TF1 BUSINESS SOLUTIONS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. BOULOGNE-BILLANCOURT
  4. TF1 BUSINESS SOLUTIONS
TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Dernière mise à jour : 08/06/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33415081000045 / Siren : 334150810 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 25 334150810
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.2 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20Z : Enregistrement sonore et édition musicale
Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l’activité de production de matrices au sein d’une même unité. Si ce n’est pas le cas, l’unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.

Cette sous-classe inclut également les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d’émissions de radio enregistrées.

Cette sous-classe comprend les activités d’édition musicale, c’est-à-dire les activités d’exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d’autorisation et d’utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d’autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de livres musicaux et de partitions

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
- la production d’émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z) Produits associés : 59.20.11, 59.20.12, 59.20.13, 59.20.21, 59.20.22, 59.20.31, 59.20.32, 59.20.33, 59.20.34, 59.20.35, 59.20.36, 59.20.40
Coordonnées de l'établissement :
TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Adresse :
1 Quai DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Historique de l'établissement :
08/06/2009 : activité principale
Activité principale : Enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59.20Z)
01/04/2009 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Reproduction d'enregistrements (NAFRev2 : 18.20Z)
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/1993 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2015 : Succession
Prédécesseur : TF1 STUDIO EDITIONS
01/06/1993 : Préccession
Successeur : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Continuité économique
01/04/2009 : Succession
Prédécesseur : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
05/10/2023 : ACCORD TF1 BUSINESS SOLUTIONS RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060650
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 05/10/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Siret : 33415081000045
Code APE : 5920Z
Secteur : Enregistrement sonore et édition musicale

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/11/1985
Dénomination : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Activité principale : Enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Boulogne-Billancourt (siège)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Boulogne-Billancourt (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Cestas (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Boulogne-BillancourtTF1 BUSINESS SOLUTIONS - Boulogne-Billancourt (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Cestas (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Issy-les-Moulineaux (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Boulogne-Billancourt (fermé)TF1 BUSINESS SOLUTIONS - Paris (fermé)
Marques françaises :
25/11/2021 : zoocare
N° national/d'enregistrement : 4820482
Date de dépôt : 25/11/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique, télévisée; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet; publication de textes et/ou d'images publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; courrier publicitaire; gestion des affaires commerciales; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; gestion de fichiers informatiques; services de promotion des ventes pour des tiers; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire; décoration de vitrines; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle; administration commerciale ; services de vente au détail de produits destinés aux animaux, à savoir préparations et substances médicales à usage vétérinaire, préparations et substances hygiéniques pour animaux, aliments pour animaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières; affaires monétaires; services monétaires en ligne; services de paiement de factures en ligne; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués; émission de bons de valeur sous forme de chèques-cadeaux et bons-cadeaux; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés; services d’assurances; recouvrement de loyers; recouvrement de créances; agences de crédit, agences de change; analyse financière; émission de bons de valeur, cautions (garanties); estimations financières (assurance, banque, immobilier); constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques; gérance de portefeuille; prêts sur gage; services de crédit; affacturage; service de financement; transactions financières; consultations en matière d’assurance ; conseil et informations en matière d’assurances ; courtage en assurances ; services de financement; placement de fonds; prêts financiers; avance de fonds ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux; services vétérinaires; services d'assistance médicale; services de santé; services hospitaliers; mise à disposition d'informations en matière de services vétérinaires Soins d’hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage pour animaux ; pension médicalisée pour animaux ; location d’instruments et matériels vétérinaires ; élevage d’animaux ; services d’informations et de conseils en relation avec les soins vétérinaires; services de mise en relation avec des structures médicales vétérinaires; services d’organisation et de réservation de consultations vétérinaires; services d’aide et d’assistance médicale aux propriétaires d’animaux.

Déposant 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 863936
Date de demande : 01/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Bénéficiare 2 : AXA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 722057460
Adresse :
sis 313 Terrasses de l'Arche
92727 NANTERRE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

29/10/2021 : ZOOCARE
N° national/d'enregistrement : 4812984
Date de dépôt : 29/10/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique, télévisée; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet; publication de textes et/ou d'images publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; courrier publicitaire; gestion des affaires commerciales; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; gestion de fichiers informatiques; services de promotion des ventes pour des tiers; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire; décoration de vitrines; Promotion des produits et des services de tiers via la distribution et la gestion de cartes de réduction en vue de fidéliser la clientèle ; administration commerciale ; services de vente au détail de produits destinés aux animaux, à savoir préparations et substances médicales à usage vétérinaire, préparations et substances hygiéniques pour animaux, aliments pour animaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières; affaires monétaires; services monétaires en ligne; services de paiement de factures en ligne; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués; émission de bons de valeur sous forme de chèques-cadeaux et bons-cadeaux; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire; émission de cartes de fidélité ; émission de bons d'achat de produits et services ayant pour support des chèques cadeaux et de cartes cadeaux prépayés; services d’assurances; recouvrement de loyers; recouvrement de créances; agences de crédit, Services d'agences en matière de change de devises ; analyse financière; émission de bons de valeur ; cautions (garanties); estimations financières (assurance, banque, immobilier); constitution et placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; investissement de capitaux ; parrainage financier ; services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques; gérance de portefeuille; prêts sur gage; services de crédit; affacturage; service de financement; transactions financières ; consultations en matière d’assurance ; conseil et informations en matière d’assurances ; courtage en assurances ; services de financement ; placement de fonds ; prêts financiers ; avance de fonds ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux; services vétérinaires; services d'assistance médicale; services de santé; services hospitaliers; mise à disposition d'informations en matière de services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage pour animaux ; pension médicalisée pour animaux ; location d’instruments et matériels vétérinaires ; élevage d’animaux ; services d’informations et de conseils en relation avec les soins vétérinaires ; services de mise en relation avec des structures médicales vétérinaires ; services d’organisation et de réservation de consultations vétérinaires ; services d’aide et d’assistance médicale aux propriétaires d’animaux à savoir assistance vétérinaire.

Déposant 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Madame CLOTILDE PIEDNOEL
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 863936
Date de demande : 01/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Bénéficiare 2 : AXA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 722057460
Adresse :
sis 313 Terrasses de l'Arche
92727 NANTERRE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

20/05/2021 : LES DOSSIERS DE CHRONIQUES CRIMINELLES
N° national/d'enregistrement : 4768474
Date de dépôt : 20/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : podcasts; podcasts téléchargeables; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); appareils de messagerie électronique; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, cd rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs; programmes informatiques; dessins animés; fichiers téléchargeables sur internet; enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo; logiciels de jeu téléchargeables; logiciels de jeu vidéo; applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de logiciels informatiques; ludiciels informatiques; logiciels téléchargeables; jeux informatiques; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de partage de fichiers; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; magazine électronique ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; magazines; revues périodiques; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes en papier; fanions (en papier); affiches; autocollants [articles de papeterie]; cartes postales; décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes d'abonnement (non magnétiques); carnets; carnets à spirales; carnets à dessin; carnets d'anniversaires; blocs [papeterie]; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives en papier; papier-cadeau; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; nappes en papier; serviettes en papier; stylos-feutres; crayons de couleur; stylos de couleur; porte-mines; règles à tracer; règles à dessiner; taille-crayons; gommes à effacer; trousses à crayons et stylos; encyclopédies; livres; pochoirs; agendas scolaires; cahiers de texte; calendriers; carnets; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau; bandes dessinées; carnets de voyage; mouchoirs de poche en papier; agendas ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : transmission de podcasts; services de diffusion de podcasts; télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par internet; services de diffusion d'informations par voie électronique; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture de divertissement via le podcast; création [rédaction] de podcasts; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts; services de production de podcasts; divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement); montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; montage de bande vidéo; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services de divertissement comprenant des personnages de fiction; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement; représentations musicales et vidéo; programmes d’actualités télévisés ; publication de magazines et de livres, édition de livres et de magazines ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; hébergement de podcasts.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck Soutoul
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833941
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

25/02/2021 : Vie d'Aventure
N° national/d'enregistrement : 4736852
Date de dépôt : 25/02/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/02/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; livres ; imprimés ; journaux ; manuels; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques ; encyclopédies ; carnets ; carnets de voyage ; carnets à spirales ; carnets à dessin ; carnets d'anniversaires ; blocs [papeterie] ; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] ; agendas ; agendas scolaires ; cahiers de texte ; calendriers ; almanach ; posters ; bandes dessinées ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ; fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; étiquettes adhésives en papier ; papier-cadeau ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos-feutres ; crayons de couleur ; stylos de couleur ; porte-mines ; règles à tracer ; règles à dessiner ; taille-crayons ; gommes à effacer ; trousses à crayons et stylos ; pots à crayons ; pochoirs ; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau ; brochures promotionnelles ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d’édition ; éditions de publications ; éditions de livres et de magazines ; publication de livres ; publication de produits de l'imprimerie et de publications imprimées ; édition et publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites internet et des réseaux sociaux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck Soutoul
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

28/05/2020 : Vie d'Aventure
N° national/d'enregistrement : 4651596
Date de dépôt : 28/05/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : podcasts ; podcasts téléchargeables ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture de divertissement via le podcast ; création [rédaction] de podcasts ; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts ; services de production de podcasts ; divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de bande vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement ; représentations musicales et vidéo ; programmes d’actualités télévisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : hébergement de podcasts.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur ERIC SCHAHL
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

28/05/2020 : Club Margotton
N° national/d'enregistrement : 4651604
Date de dépôt : 28/05/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : podcasts ; podcasts téléchargeables ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture de divertissement via le podcast ; création [rédaction] de podcasts ; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts ; services de production de podcasts ; divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de bande vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement ; représentations musicales et vidéo ; programmes d’actualités télévisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : hébergement de podcasts.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur ERIC SCHAHL
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

17/02/2017 : L OREILLE INFERNALE!
N° national/d'enregistrement : 4338846
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; joysticks pour jeux vidéo ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; raquettes et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; cerfs-volants ; bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; masques de déguisement ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832296
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DUJARDIN, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 320660970
Adresse :
ZONE ARTISANALE DU POT AU PIN ENTREPÔT A 4
33612 CESTAS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/02/2017 : L OREILLE INFERNALE!
N° national/d'enregistrement : 4338846
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; joysticks pour jeux vidéo ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; raquettes et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; cerfs-volants ; bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; masques de déguisement ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/02/2017 : L OREILLE INFERNALE!
N° national/d'enregistrement : 4338846
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; joysticks pour jeux vidéo ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; raquettes et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; cerfs-volants ; bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; masques de déguisement ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

17/02/2017 : L OREILLE INFERNALE!
N° national/d'enregistrement : 4338846
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; joysticks pour jeux vidéo ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; raquettes et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; cerfs-volants ; bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; masques de déguisement ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

05/10/2016 : BOX ZE DAY
N° national/d'enregistrement : 4304778
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos. Cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits. Décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; ballons de baudruche [jouets] ; ballons et balles de jeu ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; boules à neige.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes, de présentation de produits pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail et par Internet des produits suivants : papier, carton, cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits, décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier, jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, ballons de baudruche [jouets], ballons et balles de jeu, bulles de savon [jouets], casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, boules à neige.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour faciliter les transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour commander des produits et services à des fins d'organisation de manifestations et d'événements. Services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : BOX ZE DAY
N° national/d'enregistrement : 4304778
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos. Cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits. Décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; ballons de baudruche [jouets] ; ballons et balles de jeu ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; boules à neige.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes, de présentation de produits pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail et par Internet des produits suivants : papier, carton, cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits, décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier, jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, ballons de baudruche [jouets], ballons et balles de jeu, bulles de savon [jouets], casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, boules à neige.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour faciliter les transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour commander des produits et services à des fins d'organisation de manifestations et d'événements. Services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : BOX ZE DAY
N° national/d'enregistrement : 4304778
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos. Cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits. Décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; ballons de baudruche [jouets] ; ballons et balles de jeu ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; boules à neige.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes, de présentation de produits pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail et par Internet des produits suivants : papier, carton, cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits, décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier, jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, ballons de baudruche [jouets], ballons et balles de jeu, bulles de savon [jouets], casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, boules à neige.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour faciliter les transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour commander des produits et services à des fins d'organisation de manifestations et d'événements. Services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

20/03/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4166713
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

20/03/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4166713
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 734486
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

20/03/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4166713
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 734486
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 759728
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

17/02/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4157719
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4157719
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 734486
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : HOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4157719
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Instruments d'alarme ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras vidéo ; détecteurs de fumée ; indicateurs de température ; transmetteurs téléphoniques ; appareils de contrôle de chaleur ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; installations électriques pour préserver du vol ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils électriques de surveillance ; appareils de téléappel radio ; sirènes ; émetteurs de signaux électroniques ; détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme ; détecteurs de fuite d'eau ; appareils de téléassistance à personne à domicile. Alarmes de détection de fuite d'eau ; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance ; détecteurs de mouvements ; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; interphones ; sonneries d'alarme électriques. Logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Services de transfert d'appels téléphoniques. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; fourniture et location d'équipements de télécommunications, d'appareils de transmission de signaux vidéo et d'image ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité par télésurveillance pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité par télésurveillance ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne dans le cadre de services de télésurveillance ; Services de détection de fuite d'eau, de contrôle de chaleur et détection de fumée dans le cadre de services de télésurveillance ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition de services de reconnaissance dans le cadre de services de télésurveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations dans le cadre de services de télésurveillance.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 734486
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 759728
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : EURO PROTECTION SURVEILLANCE (EPS)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

20/10/2014 : DOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4127178
Date de dépôt : 20/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne. Services de surveillance et de détection de fuite d'eau ; services de surveillance et de contrôle de chaleur ; services de surveillance été de détection de fumée ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes ; mise à disposition de services de reconnaissance et surveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

20/10/2014 : DOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 4127178
Date de dépôt : 20/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de vente au détail de matériel de détection anti-intrusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, instruments d'alarme, applications logicielles informatiques téléchargeables, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, caméras vidéo, détecteurs de fumée, indicateurs de température, transmetteurs téléphoniques, appareils de contrôle de chaleur, émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], installations électriques pour préserver du vol, récepteurs [audio, vidéo], appareils électriques de surveillance, appareils de téléappel radio, sirènes, émetteurs de signaux électroniques, détecteurs d'alarme, contacteurs d'alarme, détecteurs de fuite d'eau, appareils de téléassistance à personne à domicile, alarmes de détection de fuite d'eau, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, détecteurs de mouvements, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, dispositifs électriques d'allumage à distance, interphones, sonneries d'alarme électriques, logiciels pour le traitement des images, du contenu audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Installation, maintenance et réparation d'alarmes de détection d'incendie, de fumée et de chaleur ; installation d'équipements de sécurité, de sûreté et d'authentification ; installation d'équipements et d'accessoires dans des locaux domestiques ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, de surveillance et de contrôle ; réparation d'installations de chauffage, de climatisation et d'alarme ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté. Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location d'ordinateurs et de logiciels. Stockage électronique de données. Conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de téléchargement de données numérisées ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et de contrôle d'accès dans le domaine de la domotique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne. Services de surveillance et de détection de fuite d'eau ; services de surveillance et de contrôle de chaleur ; services de surveillance été de détection de fumée ; service de téléassistance aux personnes à domicile. Services de surveillance électronique et informatiques à des fins de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes ; mise à disposition de services de reconnaissance et surveillance ; surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance d'alarmes incendie ; services de lutte contre les incendies ; services de gardiennage de sécurité d'installations.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

26/05/2014 : MY MUSIC
N° national/d'enregistrement : 4093545
Date de dépôt : 26/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : MONACO 31994 29 NOVEMBRE 2013

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Applications logicielles pour téléphone, tablettes et ordinateurs ; applications logicielles pour téléphone mobile et fixe ; applications logicielles pour tablettes numériques, Smartphones. Dessins animés. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Fichiers téléchargeables sur Internet.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Services de vente au détail des produits suivants : installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, téléviseurs, vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, piles électriques, batteries électriques, dessins animés, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, guide de programmes de télévision et de radio. Etude et analyse de marchés dans le domaine de l'édition musicale ; recueil d'opinions de consommateurs et de professionnels dans le domaine de l'édition musicale, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial ; sondage d'opinions et études statistiques dans le domaine de l'édition musicale ; organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits de l'édition musicale via Internet ; démonstration de produits d'édition musicale.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent. Réservation de places pour le spectacle ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique ; mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement, musique, représentations en direct et manifestations de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non. Mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

26/05/2014 : MY MUSIC
N° national/d'enregistrement : 4093545
Date de dépôt : 26/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : MONACO 31994 29 NOVEMBRE 2013

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Applications logicielles pour téléphone, tablettes et ordinateurs ; applications logicielles pour téléphone mobile et fixe ; applications logicielles pour tablettes numériques, Smartphones. Dessins animés. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Fichiers téléchargeables sur Internet.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Services de vente au détail des produits suivants : installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, téléviseurs, vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, piles électriques, batteries électriques, dessins animés, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, guide de programmes de télévision et de radio. Etude et analyse de marchés dans le domaine de l'édition musicale ; recueil d'opinions de consommateurs et de professionnels dans le domaine de l'édition musicale, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial ; sondage d'opinions et études statistiques dans le domaine de l'édition musicale ; organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits de l'édition musicale via Internet ; démonstration de produits d'édition musicale.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements musicaux, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent. Réservation de places pour le spectacle ; consultations en matière d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique ; mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement, musique, représentations en direct et manifestations de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non. Mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794599
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : MUZEEK ONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 824649586
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/08/2013 : FOREVER GENTLEMEN
N° national/d'enregistrement : 4028853
Date de dépôt : 29/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, DVD, logiciels sur tous supports matériels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales. Banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; logiciels musicaux ; logiciels de téléchargement d'oeuvres musicales ou cinématographiques. Enregistrements musicaux téléchargeables ; programmes informatiques pour le traitement de fichiers musicaux numériques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo. Services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo, de données numérisées ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière de divertissement musical ; réalisation et production de programmes de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films sur bandes vidéo. Organisation de spectacles musicaux ; réservation de places de spectacles musicaux. Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Location d'enregistrements sonores. Micro-édition. Montage de bande vidéo. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Composition de musique ; édition musicale ; services de bibliothèques musicales.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

29/08/2013 : FOREVER GENTLEMEN
N° national/d'enregistrement : 4028853
Date de dépôt : 29/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, DVD, logiciels sur tous supports matériels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales. Banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; logiciels musicaux ; logiciels de téléchargement d'oeuvres musicales ou cinématographiques. Enregistrements musicaux téléchargeables ; programmes informatiques pour le traitement de fichiers musicaux numériques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo. Services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo, de données numérisées ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière de divertissement musical ; réalisation et production de programmes de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films sur bandes vidéo. Organisation de spectacles musicaux ; réservation de places de spectacles musicaux. Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Location d'enregistrements sonores. Micro-édition. Montage de bande vidéo. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Composition de musique ; édition musicale ; services de bibliothèques musicales.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794599
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : MUZEEK ONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 824649586
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

02/08/2013 : THE GENTLEMEN
N° national/d'enregistrement : 4024564
Date de dépôt : 02/08/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; feuilles de musique ; partitions de musique ; livres de musique imprimés ; périodiques imprimés dans le domaine de la musique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; location de décodeur et de tout appareil et instrument audiovisuel ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanneur, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo, de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
05 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

02/08/2013 : THE GENTLEMEN
N° national/d'enregistrement : 4024564
Date de dépôt : 02/08/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; feuilles de musique ; partitions de musique ; livres de musique imprimés ; périodiques imprimés dans le domaine de la musique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; location de décodeur et de tout appareil et instrument audiovisuel ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanneur, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de phonogrammes du commerce et d'extraits d'oeuvres musicales, de sonneries, de logos, d'images et de films vidéo, de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
05 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794599
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : MUZEEK ONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 824649586
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

11/02/2013 : DOMIRIS
N° national/d'enregistrement : 3981875
Date de dépôt : 11/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BESSIS, SARL
Adresse :
21 rue Greneta
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : BESSIS, Mme BESSIS Corinne
Adresse :
21 rue Greneta
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 601359
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, estimations financières (immobilier).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 612943
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 654840
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

06/01/2012 : RECYCLER
N° national/d'enregistrement : 3886902
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, Modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, téléphones cellulaires, téléphones portables, appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; comparateurs d'assurances.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, Modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de matériaux ; recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ; transformation de déchets ; transformation des déchets ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations en matière de traitement de déchets ; informations en matière de transformation de déchets ; services rendus par un centre de tri et de valorisation des déchets et ordures ménagères à savoir transformation de déchets ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets verts et de déchets industriels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

06/01/2012 : RECYCLER
N° national/d'enregistrement : 3886902
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, Modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, téléphones cellulaires, téléphones portables, appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; comparateurs d'assurances.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, Modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de matériaux ; recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ; transformation de déchets ; transformation des déchets ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations en matière de traitement de déchets ; informations en matière de transformation de déchets ; services rendus par un centre de tri et de valorisation des déchets et ordures ménagères à savoir transformation de déchets ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets verts et de déchets industriels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

06/01/2012 : RECYCLER
N° national/d'enregistrement : 3886902
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, Modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, téléphones cellulaires, téléphones portables, appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ;mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; aimants ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; comparateurs d'assurances;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, Modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de matériaux ; recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ; transformation de déchets ; transformation des déchets ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations en matière de traitement de déchets ; informations en matière de transformation de déchets ; services rendus par un centre de tri et de valorisation des déchets et ordures ménagères à savoir transformation de déchets ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets verts et de déchets industriels;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2800602
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

13/09/2011 : CAPTAIN SECURE
N° national/d'enregistrement : 3858438
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; comparateurs d'assurances.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de surité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles : tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; bons de réduction, chèques-cadeaux.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de skis ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; location de décodeur et de tout appareil et instrument audiovisuel ; services de vente au détail et en gros de préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, désinfectants, appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise,, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de sécurité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, articles pour fumeurs, produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, HI-FI, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), services de conseils, d'informations, de comparaison, de renseignements concernant les produits et services d'assurances ; banque, agence immobilière, affaires immobilières, recouvrement de créances, assurance de personnes ; assurances-vie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage ; caisses de prévoyance ; affaires monétaires ; placements de fonds ; services de consultation en matière de placements financiers, analyses financières ; gestion de portefeuilles, placements financiers ; services de financement ; investissement et constitution de capitaux ; transactions financières ; recouvrement de créances ; affaires immobilières, estimations et expertises immobilières, évaluation de biens immobiliers, consultation en matière d'affaires immobilières, placements immobiliers, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location de biens immobiliers ; services d'émission de chèque-cadeaux.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules, location de garages et de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; information en matière de transport, de trafics. Services de taxis. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre et leurs accessoires. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

13/09/2011 : CAPTAIN SECURE
N° national/d'enregistrement : 3858438
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; comparateurs d'assurances.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de surité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles : tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; bons de réduction, chèques-cadeaux.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de skis ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; location de décodeur et de tout appareil et instrument audiovisuel ; services de vente au détail et en gros de préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, désinfectants, appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise,, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de sécurité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, articles pour fumeurs, produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, HI-FI, décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), services de conseils, d'informations, de comparaison, de renseignements concernant les produits et services d'assurances ; banque, agence immobilière, affaires immobilières, recouvrement de créances, assurance de personnes ; assurances-vie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage ; caisses de prévoyance ; affaires monétaires ; placements de fonds ; services de consultation en matière de placements financiers, analyses financières ; gestion de portefeuilles, placements financiers ; services de financement ; investissement et constitution de capitaux ; transactions financières ; recouvrement de créances ; affaires immobilières, estimations et expertises immobilières, évaluation de biens immobiliers, consultation en matière d'affaires immobilières, placements immobiliers, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location de biens immobiliers ; services d'émission de chèque-cadeaux.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules, location de garages et de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; information en matière de transport, de trafics. Services de taxis. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre et leurs accessoires. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

30/12/2009 : SPIRITUS DEI
N° national/d'enregistrement : 3701853
Date de dépôt : 30/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données notamment concernant les temps d'accès à une banque de données. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, produits de rasage, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de publicité. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de communications radiophoniques. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1, Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

30/12/2009 : SPIRITUS DEI
N° national/d'enregistrement : 3701853
Date de dépôt : 30/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données notamment concernant les temps d'accès à une banque de données. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, produits de rasage, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de publicité. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services commodément ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de communications radiophoniques. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1, Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

30/03/2009 : BATOLE
N° national/d'enregistrement : 3640271
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort ; organisation de concours en matière de divertissements ou d'éducation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; divertissements par multimédia ou informatiques ; divertissements par multimédia et Internet ; production d'émission de radio ou de télévision ; organisation et production de spectacles ; publication de textes (autres que de textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

30/03/2009 : BATOLE
N° national/d'enregistrement : 3640271
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort ; organisation de concours en matière de divertissements ou d'éducation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; divertissements par multimédia ou informatiques ; divertissements par multimédia et Internet ; production d'émission de radio ou de télévision ; organisation et production de spectacles ; publication de textes (autres que de textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

06/05/2008 : RED 2 TOI
N° national/d'enregistrement : 3574002
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles, cosmétiques, notamment rouge à lèvres, crèmes et lotions cosmétiques, masques cosmétiques, cosmétiques pour les cils, crayons à usage cosmétique, fards, mascara ; lotions pour les cheveux ; dentifrices, produits de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, produits antisolaires, préparations thérapeutiques pour le bain ; désinfectants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : savons ; parfumerie, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles, cosmétiques, notamment rouge à lèvres, crèmes et lotions cosmétiques, masques cosmétiques, cosmétiques pour les cils, crayons à usage cosmétique, fards, mascara ; lotions pour les cheveux ; dentifrices, produits de démaquillage ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, produits antisolaires, préparations thérapeutiques pour le bain ; désinfectants.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, notamment salons de beauté et de coiffure, chirurgie esthétique, services de manucure, massage, services de stations thermales, de saunas et de solariums. Services médicaux.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : M. Sébastien HAUTIERE STRATO-IP BL 57

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-41

21/06/2007 : ORA MATE
N° national/d'enregistrement : 3508412
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques, tubas, gants et combinaisons de plongée ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs, ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter de bureau, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de messagerie sécuris. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

21/06/2007 : ORA MATE
N° national/d'enregistrement : 3508412
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques, tubas, gants et combinaisons de plongée ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs, ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter de bureau, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de messagerie sécuris. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

07/03/2007 : LES EDITIONS DU TOUCAN
N° national/d'enregistrement : 3486569
Date de dépôt : 07/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 532076
Date de demande : 13/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Bénéficiare 1 : EDITIONS DU TOUCAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-32

29/01/2007 : HOMERIS
N° national/d'enregistrement : 3477597
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 654841
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634983
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

29/01/2007 : HOMERIS
N° national/d'enregistrement : 3477597
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 654841
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634983
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

09/01/2007 : Ushuaïa Junior
N° national/d'enregistrement : 3473615
Date de dépôt : 09/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques, tubas, gants et combinaisons de plongée ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs, ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus de lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de couette, drap housse, double rideau, housse de traversin, jetée de lit.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jouets en peluches ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634980
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

09/01/2007 : Ushuaïa Junior
N° national/d'enregistrement : 3473615
Date de dépôt : 09/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques, tubas, gants et combinaisons de plongée ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs, ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus de lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de couette, drap housse, double rideau, housse de traversin, jetée de lit.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jouets en peluches ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE – SASU
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

09/01/2007 : Ushuaïa Junior
N° national/d'enregistrement : 3473615
Date de dépôt : 09/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques, tubas, gants et combinaisons de plongée ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, vélos, vélomoteurs, ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; béquilles de cycles ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus de lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de couette, drap housse, double rideau, housse de traversin, jetée de lit.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jouets en peluches ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caoutchouc, tissus et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), viande, poisson, volaille et gibier, sucre, édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634980
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472293
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations météorologiques, baromètres, thermomètres, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives ; appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo ; masques, tubas et combinaisons de plongée.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; à main ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, cannes-sièges ; cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, portefeuilles ; porte-documents, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE – SASU
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472293
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations météorologiques, baromètres, thermomètres, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives ; appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo ; masques, tubas et combinaisons de plongée.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; à main ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, cannes-sièges ; cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, portefeuilles ; porte-documents, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628714
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472293
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations météorologiques, baromètres, thermomètres, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives ; appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo ; masques, tubas et combinaisons de plongée.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; à main ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, cannes-sièges ; cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, portefeuilles ; porte-documents, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628714
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

09/02/2006 : HISSEZ HAUT
N° national/d'enregistrement : 3409159
Date de dépôt : 09/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles. Classe 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton. Classe 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson. Classe 35 : Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, ordinateurs, papier, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), vêtements, chaussures, chapellerie, services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services. Classe 38 : Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique abonnement à une chaîne de télévision. Classe 41 : Services d'enseignement de formation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2006-35

08/02/2006 : SU DO
N° national/d'enregistrement : 3408907
Date de dépôt : 08/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vid, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes.Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; distributeurs de ruban adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton.Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de plongée.Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et de transcription, de transmission et de systématisation d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits et services, à savoir : lunettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes à jouer, services de publicité, services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanneur, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et tévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.Hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire juridique, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : Inlex Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

08/02/2006 : SU DO COEUR
N° national/d'enregistrement : 3408915
Date de dépôt : 08/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes.Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; distributeurs de ruban adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton.Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de plongée.Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et de transcription, de transmission et de systématisation d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits et services, à savoir : lunettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes à jouer, services de publicité, services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanneur, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.Hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire juridique, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : Inlex Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

29/11/2005 : TF1 STORE
N° national/d'enregistrement : 3394594
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètres non à usage médical, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran d'ordinateurs, cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes ; dessins animés.Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, journaux de bandes dessinées ; dessins ; planches (gravures) ; planches à dessin ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter de bureau, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales.Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits, à savoir : lunettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.Hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588303
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

29/11/2005 : TF1 STORE
N° national/d'enregistrement : 3394594
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètres non à usage médical, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéos ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran d'ordinateurs, cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes ; dessins animés.Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, journaux de bandes dessinées ; dessins ; planches (gravures) ; planches à dessin ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter de bureau, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales.Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits, à savoir : lunettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : production de films et de spectacles, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.Hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588303
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

08/11/2005 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 3390520
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; calculatrice, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson. Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; ours en peluche ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de plongée. Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits et services, à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), vêtements, jeux, jouets, cartes à jouer, services de publicité, services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588297
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

08/11/2005 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 3390520
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; calculatrice, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson. Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; ours en peluche ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de plongée. Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits et services, à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), vêtements, jeux, jouets, cartes à jouer, services de publicité, services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur, imprimante, scanner, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588297
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

13/11/2003 : MONSTROFOLIES
N° national/d'enregistrement : 3256602
Date de dépôt : 13/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; aimants décoratifs (magnets). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, ) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cires à modeler non à usage dentaire, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dès (jeux), jeux de cartes, jeux de table, jetons pour jeux, jeux de société. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et service d'enregistrement d'images (filmage).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531590
Date de demande : 07/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

13/11/2003 : MONSTROFOLIES
N° national/d'enregistrement : 3256602
Date de dépôt : 13/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; aimants décoratifs (magnets). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, ) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cires à modeler non à usage dentaire, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dès (jeux), jeux de cartes, jeux de table, jetons pour jeux, jeux de société. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et service d'enregistrement d'images (filmage).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832296
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : DUJARDIN, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 320660970
Adresse :
ZONE ARTISANALE DU POT AU PIN ENTREPÔT A 4
33612 CESTAS CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531590
Date de demande : 07/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

16/12/2002 : NUIT ORIENTALE
N° national/d'enregistrement : 3199680
Date de dépôt : 16/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, ) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) . Gérance administrative de lieux d'exposition. Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) . Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507741
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

19/11/2002 : HITS & CO
N° national/d'enregistrement : 3194785
Date de dépôt : 19/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres,) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 326300159
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92656 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Déposant 2 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Mandataire 2 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 377593
Date de demande : 18/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 794600
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : MUZEEK ONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 824649586
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne Billancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2510788
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2510789
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

19/11/2002 : HITS & CO
N° national/d'enregistrement : 3194785
Date de dépôt : 19/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres,) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 326300159
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92656 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Déposant 2 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Mandataire 2 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 377593
Date de demande : 18/09/2003
N° de BOPI : 2003-42

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2510788
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2510789
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

20/12/2001 : ATTAKUBE
N° national/d'enregistrement : 3138373
Date de dépôt : 20/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475811
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

20/12/2001 : ATTAKUBE
N° national/d'enregistrement : 3138373
Date de dépôt : 20/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475811
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

19/11/2001 : TAPADI
N° national/d'enregistrement : 3132143
Date de dépôt : 19/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472730
Date de demande : 09/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

19/11/2001 : TOOVU
N° national/d'enregistrement : 3132164
Date de dépôt : 19/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472731
Date de demande : 09/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

19/11/2001 : TAPADI
N° national/d'enregistrement : 3132143
Date de dépôt : 19/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472730
Date de demande : 09/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

19/11/2001 : TOOVU
N° national/d'enregistrement : 3132164
Date de dépôt : 19/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472731
Date de demande : 09/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

12/03/2001 : TETE A CLIC
N° national/d'enregistrement : 3088381
Date de dépôt : 12/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation ; services de traitement des données (saisie, travaux de bureau) ; services d'enregistrement des données (saisie, travaux de bureau) ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision. Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services de traitement des données (services de studios d'enregistrement) ; service d'enregistrement des données (services de studios d'enregistrement). Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455490
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

12/03/2001 : TETE A CLIC
N° national/d'enregistrement : 3088381
Date de dépôt : 12/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation ; services de traitement des données (saisie, travaux de bureau) ; services d'enregistrement des données (saisie, travaux de bureau) ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision. Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services de traitement des données (services de studios d'enregistrement) ; service d'enregistrement des données (services de studios d'enregistrement). Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455490
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

27/02/2001 : TF1 GAMES
N° national/d'enregistrement : 3085538
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents);
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : restauration (alimentation);
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences. gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455492
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2765682
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

27/02/2001 : TF1 JEUX
N° national/d'enregistrement : 3085540
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents);
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : restauration (alimentation);
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences, gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455489
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765684
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

27/02/2001 : TF1 GAMES
N° national/d'enregistrement : 3085538
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents);
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : restauration (alimentation);
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences. gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455492
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2765682
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

27/02/2001 : TF1 JEUX
N° national/d'enregistrement : 3085540
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents);
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : restauration (alimentation);
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences, gérance de droit d'auteur.

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455489
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765684
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

27/02/2001 : TF1 GAMES
N° national/d'enregistrement : 3085538
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision. Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expostions à buts culturels et éducatifs. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455492
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

27/02/2001 : TF1 JEUX
N° national/d'enregistrement : 3085540
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques DVD-vidéo digital ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (internet). Constitution et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; Abonnement à une chaîne de télévision. Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels expédition ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultations juridiques ; hébergement de sites (internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455489
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

01/02/2001 : KIKAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3080150
Date de dépôt : 01/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation et l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils automatiques autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions d'informations par réseaux Internet, télécom et télématique Jeux et divertissements télévisés et radiophonique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 332037
Date de demande : 08/10/2001

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455491
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

01/02/2001 : KIKAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3080150
Date de dépôt : 01/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation et l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils automatiques autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions d'informations par réseaux Internet, télécom et télématique Jeux et divertissements télévisés et radiophonique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 332037
Date de demande : 08/10/2001

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455491
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

24/01/2001 : POSEMOT
N° national/d'enregistrement : 3078445
Date de dépôt : 24/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles : glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations profesionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 332037
Date de demande : 08/10/2001

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455479
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

24/01/2001 : POSEMOT
N° national/d'enregistrement : 3078445
Date de dépôt : 24/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles : glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations profesionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 332037
Date de demande : 08/10/2001

Bénéficiare 1 : TF1 ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455479
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

05/07/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99801220
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; consoles de jeux ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique, disques optiques numériques (cédérom). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception et réalisation dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de télécommunication, à savoir messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet, messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410626
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710039
Date de demande : 20/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

05/07/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99801220
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; consoles de jeux ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique, disques optiques numériques (cédérom). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception et réalisation dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de télécommunication, à savoir messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet, messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410626
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

05/07/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99801220
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; consoles de jeux ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique, disques optiques numériques (cédérom). Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception et réalisation dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de télécommunication, à savoir messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet, messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410626
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710039
Date de demande : 20/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

15/03/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99780742
Date de dépôt : 15/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnées ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques ; disques optiques, disques optiques numériques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, disques compacts, disques vidéo digital (DVD) ; logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur Cd-Rom et sur disque compact, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400472
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701043
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

15/03/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99780742
Date de dépôt : 15/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnées ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques ; disques optiques, disques optiques numériques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, disques compacts, disques vidéo digital (DVD) ; logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur Cd-Rom et sur disque compact, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400472
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701043
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

15/03/1999 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 99780742
Date de dépôt : 15/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnées ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques ; disques optiques, disques optiques numériques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, disques compacts, disques vidéo digital (DVD) ; logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur Cd-Rom et sur disque compact, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
305 AVENUE LE JOUR SE LEVE
92100 BOULOGNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400472
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

01/07/1996 : ORIGINAL JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96632234
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux à façon statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; locations de machines à écrire et de matériel de bureau. Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques ; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéotexte, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318453
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610961
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

01/07/1996 : ORIGINAL JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96632234
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux à façon statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; locations de machines à écrire et de matériel de bureau. Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques ; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéotexte, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318453
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610961
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

01/07/1996 : ORIGINAL JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96632234
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux à façon statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; locations de machines à écrire et de matériel de bureau. Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques ; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéotexte, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318453
Date de demande : 30/06/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610961
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

23/02/1996 : JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96612490
Date de dépôt : 23/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, phériphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; appareilsscientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joallerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie); cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en pepier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers; peauxd'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge), objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvetures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exceptoin des chaussures orthopédiques), chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochet et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales etgazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances : Affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière, Gérance d'immeuble.Construction et réparation; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiphoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Services de reporters, Filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs; gestion de lieux d'exposition
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307921
Date de demande : 14/02/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606296
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/02/1996 : JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96612490
Date de dépôt : 23/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, phériphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; appareilsscientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joallerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie); cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en pepier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers; peauxd'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge), objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvetures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exceptoin des chaussures orthopédiques), chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochet et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales etgazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances : Affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière, Gérance d'immeuble.Construction et réparation; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiphoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Services de reporters, Filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs; gestion de lieux d'exposition
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307921
Date de demande : 14/02/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606296
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/02/1996 : JOJO'S
N° national/d'enregistrement : 96612490
Date de dépôt : 23/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, phériphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; appareilsscientifiques (autres qu'à usage médical); appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joallerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie); cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en pepier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers; peauxd'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge), objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvetures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exceptoin des chaussures orthopédiques), chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochet et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales etgazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; locations de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances : Affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière, Gérance d'immeuble.Construction et réparation; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiphoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques; télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Services de reporters, Filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs; gestion de lieux d'exposition
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307921
Date de demande : 14/02/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606296
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

20/09/1995 : LES BARJOS
N° national/d'enregistrement : 95589578
Date de dépôt : 20/09/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésif (matière collante) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets films et feuilles, cartes à jouer, clichés, journaux, catalogues, affiches, brochures, livres, bandes dessinées pour enfants, capsules de bouteilles de lait en papier, autocollants, blocs notes, stylos, crayons, tampons, répertoirs, albums de collection de monnaies, albums de photographies et pour coupures de presse, badges en papier, disques en carton, coffret pour la papeterie (article de bureau), calendriers, cartes d'accompagnement de cadeaux, bandes dessinées, décalcomanies, ensembles de bureau, agendas, serviettes et nappes en papier, gobelets en carton, papier cadeau, papier pour la décoration, albums, trousses pour la papeterie, autocollants pour véhicules.Chapeaux, tee-shirt, casquettes, polos, survêtements, vestes, vêtement de plage et ou de bain, maillots de bain, chaussures.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbres de Noël
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 195976
Date de demande : 15/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247643
Date de demande : 07/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287098
Date de demande : 26/04/2005
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588290
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

20/09/1995 : LES BARJOS
N° national/d'enregistrement : 95589578
Date de dépôt : 20/09/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésif (matière collante) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets films et feuilles, cartes à jouer, clichés, journaux, catalogues, affiches, brochures, livres, bandes dessinées pour enfants, capsules de bouteilles de lait en papier, autocollants, blocs notes, stylos, crayons, tampons, répertoirs, albums de collection de monnaies, albums de photographies et pour coupures de presse, badges en papier, disques en carton, coffret pour la papeterie (article de bureau), calendriers, cartes d'accompagnement de cadeaux, bandes dessinées, décalcomanies, ensembles de bureau, agendas, serviettes et nappes en papier, gobelets en carton, papier cadeau, papier pour la décoration, albums, trousses pour la papeterie, autocollants pour véhicules.Chapeaux, tee-shirt, casquettes, polos, survêtements, vestes, vêtement de plage et ou de bain, maillots de bain, chaussures.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbres de Noël
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 195976
Date de demande : 15/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247643
Date de demande : 07/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287098
Date de demande : 26/04/2005
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588290
Date de demande : 01/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

01/10/1993 : TF1 MUSIQUE
N° national/d'enregistrement : 93485915
Date de dépôt : 01/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés; enregistrements de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'uvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entrevues, d'entretiens, de discours; disques acoustiques et vidéo vierges ou enregistrés; logiciels et logiciels pour jeux électroniques; logiciels et supports de traitement de textes, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et moniteurs vidéo; logiciels et supports de logiciels pour jeux automatiques à prépaiement; programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'informationet les ordinateurs; ordinateurs; calculateurs, micro-ordinateurs; micro-processeurs; machines et appareils de traitement de textes; écrans; imprimantes; appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs accoustiques et accessoires pour tous les produits précités, à savoir disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités; composants électroniques pour ordinateurs et la télématique; extincteurs.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, encyclopédies, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, descriptions de programmes d'ordinateurs.Jeux,jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Services de publicité, publicité télévisée, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications, agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications.Services d'éducation et de divertissement; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma,location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles, location d'enregistrements sonores ou audiovisuels relatifs aux musiques, sons, spectacles, documentaires, uvres littéraires, livres, vidéomusiques, films, émissions, débats, actualités, histoire, compétitions sportives, entretiens, entrevues, discours; location de logiciels pour jeux électroniques, location d'appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de postes de radio et de télévision, location de décors de théâtre, organisation de concours, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés; productions de films, services d'impresarios, montage de programmes radiophoniques et de télévision; music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, formations relatives aux ordinateurs, y compris micro-processeurs, cours d'informatique; éditions de livres, de revues,d'encyclopédies, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de logiciels, d'ouvrages sur l'informatique et de descriptions de programmes.Location de programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs; location d'ordinateurs; développement de micro-processeurs et de micro-ordinateurs et la recherche y relative; programmation d'ordinateurs; établissement de logiciels, y compris ceux pour le traitement des informations et des jeux
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-45
Date du BOPI : 12/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248116
Date de demande : 19/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526955
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

01/10/1993 : TF1 MUSIQUE
N° national/d'enregistrement : 93485915
Date de dépôt : 01/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés; enregistrements de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'uvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entrevues, d'entretiens, de discours; disques acoustiques et vidéo vierges ou enregistrés; logiciels et logiciels pour jeux électroniques; logiciels et supports de traitement de textes, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et moniteurs vidéo; logiciels et supports de logiciels pour jeux automatiques à prépaiement; programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'informationet les ordinateurs; ordinateurs; calculateurs, micro-ordinateurs; micro-processeurs; machines et appareils de traitement de textes; écrans; imprimantes; appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs accoustiques et accessoires pour tous les produits précités, à savoir disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités; composants électroniques pour ordinateurs et la télématique; extincteurs.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, encyclopédies, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, descriptions de programmes d'ordinateurs.Jeux,jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Services de publicité, publicité télévisée, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications, agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications.Services d'éducation et de divertissement; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma,location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles, location d'enregistrements sonores ou audiovisuels relatifs aux musiques, sons, spectacles, documentaires, uvres littéraires, livres, vidéomusiques, films, émissions, débats, actualités, histoire, compétitions sportives, entretiens, entrevues, discours; location de logiciels pour jeux électroniques, location d'appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de postes de radio et de télévision, location de décors de théâtre, organisation de concours, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés; productions de films, services d'impresarios, montage de programmes radiophoniques et de télévision; music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, formations relatives aux ordinateurs, y compris micro-processeurs, cours d'informatique; éditions de livres, de revues,d'encyclopédies, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de logiciels, d'ouvrages sur l'informatique et de descriptions de programmes.Location de programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs; location d'ordinateurs; développement de micro-processeurs et de micro-ordinateurs et la recherche y relative; programmation d'ordinateurs; établissement de logiciels, y compris ceux pour le traitement des informations et des jeux
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794599
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : MUZEEK ONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 824649586
Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne Billancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-45
Date du BOPI : 12/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248116
Date de demande : 19/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526955
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

14/09/1993 : EX-LIBRIS
N° national/d'enregistrement : 93483518
Date de dépôt : 14/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés.Cartes à jouer. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion.Services d'éducation et de divertissement ; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, productions de films, services d'impresari, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, location de décors de théâtre.Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Maisons de repos et de convalescence, salons de beauté, de coiffure.Accompagnement en société, agence matrimoniale, pompes funèbres, fours crématoires.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-43
Date du BOPI : 29/10/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2248039
Date de demande : 21/08/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526953
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

14/09/1993 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 93483519
Date de dépôt : 14/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique, et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Services de publicité, publicité télévisée, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications,agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion.Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Services d'éducation et de divertissement; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, productions de films, services d'impresari, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, location de décors de théâtre.Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); forages; essais de matériaux; laboratoires; prospections; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-43
Date du BOPI : 29/10/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248115
Date de demande : 19/08/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526954
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

14/09/1993 : TELEFOOT
N° national/d'enregistrement : 93483519
Date de dépôt : 14/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique, et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Services de publicité, publicité télévisée, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Télécommunications,agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion.Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Services d'éducation et de divertissement; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, productions de films, services d'impresari, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, location de décors de théâtre.Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); forages; essais de matériaux; laboratoires; prospections; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-43
Date du BOPI : 29/10/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248115
Date de demande : 19/08/2003
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526954
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

08/02/1990 : JOJO
N° national/d'enregistrement : 1615165
Date de dépôt : 08/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1980 à ST ETIENNE No 13429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124588
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres,matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer;à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie;porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain,biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTREPRISES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 200318
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 200319
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200765
Date de demande : 26/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160310
Date de demande : 27/12/1999
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427490
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

08/02/1990 : JOJO
N° national/d'enregistrement : 1615165
Date de dépôt : 08/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1980 à ST ETIENNE No 13429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124588
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres,matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer;à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie;porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain,biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 200318
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 200319
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200765
Date de demande : 26/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840332
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : TF1 BUSINESS SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160310
Date de demande : 27/12/1999
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427490
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732860
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

08/02/1990 : JOJO
N° national/d'enregistrement : 1615165
Date de dépôt : 08/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1980 à ST ETIENNE No 13429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124588
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres,matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer;à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie;porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain,biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 334150810
Adresse :
1 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 200318
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 200319
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200765
Date de demande : 26/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679718
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : TF1 ENTERTAINMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160310
Date de demande : 27/12/1999
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427490
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732860
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10664
NOJO : 9201MYG18146070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : 9201MYG16797510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2697
NOJO : 09201MYG1569944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1953
NOJO : 09201MYG1556037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/04/2021
Publication légale : La Gazette du Palais, le 07/05/2021
Oppositions : Election de domicile : TF1 ENTERTAINMENT 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 1 Quai du Point du Jour - 92100 boulogne Billancourt Acte en date du 15/04/2021 enregistré au SPFE de nanterre 3 le 03/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00057634 - référence 9214P03 2021 A 03127 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 320 660 970
Dénomination : DUJARDIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
16/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2990
NOJO : 9201MYG15500270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12772
NOJO : 9201MYG14620100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2386
NOJO : 09201MYG1410255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF HOLDING MUSIQUE Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 824 649 586 RCS Nanterre, est société bénéficiaire TF1 ENTERTAINMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 3 000 000,00 EUR Siège social 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 334 150 810 RCS Nanterre, est société apporteuse Actif : 18 102 962,30 EUR Passif : 11 821 713,25 EUR Actif net apporté : 6 281 249,05 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : L'actif net comptable de HOLDING MUSIQUE ressortira à 15878,47 euros soit 1,59 (arrondi) par action ; compte tenu de la valeur de l'actif net apporté et de celle d'une action de la société HOLDING MUSIQUE, il convient de créer 3955827 actions nouvelles en rémunération de l'apport. Montant prévu de la prime de apport : 2 325 422,05 EUR Date du projet : 14/11/2019 Date et lieu de dépôt :15/11/2019 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société HOLDING MUSIQUE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société TF1 ENTERTAINMENT
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3000000.00 EUR
21/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1955
NOJO : 09201MYG1409587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF HOLDING MUSIQUE Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 824 649 586 RCS Nanterre, est société bénéficiaire TF1 ENTERTAINMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 3 000 000,00 EUR Siège social 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 334 150 810 RCS Nanterre, est société apporteuse Evaluation de l'actif et du passif de la branche complète et autonome d'activité dans les domaines de la musique et du spectacle dont la transmission à la société HOLDING MUSIQUE est prévue : Actif : 18 102 962,30 EUR Passif : 11 821 713,25 EUR Actif net apporté : 6 281 249,05 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : L'actif net comptable de HOLDING MUSIQUE ressortira à 15878,47 euros soit 1,59 euro (arrondi) par action ; compte tenu de la valeur de l'actif net apporté et de celle d'une action de la société HOLDING MUSIQUE, il convient de créer 3955827 actions nouvelles en rémunération de l'apport Montant prévu de la prime de apport : 2 325 422,05 EUR Date du projet : 14/11/2019 Date et lieu de dépôt : 15/11/2019 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société HOLDING MUSIQUE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société TF1 ENTERTAINMENT
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3000000.00 EUR
15/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°2756
NOJO : 920119201456197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 24 Juillet 2017 ; Président : PELLISSIER François en fonction le 12 Septembre 2019
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10991
NOJO : 119201452573028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7006
NOJO : 119201420340742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : 920119201398871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JACOBS Olivier en fonction le 28 Avril 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 24 Juillet 2017
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6511
NOJO : 119201395241852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10007
NOJO : 119201369857604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1941
NOJO : BXB16120001611M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 01 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc en fonction le 19 Avril 2016 Président : JACOBS Olivier en fonction le 28 Avril 2016
24/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°3687
NOJO : BXB161110024291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 01 Avril 2009 Président : RAVANAS Régis en fonction le 20 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc en fonction le 19 Avril 2016
01/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1972
NOJO : BXB160890012461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Suite mention n°74525: Poursuite de la convention de location gérance consentie à TF1 ENTREPRISES le 16 janvier 1995 dans le cadre d'une nouvelle convention de location gérance consentie et acceptée pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2015, reconductible d'année en année par tacite reconduction, portant sur la branche du fonds de commerce liée aux Activités Offline, en ce compris toutes l'ensemble des droits de commercialisation des droits dérivés des droits qui lui appartiennent ou qui lui sont concédés au titre: des contrats de co-production, des contrats de production éxecutive des contrats de production interne, des contrats d'achat de droits, des contrats de pré-achats de droits.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5740
NOJO : 119201344496574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11683
NOJO : 119201319917246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14271
NOJO : BXC131330098450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14917
NOJO : BXC12124011932R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13405
NOJO : BXC11140000318F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
1 quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10612
NOJO : BXC10160015877N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
1 quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10064
NOJO : BXC08118006123Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
1 quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
29/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2014
NOJO : BXB08113006323R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 04 Mai 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 01 Avril 2009.
Président : RAVANAS Régis en fonction le 20 Avril 2009.

09/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1885
NOJO : BXB08093001560A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Siège social :
Adresse :
1 quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2415
NOJO : BXB08238000287B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 04 Mai 2004Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 07 Novembre 2007.
Président : DENERY Philippe en fonction le 20 Août 2008.

24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8682
NOJO : BXC081080009740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 334 150 810
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
305 avenue le Jour Se Lève
92100 Boulogne-Billancourt
Historique de l'unité légale :
14/06/2021 : dénomination
Dénomination : TF1 BUSINESS SOLUTIONS
15/04/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/04/2016 : dénomination
Dénomination : TF1 ENTERTAINMENT
08/06/2009 : activité principale
Activité principale : Enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59.20Z)
01/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Reproduction d'enregistrements (NAFRev2 : 18.20Z)
18/10/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Edition d'enregistrements sonores (NAFRev1 : 22.1G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Production de programmes de télévision (NAF1993 : 92.2B)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : TF1 ENTREPRISES
Représentants légaux :
28/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Personne Physique

Nom : JACOBS Olivier
Né le 11/10/1972 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 Villa de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
28/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
28/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Personne Physique

Nom : WALLAERT Loïc
Né le 28/08/1963 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 Rue Montebello
78000 Versailles
FRANCE
Dépôts des actes :
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14482 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14482 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14482 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°13068 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°13068 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
17/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°13068 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°11120 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/03/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°9625 déposé le 01/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°9625 déposé le 01/04/2009
Etat : Déposé
22/07/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°25639 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/04/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°17166 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°17166 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
02/10/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°27764 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/03/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°11866 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°30000 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
19/08/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°30000 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
02/05/2000 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°18465 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : SAS
02/05/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°18465 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/05/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°18465 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°9365 déposé le 31/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33371 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33371 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33371 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33371 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/06/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°16312 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°16312 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : - (TRAITE D'APPORT)
14/05/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°16312 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/04/1998 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°16312 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/03/1998 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°8587 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE SYALIS SPOPS DE LA BRANCHE D'ACTIVITE VIDEO EXPL OITEE SOUS LE LABEL TF1 VIDEO -
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°28921 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE REDUCTION DE CAPITAL
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33281 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°33281 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°22186 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°22186 déposé le 29/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/09/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°22503 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°27526 déposé le 22/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14483 déposé le 21/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14483 déposé le 21/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°13975 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°26585 déposé le 19/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°26585 déposé le 19/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
25/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°15555 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/03/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°15555 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/08/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°18630 déposé le 21/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
02/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B04184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA du Pôt du Pin
Entrepôt A4
33612 Cestas CEDEX
FRANCE
Nom commercial : TF1 GAMES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2015
Activité : commerce de gros de jeux et jouets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Siège

Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Place Abel Gance
Atrium
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2007
Activité : Editions d'enregistrements sonores.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/1985
Activité : Conception élaboration étude et développement de tous projets ou opérations lies directement ou indirectement aux activités de la communication et de l'audiovisuel notamment dans les domaines de la vidéo de la télématique et des droits dérives l'édition musicale des produits et services interactifs et multimedias des jeux des livres et des magazines . Distribution et commercialisation des produits de quelque nature et sous quelque forme que ce soient issus desdites activités ou résultant de leur extension ou combinaison ; Fourniture de conseils dans les domaines précités ; Commerce des contrats de Co-production oeuvres audiovisuelles, production.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 35499
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1990
Texte de l'observation : À compter du : 02 octobre 1989 - branche d'activité commercé des contrats de coproduction ¿uvrés audiovisuelles prise en location gérance du 02 octobre 1989 au 02 janvier 1990 renouvelable par tacite reconduction - précèdent exploitant : télévision française 1 - 010 rue Cognacq Jay 75007 Paris - modification en date du : 23 mai 1990
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1992
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 74525
Date d’ajout de l’observation : 20/01/1996
Texte de l'observation : (suite rubrique observation) - commercialisation sous forme de droits derives (merchandising et promotion) en France et a l'étranger -
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 74525
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1996
Texte de l'observation : - Commercialisation sous forme d'édition électronique, notamment Cdi Et/ou Cd rom et sous forme d'édition graphique et littéraire en France et à l'étranger. 1/2 tf1 décidé de donner en location-gérance a titré exclusif à tf1 entreprises, qui accepte, la gestion et la répartition corrélative des recettes nettes parts producteurs, concédées à tf1, dans le cadre des contrats de Co-production. 1/3 tf1 prend acte et accepte que tf1 entreprises donne en sous-location gérance à tf1 international : - l'exploitation des droits de commercialisation des émissions auprès des supports tv et cinéma sur tous territoires et pour tout mode de diffusion (notamment hertzien terrestre, satellite, câble), - l'exploitation des droits de commercialisation sous forme de vidéogrammes, en toute langue en dehors des territoires suivants : France (dom-tom inclus), Monaco, Andorre, Belgique, suisse et Luxembourg - cette prise en location-gérance de la société tf1 (Rcs Paris b 326300159) est renouvelable par tacite reconduction pour une durée du 01 janvier 1995 jusqu'au 31 décembre 1995 -
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 86879
Date d’ajout de l’observation : 01/03/1996
Texte de l'observation : Mise en sous location gérance d'une branche d'activité, suite a l'opération de fusion absorption entre tf1 international (ex Syalis da) et Cda (devenue tf1 international), la Ste absorbante se substitue à la Ste absorbée ; dans le cadre des contrats suivants : - contrats de coproduction, pour les droits détenus par tf1 sous forme de parts coproducteurs, - contrats de production exécutive, - contrats de production interne, contrats de Pre-achats de droits dont les droits de commercialisation sur tous supports et pour tous moyens ont été donnés en location gérance par tf1 à tf1 entreprises, tf1 tf1 entreprise décide de donner en sous-location gérance à tf1 international les droits suivants : - l'exploitation des droits de commercialisation des émissions auprès de supports tv et cinéma sur tous territoires et pour tout mode de diffusion (notamment hertzien, terrestre, satellite, câble), l'exploitation des droits de commercialisation sous forme de vidéogrammes, en toute langue, en dehors des territoires suivants : France (dom-tom inclus), Monaco, Belgique, suisse et Luxembourg. Tf1 entreprises décide également de donner en sous-location gérance à tf1 international qui accepte, la gestion et la répartition corrélative des recettes nettes parts producteurs concédées a
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 86879
Date d’ajout de l’observation : 01/03/1996
Texte de l'observation : (Suite de la précédente exploitation) tf1 dans le cadre des contrats de coproduction, pour la part provenant de l'exploitation des droits donnés en sous location gérance à tf1 international - (à compter du 01/01/1995) -
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 74525
Date d’ajout de l’observation : 20/11/1996
Texte de l'observation : prise en location-gerance d'une branche d'activite ; 1/1 tf1 decide de donner en location-gerance a titre exclusif a tf1 entreprises, qui accepte, l'ensemble des droits de commercialisation listes ci-apres, concedes a tf1 dans le cadre des contrats suivants - contrats de co-production, pour les drotis detenus par tf1 sous forme de parts coproducteurs, -contrat de production executive, - contrats de production interne, - contrats de Pre-achats de droits - les droits de comercialisation donnes en location gerance a tf1 entreprises sont les suivants (sans que cette liste soit limitative, compte tenu de l'evolution des droits susceptibles d'etre exploites a partir d'un programme audiovisuel) : - commercialisation sous forme de videogammes, en toute langue en france et a l'etranger, - commercialisation des emissions proprement dites en france et a l'etranger, aupres des supports tv et cinema et pour tout modef de diffusion notamment hertzien terrestre, satellite et cable - (suite 2eme observation)
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 12224
Date d’ajout de l’observation : 06/07/1998
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche autonome et complète de l'activité vidéo exploitée sous le label "tf1 vidéo" par la société tf1 entreprises à tf1 vidéo - à compter du : 29 mai 1998 -
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 25647
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2016
Texte de l'observation : Précision sur la mention n°86879 : le contrat de sous location gérance entre TF1 ENTREPRISES et TF1 DROITS AUDIOVISUELS ( absorbante de TF1 INTERNATIONAL anciennement dénommée SYALIS DA ) a été résilié à effet du 31 décembre 2014
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : 25663
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2016
Texte de l'observation : Suite mention n°74525: Poursuite de la convention de location gérance consentie à TF1 ENTREPRISES le 16 janvier 1995 dans le cadre d'une nouvelle convention de location gérance consentie et acceptée pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2015, reconductible d'année en année par tacite reconduction , portant sur la branche du fonds de commerce liée aux Activités Offline, en ce compris toutes l'ensemble des droits de commercialisation des droits dérivés des droits qui lui appartiennent ou qui lui sont concédés au titre: des contrats de co-production, des contrats de production éxecutive des contrats de production interne, des contrats d'achat de droits, des contrats de pré-achats de droits.
Personnes morales :
02/05/2016 : TF1 ENTERTAINMENT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°14407 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°6090 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4681 déposé le 10/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°5159 déposé le 26/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°5071 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°6389 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°9171 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4560 déposé le 17/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4605 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°8843 déposé le 15/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°13356 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°12975 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4733 déposé le 04/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4423 déposé le 09/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°7289 déposé le 21/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°6941 déposé le 04/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°7611 déposé le 21/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°5354 déposé le 12/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°7298 déposé le 17/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°4521 déposé le 13/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°5830 déposé le 06/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°16704 déposé le 21/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°10935 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°12177 déposé le 23/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B03696
Dépôt : N°15767 déposé le 31/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13970 du 27/05/2022
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22632 du 14/04/2021
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20486 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20486 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25934 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13168 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19020 du 31/05/2017
Numéro de gestion : 1992B03696
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 095 7746 026 85268 92146 885
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 01457 5364773 305
ATAutres immobilisations corporelles12 96812 968
CUAutres participations5 414 7245 414 7245 414 724
BJTOTAL (I)11 582 9816 097 3575 485 6235 529 526
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 165 8631 165 8631 484 257
BXClients et comptes rattachés17 089 526763 74816 325 77717 307 306
BZAutres créances13 246 846334 03212 912 81411 415 628
CFDisponibilités4 227 7744 227 77417 894 014
CHCharges constatées d’avance60 75660 756630 916
CJTOTAL (II)38 575 0713 199 32135 375 75049 270 311
CNEcarts de conversion actif (V)5 8465 84611 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)50 163 8999 296 67840 867 22054 811 564
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DGAutres réserves125 204125 204
DHReport à nouveau9 824 04110 243 773
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 672 2785 580 268
DLTOTAL (I)7 921 52419 249 246
DPProvisions pour risques5 84644 727
DQProvisions pour charges203 211281 657
DRTOTAL (III)209 057326 384
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours667 876126 062
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 195 41016 927 640
DYDettes fiscales et sociales3 487 9564 633 476
EBProduits constatés d’avance (2)5 727 8377 366 032
ECTOTAL (IV)32 720 96235 223 919
ED(V)15 67512 014
EETOTAL GENERAL (I à V)40 867 22054 811 564
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 100 4072 789 298
FJChiffres d’affaires nets39 779 51246 258 405
FMProduction stockée684 289-106 085
FNProduction immobilisée217 824156 945
FQAutres produits22 986128 637
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 658 21849 753 163
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 535 4981 428 597
FTVariation de stock (marchandises)-218 145297 961
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 397 44723 695 630
FWAutres achats et charges externes23 397 44723 695 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés600 743593 540
FYSalaires et traitements4 332 3515 016 132
FZCharges sociales1 975 9492 319 520
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 362 8141 608 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 340123 069
GEAutres charges5 308 5385 903 974
GFTotal des charges d’exploitation (II)39 653 38241 326 514
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 004 8368 426 649
GPTotal des produits financiers (V)2 792 9501 545 843
GUTotal des charges financières (VI)195 222406 165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 597 7281 139 678
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 685 0298 457 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 968
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 968
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion928
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 968
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise165 935590 138
HKImpôts sur les bénéfices (X)646 8162 281 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 672 2789 980 268
Entreprises similaires :
Prod. films ; enr. sonore & éd. musicale
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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :
30/04/2008 : Publications périodiques (74)

Société : TF1 Entreprises
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 4884
Texte de l'annonce :

0804884

30 avril 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°52


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



TF1 ENTREPRISES

Filiale à 100% de TF1

Société par Actions Simplifiée au capital de 3 000 000 €.

Siège social :305, avenue Le Jour se Lève, 92100 Boulogne Billancourt.

334 150 810 R.C.S. Nanterre

 

 

Les comptes annuels clos le 31 décembre 2007, ont été approuvés par décision de l'Associé Unique du 18 mars 2008 et publiés dans le journal d'annonces légales "LES ANNONCES DE LA SEINE" du 24 avril 2008.

 

 

 

0804884

16/07/2007 : Publications périodiques (74)

Société : TF1 Entreprises
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10846
Texte de l'annonce :

0710846

16 juillet 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°85


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



TF1 ENTREPRISES

(Filiale à 100% de TF1)

Société par Actions Simplifiée au capital de 3 000 000 Euros

Siège social : 305, avenue le Jour se Lève

92100 BOULOGNE BILLANCOURT

334 150 810 R.C.S. NANTERRE

 

Les compte annuels clos le 31 décembre 2006 ont été approuvés par décision de l'associé unique du 24 avril 2007 et publiés dans le journal d'annonces légales "LES ANNONCES DE LA SEINE" du 9 juillet 2007.

 

 

0710846

31/07/2006 : Publications périodiques (74)

Société : TF1 Entreprises
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 12051
Texte de l'annonce :

0612051

31 juillet 2006BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°91


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________



 

 

TF1 ENTREPRISES   

(Filiale à 100% de Télévision française 1.)

Société par actions simplifiée au capital de 3 000 000 €.

Siège social : 305, avenue Le jour se lève, 92100 Boulogne Bilancourt.

334 150 810 R.C.S. Nanterre. 

 

Les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2005 (en euros), ont été approuvés par décision de l'associé unique du 27 avril 2006, et publiés dans le journal d'annonces légales "Les Annonces de la Seine" du 24 juillet 2006.

 

0612051

27/07/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)

Société : TF1 Entreprises
Siège : 305, avenue Le Jour se Lève, 92100 Boulogne.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 94268
Texte de l'annonce :

TF1 ENTREPRISES

TF1 ENTREPRISES

Société par actions simplifiée au capital de 3 000 000 €.
Siège social : 305, avenue Le Jour se Lève, 92100 Boulogne.
334 150 810 R.C.S. Nanterre.

Les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2004, ont été approuvés par décision de l'associé unique du 11 mai 2005, et publiés dans le journal d'annonces légales « Les Annonces de la Seine » du 21 juillet 2005.






94268

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