lait, mouche-bébés, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; Matelas à langer ; Seringues ; Membres artificiels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils lumineux à vocation curative, lampes, lunettes pour luminothérapie ; Cannes de marche avec éclairage LED ; Couvertures chauffantes, chauffes matelas, capes chauffantes, chancelières chauffantes, chauffe-pieds, bouillotes, coussins chauffants, compresses chauffantes à noyaux de cerise, diffuseurs de chaleur ; Stérilisateurs biberons, chauffes biberons, humidificateurs d'air ; Appareils de climatisation et dispositifs d'assainissement de l'air, appareils de désodorisation de l'air, purificateurs, ventilateurs ; Lampes à infrarouges (autres qu'à usage médical) ; Stérilisateurs multifonctions (appareils pour la stérilisation, le réchauffage d'aliments et de lait et le séchage) ; Bouilloires (pour faire bouillir de l'eau, en verre et en acier inoxydable) ; Appareils à faire de la bouillie de riz ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, à savoir : ; Fauteuils roulants électriques à trois ou quatre roues ; Fauteuils de transfert, fauteuils roulants manuels et produits associés, manchettes de confort, protections de la paume des mains, rampes d'accès, sac adaptable sur fauteuil ; Chariots de courses ; Moteurs électriques, batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite, équipements de commande électriques pour fauteuils roulants ; Fauteuils roulants de sport, trottinettes ; Chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; Trottinettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, montres connectées.Montres connectées permettant des mesures , de controler la santée de surveiller à distances et de soigner des malades et personnes agées ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miroirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; Eponges ; Bouteilles isolantes et récipients calorifuges ; Distributeurs de savon ; Douches buccales ; Autocuiseurs non électriques ; Aérosols (appareils destinés à la projection) non à usage médical ; Barres et anneaux porte-serviettes ; Chauffe-biberons non électriques, baignoires portatives pour bébés, biberons, pots, becs verseurs, distributeurs de lait en poudre ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capes de pluie ; Enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; Matelas à air sous forme de matelas gonflables autres qu'usage médical, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits cosmétiques, orthopédiques et médicaux et marchandises dans le secteur de la santé et du bien-être ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Planification de promotions ; Services de vente au détail et de commerce de gros spécialisé, également au moyen d'un magasin en ligne sur Internet, concernant des produits destinés aux malade et handicapés en particulier dans le cadre d'une hospitalisation à domicile ; Services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; Organisation et conduite de défilés de mode à des fins de publicité et de promotion des ventes ; Mise en place de produits pour des tiers à des fins de promotion et de vente ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison de marchandises ; Emballage et entreposage de marchandises ; Location de fauteuils roulants ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation d'équipements médicaux à domicile ; Services d'entretien et de réparation d'appareils et instruments médicaux ; Services de location d'équipements médicaux ; en particulier pour permettre l'hospitalisation à domicile ; Services d'approvisionnement de pharmacies ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la personne, services d'aide pour la réalisation à domicile des tâches domestiques et administratives, à savoir l'entretien de la maison, le repassage, la préparation de repas, la réalisation des courses, le lessivage, l'aide à l'accomplissement de formalités administratives et juridiques ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (personnes âgées, malades, handicapés, seules) à savoir services personnels et sociaux, services d'orientation et d'accompagnement dans leurs démarches administratives ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir gardes de personnes âgées, malades à domicile, services d'auxiliaire de vie, services de personnes de compagnie ; Services de conseils et d'aides aux personnes âgées, malades, handicapés, seules pour les soutenir et les accompagner dans leur vie relationnelle, familiale, affective ; Services de conciergerie. Services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes.

Déposant 1 : ABM MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 517657300
Adresse :
2 rue Gabriel Bourdarias, Parc Bourdarias
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7351
NOJO : 690100016563230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2023
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5930
NOJO : 690100015658070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6738
NOJO : 690100014569300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9376
NOJO : 690100013831160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1636
NOJO : 069010001354387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAMPAULT Guillaume nom d'usage : CHAMPAULT devient directeur général.
ARLAUD Jean-Christophe nom d'usage : ARLAUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ALLEGRE Alain nom d'usage : ALLEGRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
31/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2061
NOJO : 069010001346634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES devient commissaire aux comptes titulaire
Montant du capital : 15405519.20 EUR
23/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1633
NOJO : 690100012903760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : 069010001271719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 29848193.45 EUR
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3185
NOJO : 690100012304590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3839
NOJO : 069010001186880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 26848194.80 EUR
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6207
NOJO : 690100011439710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2743
NOJO : 069010001144152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 23562194.80 EUR
07/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1781
NOJO : 069010001117265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20562196.15 EUR
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9178
NOJO : 690100010517530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°2743
NOJO : 069010001039969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ORY François Régis nom d'usage : ORY n'est plus président.
Sté par actions simplifiée L AMELIANE devient président
Montant du capital : 19562195.05 EUR
21/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°2861
NOJO : 069010000986097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 13928177.55 EUR
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8267
NOJO : 690100009717320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1800
NOJO : BXB16230002901F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 13228177.40 EUR
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2402
NOJO : BXB16050003085M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 12138175.55 EUR
30/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2646
NOJO : BXB15329003914L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 11838176.15 EUR
28/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°2381
NOJO : BXB15294003327N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 11638173.45 EUR
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2986
NOJO : BXB152170033221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ATUYER Richard nom d'usage : ATUYER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ALLEGRE Alain nom d'usage : ALLEGRE devient commissaire aux comptes suppléant.

22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1878
NOJO : BXB15196002827C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8823175.05 EUR
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9690
NOJO : 690100008747130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6757
NOJO : 690100007999410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°2579
NOJO : BXB141700030795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8543175.30 EUR
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2024
NOJO : BXB13233002714P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8154849.15 EUR
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9170
NOJO : 690100007370250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1023
NOJO : BXB12256001433D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 7174847.70 EUR
10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2231
NOJO : BXB12216003535V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6674847.15 EUR
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11842
NOJO : BXC12206009797D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°3699
NOJO : BXB112790025777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6404844.90 EUR
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8038
NOJO : BXC112650109399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Gabriel Bourdarias Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9384
NOJO : BXC10232011908J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Gabriel Bourdarias Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1416
NOJO : BXB10218000879I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6289647.00 EUR
11/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2289
NOJO : BXB093380035380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4789629.00 EUR
26/11/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1287
NOJO : BXA09322002568G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 517 657 300
Dénomination : ABM MEDICAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : ORY François Régis nom d'usage : ORY François.
Commissaire aux comptes titulaire : ARLAUD Jean-Christophe nom d'usage : ARLAUD Jean-Christophe.
Commissaire aux comptes suppléant : ATUYER Richard nom d'usage : ATUYER Richard.

Montant du capital : 4169646.00 EUR

Adresse :
rue Gabriel Bourdarias
Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
Historique de l'unité légale :
16/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPAULT Guillaume
Né le 14/06/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Allée des Peupliers
91370 Verrières-le-Buisson
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Siren : 709500136
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
157 Route de Marseille
83200 Toulon
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPAULT Guillaume
Né le 14/06/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Allée des Peupliers
91370 Verrières-le-Buisson
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Siren : 709500136
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
157 Route de Marseille
83200 Toulon
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPAULT Guillaume
Né le 14/06/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Allée des Peupliers
91370 Verrières-le-Buisson
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Siren : 709500136
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
157 Route de Marseille
83200 Toulon
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPAULT Guillaume
Né le 14/06/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Allée des Peupliers
91370 Verrières-le-Buisson
France
24/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : SEC JH ET ASSOCIES SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARAT AUX COMPTES
Siren : 709500136
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
157 Route de Marseille
83200 Toulon
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ARLAUD Jean-Christophe
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Avenue Chanoine Cartellier
69230 Saint-Genis-Laval
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ALLEGRE Alain
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9-11 Rue des Aulnes
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Morale

Nom : L AMELIANE
Siren : 431376581
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin de la Pomme
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ARLAUD Jean-Christophe
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Avenue Chanoine Cartellier
69230 Saint-Genis-Laval
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ALLEGRE Alain
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9-11 Rue des Aulnes
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ORY François Régis
Né le 27/09/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
600 Chemin de la Ronze
69480 Morancé
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ARLAUD Jean-Christophe
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Avenue Chanoine Cartellier
69230 Saint-Genis-Laval
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Personne Physique

Nom : ALLEGRE Alain
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9-11 Rue des Aulnes
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
Dépôts des actes :
16/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/10/2020 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/10/2020 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
16/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°034319 déposé le 09/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
18/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°031329 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°031329 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°031329 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
18/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°031329 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
05/11/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000440 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/11/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000440 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/06/2019 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°036924 déposé le 18/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2019 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°036924 déposé le 18/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/06/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°036924 déposé le 18/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/06/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°036924 déposé le 18/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/04/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015580 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015580 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/04/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015580 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015580 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002667 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/07/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023822 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°050804 déposé le 11/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°050804 déposé le 11/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°050804 déposé le 11/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/03/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°014012 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017281 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/09/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020483 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°027444 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°002856 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/09/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/07/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2015 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2015 : Attestation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017803 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017803 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017803 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°017803 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°024076 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025878 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/03/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/03/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/03/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/03/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/02/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/02/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/02/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/02/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016185 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/04/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013746 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011244 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011979 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000115 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011244 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011979 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000115 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011244 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011979 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000115 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021885 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°023629 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011244 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°011979 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015122 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°022082 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016491 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°019923 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025943 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°018940 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°000115 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
24/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Siège

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
PARC BOURDARIAS
69200 Vénissieux
France
24/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
PARC BOURDARIAS
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Prestations de services pour le compte de sociétés poursuivant une activité dans les domaines du maintien et de l'hospitalisation à domicile avec centralisation des achats.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Siège

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
PARC BOURDARIAS
69200 Vénissieux
France
24/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
PARC BOURDARIAS
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Prestations de services pour le compte de sociétés poursuivant une activité dans les domaines du maintien et de l'hospitalisation à domicile avec centralisation des achats.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Siège

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
France
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Prestations de services pour le compte de sociétés poursuivant une activité dans les domaines du maintien et de l'hospitalisation à domicile avec centralisation des achats.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Siège

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
France
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Gabriel Bourdarias
Parc Bourdarias
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Prestations de services pour le compte de sociétés poursuivant une activité dans les domaines du maintien et de l'hospitalisation à domicile avec centralisation des achats.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/02/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F20/064455
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 16/10/2020.
24/02/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F20/064455
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 16/10/2020.
Personnes morales :
24/02/2021 : ABM MEDICAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations - Prestations dans les domaines administratifs, comptables et financiers pour le compte de sociétés poursuivant une activité de maintien et d'hospitalisation à domicile - Négoce et location de matériel médical, paramédical et d'orthopédie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 15405519.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/02/2021 : ABM MEDICAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations - Prestations dans les domaines administratifs, comptables et financiers pour le compte de sociétés poursuivant une activité de maintien et d'hospitalisation à domicile - Négoce et location de matériel médical, paramédical et d'orthopédie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 15405519.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/08/2018 : ABM MEDICAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations - Prestations dans les domaines administratifs, comptables et financiers pour le compte de sociétés poursuivant une activité de maintien et d'hospitalisation à domicile - Négoce et location de matériel médical, paramédical et d'orthopédie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 26848194.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/08/2016 : ABM MEDICAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations - Prestations dans les domaines administratifs, comptables et financiers pour le compte de sociétés poursuivant une activité de maintien et d'hospitalisation à domicile - Négoce et location de matériel médical, paramédical et d'orthopédie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 13928177.55
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°006241 déposé le 24/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°006241 déposé le 24/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°003376 déposé le 05/02/2020
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°003376 déposé le 05/02/2020
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025175 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025175 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°029345 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°029345 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°029345 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°026698 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°026698 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°026698 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025306 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025306 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025306 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025306 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016680 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016680 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016680 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°016680 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015741 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015741 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015741 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°015741 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021208 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021208 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021208 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°021208 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013874 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013874 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013874 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°013874 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025733 déposé le 02/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025733 déposé le 02/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025733 déposé le 02/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°025733 déposé le 02/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020209 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020209 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020209 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B04686
Dépôt : N°020209 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/053518 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/045382 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/006241 du 24/02/2021
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 4 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/003376 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/025175 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/029345 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/026698 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2009B04686
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149 81581 64868 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 791 8004 306 9112 484 888
ATAutres immobilisations corporelles139 261105 32733 934
AVImmobilisations en cours600600
AXAvances et acomptes3 5313 531
CUAutres participations6 957 6454 307 6452 650 000
BJTOTAL (I)14 042 6538 801 5325 241 121
BVAvances et acomptes versés sur commandes701701
BXClients et comptes rattachés1 085 3061 085 306
BZAutres créances16 333 6361 646 35714 687 279
CFDisponibilités762 730762 730
CHCharges constatées d’avance54 57454 574
CJTOTAL (II)18 236 9491 646 35716 590 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 279 60210 447 88921 831 713
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 928 177
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...386
DDRéserve légale (1)9 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 070
DLTOTAL (I)13 933 729
DPProvisions pour risques81 396
DRTOTAL (III)81 396
DSEmprunts obligataires convertibles1 434 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 881 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)796 334
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 654 071
DYDettes fiscales et sociales390 463
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés350 000
EAAutres dettes309 440
ECTOTAL (IV)7 816 586
EETOTAL GENERAL (I à V)21 831 713
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 176 869
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.60 009
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises249 573249 573
FGProduction vendue services2 232 5262 232 526
FJChiffres d’affaires nets2 482 0992 482 099
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 917
FQAutres produits32
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 489 050
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)270 407
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 925
FWAutres achats et charges externes607 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 141
FYSalaires et traitements431 663
FZCharges sociales172 367
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements597 285
GEAutres charges80 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 680
GLAutres intérêts et produits assimilés263 040
GPTotal des produits financiers (V)263 040
GQDotations financières sur amortissements et provisions432 002
GRIntérêts et charges assimilées130 844
GUTotal des charges financières (VI)562 847
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-299 806
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 125
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion73 719
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 719
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70 664
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 664
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 054
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 825 810
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 829 881
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 070
HPRenvois : Crédit-bail mobilier196 584
A1Renvois : Transfert de charges6 917
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)80 000
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