BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. FEIGNIES
  4. BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Dernière mise à jour : 14/10/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/10/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80531330100014 / Siren : 805313301 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 6 805313301
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Adresse :
60 Rue DE LA REPUBLIQUE
59750 FEIGNIES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/10/2014
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE - Feignies (siège)BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE - Bruay-la-Buissière
Marques françaises :
28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2813
NOJO : 59062023S005815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5362
NOJO : 59062022S004774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1577
NOJO : 59062021S004973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8773
NOJO : 59062020S003674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3890
NOJO : 59062019S005949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4097
NOJO : 59062018S006312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4762
NOJO : 59062017S005953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3653
NOJO : 59062016S004138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°590
NOJO : BXB15264000546T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 50000 EUR
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4288
NOJO : 59062015S002801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : 14/05
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : BXB15175000935F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Date de commencement d'activité : 13/04/2015
Descriptif : Mise en activité de la société sur création
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : 14/05
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°694
NOJO : BXA143010009540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 20/10/2014
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 805 313 301
Dénomination : 14/05
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant non associé : Menissez, Laurent Emile Marceau.

Montant du capital : 50000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
22/06/2015 : dénomination
Dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
13/04/2015 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Représentants légaux :
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Type : Personne Physique

Nom : MENISSEZ Laurent Emile Marceau
Né le 14/06/1966 à Maubeuge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
473 rue de la frontière Dour Blaugies
Belgique
Dépôts des actes :
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°823 déposé le 28/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°2879 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Ancienne dénomination : 14/05 Nouvelle dénomination : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
22/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°2879 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
13/10/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°3153 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
02/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Type : Siège

Adresse :
60 rue de la république
59750 Feignies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
19/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2015B00747
Type : Etablissement principal

Adresse :
45 avenue de la Libération
62700 Bruay-la-Buissière
FRANCE
Enseigne : BOULANGERIE LOUISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2015
Activité : Boulangerie artisanale pâtisserie viennoiserie vente de pizzas sandwichs boissons non alcoolisées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2017
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 25-01-2017
Personnes morales :
02/03/2017 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/06/2015 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°4138 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2014B00782
Dépôt : N°2801 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 4774 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 4973 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 3674 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5949 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 6312 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5953 du 09/11/2017
Numéro de gestion : 2014B00782
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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