LACOUR CONCEPT

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LACOUR CONCEPT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40315426300012 / Siren : 403154263 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 65 403154263
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29A : Édition de logiciels système et de réseau
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels système d’exploitation
- l’édition de logiciels réseau Produits associés : 58.29.11, 58.29.12, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
LACOUR CONCEPT
Adresse :
1 Avenue HENRI DEBORD
18230 SAINT-DOULCHARD
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
20/08/1997 : Succession
Prédécesseur : TERRE ET MER CROISIERES
Accords d'entreprise :
01/09/2022 : Avenant n°1 accord portant sur la mise en place de la BDES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01822001589
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/11/2022
Date de dépôt : 01/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LACOUR CONCEPT
Siret : 40315426300012
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LACOUR CONCEPT - Saint-Doulchard (siège)LACOUR CONCEPT - ToulouseLACOUR CONCEPT - Blagnac (fermé)LACOUR CONCEPT - MontaiguLACOUR CONCEPT - Varennes-Vauzelles (fermé)LACOUR CONCEPT - Blagnac (fermé)LACOUR CONCEPT - Dardilly (fermé)LACOUR CONCEPT - Saint-Doulchard (fermé)
Marques françaises :
28/10/2021 : Automate Collision
N° national/d'enregistrement : 4812426
Date de dépôt : 28/10/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/10/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; équipements de traitement de données; logiciels (programmes enregistrés); Logiciel permettant de contrôler et vérifier les dossiers collisions selon des règles définies (automobile) ; Logiciel de vérification (automobile) ; Logiciel d'optimisation (automobile) ; Logiciel de certification (automobile) ; Logiciel permettant le transfert des dossiers contrôlés dans une base de données ; Logiciel de mesure et de cohérence des coûts (automobile) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; service de gestion informatisée de fichiers; Publicité ; Prospection de marchés ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; hébergement de serveurs; stockage électronique de données; Service de contrôle technique et vérification technique des dossiers collisions selon des règles définies (automobile).

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : SAS
Adresse :
CS 40071
1 Avenue Henri DEBORD
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Madame Bérénice CATTOOR
Adresse :
CS 40071
1 Avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 865913
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue henri debord CS 40071
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

10/10/2017 : ILLIPARTS
N° national/d'enregistrement : 4395191
Date de dépôt : 10/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services bancaires en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. ANGELO MAÏDA
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

10/10/2017 : ILLIPARTS
N° national/d'enregistrement : 4395191
Date de dépôt : 10/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services bancaires en ligne ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. ANGELO MAÏDA
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

07/03/2017 : VISIO EXPERT
N° national/d'enregistrement : 4343720
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de visioconférence ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. Angelo MAÏDA
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/03/2017 : VISIO EXPERT
N° national/d'enregistrement : 4343720
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de visioconférence ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. Angelo MAÏDA
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : VISIO EXPERT
N° national/d'enregistrement : 4343720
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de visioconférence ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. Angelo MAÏDA
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

05/01/2016 : ALPHAPIX
N° national/d'enregistrement : 4238018
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 603720707
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, M. ANGELO MAÏDA
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD
18230 SAINT DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 865914
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue henri debord CS 40071
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

11/08/2014 : CERTIPRE
N° national/d'enregistrement : 4113282
Date de dépôt : 11/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichier informatique et base de données informatique ; élaboration de base de données à des fins de statistiques en matière de sinistre automobile ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation financière des frais de remise en état dans le domaine du sinistre automobile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau ; transmission de données par voie télématique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels dans le domaine du sinistre automobile ; conception de logiciels de facturation ; conception de logiciels de contrôle de devis et facture dans le domaine du sinistre automobile ; maintenance de logiciels ; mises à jour de logiciels, mises à jour de bases de données ; analyse du système informatique ; hébergement de serveur ; constitution de base de données.

Déposant 1 : UNICERT, SAS
Adresse :
PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUE LE FLECHET LA MOLIERE, ZA
85600 BOUFFERE
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, SAS, M. MAIDA ANGELO
Adresse :
1 AVENUE HENRI DEBORD, BP 71
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830479
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

03/09/2013 : ALPHADMS
N° national/d'enregistrement : 4029919
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/09/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels (programmes enregistrés). – logiciel destiné aux concessionnaires automobiles, il centralise, traite et ventile toute l'information de la vente à la facturation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. • conversion de données et de programmes informatiques. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829793
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

03/09/2013 : ALPHAEXPERT
N° national/d'enregistrement : 4029920
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/09/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels (programmes enregistrés). – logiciel destiné aux Cabinets d'Expertise Automobile et Plate forme d'expertise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. • conversion de données et de programmes informatiques. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829794
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

03/09/2013 : LACOUR CONCEPT
N° national/d'enregistrement : 4029918
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/09/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité : • gestion de fichiers informatiques. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • publicité en ligne sur un réseau informatique. • location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. • consultation en matière d'ordinateurs. • conversion de données et de programmes informatiques. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. • hébergement de sites informatiques. • contrôle technique de véhicules automobiles. • conception et développements de logiciels, installation, maintenance, mise à jour.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829841
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

03/09/2013 : ALPHA2A
N° national/d'enregistrement : 4029921
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/09/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels (programmes enregistrés). – logiciel destiné aux professionnels de l'automobile, il centralise, traite et ventile toute l'information de la vente à la facturation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. • conversion de données et de programmes informatiques. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Heni DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Heni DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829792
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

10/04/2013 : CertiGlass
N° national/d'enregistrement : 3997220
Date de dépôt : 10/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichier informatique et base de données informatique. Elaboration de base de données à des fins statistiques en matière de sinistre automobile.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et analyses financières, à savoir valorisation financière des frais de remise en état dans le domaine du sinistre automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Transmission de données par voix télématique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels dans le domaine du sinistre automobile. Conception de logiciels de facturation. Conception de logiciels de contrôle de devis et facture dans le domaine du sinistre automobile. Maintenance de logiciels. Mises à jour de logiciels, mises à jour de base de données. Analyse du système informatique. Hébergement de serveur. Constitution de base de données.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT-DOULCHARD
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 SAINT DOULCHARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 634820
Date de demande : 05/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Bénéficiare 1 : UNICERT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 865219
Date de demande : 16/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : UNICERT, SAS
Numéro de SIREN : 538317066
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

02/04/2007 : LCTI
N° national/d'enregistrement : 3492724
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

27/07/2006 : WIN DIVA DEVIS INFORMATISES POUR LES VEHICULES AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 3443555
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

27/07/2006 : DIVA PAD DEVIS INFORMATISES POUR LES VEHICULES AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 3443556
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

27/07/2006 : DIVA MIXTE DEVIS INFORMATISES POUR LES VEHICULES AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 3443554
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : OUTICAR WINDOWS
N° national/d'enregistrement : 3443269
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ELLIOTT PLUS WINDOWS
N° national/d'enregistrement : 3443270
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ELLIOTT 1er WINDOWS
N° national/d'enregistrement : 3443272
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ALPHACIT WINDOWS
N° national/d'enregistrement : 3443274
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ALPHA 2 CW
N° national/d'enregistrement : 3443279
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ALPHA 2 CW PREMIER
N° national/d'enregistrement : 3443282
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

26/07/2006 : ALPHACAR WINDOWS
N° national/d'enregistrement : 3443284
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 403154263

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

12/11/2003 : LA COUR CONCEPT DFM
N° national/d'enregistrement : 3257405
Date de dépôt : 12/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs. – programmation pour ordinateur. • conversion de données et de programmes informatiques. • conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-52
Date du BOPI : 26/12/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542907
Date de demande : 23/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829804
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

30/04/2003 : AUTOPLAN
N° national/d'enregistrement : 3226248
Date de dépôt : 30/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (...) équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques (...) publicité en ligne Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services scientifiques. Conception et de developpement d'ordinateurs et de logiciels (...)
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 425644
Date de demande : 04/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Bénéficiare 1 : LACOUR CONCEPT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-26
Date du BOPI : 27/06/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539250
Date de demande : 12/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829802
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

08/07/2002 : PhotoTel
N° national/d'enregistrement : 3173453
Date de dépôt : 08/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil photographique. Appareils pour la transmission du son ou des images;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur . Conversion de données et de programmes informatiques . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique . Contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : LACOUR CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 403154263
Adresse :
1 Avenue Henri DEBORD, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Mandataire 1 : LACOUR CONCEPT, Mme CATTOOR Bérénice
Adresse :
1 Avenue Henri Debord, CS 40071
18230 Saint-Doulchard
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503117
Date de demande : 27/06/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800988
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1363
NOJO : 1801MYG18342700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°594
NOJO : 001801MYG180955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Lacour Holding ; Commissaire aux comptes titulaire : R.
G.
CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : Sterling Quest Audit
11/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°752
NOJO : 1801MYG17561900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1447
NOJO : 1801MYG16397200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°659
NOJO : 001801MYG162863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAIDA Angelo ; Commissaire aux comptes titulaire : R.
G.
CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : Sterling Quest Audit
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°332
NOJO : 180115782800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°758
NOJO : 180114829400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : 180113995300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1548
NOJO : 180113110000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3338
NOJO : 180112279400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°615
NOJO : BXB162160004552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1003752 EUR
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1406
NOJO : 180111443200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : BXB142820001422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAIDA Angelo Commissaire aux comptes titulaire : REISKEIM Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : REYNE Paul
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3325
NOJO : 180110570200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1751
NOJO : 180197754000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3328
NOJO : BXC12216006472F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2866
NOJO : BXC11250002557M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : BXC10251003517I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°637
NOJO : BXC08224002716G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1815
NOJO : BXC08287001585S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
10/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°391
NOJO : BXB08247000513V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALLEGRE Jean-Claude.
Directeur général : MAIDA Angelo.
Commissaire aux comptes titulaire : REISKEIM Jean-Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : REYNE Paul.

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2167
NOJO : BXC080170016079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Bourges 403 154 263
Dénomination : LACOUR CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
Historique de l'unité légale :
28/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : LACOUR CONCEPT
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : COLORAID INFORMATIQUE
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Physique

Nom : MAIDA Angelo
Né le 29/09/1968 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
418 Rue de la Métairie
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Morale

Nom : R.G. CONSEILS
Siren : 393036199
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue Hoche
58000 Nevers
FRANCE
07/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Morale

Nom : Sterling Quest Audit
Siren : 503065633
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Place Alexandre 1er
78000 Versailles
FRANCE
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Physique

Nom : MAIDA Angelo
Né le 29/09/1968 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
418 rue de la Métairie
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Physique

Nom : REISKEIM Jean-Michel
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 LA COTE DE CONFLANS
58000 MARZY
FRANCE
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Personne Physique

Nom : REYNE Paul
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 RUE H. CHOQUET - BP 4231
58642 VARENNES VAUZELLES
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1921 déposé le 15/06/2021
Etat : Déposé
29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1848 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1848 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2216 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2216 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2216 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2216 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1818 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1818 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2302 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
24/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2302 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
06/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2630 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2630 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°562 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LACOUR CONCEPT
14/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°562 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LACOUR CONCEPT
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de COLORAID INFORMATIQUE
09/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de COLORAID INFORMATIQUE
09/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
09/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
28/08/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1444 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1444 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1035 déposé le 16/07/1997
Etat : Déposé
15/07/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1035 déposé le 16/07/1997
Etat : Déposé
15/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2025 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2025 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2025 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1035 déposé le 16/07/1997
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVEC LA STE ETS LACOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE ETS A. LACOUR
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1464 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de COLORAID INFORMATIQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°562 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2433 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2302 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA CCI PAR LA SAS SOCIETELACOUR CONCEPT
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2426 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETREEFFECTUES PAR LA SOCIETE C.C.I. A LA SOCIETE LACOUR CONCEPT EN DATE DU 05.12.03
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA CCI PAR LA SOCIETE LACOURCONCEPT
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUESPAR LA SOCIETE CCI A LA SOCIETE LACOUR CONCEPT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1848 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2025 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1035 déposé le 16/07/1997
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVEC LA STE ETS LACOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1458 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE ETS A. LACOUR
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1464 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1653 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COLORAID INFORMATIQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°103 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°562 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2433 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2434 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2302 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA CCI PAR LA SAS SOCIETELACOUR CONCEPT
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2426 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETREEFFECTUES PAR LA SOCIETE C.C.I. A LA SOCIETE LACOUR CONCEPT EN DATE DU 05.12.03
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA CCI PAR LA SOCIETE LACOURCONCEPT
N.C             : Divers
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUESPAR LA SOCIETE CCI A LA SOCIETE LACOUR CONCEPT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°166 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1848 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
07/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Réalisation de logiciels, développement, production, fourniture et documentation de logiciels standards (progiciels utilitaires d'application) ainsi que leur édition. Achat, vente, en gros ou au détail, conception, distribution, maintenance de logiciels, progiciels, banques de données, organisation de stages de formation professionnelle y afférent, et plus généralement de tout matériels informatiques ou électroniques, soit directement soit par voie de concession et/ou d'exploitation de licences de marques et de brevets, de logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Siège

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
20/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 avenue Henri Debord
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Réalisation de logiciels, développement, production, fourniture et Documentation de logiciels standards (progiciels utilitaires d'application) ainsi que leur édition. Achat, vente, en gros ou au détail, conception, Distribution, maintenance de logiciels, progiciels, banques de données, Organisation de stages de formation professionnelle y afférent, et plus généralement de tout matériels informatiques ou électroniques, soit directement soit par voie de concession et/ou d'exploitation de licences de marques et de brevets, de logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
09/12/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2001B00362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourges

Adresse :
parc Vendee Sud Loire
85600 Boufféré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : réalisation de logiciels, développement, produc- tion, fourniture et documentation de logiciels standars ainsi qué leur edition - achat, vente en gros ou au détail, conception distribution mainte- nance de matériels informatiques, logiciels, pro- giciels, banques de données, organisation de stages de formation professionnelle y afferent
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B00387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourges

Adresse :
2 TER Rue MARCEL DORET - BUROLINES BAT 2
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : REALISATION DE LOGICIELS, DEVELOPPEMENT, PRODUCTION, FOURNITURE ET DOCUMENTATION DE LOGICIELS STANDARTS.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 3025
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de NEVERS (5802)
07/09/2022 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 3207
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement hors ressort situé à LYON 03B2253 compter du 18/08/2009
20/07/2015 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 3025
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de NEVERS (5802)
20/07/2015 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 3207
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement hors ressort situé à LYON 03B2253 compter du 18/08/2009
09/12/2002 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 15/04/2001.
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS BOURGES 95 B 374
Personnes morales :
07/09/2022 : LACOUR CONCEPT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation de logiciels, développement, production, fourniture et documentation de logiciels standards (progiciels utilitaires d'application) ainsi que leur édition. Achat, vente, en gros ou au détail, conception, distribution, maintenance de logiciels, progiciels, banques de données, organisation de stages de formation professionnelle y afférent, et plus généralement de tout matériels informatiques ou électroniques, soit directement soit par voie de concession et/ou d'exploitation de licences de marques et de brevets, de logiciels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 1003752.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2015 : LACOUR CONCEPT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 1003752.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/12/2002 : LACOUR CONCEPT
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/1800 : LACOUR CONCEPT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°3369 déposé le 07/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2562 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2724 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2905 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2732 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2307 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2191 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2191 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2169 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2169 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1908 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1908 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2109 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2109 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2196 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2196 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2320 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2320 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2536 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2536 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1307 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1307 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2459 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°2459 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1619 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1619 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1573 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1573 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1742 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1742 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°28 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°28 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1405 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1405 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1637 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1637 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1681 déposé le 18/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1681 déposé le 18/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1649 déposé le 22/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1649 déposé le 22/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1513 déposé le 25/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1513 déposé le 25/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1630 déposé le 17/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1630 déposé le 17/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1074 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1995B00374
Dépôt : N°1074 déposé le 26/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2562 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1995B00374
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 0003 7855 215
AFConcessions, brevets et droits similaires11 128 47510 699 607428 867
AHFonds commercial736 937736 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 766 617931 469835 147
ATAutres immobilisations corporelles2 776 9721 731 6751 045 296
CUAutres participations107 000107 000
BFPrêts2 0142 014
BHAutres immobilisations financières28 02028 020
BJTOTAL (I)16 555 03813 366 5373 188 500
BTMarchandises398 646157 088241 557
BXClients et comptes rattachés2 337 30296 7222 240 579
BZAutres créances320 559320 559
CFDisponibilités5 506 9565 506 956
CHCharges constatées d’avance96 45096 450
CJTOTAL (II)8 659 915253 8118 406 103
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 214 95313 620 34911 594 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 003 752
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...655 963
DDRéserve légale (1)21 376
DGAutres réserves1 056 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 878 517
DLTOTAL (I)5 616 566
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 172 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)318 461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 219 104
DYDettes fiscales et sociales2 443 843
EBProduits constatés d’avance (2)824 405
ECTOTAL (IV)5 978 038
EETOTAL GENERAL (I à V)11 594 604
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 104 759
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 185 7871 185 787
FDProduction vendue biens327 543327 543
FGProduction vendue services20 940 95020 940 950
FJChiffres d’affaires nets22 454 28122 454 281
FOSubventions d’exploitation13 853
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges388 960
FQAutres produits379 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 236 278
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 026 182
FTVariation de stock (marchandises)15 338
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 368
FWAutres achats et charges externes7 607 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés391 176
FYSalaires et traitements5 784 129
FZCharges sociales2 185 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 142 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions253 811
GEAutres charges56 885
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 467 455
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 768 823
GLAutres intérêts et produits assimilés18 658
GPTotal des produits financiers (V)18 658
GRIntérêts et charges assimilées11 285
GUTotal des charges financières (VI)11 285
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 776 195
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 669
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges22 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 489
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 185
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 772
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise516 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 376 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 308 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 429 907
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 878 517
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 092
A1Renvois : Transfert de charges141 819
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)376 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)12 323
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9851 8003 785
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 186 123588 75975 27410 699 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 321 059552 374210 2892 663 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 509 1671 142 933285 56413 366 537
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 22022 220
6NSur stocks et en cours129 058157 088129 058157 088
6TSur comptes clients118 08296 722118 08296 722
7BTotal Provisions pour dépréciation247 140253 811247 140253 811
7CTOTAL GENERAL269 360253 811269 360253 811
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation253 811247 140
UJ- Exceptionnelles22 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 014
UTAutres immobilisations financières28 020
VAClients douteux ou litigieux165 297
UXAutres créances clients2 172 004
VBT. V. A.193 289
VCGroupe et associés3 535
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)123 734
VSCharges constatées d’avance96 450
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 784 3482 754 31230 035
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 172 224298 945873 278
8BFournisseurs et comptes rattaché1 219 1041 219 104
8CPersonnel et comptes rattachés1 103 3341 103 334
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux682 421682 421
VWT.V.A.481 758481 758
VQAutres impôts, taxes et assimilés176 328176 328
VIGroupe et associés318 461318 461
8LProduits constatés d’avance824 405824 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 978 0385 104 759873 278
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice208 950
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2724 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1995B00374
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 0003 7855 215
AFConcessions, brevets et droits similaires11 128 47510 699 607428 867
AHFonds commercial736 937736 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 766 617931 469835 147
ATAutres immobilisations corporelles2 776 9721 731 6751 045 296
CUAutres participations107 000107 000
BFPrêts2 0142 014
BHAutres immobilisations financières28 02028 020
BJTOTAL (I)16 555 03813 366 5373 188 500
BTMarchandises398 646157 088241 557
BXClients et comptes rattachés2 337 30296 7222 240 579
BZAutres créances320 559320 559
CFDisponibilités5 506 9565 506 956
CHCharges constatées d’avance96 45096 450
CJTOTAL (II)8 659 915253 8118 406 103
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 214 95313 620 34911 594 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 003 752
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...655 963
DDRéserve légale (1)21 376
DGAutres réserves1 056 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 878 517
DLTOTAL (I)5 616 566
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 172 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)318 461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 219 104
DYDettes fiscales et sociales2 443 843
EBProduits constatés d’avance (2)824 405
ECTOTAL (IV)5 978 038
EETOTAL GENERAL (I à V)11 594 604
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 104 759
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 185 7871 185 787
FDProduction vendue biens327 543327 543
FGProduction vendue services20 940 95020 940 950
FJChiffres d’affaires nets22 454 28122 454 281
FOSubventions d’exploitation13 853
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges388 960
FQAutres produits379 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 236 278
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 026 182
FTVariation de stock (marchandises)15 338
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 368
FWAutres achats et charges externes7 607 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés391 176
FYSalaires et traitements5 784 129
FZCharges sociales2 185 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 142 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions253 811
GEAutres charges56 885
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 467 455
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 768 823
GLAutres intérêts et produits assimilés18 658
GPTotal des produits financiers (V)18 658
GRIntérêts et charges assimilées11 285
GUTotal des charges financières (VI)11 285
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 776 195
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 669
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges22 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 489
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 185
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 772
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise516 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 376 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 308 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 429 907
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 878 517
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 092
A1Renvois : Transfert de charges141 819
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)376 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)12 323
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9851 8003 785
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 186 123588 75975 27410 699 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 321 059552 374210 2892 663 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 509 1671 142 933285 56413 366 537
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 22022 220
6NSur stocks et en cours129 058157 088129 058157 088
6TSur comptes clients118 08296 722118 08296 722
7BTotal Provisions pour dépréciation247 140253 811247 140253 811
7CTOTAL GENERAL269 360253 811269 360253 811
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation253 811247 140
UJ- Exceptionnelles22 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 014
UTAutres immobilisations financières28 020
VAClients douteux ou litigieux165 297
UXAutres créances clients2 172 004
VBT. V. A.193 289
VCGroupe et associés3 535
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)123 734
VSCharges constatées d’avance96 450
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 784 3482 754 31230 035
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 172 224298 945873 278
8BFournisseurs et comptes rattaché1 219 1041 219 104
8CPersonnel et comptes rattachés1 103 3341 103 334
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux682 421682 421
VWT.V.A.481 758481 758
VQAutres impôts, taxes et assimilés176 328176 328
VIGroupe et associés318 461318 461
8LProduits constatés d’avance824 405824 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 978 0385 104 759873 278
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice208 950
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2905 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00374
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 0003 7855 215
AFConcessions, brevets et droits similaires11 128 47510 699 607428 867
AHFonds commercial736 937736 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 766 617931 469835 147
ATAutres immobilisations corporelles2 776 9721 731 6751 045 296
CUAutres participations107 000107 000
BFPrêts2 0142 014
BHAutres immobilisations financières28 02028 020
BJTOTAL (I)16 555 03813 366 5373 188 500
BTMarchandises398 646157 088241 557
BXClients et comptes rattachés2 337 30296 7222 240 579
BZAutres créances320 559320 559
CFDisponibilités5 506 9565 506 956
CHCharges constatées d’avance96 45096 450
CJTOTAL (II)8 659 915253 8118 406 103
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 214 95313 620 34911 594 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 003 752
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...655 963
DDRéserve légale (1)21 376
DGAutres réserves1 056 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 878 517
DLTOTAL (I)5 616 566
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 172 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)318 461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 219 104
DYDettes fiscales et sociales2 443 843
EBProduits constatés d’avance (2)824 405
ECTOTAL (IV)5 978 038
EETOTAL GENERAL (I à V)11 594 604
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 104 759
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 185 7871 185 787
FDProduction vendue biens327 543327 543
FGProduction vendue services20 940 95020 940 950
FJChiffres d’affaires nets22 454 28122 454 281
FOSubventions d’exploitation13 853
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges388 960
FQAutres produits379 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 236 278
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 026 182
FTVariation de stock (marchandises)15 338
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 368
FWAutres achats et charges externes7 607 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés391 176
FYSalaires et traitements5 784 129
FZCharges sociales2 185 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 142 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions253 811
GEAutres charges56 885
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 467 455
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 768 823
GLAutres intérêts et produits assimilés18 658
GPTotal des produits financiers (V)18 658
GRIntérêts et charges assimilées11 285
GUTotal des charges financières (VI)11 285
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 776 195
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 669
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges22 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 489
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 185
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 772
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise516 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 376 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 308 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 429 907
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 878 517
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 092
A1Renvois : Transfert de charges141 819
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)376 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)12 323
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9851 8003 785
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 186 123588 75975 27410 699 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 321 059552 374210 2892 663 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 509 1671 142 933285 56413 366 537
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 22022 220
6NSur stocks et en cours129 058157 088129 058157 088
6TSur comptes clients118 08296 722118 08296 722
7BTotal Provisions pour dépréciation247 140253 811247 140253 811
7CTOTAL GENERAL269 360253 811269 360253 811
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation253 811247 140
UJ- Exceptionnelles22 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 014
UTAutres immobilisations financières28 020
VAClients douteux ou litigieux165 297
UXAutres créances clients2 172 004
VBT. V. A.193 289
VCGroupe et associés3 535
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)123 734
VSCharges constatées d’avance96 450
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 784 3482 754 31230 035
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 172 224298 945873 278
8BFournisseurs et comptes rattaché1 219 1041 219 104
8CPersonnel et comptes rattachés1 103 3341 103 334
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux682 421682 421
VWT.V.A.481 758481 758
VQAutres impôts, taxes et assimilés176 328176 328
VIGroupe et associés318 461318 461
8LProduits constatés d’avance824 405824 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 978 0385 104 759873 278
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice208 950
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2732 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1995B00374
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 0003 7855 215
AFConcessions, brevets et droits similaires11 128 47510 699 607428 867
AHFonds commercial736 937736 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 766 617931 469835 147
ATAutres immobilisations corporelles2 776 9721 731 6751 045 296
CUAutres participations107 000107 000
BFPrêts2 0142 014
BHAutres immobilisations financières28 02028 020
BJTOTAL (I)16 555 03813 366 5373 188 500
BTMarchandises398 646157 088241 557
BXClients et comptes rattachés2 337 30296 7222 240 579
BZAutres créances320 559320 559
CFDisponibilités5 506 9565 506 956
CHCharges constatées d’avance96 45096 450
CJTOTAL (II)8 659 915253 8118 406 103
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 214 95313 620 34911 594 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 003 752
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...655 963
DDRéserve légale (1)21 376
DGAutres réserves1 056 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 878 517
DLTOTAL (I)5 616 566
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 172 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)318 461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 219 104
DYDettes fiscales et sociales2 443 843
EBProduits constatés d’avance (2)824 405
ECTOTAL (IV)5 978 038
EETOTAL GENERAL (I à V)11 594 604
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 104 759
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 185 7871 185 787
FDProduction vendue biens327 543327 543
FGProduction vendue services20 940 95020 940 950
FJChiffres d’affaires nets22 454 28122 454 281
FOSubventions d’exploitation13 853
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges388 960
FQAutres produits379 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 236 278
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 026 182
FTVariation de stock (marchandises)15 338
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 368
FWAutres achats et charges externes7 607 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés391 176
FYSalaires et traitements5 784 129
FZCharges sociales2 185 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 142 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions253 811
GEAutres charges56 885
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 467 455
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 768 823
GLAutres intérêts et produits assimilés18 658
GPTotal des produits financiers (V)18 658
GRIntérêts et charges assimilées11 285
GUTotal des charges financières (VI)11 285
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 776 195
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 669
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges22 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 489
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 185
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 772
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise516 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 376 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 308 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 429 907
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 878 517
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 092
A1Renvois : Transfert de charges141 819
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)376 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)12 323
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9851 8003 785
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 186 123588 75975 27410 699 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 321 059552 374210 2892 663 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 509 1671 142 933285 56413 366 537
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 22022 220
6NSur stocks et en cours129 058157 088129 058157 088
6TSur comptes clients118 08296 722118 08296 722
7BTotal Provisions pour dépréciation247 140253 811247 140253 811
7CTOTAL GENERAL269 360253 811269 360253 811
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation253 811247 140
UJ- Exceptionnelles22 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 014
UTAutres immobilisations financières28 020
VAClients douteux ou litigieux165 297
UXAutres créances clients2 172 004
VBT. V. A.193 289
VCGroupe et associés3 535
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)123 734
VSCharges constatées d’avance96 450
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 784 3482 754 31230 035
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 172 224298 945873 278
8BFournisseurs et comptes rattaché1 219 1041 219 104
8CPersonnel et comptes rattachés1 103 3341 103 334
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux682 421682 421
VWT.V.A.481 758481 758
VQAutres impôts, taxes et assimilés176 328176 328
VIGroupe et associés318 461318 461
8LProduits constatés d’avance824 405824 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 978 0385 104 759873 278
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice208 950
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2307 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1995B00374
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 0003 7855 215
AFConcessions, brevets et droits similaires11 128 47510 699 607428 867
AHFonds commercial736 937736 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 766 617931 469835 147
ATAutres immobilisations corporelles2 776 9721 731 6751 045 296
CUAutres participations107 000107 000
BFPrêts2 0142 014
BHAutres immobilisations financières28 02028 020
BJTOTAL (I)16 555 03813 366 5373 188 500
BTMarchandises398 646157 088241 557
BXClients et comptes rattachés2 337 30296 7222 240 579
BZAutres créances320 559320 559
CFDisponibilités5 506 9565 506 956
CHCharges constatées d’avance96 45096 450
CJTOTAL (II)8 659 915253 8118 406 103
COTOTAL GENERAL (0 à V)25 214 95313 620 34911 594 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 003 752
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...655 963
DDRéserve légale (1)21 376
DGAutres réserves1 056 956
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 878 517
DLTOTAL (I)5 616 566
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 172 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)318 461
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 219 104
DYDettes fiscales et sociales2 443 843
EBProduits constatés d’avance (2)824 405
ECTOTAL (IV)5 978 038
EETOTAL GENERAL (I à V)11 594 604
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 104 759
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 185 7871 185 787
FDProduction vendue biens327 543327 543
FGProduction vendue services20 940 95020 940 950
FJChiffres d’affaires nets22 454 28122 454 281
FOSubventions d’exploitation13 853
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges388 960
FQAutres produits379 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 236 278
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 026 182
FTVariation de stock (marchandises)15 338
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 368
FWAutres achats et charges externes7 607 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés391 176
FYSalaires et traitements5 784 129
FZCharges sociales2 185 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 142 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions253 811
GEAutres charges56 885
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 467 455
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 768 823
GLAutres intérêts et produits assimilés18 658
GPTotal des produits financiers (V)18 658
GRIntérêts et charges assimilées11 285
GUTotal des charges financières (VI)11 285
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 372
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 776 195
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 669
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges22 220
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 489
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 185
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 772
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise516 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 376 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 308 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 429 907
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 878 517
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 092
A1Renvois : Transfert de charges141 819
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)376 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)12 323
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9851 8003 785
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 186 123588 75975 27410 699 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 321 059552 374210 2892 663 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 509 1671 142 933285 56413 366 537
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 22022 220
6NSur stocks et en cours129 058157 088129 058157 088
6TSur comptes clients118 08296 722118 08296 722
7BTotal Provisions pour dépréciation247 140253 811247 140253 811
7CTOTAL GENERAL269 360253 811269 360253 811
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation253 811247 140
UJ- Exceptionnelles22 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 014
UTAutres immobilisations financières28 020
VAClients douteux ou litigieux165 297
UXAutres créances clients2 172 004
VBT. V. A.193 289
VCGroupe et associés3 535
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)123 734
VSCharges constatées d’avance96 450
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 784 3482 754 31230 035
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 172 224298 945873 278
8BFournisseurs et comptes rattaché1 219 1041 219 104
8CPersonnel et comptes rattachés1 103 3341 103 334
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux682 421682 421
VWT.V.A.481 758481 758
VQAutres impôts, taxes et assimilés176 328176 328
VIGroupe et associés318 461318 461
8LProduits constatés d’avance824 405824 405
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 978 0385 104 759873 278
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice208 950
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