INSTANT SYSTEM

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79763639600047 / Siren : 797636396 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 1 797636396

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.01 : Programmation informatique

62.01Z : Programmation informatique

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Coordonnées de l'établissement :
INSTANT SYSTEM

Adresse :
GARDEN SPACE BATIMENT B2
240 Rue EVARISTE GALOIS
06410 BIOT

Marchés publics :

30/05/2022 : Accord-cadre

Objet : CREATION ET MISE EN PLACE D'OUTILS NUMERIQUES
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 25640160500033202222.00200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 667 168 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : BAYONNE
Acheteur : SYND MOBILITES PAYS BASQUE ADOUR

Titulaire :
INSTANT SYSTEM SAS (79763639600047)

19/05/2022 : Marché

Objet : INTEGRATION COMPLETE D UNE SOLUTION DE TRANSPORT A LA DEMANDE DYNAMIQUE DANS LES MEDIAS CAPCOTENTIN ET SOLUTIONS D INFORMATIONS VOYAGEURS MULTIMODALES
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192021K2122700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 880 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INSTANT SYSTEM SAS (79763639600047)

16/03/2021 : Marché

Objet : Développement, mise en oeuvre, administration et maintenance des outils constitutifs du MaaS Atoumod: Lot 2: Développement, mise en oeuvre et maintenance de lot des Services Digitaux
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 200052488000182020300
Source : e-marchespublics
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 126 974 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Région Normandie
Acheteur : Syndicat Mixte Atoumod

Titulaire :
INSTANT SYSTEM (79763639600047)

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2020 : Succession

Prédécesseur : INSTANT SYSTEM
Continuité économique

Accords d'entreprise :

14/04/2023 : ACCORD D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008391
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2023
Date de dépôt : 14/04/2023
Date du texte : 14/04/2023
Date d'effet : 14/04/2023
Date de fin : 14/04/2027
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTANT SYSTEM
Siret : 79763639600047
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Signataires :

23/06/2022 : Accord d’entreprise relatif au télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622007087
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/07/2022
Date de dépôt : 11/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 12/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : INSTANT SYSTEM
Siret : 79763639600047
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2013

Dénomination : INSTANT SYSTEM

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INSTANT SYSTEM - Biot (siège)INSTANT SYSTEM - Valbonne (fermé)INSTANT SYSTEM - Valbonne (fermé)INSTANT SYSTEM - Nice (fermé)INSTANT SYSTEM - Valbonne (fermé)

Marques françaises :

08/09/2017 : L LANE

N° national/d'enregistrement : 4387143
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO,
Adresse :
9 RUE ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 831889
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : ECOV, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
4 place François II
44200 NANTES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833169
Date de demande : 14/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : LOYER & ABELLO,
Adresse :
9 RUE ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 835881
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : ECOV, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
4 place François II
44200 NANTES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

08/09/2017 : L LANE

N° national/d'enregistrement : 4387143
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : NextMarq, M. Eric DUPONT
Adresse :
1 rue Chabrier
13100 Aix-en-Provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/09/2017 : L LANE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : NextMarq, M. Eric DUPONT
Adresse :
1 rue Chabrier
13100 Aix-en-Provence
FR

Bénéficiare 1 : ECOV, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
4 place François II
44200 NANTES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

08/09/2017 : L LANE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO,
Adresse :
9 RUE ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ECOV, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
4 place François II
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : LOYER & ABELLO,
Adresse :
9 RUE ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

08/09/2017 : L LANE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : NextMarq, M. Eric DUPONT
Adresse :
1 rue Chabrier
13100 Aix-en-Provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

08/09/2017 : L LANE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.

Déposant 1 : INSTANT SYSTEM, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Déposant 2 : ECOV, SAS
Numéro de SIREN : 808203467
Adresse :
45 rue de Buzenval
75020 PARIS
FR

Mandataire 1 : NextMarq, M. Eric DUPONT
Adresse :
1 rue Chabrier
13100 Aix-en-Provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

19/02/2016 : Boogi

N° national/d'enregistrement : 4250992
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Instant System, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
BUSINESS POLE A, 1047 Route des Dolines - Allée Pierre ZILLER
06560 Valbonne Sophia Antipolis
FR

Mandataire 1 : Instant System, M. Bastien Develey
Adresse :
BUSINESS POLE A, 1047 Route des Dolines - Allée Pierre ZILLER
06560 Valbonne Sophia Antipolis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

19/02/2016 : Boogi

N° national/d'enregistrement : 4250992
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Instant System, SAS
Numéro de SIREN : 797636396
Adresse :
BUSINESS POLE A, 1047 Route des Dolines - Allée Pierre ZILLER
06560 Valbonne Sophia Antipolis
FR

Mandataire 1 : Instant System, M. Bastien Develey
Adresse :
BUSINESS POLE A, 1047 Route des Dolines - Allée Pierre ZILLER
06560 Valbonne Sophia Antipolis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Publications au Bodacc :

03/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : 000601MYG224544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Antibes 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : YH2 ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES

03/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°468
NOJO : 0601MYG21746000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Antibes 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°207
NOJO : 000601MYG201225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Antibes 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERVOUET Yann Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES REYNIER ET ASSOCIES
Montant du capital : 83354.50 EUR

05/11/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°125
NOJO : 000601MYG193865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/10/2020
Date de commencement d'activité : 01/08/2020
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

24/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°140
NOJO : 060300000195980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/08/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°22
NOJO : 060310603399949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERVOUET Yann Alain
Montant du capital : 71575.9 EUR

12/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°61
NOJO : BXB16161000549A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Nice 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 71575.90 EUR

03/06/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°51
NOJO : BXA16153000981Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Numéro d'identification : RCS Nice 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERVOUET Yann Alain
Montant du capital : 58546.50 EUR

03/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : BXB16057001845G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERVOUET Yann, Alain en fonction le 02 Octobre 2013

19/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : BXB16013001506Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 58546.50 EUR

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°473
NOJO : 310603349416823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°83
NOJO : BXB14140003693W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grasse 797 636 396
Dénomination : INSTANT SYSTEM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50671.50 EUR

15/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°30
NOJO : BXA13281001475I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2013

Historique de l'unité légale :

29/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/08/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00047
Economie sociale et solidaire : Oui

08/08/2017 : code NIC

Code NIC : 00039

20/05/2016 : code NIC

Code NIC : 00021

Représentants légaux :

28/05/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00661
Type : Personne Physique

Nom : HERVOUET Yann Alain
Né le 24/07/1974 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
72 Allée du Sagittaire
83600 Fréjus
France

28/05/2018 : Nouveau dirigeant

13/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Type : Personne Physique

Nom : HERVOUET Yann Alain
Né le 24/07/1974 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
72 Allée du Sagittaire
83600 Fréjus
FRANCE

Dépôts des actes :

26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00661
Dépôt : N°003906 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

28/07/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00661
Dépôt : N°002589 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

24/07/2017 : Statuts mis à jour

24/07/2017 : Décision(s) du président

20/05/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6635 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : (Réalisation)

20/05/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6635 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6635 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé

18/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6213 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé

18/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6213 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6213 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6213 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé

18/03/2016 : Acte

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Dépôt : N°6634 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : (Projet)

Etablissements :

28/05/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00661
Type : Siège

Adresse :
1240 Route Des Dolines
Bâtiment 2
06560 Valbonne
France

28/05/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00661
Type : Etablissement principal

Adresse :
1240 Route Des Dolines
Bâtiment 2
06560 Valbonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Développement,conception intellectuelle et distribution de tous produits et services de télécommunication et informatiques notamment logiciels et sites internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Type : Siège

Adresse :
1 Boulevard Maurice Slama
Immeuble Le Premium
06200 Nice
FRANCE

13/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Boulevard Maurice Slama
Immeuble Le Premium
06200 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Développement,conception intellectuelle et distribution de tous produits et services de télécommunication et informatiques notamment logiciels et sites internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/06/2016 : Ajout

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 65760
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Personnes morales :

28/05/2018 : INSTANT SYSTEM

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement,conception intellectuelle et distribution de tous produits et services de télécommunication et informatiques notamment logiciels et sites internet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 71575.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

13/06/2016 : INSTANT SYSTEM

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 71575.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANTIBES (0601)
Numéro de dépôt : 1655 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 2020B01208
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	16 565	11 409	5 155
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 856 304	347 016	1 509 287
AJ	Autres immobilisations incorporelles	118 472		118 472
AP	Constructions	16 786	2 198	14 588
AT	Autres immobilisations corporelles	69 681	38 614	31 066
BD	Autres titres immobilisés	16 000		16 000
BH	Autres immobilisations financières	40 317		40 317
BJ	TOTAL (I)	2 134 127	399 239	1 734 887
BX	Clients et comptes rattachés	1 233 114	22 488	1 210 626
BZ	Autres créances	810 298		810 298
CD	Valeurs mobilières de placement	15 000		15 000
CF	Disponibilités	6 504		6 504
CH	Charges constatées d’avance	30 803		30 803
CJ	TOTAL (II)	2 095 719	22 488	2 073 231
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 229 847	421 727	3 808 119
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	71 575
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	457 299
DD	Réserve légale (1)	7 158
DG	Autres réserves	1 046 208
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	792 909
DL	TOTAL (I)	2 375 152
DN	Avances conditionnées	467 036
DO	TOTAL (II)	467 036
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	95 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 373
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	247 141
DY	Dettes fiscales et sociales	478 612
EB	Produits constatés d’avance (2)	118 803
EC	TOTAL (IV)	965 931
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 808 119
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	825 606
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 940 056	16 060	1 956 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 940 056	16 060	1 956 116
FN	Production immobilisée			801 646
FO	Subventions d’exploitation			23 166
FQ	Autres produits			6 295
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 787 225
FW	Autres achats et charges externes			1 167 707
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 985
FY	Salaires et traitements			1 028 770
FZ	Charges sociales			201 501
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			237 587
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 488
GE	Autres charges			896
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 676 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			110 287
GL	Autres intérêts et produits assimilés			267
GP	Total des produits financiers (V)			267
GR	Intérêts et charges assimilées			2 020
GU	Total des charges financières (VI)			2 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 752
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 534
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	420 262
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	420 262
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	420 262
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-264 112
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 207 755
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 414 846
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	792 909
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	6 258
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	140 495	217 930		358 426
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	21 156	19 657		40 813
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	161 651	237 587		399 239
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		22 488		22 488
7B	Total Provisions pour dépréciation		22 488		22 488
7C	TOTAL GENERAL		22 488		22 488
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		22 488
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 317		40 317
VA	Clients douteux ou litigieux	26 985	26 985
UX	Autres créances clients	1 206 128	1 206 128
UY	Personnel et comptes rattachés	4 700	4 700
VM	Impôts sur les bénéfices	280 043	280 043
VB	T. V. A.	46 662	46 662
VP	Divers	478 892	478 892
VS	Charges constatées d’avance	30 803	30 803
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 114 532	2 074 215	40 317
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	95 000	20 000	75 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	19 498	19 498
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	247 141	247 141
8C	Personnel et comptes rattachés	57 075	57 075
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	133 713	133 713
VW	T.V.A.	286 468	286 468
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 356	1 356
VI	Groupe et associés	6 875	6 875
8L	Produits constatés d’avance	118 803	53 478	65 325
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	965 931	825 606	140 325
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/005661 du 17/11/2019
Numéro de gestion : 2017B00661
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	16 565	11 409	5 155
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 856 304	347 016	1 509 287
AJ	Autres immobilisations incorporelles	118 472		118 472
AP	Constructions	16 786	2 198	14 588
AT	Autres immobilisations corporelles	69 681	38 614	31 066
BD	Autres titres immobilisés	16 000		16 000
BH	Autres immobilisations financières	40 317		40 317
BJ	TOTAL (I)	2 134 127	399 239	1 734 887
BX	Clients et comptes rattachés	1 233 114	22 488	1 210 626
BZ	Autres créances	810 298		810 298
CD	Valeurs mobilières de placement	15 000		15 000
CF	Disponibilités	6 504		6 504
CH	Charges constatées d’avance	30 803		30 803
CJ	TOTAL (II)	2 095 719	22 488	2 073 231
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 229 847	421 727	3 808 119
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	71 575
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	457 299
DD	Réserve légale (1)	7 158
DG	Autres réserves	1 046 208
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	792 909
DL	TOTAL (I)	2 375 152
DN	Avances conditionnées	467 036
DO	TOTAL (II)	467 036
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	95 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	26 373
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	247 141
DY	Dettes fiscales et sociales	478 612
EB	Produits constatés d’avance (2)	118 803
EC	TOTAL (IV)	965 931
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 808 119
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	825 606
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 940 056	16 060	1 956 116
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 940 056	16 060	1 956 116
FN	Production immobilisée			801 646
FO	Subventions d’exploitation			23 166
FQ	Autres produits			6 295
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 787 225
FW	Autres achats et charges externes			1 167 707
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 985
FY	Salaires et traitements			1 028 770
FZ	Charges sociales			201 501
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			237 587
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 488
GE	Autres charges			896
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 676 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			110 287
GL	Autres intérêts et produits assimilés			267
GP	Total des produits financiers (V)			267
GR	Intérêts et charges assimilées			2 020
GU	Total des charges financières (VI)			2 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 752
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 534
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	420 262
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	420 262
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	420 262
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-264 112
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 207 755
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 414 846
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	792 909
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	6 258
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	140 495	217 930		358 426
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	21 156	19 657		40 813
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	161 651	237 587		399 239
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		22 488		22 488
7B	Total Provisions pour dépréciation		22 488		22 488
7C	TOTAL GENERAL		22 488		22 488
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		22 488
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 317		40 317
VA	Clients douteux ou litigieux	26 985	26 985
UX	Autres créances clients	1 206 128	1 206 128
UY	Personnel et comptes rattachés	4 700	4 700
VM	Impôts sur les bénéfices	280 043	280 043
VB	T. V. A.	46 662	46 662
VP	Divers	478 892	478 892
VS	Charges constatées d’avance	30 803	30 803
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 114 532	2 074 215	40 317
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	95 000	20 000	75 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	19 498	19 498
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	247 141	247 141
8C	Personnel et comptes rattachés	57 075	57 075
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	133 713	133 713
VW	T.V.A.	286 468	286 468
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 356	1 356
VI	Groupe et associés	6 875	6 875
8L	Produits constatés d’avance	118 803	53 478	65 325
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	965 931	825 606	140 325
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 000

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