B.R.L EXPLOITATION

Objet : Livraison d'eau brute en gros non potable pour l'irrigation des espaces verts et du golf
Classification : Eau brute (41100000)

Numéro unique d’identification : 213403447000132022EAUGOLF00
Source : marches-publics.info
Durée : 144 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 230 000 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : Ville de La Grande Motte
Acheteur : Mairie de La Grande Motte

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : Livraison d'eau brute en gros non potable pour l'irrigation des espaces verts et du golf
Classification : Eau brute (41100000)

Numéro unique d’identification : 213403447000132022EAUVILLE00
Source : marches-publics.info
Durée : 144 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 380 000 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : Ville de La Grande Motte
Acheteur : Mairie de La Grande Motte

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : LIVRAISON D'EAU BRUTE EN GROS POUR LA DESSERTE DU PARC GERARD BRUYERE A BAILLARGUES
Classification : 65100000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222021M0C0044DS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 121 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 290 946 €
Date de notification : 04/03/2021

Lieu d'exécution : BAILLARGUES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091703
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091704
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : EXPLOITATION DES BARRAGES DU SALAGOU ET DES OLIVETTES
Classification : 71631460-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202091705
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 617 188 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : CLERMONT L HERAULT
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : Exploitation et surveillance de l'ouvrage de Villerest (42)
Classification : Services d'inspection des barrages (71631460)

Numéro unique d’identification : 2545020080004120182018BA08LOT104
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 926 348 €
Date de notification : 17/10/2018

Lieu d'exécution : Barrage de Villerest
Acheteur : Etablissement public Loire

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Objet : Exploitation et surveillance des ouvrages de Naussac (48)
Classification : Services d'inspection des barrages (71631460)

Numéro unique d’identification : 2545020080003320202019BA1900
Source : e-marchespublics
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 833 230 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : Barrage de Naussac
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
BRL EXPLOITATION (39135056800013)

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev2 : 36.00Z)

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev1 : 41.0Z)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : BRL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03022003986
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 04/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises des services d'eau et d'assainissement (entreprises en gérance, en concession ou en affermage assurent l'exploitation, le service, le pompage, le traitement et la distribution d'eau à usage public, particuli (2147)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : B.R.L EXPLOITATION
Siret : 39135056800013
Code APE : 3600Z
Secteur : Captage, traitement et distribution d'eau

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4370343
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, Mme. Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4370343
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, Mme. Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4370343
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, Mme. Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4278612
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4278612
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques et bases de données ; tous les produits ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; conception et développement de base de données électroniques ; services et conseils scientifiques ; tous les services ci-dessus en relation avec la surveillance d'ouvrages hydrauliques, de barrages, d'aqueducs, d'installations d'épuration et d'assainissement de l'eau et des conduites d'eau.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4102478
Date de dépôt : 24/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001
30001 NIMES Cedex 5
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820087
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : BRL, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
Numéro de SIREN : 550200661
Adresse :
1105 Avenue Pierre Mendès France
30000 NIMES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4102500
Date de dépôt : 24/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données, par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001
30001 NIMES Cedex 5
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE
Adresse :
Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020
34137 MAUGUIO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820087
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : BRL, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
Numéro de SIREN : 550200661
Adresse :
1105 Avenue Pierre Mendès France
30000 NIMES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

N° national/d'enregistrement : 3983585
Date de dépôt : 15/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de distribution d'eau, diffuseurs d'irrigation, machine d'irrigation pour l'agriculture, eau (installation de conduites d'eau) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'arrosage ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de dispositifs d'irrigation, informations en matière de construction, supervision de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de système d'irrigation.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE MARIE-HELENE
Adresse :
ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE, CS 20020
34137 MAUGUIO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826886
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

N° national/d'enregistrement : 3850259
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL Exploitation, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001
30001 NIMES Cedex 5
FR

Mandataire 1 : Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats
Adresse :
“ Le Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517
34960 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820087
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : BRL, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
Numéro de SIREN : 550200661
Adresse :
1105 Avenue Pierre Mendès France
30000 NIMES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850260
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL Exploitation, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001
30001 NIMES Cedex 5
FR

Mandataire 1 : Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats
Adresse :
“ Le Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517
34960 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820087
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : BRL, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
Numéro de SIREN : 550200661
Adresse :
1105 Avenue Pierre Mendès France
30000 NIMES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850258
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 391350568

Mandataire 1 : CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769253
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3850261
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de bases de données électroniques.
  

Déposant 1 : BRL EXPLOITATION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 391350568

Mandataire 1 : CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769247
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3647543
Date de dépôt : 29/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de conduites d'eau ; installations de distributions d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau.
  

Déposant 1 : B.R.L. EXPLOITATION, SA
Numéro de SIREN : 391350568
Adresse :
1105 Avenue Pierre Mendes France
30000 NIMES
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société d'Avocats, M. CARRIERE Marie-Hélène, CS 20020
Adresse :
Zone Aéroportuaire Montpellier Méditerranée
34130 MAUGUIO
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703778
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Annonce N°473
NOJO : 030030000463410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BORDAS Jean-Jacques nom d'usage : BORDAS n'est plus directeur général.
MARUEJOLS Franck Lucien nom d'usage : MARUEJOLS devient directeur général

Annonce N°698
NOJO : 030030000458212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA KPMG S.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration CABINET MAZARS - CYRIL GALLARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°1906
NOJO : 300300004569990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1490
NOJO : 030030000441975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROUSSEAU Anne Emmanuelle nom d'usage : ROUSSEAU n'est plus administrateur

Annonce N°2350
NOJO : 300300004217150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1430
NOJO : 030030000414012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FAVANT Marie-Hélène nom d'usage : FAVANT n'est plus administrateur.
THELY Carole nom d'usage : THELY devient administrateur

Annonce N°453
NOJO : 003405MYG640629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 31/08/2021
Oppositions : Pas d'oppositions

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 550 200 661
Dénomination : BRL

Annonce N°1715
NOJO : 300300003857690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1086
NOJO : 300300003537860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°833
NOJO : 300300003278470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°637
NOJO : 300300002998880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°648
NOJO : 030030000297546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GELU Sandra Marie-Madeleine Marie-Claude nom d'usage : GELU n'est plus administrateur.
ROUSSEAU Anne Emmanuelle nom d'usage : ROUSSEAU devient administrateur

Annonce N°608
NOJO : 030030000275442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA à conseil d'administration CABINET MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration CABINET MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD OUEST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société coopérative de banque SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°2620
NOJO : 300300002746970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°385
NOJO : 300300002470530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°272
NOJO : 300300002192590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°686
NOJO : BXB150140035114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur BRL SA à conseil d'administration : RANCHIN Philippe Gabriel nom d'usage : RANCHIN n'est plus représentant permanent; MARSAL Fabrice Marie Jean Paul nom d'usage : MARSAL devient représentant permanent.

Annonce N°670
NOJO : 300300001972550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°539
NOJO : BXB132820018814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BLANCHET Jean-François nom d'usage : BLANCHET n'est plus directeur général.
BORDAS Jean-Jacques nom d'usage : BORDAS devient directeur général.

Annonce N°639
NOJO : BXB13282001985G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur BRL SA à conseil d'administration : PAILHES Sébastien nom d'usage : PAILHES n'est plus représentant permanent; RANCHIN Philippe Gabriel nom d'usage : RANCHIN devient représentant permanent.
RANCHIN Philippe Gabriel nom d'usage : RANCHIN n'est plus administrateur.
BORDAS Jean Jacques nom d'usage : BORDAS n'est plus administrateur.

Annonce N°359
NOJO : BXB132350013584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PITRAS-VIDAL Bertrand Philippe nom d'usage : PITRAS-VIDAL n'est plus administrateur.
GELU Sandra Marie-Madeleine Marie-Claude nom d'usage : GELU devient administrateur.

Annonce N°2412
NOJO : BXC13204007497G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°143
NOJO : BXB130510006062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MORICHON Roland nom d'usage : MORICHON n'est plus vice-président.
MORICHON Roland nom d'usage : MORICHON n'est plus administrateur.
BROUSSE Olivier nom d'usage : BROUSSE n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée SAUR n'est plus administrateur.
CAMBOS Bruno Philippe Louis nom d'usage : CAMBOS n'est plus administrateur.

Annonce N°657
NOJO : BXB122980029039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire CABINET MAZARS SA à conseil d'administration.
SA FIDUCIAIRE DE FRANCE STE D'EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ANTERRIEU Jean Francois nom d'usage : ANTERRIEU n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes suppléant.
ROSSE Michel nom d'usage : ROSSE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KAMIENNY Jacques nom d'usage : KAMIENNY devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°2410
NOJO : BXC12206004416M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°581
NOJO : BXB12202001446H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROBIN Michel nom d'usage : ROBIN n'est plus administrateur.
RANCHIN Philippe Gabriel nom d'usage : RANCHIN devient administrateur.

Annonce N°496
NOJO : BXB12023000417J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BLANCHET Jean-François nom d'usage : BLANCHET devient président du conseil d'administration.
MORICHON Roland nom d'usage : MORICHON devient vice-président.
MORICHON Roland nom d'usage : MORICHON devient administrateur.
ALLET Claude Georges Rene nom d'usage : ALLET n'est plus président du conseil d'administration.
ALLET Claude Georges Rene nom d'usage : ALLET n'est plus administrateur.
LANDES Aime nom d'usage : LANDES n'est plus vice-président.
LANDES Aime nom d'usage : LANDES n'est plus administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur BRL SA à directoire et à conseil de s : MIDENA Pierre nom d'usage : MIDENA n'est plus représentant permanent; PAILHES Sébastien nom d'usage : PAILHES devient représentant permanent.
GUYOT Richard Marie nom d'usage : GUYOT n'est plus administrateur.
PAILHES Sébastien Patrick Nicolas nom d'usage : PAILHES n'est plus administrateur.
BORDAS Jean Jacques nom d'usage : BORDAS devient administrateur.
CAMBOS Bruno Philippe Louis nom d'usage : CAMBOS devient administrateur.
FAVANT Marie-Hélène nom d'usage : FAVANT devient administrateur.

Annonce N°812
NOJO : BXC112080031001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
1105 avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes

Annonce N°1202
NOJO : BXB11077003126N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CITEAU Jean-Michel nom d'usage : CITEAU n'est plus administrateur.
PAILHES Sébastien Patrick Nicolas nom d'usage : PAILHES devient administrateur.

Annonce N°2603
NOJO : BXC10231012083U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Sigle : AN
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
1105 avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes

Annonce N°1182
NOJO : BXB10026003201P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président du conseil d'administration, nouvelle identité : ALLET Claude Georges Rene nom d'usage : ALLET Claude.
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur, nouvelle identité : ALLET Claude Georges Rene nom d'usage : ALLET Claude.
LE LANDAIS François Jean-Marie nom d'usage : LE LANDAIS François n'est plus administrateur.
ROUSSEAU Anne Emmanuelle nom d'usage : ROUSSEAU Anne n'est plus administrateur.
CITEAU Jean-Michel nom d'usage : CITEAU Jean-Michel devient administrateur.
PITRAS-VIDAL Bertrand Philippe nom d'usage : PITRAS-VIDAL Bertrand devient administrateur.

Annonce N°2094
NOJO : BXC08191022348M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
1105 avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes

Annonce N°285
NOJO : BXB08138002774Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SAUR sté par actions simplifiée : MIALON Christophe Désiré nom d'usage : MIALON n'est plus représentant permanent; JEANDEL Caroline Dominique nom d'usage : CATOIRE devient représentant permanent.
.

Annonce N°1263
NOJO : BXB083440042575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
BARTHELEMY Patrick nom d'usage : BARTHELEMY Patrick n'est plus administrateur.
.
CASADO Pierre nom d'usage : CASADO Pierre n'est plus administrateur.
.
BROUSSE Olivier nom d'usage : BROUSSE Olivier devient administrateur.
.
Sté par actions simplifiée SAUR devient administrateur représenté(e) par MIALON Christophe Désiré nom d'usage : MIALON.
.

Annonce N°3346
NOJO : BXC08194000264I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
1105 avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes

Annonce N°911
NOJO : BXB08150001491Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
CHORAIN Henri nom d'usage : CHORAIN Henri n'est plus administrateur.
GUYOT Richard Marie nom d'usage : GUYOT Richard devient administrateur.
.

Annonce N°1596
NOJO : BXB08061000508W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 391 350 568
Dénomination : B.R.L. EXPLOITATION
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
MARIEN Philippe André Robert nom d'usage : MARIEN Philippe n'est plus administrateur.
.
CASADO Pierre nom d'usage : CASADO Pierre devient administrateur.
.

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev2 : 36.00Z)

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev1 : 41.0Z)

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BORDAS Jean-Jacques
Né le 01/05/1963 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : BRL
Siren : 550200661
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 4001
30000 Nîmes
France

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Représentant permanent

Nom : MARSAL Fabrice Marie Jean Paul
Né le 12/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 94001
30001 Nimes Cedex 5
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Anne Emmanuelle
Né le 25/12/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 08
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Ehqo
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS - CYRIL GALLARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : THELY Carole
Né le 03/04/1976 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue PIERRE MENDES FRANCE
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BORDAS Jean-Jacques
Né le 01/05/1963 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : BRL
Siren : 550200661
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 4001
30000 Nîmes
France

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Représentant permanent

Nom : MARSAL Fabrice Marie Jean Paul
Né le 12/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 94001
30001 Nimes Cedex 5
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Anne Emmanuelle
Né le 25/12/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 08
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Ehqo
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS - CYRIL GALLARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : THELY Carole
Né le 03/04/1976 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue PIERRE MENDES FRANCE
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BORDAS Jean-Jacques
Né le 01/05/1963 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : BRL
Siren : 550200661
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 4001
30000 Nîmes
France

---

Représentant permanent

Nom : MARSAL Fabrice Marie Jean Paul
Né le 12/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 94001
30001 Nimes Cedex 5
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : FAVANT Marie-Hélène
Né le 01/03/1959 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Anne Emmanuelle
Né le 25/12/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 08
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : KAMIENNY Jacques
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Defense Cedec
2 Avenue Gambetta
Tour Ehqo
92066 Courbevoie
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BORDAS Jean-Jacques
Né le 01/05/1963 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : BRL
Siren : 550200661
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 4001
30000 Nîmes
France

---

Représentant permanent

Nom : MARSAL Fabrice Marie Jean Paul
Né le 12/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 94001
30001 Nimes Cedex 5
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : FAVANT Marie-Hélène
Né le 01/03/1959 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Anne Emmanuelle
Né le 25/12/1967 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 08
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : KAMIENNY Jacques
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Defense Cedec
2 Avenue Gambetta
Tour Ehqo
92066 Courbevoie
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Jean-François
Né le 24/06/1964 à Issoudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : BORDAS Jean-Jacques
Né le 01/05/1963 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : BRL
Siren : 550200661
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 4001
30000 Nîmes
France

---

Représentant permanent

Nom : MARSAL Fabrice Marie Jean Paul
Né le 12/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
BP 94001
30001 Nimes Cedex 5
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : FAVANT Marie-Hélène
Né le 01/03/1959 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : GELU Sandra Marie-Madeleine Marie-Claude
Né le 07/12/1974 à Pouancé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 08
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD OUEST
Siren : 512802588
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue Carmin
31676 Labege Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Personne Physique

Nom : KAMIENNY Jacques
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exalis-Paris la Defense
92075 Nanterre Cedex
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007046 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007046 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007046 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007046 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005065 déposé le 26/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005065 déposé le 26/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006831 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006832 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006832 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006831 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006832 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006832 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004270 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004270 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004270 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005497 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005497 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005497 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005444 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005444 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005444 déposé le 06/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000070 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000070 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000070 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000070 déposé le 06/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007088 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007088 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007088 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007088 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006132 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007077 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006132 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007077 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006132 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007077 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°006132 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007077 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001397 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001397 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001397 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001397 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005587 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005587 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005587 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005587 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000437 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007810 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007810 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007810 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007810 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002065 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002065 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002065 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002065 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000343 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000343 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000343 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000343 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003467 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003467 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003467 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003467 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000323 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000323 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000323 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000323 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°007470 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003319 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003319 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003319 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003319 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°008151 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°008151 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°008151 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°008151 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002948 déposé le 23/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002948 déposé le 23/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002948 déposé le 23/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002948 déposé le 23/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005320 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005320 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005320 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005320 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003377 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005273 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005273 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005273 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005273 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005272 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005272 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005272 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005272 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000878 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000878 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000878 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000878 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004164 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004164 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004164 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004164 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003580 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003580 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003580 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003580 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003639 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002685 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002685 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002685 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002685 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005927 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005927 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005927 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005927 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004951 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004951 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004951 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004951 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001671 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001671 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001671 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001671 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001772 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001772 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001772 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001772 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003763 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003763 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003763 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003763 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003477 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003477 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003477 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003477 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000237 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000237 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000237 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000237 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003382 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004680 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003382 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004680 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003382 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004680 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003382 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°004680 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002550 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002550 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002550 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002550 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002549 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003381 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002549 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003381 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002549 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003381 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002549 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003381 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001951 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001951 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001951 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001951 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002421 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002421 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002421 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002421 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000573 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000573 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000573 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000573 déposé le 13/02/1995
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002990 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002990 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002990 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002990 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003017 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003018 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003018 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003018 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003018 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002021 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002021 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002021 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°001889 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002021 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003016 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°000241 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°002422 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°003157 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Dépôt : N°005925 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Siège

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement principal

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Dans les domaines de la distribution d'eau potable de l'irrigation et plus généralement de l'hydraulique, l'exploitation de l'ensemble des concessions octroyées par l'Etat, les conseils généraux ....
Origine du fonds : Divers
PPOR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Station De Pompage
Aristide Dumont Dite Pichegu, Cd38
30127 Bellegarde
France
Nom commercial : BRL EXPLOITATION
Enseigne : BRL EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/1993
Activité : Exploitation d'ouvrages de production d'eau: barrages, canaux, stations de pompages, stations de traitement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rond Point de l'Aeropole
30128 Garons
France
Nom commercial : BRL EXPLOITATION
Enseigne : BRL EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Exploitation d'ouvrages de distribution d'eau ( conduites sous pressions) , clientèle, gestion technique, magasin et vente de matériel d'irrigation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Siège

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement principal

Adresse :
1105 Avenue Président Pierre Mendès-France
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Dans les domaines de la distribution d'eau potable de l'irrigation et plus généralement de l'hydraulique, l'exploitation de l'ensemble des concessions octroyées par l'Etat, les conseils généraux ....
Origine du fonds : Divers
PPOR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Station De Pompage
Aristide Dumont Dite Pichegu, Cd38
30127 Bellegarde
France
Nom commercial : BRL EXPLOITATION
Enseigne : BRL EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/1993
Activité : Exploitation d'ouvrages de production d'eau: barrages, canaux, stations de pompages, stations de traitement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1993B00493
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rond Point de l'Aeropole
30128 Garons
France
Nom commercial : BRL EXPLOITATION
Enseigne : BRL EXPLOITATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Exploitation d'ouvrages de distribution d'eau ( conduites sous pressions) , clientèle, gestion technique, magasin et vente de matériel d'irrigation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe