A.MASSOUTIE FILS (fermée)

Entreprise

A.MASSOUTIE FILS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/10/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45065356300038 / Siren : 450653563 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 18 450653563
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
A.MASSOUTIE FILS
Adresse :
CITE JEAN JAURES
4 Rue COLBERT

81400 SAINT-BENOIT-DE-CARMAUX
Historique de l'établissement :
05/09/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
18/10/2010 : Succession
Prédécesseur : AMBULANCES-TAXI DE CARMAUX
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/10/2003
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Dénomination usuelle: A. MASSOUTIE FILS
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/09/2023 : Jugement de clôture

Annonce N°1584
NOJO : 000008101117285
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101117285

Jugement de clôture du 2023-09-05
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéros d'identification : RCS Albi 450 653 563 - 450 653 563 RM 81
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2023 : Radiation

Annonce N°1726
NOJO : 008101MYG115697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Radiation d'office

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500.00 EUR
25/07/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2935
NOJO : 000008101117241
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101117241

Avis de dépôt du 2023-06-20
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Albi 450 653 563 - 450 653 563 RM 81
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2819
NOJO : 000008101101791
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101101791

Extrait de jugement du 2019-04-09
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéros d'identification : RCS Albi 450 653 563 - 450 653 563 RM 81
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°2871
NOJO : 000008101100891
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101100891

Jugement prononçant du 2019-02-19
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP VITANI-BRU en la personne de Me BRU Zac le Causse Espace Entreprises - 81100 Castres , et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Jean-Jacques Savenier &
associés.

Numéros d'identification : RCS Albi 450 653 563 - 450 653 563 RM 81
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°2267
NOJO : 000008101100289
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101100289

Avis de dépôt du 2019-01-18
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Albi 450 653 563 - 450 653 563 RM 81
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2018 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1353
NOJO : 000000810196662
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 810196662

Jugement d'ouverture du 2018-02-27
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant administrateur Selarl Jean-Jacques Savenier &
Associés 10, Rue de la Croix Blanche - 81000 Albi avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour certains actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SCP VITANI-BRU en la personne de Me BRU Zac le Causse Espace Entreprises - 81100 Castres . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13917
NOJO : 810195357000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7984
NOJO : 810185045000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13156
NOJO : 810180684000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10737
NOJO : 810171736000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10433
NOJO : 810169653000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°3127
NOJO : BXB131220037214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12282
NOJO : BXC12222019502W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13206
NOJO : BXC11249015251A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2724
NOJO : BXB10357001254H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
4 rue Colbert
Cité Jean Jaurès
81400 Saint-Benoit-de-Carmaux
22/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1527
NOJO : BXB10288002531F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Nom commercial : Ambulances-Taxis de Carmaux
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11798
NOJO : BXC10230000346C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8093
NOJO : BXC08197011033Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du Foirail
81190 Pampelonne
04/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1750
NOJO : BXB08303001852W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10261
NOJO : BXC08297004881K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du Foirail
81190 Pampelonne
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10260
NOJO : BXC08297004882M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du Foirail
81190 Pampelonne
17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2476
NOJO : BXB08203000736J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Albi 450 653 563
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Nom commercial : A.MASSOUTIE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
05/09/2023 : état administratif, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Etat administratif : Cessée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
18/10/2010 : code NIC
Code NIC : 00038
06/06/2008 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : A.MASSOUTIE FILS
Dénomination usuelle : A. MASSOUTIE FILS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
01/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev1 : 85.1J)
01/06/2006 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAFRev1 : 60.2E)
21/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev1 : 85.1J)
Représentants légaux :
12/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Type : Personne Physique

Nom : MASSOUTIE Henri Jean
Né le 02/11/1957 à Carmaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue Colbert
Cité Jean Jaurès
81400 Saint-Benoit-de-Carmaux
FRANCE
Dépôts des actes :
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°718 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°718 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°718 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
18/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1791 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 4 rue de Colbert, Cité Jean Jaurès 81400 Saint Benoît de Carmaux
06/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1017 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1017 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
06/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1017 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1017 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de A.MASSOUTIE FILS
28/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°10 déposé le 29/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/04/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
21/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à PAMPELONNE (81190) Place du Foirail
21/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1299 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES : MR FRANCK LAMIEL - MR SAMUEL DUFLOT MOREL / MR HENRIMASSOUTIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°679 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1017 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1791 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
12/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Type : Siège

Adresse :
4 rue Colbert
Cité Jean Jaurès
81400 Saint-Benoit-de-Carmaux
FRANCE
12/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue Jean Racine
81400 Carmaux
FRANCE
Nom commercial : Ambulances-Taxis de Carmaux
Enseigne : Ambulances-Taxis de Carmaux
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Les activités de taxi, ambulance, le transport de malade nécessitant une ambulance et transport de malade léger dans un véhicule sanitaire léger, vente et location de matériel médical, vente et location de tous types de véhicules à moteur et plus particulièrement d'ambulance, service de pompes funèbres, la fourniture et la vente de tous articles funéraires, tous travaux de cimetière. Conseiller funéraire, service thanatologique, soins de conservation et activité de transport public routier de personnes à titre accessoire à l'aide d'un seul véhicule.Transport de corps avant et après mise en bière. Garage, remorquage, entretien e tréparation de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ALVIGNAC - Alain André Léo
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/10/2015 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 365
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 01/12/2014 : Ancienne adresse : 31 avenue Albert Thomas 81400 Carmaux Nouvelle adresse : 3 rue Jean Racine 81400 Carmaux
Personnes morales :
12/10/2015 : A.MASSOUTIE FILS
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1303 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°2801 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°619 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°2766 déposé le 05/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1918 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1911 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1510 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1037 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1950 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1951 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1632 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2003B00289
Dépôt : N°1631 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3929 du 07/12/2017
Numéro de gestion : 2003B00289
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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