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de Mirefleurs

A2MICILE LYON 2

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49005060600048 / Siren : 490050606 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 42 490050606
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10A : Aide à domicile
Cette sous-classe comprend :
- les visites à domicile et les services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l’aide à domicile en milieu rural

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services d’auxiliaires médicaux (cf. 86.90) Produits associés : 88.10.11, 88.10.14
Coordonnées de l'établissement :
A2MICILE LYON 2
Adresse :
41 Rue FRANCIS DE PRESSENSE
69100 VILLEURBANNE
Historique de l'établissement :
16/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/10/2013 : Succession
Prédécesseur : A2MICILE LYON 2
Continuité économique
Accords d'entreprise :
18/10/2022 : Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023048
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2022
Date de dépôt : 21/10/2022
Date du texte : 18/10/2022
Date d'effet : 22/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services à la personne du 20 septembre 2012 (3127)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : A2MICILE LYON 2
Siret : 49005060600048
Code APE : 8810A
Secteur : Aide à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Signataires :
  • 93
13/10/2021 : ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921017988
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/12/2022
Date de dépôt : 14/10/2021
Date du texte : 13/10/2021
Date d'effet : 15/10/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services à la personne du 20 septembre 2012 (3127)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : A2MICILE LYON 2
Siret : 49005060600048
Code APE : 8810A
Secteur : Aide à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/04/2006
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10425
NOJO : 690100015723070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10424
NOJO : 690100015725040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7489
NOJO : 690100015385210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/11/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°403
NOJO : 069010001270222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2019
Publication légale : Les Echos, le 08/11/2019
Oppositions : Me Romy GONIN Huissier de Justice 139 Rue Vendome 69006 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/10/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 16/10/2019, Dossier 2019 00052607 - Référence 6904P61 2019 A 19715 Adresse de l'ancien propriétaire : 229 Rue Paul Bert Rez-de-Chaussée 69003 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue Francis de Pressensé 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 821 259 447
Dénomination : KIKAO LYON
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2251
NOJO : 690100012209620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13849
NOJO : 690100011243050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9269
NOJO : 690100010414280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°949
NOJO : 069010000995501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/11/2016
Oppositions : Me Pierre Martin Ducruet, Bâtiment les Sequoias, 56 Avenue du 11 novembre 1918 69160 Tassin la Demi Lune
Descriptif : Acte du 26/10/2016 enregistré le 4 novembre 2016 au SIE Lyon 9ème, Bordereau 2016/1225 case n°10 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 505 203 802
Dénomination : DOMEOZ
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11639
NOJO : 690100009548370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8489
NOJO : 690100008702270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5867
NOJO : 690100007901230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2652
NOJO : BXB14022003110A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9779
NOJO : BXC13100007063H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11233
NOJO : BXC12188011800O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°3613
NOJO : BXB12096003815P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6856
NOJO : BXC11154019289I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 boulevard Honoré de Balzac
69100 Villeurbanne
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11546
NOJO : BXC10252007249B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 boulevard Honoré de Balzac
69100 Villeurbanne
07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6590
NOJO : BXC09266009357Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 boulevard Honoré de Balzac
69100 Villeurbanne
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8400
NOJO : BXC08255006217H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 050 606
Dénomination : A2MICILE LYON 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 boulevard Honoré de Balzac
69100 Villeurbanne
Historique de l'unité légale :
01/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/10/2013 : code NIC
Code NIC : 00048
12/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Représentants légaux :
09/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Type : Personne Physique

Nom : THOUNY Franck
Né le 26/10/1977 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Auguste Blanqui
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°009903 déposé le 10/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°009903 déposé le 10/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°025174 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°025133 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°007959 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°007959 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°000609 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°000609 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
09/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Type : Siège

Adresse :
41 Rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
France
09/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Type : Etablissement principal

Adresse :
41 Rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/2006
Activité : Ventes de prestations de services aux particuliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue Roquette
69009 Lyon
France
Nom commercial : AZAE LYON OUEST
Enseigne : AZAE LYON OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2016
Activité : Ventes de prestations de services aux particuliers, garde à domicile d'enfants de plus de trois ans, ménage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F14/000971
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Rue Antoinette 69003 LYON à compter du 21/10/2013
Personnes morales :
09/06/2016 : A2MICILE LYON 2
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ventes de prestations de services aux particuliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°013565 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°014164 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°010106 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°004829 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°012225 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°010755 déposé le 20/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°021947 déposé le 13/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°024073 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B02259
Dépôt : N°020684 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/037851 du 24/08/2022
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/057351 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/057463 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/019149 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/015551 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/019218 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 2006B02259
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5091 509
AHFonds commercial54 39354 393
ATAutres immobilisations corporelles47 16614 69532 47021 016
BHAutres immobilisations financières4 7644 7644 764
BJTOTAL (I)107 83216 20491 62725 780
BXClients et comptes rattachés213 3764 900208 476166 280
BZAutres créances59 91659 91634 693
CFDisponibilités84 91784 91795 376
CHCharges constatées d’avance3 0923 0922 086
CJTOTAL (II)361 3024 900356 402298 437
COTOTAL GENERAL (0 à V)469 13521 104448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau5255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 00777 996
DLTOTAL (I)48 25980 252
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 1075 295
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 94532 840
DYDettes fiscales et sociales182 730165 365
EAAutres dettes106 98740 464
ECTOTAL (IV)399 770243 965
EETOTAL GENERAL (I à V)448 030324 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 211 5861 211 5861 118 512
FJChiffres d’affaires nets1 211 5861 211 5861 118 512
FOSubventions d’exploitation4 1713 626
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2171 738
FQAutres produits6240
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 218 9811 124 118
FWAutres achats et charges externes130 56099 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 42319 277
FYSalaires et traitements862 044771 426
FZCharges sociales149 922140 768
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3304 671
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions920
GEAutres charges16204
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 173 2981 037 012
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)45 68387 105
GLAutres intérêts et produits assimilés8
GPTotal des produits financiers (V)8
GRIntérêts et charges assimilées213253
GUTotal des charges financières (VI)213253
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-204-253
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)45 47986 852
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-495
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5288 361
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 9901 124 118
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 172 9831 046 121
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 00777 996
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5091 509
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3656 4912 16114 695
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8746 4912 16116 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 9004 900
7BTotal Provisions pour dépréciation4 9004 900
7CTOTAL GENERAL4 9004 900
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7644 764
UXAutres créances clients213 376
VMImpôts sur les bénéfices56 577
VBT. V. A.3 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)152
VSCharges constatées d’avance3 092
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES281 149281 149
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine60 10760 107
8BFournisseurs et comptes rattaché49 94549 945
8CPersonnel et comptes rattachés75 18275 182
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 38497 384
VWT.V.A.9 7869 786
VQAutres impôts, taxes et assimilés377377
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)106 987106 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES399 770399 770
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice62 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 504

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