A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS

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A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Dernière mise à jour : 01/01/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38295705800078 / Siren : 382957058 / NIC : 00078
N° de TVA : FR 82 382957058
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12A : Activité des géomètres
Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p
Coordonnées de l'établissement :
A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Adresse :
9 Rue DU BOCENO
56400 AURAY
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2019 : Succession
Prédécesseur : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1991
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Auray (siège)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - CarnacA.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - QuiberonA.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - KervignacA.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Kervignac (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - VannesA.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Carnac (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Kervignac (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Vannes (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Erdeven (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Erdeven (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Carnac (fermé)A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS - Auray (fermé)
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10071
NOJO : 560100000643240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
16/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1426
NOJO : 056010000057623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : 560100000477650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6509
NOJO : 560100000290220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1808
NOJO : 056010000020326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BUIRETTE Benjamin Laurent Pierre nom d'usage : BUIRETTE n'est plus gérant
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : 560100000165940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2717
NOJO : 560126964600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : 000005601268334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 400000 EUR
22/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°873
NOJO : 000005601261987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4945
NOJO : 560125203800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 000005601238281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ILTIS Fabrice, Lucien, Joseph, Bernard ; Gérant : BUIRETTE Benjamin, Laurent, Pierre
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5007
NOJO : 560123538600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1397
NOJO : 000005601231905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GRANDJEAN Eric, Paul, Pierre, André ; Gérant : ILTIS Fabrice, Lucien, Joseph, Bernard
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4224
NOJO : 560122175300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2859
NOJO : 560120724000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : BXB15141000485N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GRANDJEAN Eric, Paul, Pierre, André Gérant : MENARD Philippe, Francis, Marie Gérant : ILTIS Fabrice, Lucien, Joseph, Bernard
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8049
NOJO : 560119334400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8455
NOJO : 560118131400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7182
NOJO : BXC12223006534W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6830
NOJO : BXC11248001731Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9461
NOJO : BXC10222021764I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7716
NOJO : BXC08245013259F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5262
NOJO : BXC08262003939P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 957 058
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
Historique de l'unité légale :
24/01/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00078
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
30/12/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)
Représentants légaux :
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Personne Physique

Nom : ILTIS Fabrice Lucien Joseph Bernard
Né le 08/05/1971 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue De Breuzent
56270 Ploemeur
France
05/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Personne Physique

Nom : ILTIS Fabrice Lucien Joseph Bernard
Né le 08/05/1971 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue De Breuzent
56270 Ploemeur
France
05/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Personne Physique

Nom : ILTIS Fabrice Lucien Joseph Bernard
Né le 08/05/1971 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue De Breuzent
56270 Ploemeur
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Personne Physique

Nom : GRANDJEAN Eric Paul Pierre André
Né le 09/08/1956 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue du Braden
56400 Ploemel
FRANCE
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Personne Physique

Nom : ILTIS Fabrice, Lucien, Joseph, Bernard
Né le 08/05/1971 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue de Breuzent
56270 Ploemeur
FRANCE
Dépôts des actes :
24/01/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000531 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/01/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000617 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/01/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000617 déposé le 09/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Décision de gérance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Décision de gérance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000646 déposé le 01/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°007311 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
25/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°007311 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
16/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001960 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001960 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001959 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001959 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°007307 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°007307 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001959 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001959 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°007307 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°007307 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
15/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001099 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001099 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003367 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
07/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003367 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1217 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001217 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001217 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de co-gérant
31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des Statuts.
10/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
10/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion-absorption de la SCP ERIC GRANDJEAN - PHILIPPE MENARD -GEROMETRES EXPERTS - Nomination de co-gérants
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de A.G.2.M. GEOMETRES EXPERTS
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : de la SCP ERIC GRANDJEAN-PHILIPPE MENARD GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES :APPROBATION DE LA FUSION-ABSORPTION PAR LA SARL THIERRY MARHEUX GEOMETRE EXPERT
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3987 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ERIC GRANDJEAN - PHILIPPE MENARD, GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES SCP
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société SARL THIERRY MARHEUX GEOMETRE EXPERT
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003987 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003987 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
27/11/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
30/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/08/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
30/08/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°58 déposé le 20/09/2006
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 15.09.06. DESIGNATION DE MR CHRISTOPHE PRAUD - 13 RUE FRANCOIS GUHUR - AURAY 56400EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Eric GRANDJEAN - Philippe MENARD Géomètres-Experts associés
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Sur la rémunération des apports
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°1900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers fusion absorption Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers fusion absorption Divers
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°900058 déposé le 20/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°001900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003367 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001730 déposé le 12/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers fusion absorption Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004218 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers fusion absorption Divers
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°900058 déposé le 20/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000359 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000676 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°001900 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003367 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000531 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Siège

Adresse :
9 Rue DU BOCENO
56400 Auray
France
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue DU BOCENO
56400 Auray
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2019
Activité : Profession de géomètre expert foncier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 B Avenue des Salines
56340 Carnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Géomètre expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 B Zone Artisanale de Kermaria
56700 Kervignac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Géomètre-expert
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Rue de Verdun
56170 Quiberon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2021
Activité : Géomètre-expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Siège

Adresse :
9 Rue du Boceno
56400 Auray
France
05/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue du Boceno
56400 Auray
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2019
Activité : Profession de géomètre expert foncier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Des Korrigans
56340 Carnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Géomètre expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 B Zone Artisanale de Kermaria
56700 Kervignac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Géomètre-expert
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2016B00748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
89 boulevard de la Paix
56000 Vannes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Activité de géomètre expert
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : L'exercice de la profession de géomètre expert foncier telle qu'elle est définie par les textes législatifs et réglementaires
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ARHEUX THIERRY NON INSCRIT AU RC
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 rue des Korrigans
56340 Carnac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Géomètre expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 rue du Souvenir
56410 Erdeven
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2006
Activité : La profession de géomètre expert foncier.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorptio - récédent propriétaire exploitan - RIC GRANDJEAN - PHILIPPE MENARD - GEOMETRES EXPERTS ASSOCIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 350 000.00 FRF nouveau montant : 53 357.16 Eur
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5641
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2017
Texte de l'observation : Acquisition à compter du 07/07/2017 d'un fonds libéral de "géomètre-expert" situé 1 rue André Ampère 56400 Pluneret de la société SELARL BENJAMIN BUIRETTE GEOMETRE-EXPERT (801 627 894 - 20414D173) que la société A.G.2.M. GEOMETRES EXPERTS transfère pour adjonction à son fonds principal sis 2 rue Pierre de Coubertin 56400 Auray (sans modification de l'activité de ce fonds).
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F23/001202
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2023
Texte de l'observation : Modification de l'objet social à compter du 24/01/2023
05/11/2020 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 350 000.00 FRF nouveau montant : 53 357.16 Eur
05/11/2020 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5641
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2017
Texte de l'observation : Acquisition à compter du 07/07/2017 d'un fonds libéral de "géomètre-expert" situé 1 rue André Ampère 56400 Pluneret de la société SELARL BENJAMIN BUIRETTE GEOMETRE-EXPERT (801 627 894 - 20414D173) que la société A.G.2.M. GEOMETRES EXPERTS transfère pour adjonction à son fonds principal sis 2 rue Pierre de Coubertin 56400 Auray (sans modification de l'activité de ce fonds).
09/03/2017 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 350 000.00 FRF nouveau montant : 53 357.16 Eur
Personnes morales :
18/07/2022 : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession de géomètre expert foncier telle qu'elle est définie par les textes législatifs et réglementaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
05/11/2020 : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession de géomètre expert foncier telle qu'elle est définie par les textes législatifs et réglementaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/04/2017 : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2017 : A.G.2.M GEOMETRES EXPERTS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 99229.56
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°005386 déposé le 18/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°005602 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°006700 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°006700 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004726 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004726 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003862 déposé le 26/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003862 déposé le 26/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003010 déposé le 12/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003010 déposé le 12/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3684 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003684 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003684 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4131 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004131 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004131 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3205 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003205 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003205 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4109 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004109 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004109 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4288 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004288 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004288 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°4407 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°004407 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°004407 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3548 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003548 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003548 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3989 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003989 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003989 déposé le 13/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3846 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003846 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003846 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3556 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003556 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003556 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°426 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000426 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000426 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3263 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003263 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003263 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3399 déposé le 23/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003399 déposé le 23/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003399 déposé le 23/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3180 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003180 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003180 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°2895 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°002895 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°002895 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3472 déposé le 24/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003472 déposé le 24/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003472 déposé le 24/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°2118 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°002118 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°002118 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°2750 déposé le 02/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°002750 déposé le 02/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°002750 déposé le 02/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3169 déposé le 16/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003169 déposé le 16/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003169 déposé le 16/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3406 déposé le 05/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003406 déposé le 05/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003406 déposé le 05/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°3533 déposé le 10/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°003533 déposé le 10/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°003533 déposé le 10/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°303 déposé le 14/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°000303 déposé le 14/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°000303 déposé le 14/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°2580 déposé le 04/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°002580 déposé le 04/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°002580 déposé le 04/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°2782 déposé le 02/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00463
Dépôt : N°002782 déposé le 02/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2023D00065
Dépôt : N°002782 déposé le 02/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2023/003972 du 26/06/2023
Numéro de gestion : 2023D00065
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/005386 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/005602 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2020/006700 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 4726 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3862 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3010 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 1991B00463
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 54124 5346 0072 678
AHFonds commercial581 876581 876579 876
APConstructions51 31550 7215941 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 9143 1872 728204
ATAutres immobilisations corporelles71 86463 9047 9608 755
BDAutres titres immobilisés813813813
BJTOTAL (I)742 323142 346599 977593 432
BPEn cours de production de services141 112141 112117 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes74574552
BXClients et comptes rattachés164 89810 867154 031137 006
BZAutres créances16 87816 87820 841
CFDisponibilités56 87656 87618 671
CHCharges constatées d’avance2 7782 7787 398
CJTOTAL (II)383 28710 867372 420301 772
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 125 611153 213972 397895 203
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 23099 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 502350 502
DDRéserve légale (1)9 9239 923
DGAutres réserves175 294183 527
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 952-8 233
DLTOTAL (I)671 901634 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 8457 722
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 598145 600
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 8102 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 41512 794
DYDettes fiscales et sociales84 52689 496
EAAutres dettes2 3022 112
ECTOTAL (IV)300 496260 254
EETOTAL GENERAL (I à V)972 397895 203
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an273 818256 720
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services699 120699 120631 140
FJChiffres d’affaires nets699 120699 120631 140
FMProduction stockée23 309-12 183
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 8659 770
FQAutres produits162195
FRTotal des produits d’exploitation (I)752 456628 922
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 03810 640
FWAutres achats et charges externes198 994175 849
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 84413 559
FYSalaires et traitements332 417308 080
FZCharges sociales129 352102 377
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 7324 015
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 28011 280
GEAutres charges12 68211 084
GFTotal des charges d’exploitation (II)714 338636 884
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)38 118-7 962
GRIntérêts et charges assimilées183465
GUTotal des charges financières (VI)183465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-183-464
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 935-8 426
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 705
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34190
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 041
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 075190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 370-190
HKImpôts sur les bénéfices (X)-387-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)760 161628 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)723 209637 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 952-8 233
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 96212 096
A1Renvois : Transfert de charges14 3631 550
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant54 48335 112
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 5503 98424 534
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117 4764 7474 411
0NAMORTISSEMENTS Total Général138 0268 7324 411142 346
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 0904 28015 50210 867
7BTotal Provisions pour dépréciation22 0904 28015 50210 867
7CTOTAL GENERAL22 0904 28015 50210 867
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 28015 502
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients164 898
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux405
VMImpôts sur les bénéfices13 734
VBT. V. A.1 091
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 648
VSCharges constatées d’avance2 778
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES184 554184 554
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine32 8456 16718 606
8BFournisseurs et comptes rattaché16 41516 415
8CPersonnel et comptes rattachés19 59219 592
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux28 12128 121
VWT.V.A.36 55036 550
VQAutres impôts, taxes et assimilés263263
VIGroupe et associés160 598160 598
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 3022 302
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 686270 00818 6068 072
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 866
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