ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 17
  4. ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS
ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS
Dernière mise à jour : 14/05/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/05/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30864739500059 / Siren : 308647395 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 82 308647395
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
94 : Activités des organisations associatives
Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).
94.9 : Activités des autres organisations associatives
Ce groupe comprend les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres.
94.99 : Activités des organisations associatives n.c.a.
94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d’une cause ou d’une question d’intérêt public en sensibilisant l’opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. : • initiatives individuelles ou mouvements de protestation • mouvements pour la protection de l’environnement et mouvements écologiques • organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a. • organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques • associations à caractère patriotique, y compris les associations d’anciens combattants
- les associations de consommateurs
- les associations d’automobilistes
- les associations dont l’objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
- les associations de jeunes, les associations d’étudiants, les clubs universitaires, les amicales d’étudiants, etc.
- les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d’amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’octroi de subventions par des organisations associatives ou autres

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf. 88.99B)
- les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
- les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
- les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z) Produits associés : 94.99.11, 94.99.12, 94.99.13, 94.99.14, 94.99.15, 94.99.16, 94.99.17, 94.99.19, 94.99.20
Coordonnées de l'établissement :
ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS
Adresse :
97 Boulevard PEREIRE
75017 PARIS 17
Liens de succession de l'établissement :
14/05/2019 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1992
Dénomination : ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
Sigle : INTERFEL
Identifiant association RNA : W751041022
Association : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES INTERFEL
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (siège)ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (fermé)ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (fermé)ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (fermé)ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (fermé)ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS - Paris (fermé)
Marques françaises :
24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : Collective
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : Collective
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : Collective
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Marque collective simple
Référence associée à l'événement : 809283
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 806504
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : KIWIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378623
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie Pantalacci
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 Neuilly Sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : ABRICOT DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378626
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française. Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

24/07/2017 : POIRES DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4378628
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures ; papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; manuels d'instructions ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; emballages en carton ou en papier pour fruits et légumes d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits et salade de légumes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits secs, légumes et herbes ; compositions de fruits frais, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité concernant la filière fruits et légumes ; conseil, information et renseignements d'affaires dans le secteur des fruits et légumes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de promotion de la filière des fruits et légumes, à savoir production, distribution et commerce inter-entreprises de fruits et légumes français ; services de promotion de produits et services de tiers par Internet ; conseil en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet ; service de sensibilisation et d'information des consommateurs à la filière fruits et légumes ; informations, renseignements d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des fruits et légumes ; diffusion, collecte et mise à disposition d'information commerciale et d'affaire dans le secteur des fruits et légumes ; expertises en affaires dans le domaine des fruits et légumes ; consultations professionnelles d'affaire dans le secteur des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques), élaboration de normes dans le secteur des fruits et légumes ; services de test pour la certification de qualité ou de normes dans le secteur des fruits et légumes ; contrôle et analyse de la qualité des fruits et légumes, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'horticulture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture et l'horticulture ; services de conseils en matière de culture des fruits et légumes ; services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services phytosanitaires [services d'horticulture] ; services de pépiniéristes ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; conseils en matière de santé, tous ces services se rapportant à des produits d'origine française.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI
Adresse :
2 rue du Général Delanne
92200 Neuilly-sur-seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

11/10/2013 : LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS
N° national/d'enregistrement : 4039273
Date de dépôt : 11/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, Brochures ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires préparés, biscuits, pâtes pour gâteaux et tartes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwichs, pizzas ; pizzas ; feuilletés ; quiches ; tartes salées et sucrées ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; divertissement radiophonique et télévisé ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; cours de cuisine ; encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques).

Déposant 1 : INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 Rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

11/10/2013 : LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES
N° national/d'enregistrement : 4039277
Date de dépôt : 11/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, Brochures ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires préparés, biscuits, pâtes pour gâteaux et tartes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwichs, pizzas ; pizzas ; feuilletés ; quiches ; tartes salées et sucrées ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; divertissement radiophonique et télévisé ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; cours de cuisine ; encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques).

Déposant 1 : INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 Rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

06/07/2012 : LEGUMADY
N° national/d'enregistrement : 3932471
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; dès de jeu ; figurines miniatures et modèles réduits (jouets) pour jeux de loisirs ; jeux de table ; jeux de société ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisirs ; service de divertissement ; organisation d'expositions, de jeux, de concours, de manifestations, d'évènements, de congrès, de conférences et de festivals en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films et d'émissions télévisées ou radiophoniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière d'hygiène et de santé ; information en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INTERFEL, ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS & LEGUMES FRAIS, Association déclarée
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 BOULEVARD PEREIRE
75017 Paris
FR

Déposant 2 : UNILET, UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DES LEGUMES TRANSFORMES, Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 334101128
Adresse :
44 RUE D'ALESIA
75014 Paris
FR

Déposant 3 : FRANCEAGRIMER, ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA MER, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006364
Adresse :
12 RUE HENRI ROL TANGUY, ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS
93100 Montreuil
FR

Déposant 4 : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Etat
Adresse :
78 rue de Varenne
75007 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA Partners, Mme Pantalacci Malaurie
Adresse :
51 rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814414
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

27/12/2011 : les fruits et légumes frais
N° national/d'enregistrement : 3884839
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; cours de cuisine ; formation pratique à savoir encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association déclarée
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA PARTNERS, Mme Pantalacci Malaurie
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790861
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

27/12/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3884843
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; cours de cuisine ; formation pratique à savoir encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association déclarée
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA PARTNERS, Mme Pantalacci Malaurie
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790858
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

27/12/2011 : APRIFEL
N° national/d'enregistrement : 3884846
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; cours de cuisine ; encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association déclarée
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA PARTNERS, Mme Pantalacci Malaurie
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790798
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

27/12/2011 : INTERFEL
N° national/d'enregistrement : 3884848
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; cours de cuisine ; encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnel des Fruits et Légumes Frais, Association déclarée
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA PARTNERS, Mme Pantalacci Malaurie
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790854
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

28/11/2011 : LE TRIPORTEUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS
N° national/d'enregistrement : 3877279
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules ; livraison de marchandises ; distribution-livraison de marchandises commandées par correspondance ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service de bars ; service de traiteurs ; cafétérias.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMA PARTNERS, Mme PANTALACCI Malaurie
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788623
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

02/06/2010 : FRAÎCH'ACADEMY
N° national/d'enregistrement : 3743114
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de jeux, y compris de jeux non téléchargeables, sur Internet.

Déposant 1 : INTERFEL, Association Loi 10 juillet 1975 Interprofessionnelle de Fruits et Légumes en gros
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
60, rue du Faubourg Poissonnière
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

07/12/2007 : LA MOITIE EN FRUITS & LEGUMES
N° national/d'enregistrement : 3542642
Date de dépôt : 07/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; drapeaux et fanions en papier ; calendriers ; fiches [papeterie] ; imprimés, brochures, livrets, manuels ; magazines ; autocollants (articles de papeterie) ; prospectus ; écriteaux en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, salade et fruits, salade de légumes, pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruit, sirops.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion, distribution et mise à disposition de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons, bannières) ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Relations publiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires. Organisation et conduite de conférences. Formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665709
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

07/12/2007 : LA MOITIE EN FRUITS & LEGUMES
N° national/d'enregistrement : 3542642
Date de dépôt : 07/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; drapeaux et fanions en papier ; calendriers ; fiches [papeterie] ; imprimés, brochures, livrets, manuels ; magazines ; autocollants (articles de papeterie) ; prospectus ; écriteaux en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, salade et fruits, salade de légumes, pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruit, sirops.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion, distribution et mise à disposition de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons, bannières) ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Relations publiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires. Organisation et conduite de conférences. Formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
19 RUE DE LA PEPINIERE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie
Adresse :
2 Rue du Général Delanne
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665709
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

07/11/2001 : FRAÎCHE ATTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3130674
Date de dépôt : 07/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter. Essuie-mains en papier. Mouchoirs de poche en papier. Papier hygiénique. Serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Recherche scientifique et industrielle. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : INTERFEL, Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : TAoMa PARTNERS, Mme PANTALACCI MALAURIE
Adresse :
51 Rue de Miromesnil
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2482659
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788624
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

15/07/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92426739
Date de dépôt : 15/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes et autres fruits frais provenant de France

Déposant 1 : INTERFEL ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS, Association loi 10/07/1975
Numéro de SIREN : 308647395
Adresse :
97 Boulevard Pereire
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique
Adresse :
83 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 153436
Date de demande : 11/01/1993

Bénéficiare 1 : FRANCE CRUNCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 767844
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224686
Date de demande : 15/07/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515882
Date de demande : 06/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818049
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Historique de l'unité légale :
14/05/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : Oui
30/04/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/05/2012 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : ASS INTERPROF DES FRUITS & LEGUMES FRAIS
25/12/1992 : état administratif, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Association déclarée
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)
Code NIC : 00034
Entreprises similaires :
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