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de Pelousey

A FLEURS DE PEAU (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/10/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44096172000024 / Siren : 440961720 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 45 440961720
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02A : Coiffure
Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20
Coordonnées de l'établissement :
A FLEURS DE PEAU
Adresse :
20 GRANDE RUE
25170 PELOUSEY
Liens de succession de l'établissement :
05/10/2022 : Succession
Prédécesseur : A FLEURS DE PEAU
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/02/2002
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Dénomination usuelle: A FLEURS DE PEAU
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A FLEURS DE PEAU - Franois (fermé)A FLEURS DE PEAU - Pelousey (fermé)A FLEURS DE PEAU - Franois (fermé)
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°857
NOJO : 2501MYG27618000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°472
NOJO : 002501MYG267763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2022
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 21/10/2022
Oppositions : Election de domicile : Maître David MAGNIN-FAYSOT, OFFICE LUMIERE Notaires associés 2 Rue des Frères Lumière 25000 Besançon pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 20 Grande Rue 25170 Pelousey
Numéro d'identification : RCS Besançon 919 483 222
Dénomination : AFDP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROBERT Tiphany, Nathalie, Maguy
Montant du capital : 6000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
28/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 2501MYG26196200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1130
NOJO : 2501MYG24838000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1580
NOJO : 2501MYG23373500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°657
NOJO : 2501MYG22045600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°570
NOJO : 2501MYG20873700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3167
NOJO : 250119499900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : 250118375200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3957
NOJO : 250116986300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3491
NOJO : 250115771800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2024
NOJO : 250114578300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3261
NOJO : BXC12310000313V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : BXC112980051559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3273
NOJO : BXC103190015231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la gare
25770 Franois
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3082
NOJO : BXC10004006925F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3028
NOJO : BXC08343007739X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5400
NOJO : BXC08077003326T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Besançon 440 961 720
Dénomination : A FLEURS DE PEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
Historique de l'unité légale :
05/10/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00024
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Représentants légaux :
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Personne Physique

Nom : SCHMUTZ (BOUDET) Sylvie
Né le 22/06/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue de la Gare
25770 Franois
FRANCE
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Personne Physique

Nom : SCHMUTZ (BOUDET) Sylvie
Né le 22/06/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
2 Rue de la Gare
25770 Franois
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Personne Physique

Nom : SCHMUTZ (BOUDET) Sylvie
Né le 22/06/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Personne Physique

Nom : SCHMUTZ (BOUDET) Sylvie
Né le 22/06/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
FRANCE
Dépôts des actes :
05/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5825 déposé le 08/12/2022
Etat : Déposé
05/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5825 déposé le 08/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5825 déposé le 08/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Cessation d'activité(s) sans disparition de la personnalité morale
05/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5825 déposé le 08/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3776 déposé le 09/10/2017
Etat : Déposé
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3749 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3749 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
04/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : EURL
04/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : la gérante devient associée unique
04/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : EURL
04/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : la gérante devient associée unique
31/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
12/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
05/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
05/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3145 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°616 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°616 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
06/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
16/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°630 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°630 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
16/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°630 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°630 déposé le 22/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3475 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°780 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
08/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Siège

Adresse :
20 Grande Rue
25170 Pelousey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue de la Gare
25770 Franois
FRANCE
Nom commercial : A FLEURS DE PEAU
Enseigne : A FLEURS DE PEAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2002
Activité : Coiffure, esthétique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/12/2022 : A FLEURS DE PEAU
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/02/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/11/2016 : A FLEURS DE PEAU
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°7094 déposé le 26/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°7173 déposé le 09/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°6257 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°6979 déposé le 09/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°6394 déposé le 03/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5267 déposé le 09/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°6129 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°6129 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5941 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5941 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5709 déposé le 29/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5709 déposé le 29/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5337 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5337 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5838 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5838 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5663 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5663 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5465 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5465 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5609 déposé le 10/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5609 déposé le 10/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5500 déposé le 28/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5500 déposé le 28/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5328 déposé le 27/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°5328 déposé le 27/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°411 déposé le 16/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°411 déposé le 16/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°4652 déposé le 16/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°4652 déposé le 16/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3857 déposé le 15/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°3857 déposé le 15/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°4347 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00087
Dépôt : N°4347 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7094 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7173 du 09/12/2021
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6257 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6979 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6394 du 03/12/2018
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5267 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00087
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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