A.26-GL

Entreprise

A.26-GL
Dernière mise à jour : 26/06/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/05/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38111337200035 / Siren : 381113372 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 61 381113372
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
A.26-GL
Adresse :
22 Rue DELAMBRE
75014 PARIS 14
Historique de l'établissement :
26/06/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/05/2001 : Succession
Prédécesseur : A.26-GL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : A.26-GL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A.26-GL - Paris (siège)A.26-GL - ParisA.26-GL - Paris (fermé)A.26-GL - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : 75012022S153989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : A.26-GL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2556
NOJO : 75012022S128342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : A.26-GL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4386
NOJO : 75012020S087986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : A.26-GL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1482
NOJO : 7501BP1991B0329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : A.26-GL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 350000 EUR
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5061
NOJO : 75012016S037264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8494
NOJO : 75012014S013834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1380
NOJO : BXB12270001788K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 350000 EUR
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8575
NOJO : BXC112490250178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10027
NOJO : BXC110480073702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 R DELAMBRE
75014 PARIS
20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3151
NOJO : BXC09246006124E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Delambre
75014 Paris
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7582
NOJO : BXC08215001958Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Delambre
75014 Paris
23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1888
NOJO : BXB08206006623O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS paris 381 113 372
Dénomination : SAGL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 342000 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue Delambre
75014 Paris
Historique de l'unité légale :
30/06/2017 : dénomination
Dénomination : A.26-GL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SAGL
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Personne Physique

Nom : GALLOIS PHILIPPE
Né le 26/10/1959 à NEVERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1B rue Pierre Larousse
75014 Paris
France
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE REMI
Né le 12/03/1949 à 75016
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Cordellieres
75013 Paris
France
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Personne Physique

Nom : LATREILLE ETIENNE
Né le 07/04/1947 à 75015
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Cordellieres
75013 Paris
France
Dépôts des actes :
31/07/2012 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°84938 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
24/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°84938 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°84938 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°84938 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
10/07/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°84938 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
28/12/2007 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°45766 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°45766 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°45766 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°45766 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
03/12/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°45766 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°104564 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°104564 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
28/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°104564 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
16/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°9828 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME
16/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°9828 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°9828 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale P GALLOIS D LANTEZ ARCHITECTES ASSOCIE S
16/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°9828 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/08/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°9828 déposé le 09/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°35421 déposé le 15/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 10 VILLA COLLET 75014 PARIS
21/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°35421 déposé le 15/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/06/1996 : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°772 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00772DU 12/06/96
04/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°3906 déposé le 04/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°44599 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 10 VILLA COLLET 75014 PARIS
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°44599 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
20/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Siège

Adresse :
22 rue Delambre
75014 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : CABINET D'ARCHITECTURE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 rue Delambre
75014 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : CABINET D'ARCHITECTURE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
165 bis rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/05/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
20/05/2016 : SAGL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 350000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°37264 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°98143 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°13834 déposé le 27/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°12353 déposé le 22/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°72198 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°5300 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°55133 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°30845 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°49050 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°85820 déposé le 18/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°42889 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°63391 déposé le 14/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°35548 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°33687 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°25704 déposé le 16/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°70846 déposé le 07/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°38191 déposé le 24/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°24460 déposé le 29/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°29056 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B03299
Dépôt : N°23153 déposé le 06/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 128342 du 09/09/2022
Numéro de gestion : 1991B03299
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 96033 960
AFConcessions, brevets et droits similaires75 29555 14620 14916 417
AHFonds commercial400 567160 229240 338280 396
ATAutres immobilisations corporelles448 833372 71676 116104 284
CUAutres participations366 987366 987312 046
BDAutres titres immobilisés30 00030 00030 000
BHAutres immobilisations financières901901751
BJTOTAL (I)1 356 543622 051734 492743 894
BPEn cours de production de services276 359276 359205 541
BVAvances et acomptes versés sur commandes256256256
BXClients et comptes rattachés1 250 312120 3731 129 9401 277 017
BZAutres créances152 752152 752149 520
CDValeurs mobilières de placement7 9207 9207 920
CFDisponibilités1 308 4201 308 420846 905
CHCharges constatées d’avance21 66921 66919 963
CJTOTAL (II)3 017 688120 3732 897 3162 507 122
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 374 231742 4243 631 8083 251 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel352 000352 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...71 27871 278
DDRéserve légale (1)35 20035 200
DHReport à nouveau1 206 8491 123 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)703 873383 339
DLTOTAL (I)2 369 2001 965 327
DPProvisions pour risques7 6227 622
DRTOTAL (III)7 6227 622
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 438150 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés299 137359 738
DYDettes fiscales et sociales714 568579 489
EAAutres dettes117 638105 274
EBProduits constatés d’avance (2)23 000
ECTOTAL (IV)1 254 9851 278 067
EETOTAL GENERAL (I à V)3 631 8083 251 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 179 9541 166 629
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FJChiffres d’affaires nets4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FMProduction stockée70 818-424 503
FOSubventions d’exploitation2 661
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges114 91928 110
FQAutres produits6415
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 808 3373 921 482
FWAutres achats et charges externes1 977 2271 869 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés43 69139 117
FYSalaires et traitements1 052 2421 014 302
FZCharges sociales459 574438 055
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 36938 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 373101 069
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 622
GEAutres charges19 5243 802
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 729 0003 512 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 079 337408 889
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1133 238
GLAutres intérêts et produits assimilés295
GPTotal des produits financiers (V)1133 533
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1603 943
GUTotal des charges financières (VI)3 1603 948
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 159129 584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 076 173538 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 1433 333
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 1433 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 74512 311
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 337
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions40 05840 057
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)77 14052 368
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-66 997-49 035
HKImpôts sur les bénéfices (X)305 308106 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 818 4814 058 347
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 114 6083 675 008
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)703 873383 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche33 96033 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 68927 27197 81555 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles392 90629 09849 287372 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général552 55456 369147 101461 822
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 622
5ZTotal Provisions pour risques et charges7 6227 622
6Asur immobilisations – incorporelles120 17140 058160 229
6TSur comptes clients108 908120 373108 908120 373
7BTotal Provisions pour dépréciation229 079160 431108 908280 602
7CTOTAL GENERAL236 701160 431108 908288 224
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation120 373108 908
UJ- Exceptionnelles40 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières901901
VAClients douteux ou litigieux296 618296 618
UXAutres créances clients953 694953 694
VBT. V. A.147 871147 871
VCGroupe et associés22
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 8794 879
VSCharges constatées d’avance21 66921 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 425 6341 128 115297 519
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 43836 40675 031
8BFournisseurs et comptes rattaché299 137299 137
8CPersonnel et comptes rattachés121 079121 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 608125 608
8EImpôts sur les bénéfices199 207199 207
VWT.V.A.255 789255 789
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 88512 885
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)117 638117 638
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 242 7811 167 74975 031
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 131
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 153989 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 1991B03299
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 96033 960
AFConcessions, brevets et droits similaires75 29555 14620 14916 417
AHFonds commercial400 567160 229240 338280 396
ATAutres immobilisations corporelles448 833372 71676 116104 284
CUAutres participations366 987366 987312 046
BDAutres titres immobilisés30 00030 00030 000
BHAutres immobilisations financières901901751
BJTOTAL (I)1 356 543622 051734 492743 894
BPEn cours de production de services276 359276 359205 541
BVAvances et acomptes versés sur commandes256256256
BXClients et comptes rattachés1 250 312120 3731 129 9401 277 017
BZAutres créances152 752152 752149 520
CDValeurs mobilières de placement7 9207 9207 920
CFDisponibilités1 308 4201 308 420846 905
CHCharges constatées d’avance21 66921 66919 963
CJTOTAL (II)3 017 688120 3732 897 3162 507 122
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 374 231742 4243 631 8083 251 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel352 000352 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...71 27871 278
DDRéserve légale (1)35 20035 200
DHReport à nouveau1 206 8491 123 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)703 873383 339
DLTOTAL (I)2 369 2001 965 327
DPProvisions pour risques7 6227 622
DRTOTAL (III)7 6227 622
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 438150 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés299 137359 738
DYDettes fiscales et sociales714 568579 489
EAAutres dettes117 638105 274
EBProduits constatés d’avance (2)23 000
ECTOTAL (IV)1 254 9851 278 067
EETOTAL GENERAL (I à V)3 631 8083 251 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 179 9541 166 629
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FJChiffres d’affaires nets4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FMProduction stockée70 818-424 503
FOSubventions d’exploitation2 661
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges114 91928 110
FQAutres produits6415
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 808 3373 921 482
FWAutres achats et charges externes1 977 2271 869 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés43 69139 117
FYSalaires et traitements1 052 2421 014 302
FZCharges sociales459 574438 055
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 36938 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 373101 069
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 622
GEAutres charges19 5243 802
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 729 0003 512 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 079 337408 889
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1133 238
GLAutres intérêts et produits assimilés295
GPTotal des produits financiers (V)1133 533
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1603 943
GUTotal des charges financières (VI)3 1603 948
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 159129 584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 076 173538 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 1433 333
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 1433 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 74512 311
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 337
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions40 05840 057
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)77 14052 368
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-66 997-49 035
HKImpôts sur les bénéfices (X)305 308106 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 818 4814 058 347
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 114 6083 675 008
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)703 873383 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche33 96033 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 68927 27197 81555 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles392 90629 09849 287372 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général552 55456 369147 101461 822
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 622
5ZTotal Provisions pour risques et charges7 6227 622
6Asur immobilisations – incorporelles120 17140 058160 229
6TSur comptes clients108 908120 373108 908120 373
7BTotal Provisions pour dépréciation229 079160 431108 908280 602
7CTOTAL GENERAL236 701160 431108 908288 224
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation120 373108 908
UJ- Exceptionnelles40 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières901901
VAClients douteux ou litigieux296 618296 618
UXAutres créances clients953 694953 694
VBT. V. A.147 871147 871
VCGroupe et associés22
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 8794 879
VSCharges constatées d’avance21 66921 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 425 6341 128 115297 519
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 43836 40675 031
8BFournisseurs et comptes rattaché299 137299 137
8CPersonnel et comptes rattachés121 079121 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 608125 608
8EImpôts sur les bénéfices199 207199 207
VWT.V.A.255 789255 789
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 88512 885
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)117 638117 638
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 242 7811 167 74975 031
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 131
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 87986 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 1991B03299
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 96033 960
AFConcessions, brevets et droits similaires75 29555 14620 14916 417
AHFonds commercial400 567160 229240 338280 396
ATAutres immobilisations corporelles448 833372 71676 116104 284
CUAutres participations366 987366 987312 046
BDAutres titres immobilisés30 00030 00030 000
BHAutres immobilisations financières901901751
BJTOTAL (I)1 356 543622 051734 492743 894
BPEn cours de production de services276 359276 359205 541
BVAvances et acomptes versés sur commandes256256256
BXClients et comptes rattachés1 250 312120 3731 129 9401 277 017
BZAutres créances152 752152 752149 520
CDValeurs mobilières de placement7 9207 9207 920
CFDisponibilités1 308 4201 308 420846 905
CHCharges constatées d’avance21 66921 66919 963
CJTOTAL (II)3 017 688120 3732 897 3162 507 122
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 374 231742 4243 631 8083 251 016
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel352 000352 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...71 27871 278
DDRéserve légale (1)35 20035 200
DHReport à nouveau1 206 8491 123 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)703 873383 339
DLTOTAL (I)2 369 2001 965 327
DPProvisions pour risques7 6227 622
DRTOTAL (III)7 6227 622
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 438150 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)59 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 205
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés299 137359 738
DYDettes fiscales et sociales714 568579 489
EAAutres dettes117 638105 274
EBProduits constatés d’avance (2)23 000
ECTOTAL (IV)1 254 9851 278 067
EETOTAL GENERAL (I à V)3 631 8083 251 016
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 179 9541 166 629
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FJChiffres d’affaires nets4 616 2866 2504 622 5364 315 199
FMProduction stockée70 818-424 503
FOSubventions d’exploitation2 661
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges114 91928 110
FQAutres produits6415
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 808 3373 921 482
FWAutres achats et charges externes1 977 2271 869 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés43 69139 117
FYSalaires et traitements1 052 2421 014 302
FZCharges sociales459 574438 055
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 36938 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 373101 069
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 622
GEAutres charges19 5243 802
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 729 0003 512 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 079 337408 889
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1133 238
GLAutres intérêts et produits assimilés295
GPTotal des produits financiers (V)1133 533
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 1603 943
GUTotal des charges financières (VI)3 1603 948
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 159129 584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 076 173538 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 1433 333
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 1433 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 74512 311
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 337
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions40 05840 057
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)77 14052 368
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-66 997-49 035
HKImpôts sur les bénéfices (X)305 308106 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 818 4814 058 347
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 114 6083 675 008
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)703 873383 339
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche33 96033 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125 68927 27197 81555 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles392 90629 09849 287372 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général552 55456 369147 101461 822
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges7 622
5ZTotal Provisions pour risques et charges7 6227 622
6Asur immobilisations – incorporelles120 17140 058160 229
6TSur comptes clients108 908120 373108 908120 373
7BTotal Provisions pour dépréciation229 079160 431108 908280 602
7CTOTAL GENERAL236 701160 431108 908288 224
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation120 373108 908
UJ- Exceptionnelles40 058
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières901901
VAClients douteux ou litigieux296 618296 618
UXAutres créances clients953 694953 694
VBT. V. A.147 871147 871
VCGroupe et associés22
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 8794 879
VSCharges constatées d’avance21 66921 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 425 6341 128 115297 519
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 43836 40675 031
8BFournisseurs et comptes rattaché299 137299 137
8CPersonnel et comptes rattachés121 079121 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 608125 608
8EImpôts sur les bénéfices199 207199 207
VWT.V.A.255 789255 789
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 88512 885
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)117 638117 638
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 242 7811 167 74975 031
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 131

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