NOMEN FRANCE - PARIS 8

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/03/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34792884800030 / Siren : 347928848 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 14 347928848

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/06/2014

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises

Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.

82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19

Coordonnées de l'établissement :
NOMEN FRANCE

Adresse :
102 Rue DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS 8

Historique de l'établissement :

31/07/2012 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

25/12/2001 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/07/2012 : Préccession

Successeur : NOMEN INTERNATIONAL

30/03/2001 : Succession

Prédécesseur : NOMEN FRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/08/1988

Dénomination : NOMEN FRANCE

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NOMEN FRANCE - Paris (fermé)NOMEN FRANCE - Paris (fermé)NOMEN FRANCE - Paris (fermé)

Marques françaises :

26/04/2012 : KEDGE

N° national/d'enregistrement : 3916219
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ; prospections (marketing) dans le domaine commercial et des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web ; consultations professionnelles dans le domaine commercial et des affaires ; essais de matériaux dans le domaine commercial et des affaires.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 587646
Date de demande : 05/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 598170
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : CCI MARSEILLE PROVENCE + CCI DE BORDEAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

26/04/2012 : SWEN

N° national/d'enregistrement : 3916224
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 646068
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

26/04/2012 : OCTANS

N° national/d'enregistrement : 3916226
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 646069
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

26/04/2012 : QUEO

N° national/d'enregistrement : 3916227
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux, dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 646070
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

26/04/2012 : SWEN

N° national/d'enregistrement : 3916224
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

26/04/2012 : OCTANS

N° national/d'enregistrement : 3916226
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

26/04/2012 : QUEO

N° national/d'enregistrement : 3916227
Date de dépôt : 26/04/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux, dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

13/04/2012 : MELIOREM

N° national/d'enregistrement : 3912763
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir des travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 595744
Date de demande : 27/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

13/04/2012 : MELIOREM

N° national/d'enregistrement : 3912763
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir des travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

06/04/2012 : KLESIA

N° national/d'enregistrement : 3911469
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I.,
Adresse :
15 rue de Laborde
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 587900
Date de demande : 24/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651898
Date de demande : 27/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819383
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : GIE KLESIA ADP, Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 752610147
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 819384
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : GIE KLESIA ADP, Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 752610147
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 853522
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : GIDE LOYRETTE NOUEL A.A.R.P.I.,
Adresse :
15 rue de Laborde
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : KLESIA

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA

Bénéficiare 1 : GIE KLESIA ADP, Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 752610147
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : EKKIO

N° national/d'enregistrement : 3911479
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 596736
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604762
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : EKKIO CAPITAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : OSMELIO

N° national/d'enregistrement : 3911482
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : KLESIA

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA

Bénéficiare 1 : GIE KLESIA ADP, Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 752610147
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

06/04/2012 : OSMELIO

N° national/d'enregistrement : 3911482
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; épargne ; placement de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurance sur la vie ; courtage en assurance ; souscription d'assurance, services d'assurance crédit, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, informations d'affaires financières et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, émission et traitement de chèques emploi service, émission et traitement de chèques domicile liberté ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide ménagère, à savoir travaux de ménage (lavage et repassage du linge, entretien de la maison, nettoyage des vitres), assistance informatique à savoir installation de l'ordinateur, dépannage, petits travaux de bricolage à savoir petits travaux de peinture, petits travaux de plomberie, petits travaux d'électricité, petites installations domestiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs en matière de transport, livraison de repas ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de soutien scolaire (éducation) et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; préparation de repas à domicile ; promenade d'animaux à domicile ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins infirmiers à domicile, assistance médicale ; travaux de jardinage ; soins d'hygiène et de beauté à domicile ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance juridique (conseil, information, rédaction d'actes), garde d'enfant à domicile, gardiennage d'animaux à domicile, personne de compagnie.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

08/03/2012 : NAVARCH

N° national/d'enregistrement : 3903556
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

08/03/2012 : ERAMEN

N° national/d'enregistrement : 3903557
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

08/03/2012 : NAVARCH

N° national/d'enregistrement : 3903556
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

08/03/2012 : ERAMEN

N° national/d'enregistrement : 3903557
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

01/03/2012 : ISHANGO

N° national/d'enregistrement : 3901824
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717140
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : EXPERTISE CONSOLIDATION ET CONSEILS OPERATIONNELS

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : FOREMAST

N° national/d'enregistrement : 3901825
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : ISHANGO

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : EXPERTISE CONSOLIDATION ET CONSEILS OPERATIONNELS

01/03/2012 : ISHANGO

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : EXPERTISE CONSOLIDATION ET CONSEILS OPERATIONNELS

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848011
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : ISHANGO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 811512177
Adresse :
37 RUE D'AMSTERDAM
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : FOREMAST

N° national/d'enregistrement : 3901825
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

15/02/2012 : MIROVA

N° national/d'enregistrement : 3897500
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577688
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 581009
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Bénéficiare 1 : NATIXIS ASSET MANAGEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 636593
Date de demande : 26/11/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Bénéficiare 1 : MIROVA ENVIRONMENT AND INFRASTRUCTURE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 636594
Date de demande : 26/11/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Bénéficiare 1 : MIROVA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

15/02/2012 : ARTEGON

N° national/d'enregistrement : 3897501
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité commerciale, services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 588885
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

15/02/2012 : SEEYOND

N° national/d'enregistrement : 3897507
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : NATIXIS ASSET MANAGEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734939
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : SEEYOND

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

15/02/2012 : SENSQUARE

N° national/d'enregistrement : 3897508
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

15/02/2012 : FLEETANGLE

N° national/d'enregistrement : 3897509
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

15/02/2012 : STREVOLIS

N° national/d'enregistrement : 3897511
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Société d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

15/02/2012 : ARTEGON

N° national/d'enregistrement : 3897501
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité commerciale, services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

15/02/2012 : SEEYOND

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et recherches de marchés ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication ; établissement de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de comptes ; prévisions économiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier) ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques, banque directe [home-banking], informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : NATIXIS ASSET MANAGEMENT

Bénéficiare 1 : SEEYOND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

20/01/2012 : L'INNOVATION PAR NATURE

N° national/d'enregistrement : 3890594
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical , insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d' avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce, commerce de matières premières agricoles, commerce de produits agricoles semi finis, commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d' animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 570798
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573792
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

20/01/2012 : INNOVATION BY NATURE

N° national/d'enregistrement : 3890596
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical , insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d' avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce, commerce de matières premières agricoles, commerce de produits agricoles semi finis, commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d' animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

20/01/2012 : INNOVATION BY NATURE

N° national/d'enregistrement : 3890596
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical , insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d' avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce, commerce de matières premières agricoles, commerce de produits agricoles semi finis, commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d' animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

01/12/2011 : VIVELIA

N° national/d'enregistrement : 3878429
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; remorquage ; location de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; transformation de produits agricoles ; abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, pressurage de fruits, raffinage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; arpentage, contrôle de qualité, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches en cosmétologie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 572375
Date de demande : 26/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, pour la fabrication de matériaux de construction, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales. Classe 35 : Négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs. Classe 36 : Caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Classe 38 : Agences de presse. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; remorquage ; location de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales. Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; transformation de produits agricoles ; abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, pressurage de fruits, raffinage. Classe 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition. Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; arpentage, contrôle de qualité, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches en cosmétologie. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 614573
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

01/12/2011 : VERTELIA

N° national/d'enregistrement : 3878436
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir sciage, couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaïque, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

21/11/2011 : UMATERRA

N° national/d'enregistrement : 3875628
Date de dépôt : 21/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce, commerce de matières premières agricoles, commerce de produits agricoles semi finis, commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 570079
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe 5 : Désinfectants ; fongicides.

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 599102
Date de demande : 16/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

21/11/2011 : UMATERRA

N° national/d'enregistrement : 3875628
Date de dépôt : 21/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce, commerce de matières premières agricoles, commerce de produits agricoles semi finis, commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe 5 : Désinfectants ; fongicides.

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : VIVEREN

N° national/d'enregistrement : 3875081
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété
Référence associée à l'événement : 659013
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Bénéficiare 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

18/11/2011 : ORIGEAL

N° national/d'enregistrement : 3875064
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580771
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580772
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

18/11/2011 : ARCEVIA

N° national/d'enregistrement : 3875067
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits phytosanitaires, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, désherbants, produits pour la destruction des herbes, graisse à traire. Produits pour détruire les limaces, produits pour la destruction des végétaux, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché. Gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580723
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580754
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

18/11/2011 : ARVESCIA

N° national/d'enregistrement : 3875072
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, proteine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580743
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580755
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

18/11/2011 : VERNOVO

N° national/d'enregistrement : 3875077
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagement paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : VIVEREN

N° national/d'enregistrement : 3875081
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 756099
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : AGMF Prévoyance, Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social (MNH)

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

18/11/2011 : ORIGEAL

N° national/d'enregistrement : 3875064
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : ARCEVIA

N° national/d'enregistrement : 3875067
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits phytosanitaires, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, désherbants, produits pour la destruction des herbes, graisse à traire. Produits pour détruire les limaces, produits pour la destruction des végétaux, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché. Gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : ARVESCIA

N° national/d'enregistrement : 3875072
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, proteine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : VERNOVO

N° national/d'enregistrement : 3875077
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagement paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : VIVEREN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : AGMF Prévoyance, Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social (MNH)

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

18/11/2011 : VIVESTIA

N° national/d'enregistrement : 3875084
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 836600
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

18/11/2011 : VIVEREN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : AGMF Prévoyance, Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social (MNH)

18/11/2011 : VIVESTIA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières premières agricoles, sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 836600
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

04/11/2011 : VIVESCIA

N° national/d'enregistrement : 3871813
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à bruler ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, maltose, semoule ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, herbes à fumer ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, établissement de statistiques, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, commerce (vente de gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, affermage de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de dépêches ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales, adduction d'eau, affrètement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; panification ; boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, maïserie, glucoserie, amidonerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; production de bio énergies ; méthanisation, production d'énergie photovoltaique, production d'énergie éolienne ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière, abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, désodorisation de l'air, traitement de l'eau, pressurage de fruits, raffinage, recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art, analyse chimique, arpentage, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens, salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

09/09/2011 : TERYDRO

N° national/d'enregistrement : 3857777
Date de dépôt : 09/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations ; services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau ; services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues ; services de rénovation des stations de pompage ; services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau ; installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ; construction d'édifices et de bâtiments ; travaux de plomberie et travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation) ; services de forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement ; service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage, conditionnement de produits, emmagasinage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage de productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ; services d'adduction et de distribution d'eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; distribution d'eau ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; services de traitement des déchets, en particulier des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour produire de l'énergie, des combustibles, des amendements pour le sol ; transformation des produits issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour fertiliser les sols ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques, (travaux d'ingénieurs), expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et scientifiques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; réalisation d'études, de bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de distribution d'eau (travaux d'ingénieurs) ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture ; informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction d'animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 575687
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

09/09/2011 : ONOVA

N° national/d'enregistrement : 3857782
Date de dépôt : 09/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires) ; amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations ; services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau ; services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues ; services de rénovation des stations de pompage ; services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau ; installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ; construction d'édifices et de bâtiments ; services d'étanchéité (construction) ; travaux de plomberie et travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation) ; services de forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement ; service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ; informations techniques en matière de réparation de matériel agricole.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage, conditionnement de produits, emmagasinage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage de productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ; services d'adduction et de distribution d'eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; distribution d'eau ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; services de traitement des déchets, en particulier des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour produire de l'énergie, des combustibles, des amendements pour le sol ; transformation des produits issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour fertiliser les sols ; informations techniques en matière de transformation de produits agricoles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques, (travaux d'ingénieurs), expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et scientifiques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; réalisation d'études, de bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de distribution d'eau (travaux d'ingénieurs) ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture ; informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction d'animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573793
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : ONOVA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

09/09/2011 : TERYDRO

N° national/d'enregistrement : 3857777
Date de dépôt : 09/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations ; services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau ; services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues ; services de rénovation des stations de pompage ; services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau ; installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ; construction d'édifices et de bâtiments ; travaux de plomberie et travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation) ; services de forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement ; service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage, conditionnement de produits, emmagasinage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage de productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ; services d'adduction et de distribution d'eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; distribution d'eau ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; services de traitement des déchets, en particulier des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour produire de l'énergie, des combustibles, des amendements pour le sol ; transformation des produits issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour fertiliser les sols ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques, (travaux d'ingénieurs), expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et scientifiques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; réalisation d'études, de bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de distribution d'eau (travaux d'ingénieurs) ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture ; informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction d'animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

09/09/2011 : ONOVA

N° national/d'enregistrement : 3857782
Date de dépôt : 09/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires) ; amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations ; services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau ; services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues ; services de rénovation des stations de pompage ; services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau ; installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ; construction d'édifices et de bâtiments ; services d'étanchéité (construction) ; travaux de plomberie et travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation) ; services de forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement ; service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ; informations techniques en matière de réparation de matériel agricole.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage, conditionnement de produits, emmagasinage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage de productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ; services d'adduction et de distribution d'eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; distribution d'eau ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; services de traitement des déchets, en particulier des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour produire de l'énergie, des combustibles, des amendements pour le sol ; transformation des produits issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour fertiliser les sols ; informations techniques en matière de transformation de produits agricoles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques, (travaux d'ingénieurs), expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations techniques et scientifiques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoires à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; réalisation d'études, de bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de distribution d'eau (travaux d'ingénieurs) ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture ; informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction d'animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ONOVA

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

15/10/2010 : ADDESTIA

N° national/d'enregistrement : 3774790
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion (publicité) de biens immobiliers ; assistance administrative en matière immobilière et pour fonds de commerce, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative d'hôtels ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; promotion (financement) de biens immobiliers ; agence immobilière, agence de gestion locative ; location, gérance et administration de biens immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise, assistance financière en matière immobilière et pour fonds de commerce ; location d'appartements, location de bureaux [immobilier], de fonds de commerces ; transactions immobilières. Investissement de capitaux, opérations et transactions financières, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], location d'appartements, crédit – bail, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières des coûts de réparation, estimations immobilières, gérance d'immeubles, recouvrement de loyers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (construction) de biens immobiliers ; construction, réparation et entretien de biens immobiliers ; opérations immobilières locatives sociales par la restructuration ou la réhabilitation du patrimoine existant et la constitution de nouveaux patrimoines locatifs, constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation et d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de commerces. Construction, entretien et rénovation de bâtiments divers, ouvrages d'art, travaux publics. Asphaltage, construction, démolition de constructions, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, installation de portes et de fenêtres, maçonnerie, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surface extérieure], pose de briques [maçonnerie], réalisation de revêtements routiers, supervision [direction] de travaux de construction, travaux de couverture de toits, services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; démolition et réhabilitation (réparation) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation (nettoyage et reconstruction), de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; installation de canalisation d'eau ; construction de routes, déparasitage d'installations électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surface extérieure], entretien de piscines, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, nettoyage de bâtiments [ménage], ramonage de cheminées ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de garages, de places de stationnement pour véhicules, déménagement, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, adduction d'eau, transport et décharge d'ordures ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conception de biens immobiliers, établissement de plans pour la construction ; expertise, assistance et évaluation techniques en matière immobilière, maîtrise d'oeuvre de programmes de réhabilitation et de construction immobilières. Réhabilitation (aménagement par des architectes) de constructions, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises géologiques, levés de terrain.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

15/10/2010 : ELIOGE

N° national/d'enregistrement : 3774785
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion (publicité) de biens immobiliers ; assistance administrative en matière immobilière et pour fonds de commerce, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative d'hôtels,
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; promotion (financement) de biens immobiliers ; agence immobilière, agence de gestion locative ; location, gérance et administration de biens immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise, assistance financière en matière immobilière et pour fonds de commerce ; location d'appartements, location de bureaux [immobilier], de fonds de commerces ; transactions immobilières. Investissement de capitaux, opérations et transactions financières, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], location d'appartements, crédit-bail, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières des coûts de réparation, estimations immobilières, gérance d'immeubles, recouvrement de loyers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (construction) de biens immobiliers ; construction, réparation et entretien de biens immobiliers ; opérations immobilières locatives sociales par la restructuration ou la réhabilitation du patrimoine existant et la constitution de nouveaux patrimoines locatifs, constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation et d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de commerces. Construction, entretien et rénovation de bâtiments divers, ouvrages d'art, travaux publics. Asphaltage, construction, démolition de constructions, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, installation de portes et de fenêtres, maçonnerie, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surface extérieure], pose de briques [maçonnerie], réalisation de revêtements routiers, supervision [direction] de travaux de construction, travaux de couverture de toits, services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; démolition et réhabilitation (réparation) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation (nettoyage et reconstruction), de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes, déparasitage d'installations électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surface extérieure], entretien de piscines, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, nettoyage de bâtiments [ménage], ramonage de cheminées ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de garages, de places de stationnement pour véhicules, déménagement, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, adduction d'eau, transport et décharge d'ordures ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conception de biens immobiliers, établissement de plans pour la construction ; expertise, assistance et évaluation techniques en matière immobilière, maîtrise d'oeuvre de programmes de réhabilitation et de construction immobilières. Réhabilitation (aménagement par des architectes) de constructions, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises géologiques, levés de terrain.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 561563
Date de demande : 09/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598169
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

07/05/2010 : TUTTI FAMILI

N° national/d'enregistrement : 3736711
Date de dépôt : 07/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureau de placement, recrutement de personnel, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, services a la personne à savoir assistance administrative ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ménage, repassage, blanchissage du linge, pressage à vapeur de vêtements, raccommodage, blanchisserie, entretien de piscines, lavage du linge, lessivage, location de machines à nettoyer, nettoyage à sec, nettoyage de bâtiments [ménage], nettoyage de fenêtres, nettoyage d'habits, pose de papiers peints, travaux de peinture, travaux de plomberie, ramonage de cheminées, services a la personne a savoir entretien de la maison, travaux ménagers à savoir repassage, nettoyage de fenêtres et lavage de linge ; jardinage, bricolage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, exploitation de publications électroniques en ligne, soutien scolaire et cours à domicile ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation des repas à domicile, pensions pour animaux, services de traiteurs, crèches d'enfants, cantines, maisons de retraite pour personnes âgées, restauration [repas] ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale aux personnes âgées, assistance médicale aux personnes handicapées ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, crèches, garde d'enfants à domicile, garde d'enfants et accompagnement d'enfants, garde et accompagnement de personnes âgées et de personnes handicapées ; gardiennage de locaux, garde malade, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, services à la personne à savoir, gardiennage et surveillance temporaire.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

16/11/2009 : ADUNA

N° national/d'enregistrement : 3691130
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; abonnement à des journaux, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, études et recherche de marchés, sondage d'opinion, informations statistiques, promotion des ventes pour des tiers, vérification de comptes, services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurances. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance sur la vie ; assurances décès ; assurances retraite ; conseils et gestion des contrats en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; garanties complémentaires santé ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions de contrats d'assurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; agences de change ; agences de crédit ; gérance de portefeuilles ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; agences immobilières ; expertises immobilières ; services de banque ; services de gestion des comptes bancaires, des comptes d'épargne et des moyens de paiement ; services de financement ; épargne ; fonds communs de placement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts a la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication notamment dans le domaine de l'informatique, la formation, la communication par Internet dans le domaine de l'assurance, de la santé, de la sécurité des biens et des personnes ; édition de textes sur Internet ; édition du contenu textuel de conférences sur Internet ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

16/11/2009 : ALTERVIA

N° national/d'enregistrement : 3691147
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondage d'opinion, informations statistiques, services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurances. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance sur la vie ; assurances décès ; assurances retraite ; conseils et gestion des contrats en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; garanties complémentaires santé ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions de contrats d'assurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; agences de change ; agences de crédit ; gérance de portefeuilles ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; agences immobilières ; expertises immobilières ; services de banque ; services de gestion des comptes bancaires, des comptes d'épargne et des moyens de paiement ; services de financement ; épargne ; fonds communs de placement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts a la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 523355
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : SFEREN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 531716
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716629
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : SFEREN Réparation

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

16/11/2009 : ALTERVIA

N° national/d'enregistrement : 3691147
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondage d'opinion, informations statistiques, services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurances. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance sur la vie ; assurances décès ; assurances retraite ; conseils et gestion des contrats en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; garanties complémentaires santé ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions de contrats d'assurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; agences de change ; agences de crédit ; gérance de portefeuilles ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; agences immobilières ; expertises immobilières ; services de banque ; services de gestion des comptes bancaires, des comptes d'épargne et des moyens de paiement ; services de financement ; épargne ; fonds communs de placement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts a la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SFEREN

Bénéficiare 1 : SFEREN Réparation

16/11/2009 : SFEREN

N° national/d'enregistrement : 3691154
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; abonnement à des journaux, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, études et recherche de marchés, sondage d'opinion, informations statistiques, promotion des ventes pour des tiers, vérification de comptes, services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurances. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance sur la vie ; assurances décès ; assurances retraite ; conseils et gestion des contrats en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; garanties complémentaires santé ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions de contrats d'assurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; agences de change ; agences de crédit ; gérance de portefeuilles ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; agences immobilières ; expertises immobilières ; services de banque ; services de gestion des comptes bancaires, des comptes d'épargne et des moyens de paiement ; services de financement ; épargne ; fonds communs de placement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts a la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication notamment dans le domaine de l'informatique, la formation, la communication par Internet dans le domaine de l'assurance, de la santé, de la sécurité des biens et des personnes ; édition de textes sur Internet ; édition du contenu textuel de conférences sur Internet ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SFEREN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716629
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : SFEREN Réparation

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

29/10/2009 : L'ESPRIT JARDILAND

N° national/d'enregistrement : 3687680
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels).
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savonnettes ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage, démaquillage ; savons désodorisants ; eaux de senteurs ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; huiles pour la parfumerie ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; musc ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques pour les soins de la peaux pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; huile de rose ; sels pour le bain ; shampoings.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; mèches de lampes pour l'éclairage ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; bougies (éclairage) ; chandelles ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles et graisses industrielles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; mèches de lampes ; lubrifiants ; paraffine ; veilleuses (bougies).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuse à gazon à moteur.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tondeuses à gazon à main.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte-abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; hottes d'aération ; appareils à air chaud ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; bains à remous ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; cabines de douches ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-eau ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils de conditionnement d'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; congélateur.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cache-pots en papier ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; figurines (statuettes) en papier mâché ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; revues ; nappes et serviettes en papier ; papier à lettres ; cartes, carnets ; stylos ; tableaux noirs.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux d'arrosage.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes ; cannes de parapluies ; cartables ; colliers de chiens ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; cuir ; imitations de cuir ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; étuis pour clés (maroquinerie) ; fourrures (peaux d'animaux) ; habits pour animaux ; malles ; mallettes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises, fouets et sellerie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; salons de jardins ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ou succédanés de toutes ces matières ; niches pour animaux d'intérieur ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois ; en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles ; garnitures de fenêtres ; garnitures de lits ; garnitures de portes ; glaces (miroirs) ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; manches d'outils non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux).
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons ; crochets ; œillets ; épingles ; aiguilles ; boîtes à couture ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; perruques ; pinces à cheveux (barrettes) ; postiches (cheveux) ; serre-tête.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; huiles comestible.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; substances alimentaires pour les animaux.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops pour boissons ; boissons de fleurs sans alcool ; jus de fleurs sans alcool ; extraits de fleurs sans alcool ; boissons non-alcooliques ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; eaux ; eaux gazeuses ; eaux minérales ; jus végétaux ; limonades ; sirops pour limonade ; nectars de fleurs ; sodas.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, organisation et conduite de concours à buts de divertissement ou d'éducation, conférences, séminaires, congrès, organisation et conduite d'expositions à buts éducatifs ou culturels, de spectacles ; divertissements ; services de jeux proposés en ligne ; dressage d'animaux ; cours par correspondance ; éducation ; enseignement ; formation pratique ; production de films ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires ; parcs d'attraction ; exploitation de jardins zoologiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques, notamment analyses de terre.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52, rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 522883
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : JARDILAND

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 542116
Date de demande : 07/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 618448
Date de demande : 07/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 757330
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

30/09/2009 : BARO'METROPOLE notre territoire à la loupe

N° national/d'enregistrement : 3679956
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : RENNES METROPOLE, EPCI
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
HOTEL DE RENNES METROPOLE 4, avenue Henri Fréville CS 20723
35207 RENNES Cédex 2
FR

Mandataire 1 : RENNES METROPOLE
Adresse :
4, avenue Henri Fréville CS 20723
35207 RENNES Cédex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766440
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

08/07/2009 : DEFACTO

N° national/d'enregistrement : 3663105
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative d'un quartier d'affaires ; services de conseils administratifs liés à l'aménagement et à l'exploitation d'un quartier d'affaires ; aide à l'exploitation et à la direction d'un quartier d'affaires ; services de promotion liés à l'exploitation d'un quartier d'affaires. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes financières et immobilières liées à la réalisation d'opérations d'aménagement du territoire d'un quartier d'affaires ; gestion économique, financière et immobilière d'un quartier d'affaires. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'urbanisme à savoir services d'aménagement, d'équipement et d'entretien de terrains liés à l'exploitation d'un quartier d'affaires. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de divertissements et d'animations liés à l'exploitation d'un quartier d'affaires. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse prospective et d'exploitation des travaux d'urbanisme nécessaires à l'exploitation d'un quartier d'affaires ; étude de projets techniques et travaux d'ingénieurs liés à la gestion et à l'exploitation d'un quartier d'affaires.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 347928848

Mandataire 1 : LEGIMARK
Adresse :
102 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526477
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION DU QUARTIER D'AFFAIRES DE LA DEFE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

23/06/2009 : BLEU FUSHIA

N° national/d'enregistrement : 3659516
Date de dépôt : 23/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

23/06/2009 : VERT FUSHIA

N° national/d'enregistrement : 3659517
Date de dépôt : 23/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

04/06/2009 : AMUNDI

N° national/d'enregistrement : 3654657
Date de dépôt : 04/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations et informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; banque directe ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508937
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT (CAAM)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 527727
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : AMUNDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 683849
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : AMUNDI ASSET MANAGEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

04/06/2009 : AMVIEW

N° national/d'enregistrement : 3654655
Date de dépôt : 04/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations et informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; banque directe ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

04/06/2009 : AMWINGS

N° national/d'enregistrement : 3654656
Date de dépôt : 04/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations et informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; banque directe ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

04/06/2009 : AMUNDI

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations et informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; constitution et placement de capitaux, épargne ; banque directe ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financier.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT (CAAM)

Bénéficiare 1 : AMUNDI

Bénéficiare 1 : AMUNDI ASSET MANAGEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 751619
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Bénéficiare 1 : AMUNDI ASSET MANAGEMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

28/05/2009 : UN NID SOUS LES ROSES

N° national/d'enregistrement : 3653504
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

28/05/2009 : ROSE FUSHIA

N° national/d'enregistrement : 3653505
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

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Numéro de SIREN : 347928848
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102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

28/05/2009 : LUPIN & ROSALIE

N° national/d'enregistrement : 3653509
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

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102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

28/05/2009 : TERRE ADELIE

N° national/d'enregistrement : 3653510
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
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Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

28/05/2009 : PAR NATURE

N° national/d'enregistrement : 3653511
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

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04/05/2009 : MÂA

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Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

04/05/2009 : IKORY

N° national/d'enregistrement : 3648212
Date de dépôt : 04/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

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Numéro de SIREN : 347928848
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Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

04/05/2009 : ECOSIGN

N° national/d'enregistrement : 3648213
Date de dépôt : 04/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
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75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

04/05/2009 : ZEPRICE

N° national/d'enregistrement : 3648214
Date de dépôt : 04/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences (graines), de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs (services de jardiniers-paysagistes) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

14/10/2008 : PROAXIS

N° national/d'enregistrement : 3604777
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, additifs minéraux, adjuvants chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés aux matériaux de construction, produits pour la conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment, colles (apprêts), produits hydrocarbonés.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques en particulier pour le marquage (signalisation) des routes, des sols, des surfaces d'aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, ainsi que pour améliorer le freinage des deux-roues, voitures et la visibilité des piétons ; peintures liquides ou en poudre et vernis à base de résines ou de bitume au marquage (signalisation) de route et de sols colorants pour bitume.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la signalisation routière et le balisage de chantiers, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) d'analyse de données radar et d'assistance à la sécurité. Logiciels de gestion de panneaux d'informations routières et de remorques de signalisation lumineuse routière.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de signalisation lumineux, mécaniques ou électroniques, notamment panneaux à messages variables (affichage fixe, clignotant ou alterné) de signalisation lumineuse ou d'information routière, feux de signalisation tricolores, feux de signalisation clignotants ou flash, caissons lumineux, rampes lumineuses, balises lumineuses, bornes et bordures routières lumineuses ou mécaniques de sécurité, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, écrans fluorescents, cloches de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs. Appareils et installations d'éclairage, appareils d'éclairage et équipements lumineux pour véhicules.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; feuilles, plaques, bandes, rouleaux en matières plastiques mi-ouvrés destinés au sol en vue de faciliter la circulation sur le surface des routes, aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ; bandes adhésives (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) destinées aux signalisations au sol. Feuilles, plaques, bandes et rouleaux en matières artificielles et granulés de verre pour le marquage (signalisation) des routes, des sols, des surfaces d'aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines de matériaux de construction ; recherches en mécanique dans les domaines de matériaux de constructions ; recherches techniques dans les domaines de matériaux de constructions ; établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; forages destinés à la stabilisation des terrains pour la construction d'édifices ou de structures (routes, voies de circulation) ; essai de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des matériaux de construction effectués en laboratoire ; dessin industriel ; conseils en construction ; consultations professionnelles concernant les travaux publics et la construction de routes ; conception, étude (travaux d'ingénieurs) de tous travaux publics et privés, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics.

Déposant 1 : NOMEN FRANCE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 347928848

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 495664
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : Barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogue ; glissières de sécurité métalliques pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogue ; éléments métalliques (attaches) de barrières et d'ouvrages de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surface de roulement et de circulation analogue.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux, produits et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics.Classe 20 : Eléments non métalliques (attaches) de barrières et d'ouvrages de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surface de roulement et de circulation analogue.Classe 37 : Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation, de terrassement, de canalisations et de tous travaux publics.

Bénéficiare 1 : NOMEN INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Publications au Bodacc :

04/10/2012 : Radiation

Annonce N°1682
NOJO : BXB12271002202D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12220
NOJO : BXC12178014669M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/07/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1370
NOJO : BXA12178001665N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société absorbante: NOMEN INTERNATIONAL SAS 102 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris capital : 300 000 EUR 333 344 687 RCS Paris L'évaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 704 273 EUR passif : 347 083 EUR Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des parts sociales émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et il na été établi aucun rapport déchange. Le montant prévu de la prime de fusion pour la société absorbante : 349 190 EUR La date du projet commun de fusion : 22 juin 2012 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: le 22 juin 2012 et dépôt effectué pour chacune des sociétés participantes au RCS de Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE société absorbée
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 8000 EUR

02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8904
NOJO : BXC11200001116E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : BXC08226012284Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 rue du Fbg Saint Honore
75008 Paris

21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5789
NOJO : BXC08225005350N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 347 928 848
Dénomination : NOMEN FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 rue du Fbg Saint Honore
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

31/07/2012 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : NOMEN FRANCE

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)

25/01/1993 : état administratif, catégorie juridique, code NIC