UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2012

Enseigne : UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 13001533200013 / Siren : 130015332 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 84 130015332

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

Adresse :
58 Boulevard CHARLES LIVON
13284 MARSEILLE CEDEX 07

Marchés publics :

31/12/2022 : Accord-cadre

Objet : MAPA n° 03-2022-Marché de prestations de formations juridiques .
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 794487231000192022jTN06aCVGb00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 24/03/2022

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Titulaire :
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE (13001533200013)

19/09/2022 : Accord-cadre

Objet : ACHAT D ACTIONS DE FORMATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME REGIONAL DE FORMATIONS COMPETENCES PROFESSIONNELLES POUR LA PERIODE 2022 2026 LOT 70
Classification : 80530000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202222038000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 246 790 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AIX-MARSEILLE UNIVERSITE (13001533200013)

06/10/2020 : Marché

Objet : Location de salle pour la tenue de concours CAPES, CERPE, SAENES, ADJAENES et CAPLP session 2020
Classification : Services de location de biens immobiliers propres (70130000)

Numéro unique d’identification : 171304306000112020220125574900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 76 920 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat Académie AIX - MARSEILLE

Titulaires :
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE (13001533200013)
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE (13001533200013)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2012

Dénomination : UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - Marseille (siège)UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - AvignonUNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - MarseilleUNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - Marseille (fermé)

Marques françaises :

18/04/2017 : EVALEC

N° national/d'enregistrement : 4355406
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 710053
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable. Classe 41 : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques. Classe 44 : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

18/04/2017 : EVALEC

N° national/d'enregistrement : 4355406
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel), Méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel), Matériel de cours éducatif téléchargeable, Méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), Méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), Méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel), Méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel), Méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), Matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques, Services d'épreuves pédagogiques, Epreuves de lecture à voix haute, Epreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, Tests orthophoniques, Services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, Services d'éducation auditive, Services de thérapie de la voix, Développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/04/2017 : EVALEC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Méthodes éducatives sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes éducatives pour enfants sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, matériel de cours éducatif téléchargeable à des fins de rééducation orthophonique, méthodes d'orthophonie sur ordinateur (logiciel), méthodes de tests orthophoniques sur ordinateur (logiciel), méthodes d'éducation auditive sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de thérapie de la voix sur ordinateur (logiciel) à des fins de rééducation orthophonique, méthodes de rééducation orthophonique sur ordinateur (logiciel), matériel de cours de rééducation orthophonique téléchargeable ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epreuves et tests pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, services d'épreuves pédagogiques à des fins de rééducation orthophonique, épreuves de lecture à voix haute à des fins de rééducation orthophonique, tests orthophoniques, services de test orthophoniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'orthophonie, services d'éducation auditive, services de thérapie de la voix, développement de programmes de rééducation orthophonique individualisés.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

07/03/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4343656
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/03/2017 : CITE DE L INNOVATION ET DES SAVOIRS D AIX-MARSEILLE UNIVERSITE

N° national/d'enregistrement : 4343659
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

07/03/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4343656
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : CITE DE L INNOVATION ET DES SAVOIRS D AIX-MARSEILLE UNIVERSITE

N° national/d'enregistrement : 4343659
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : CITE DE L INNOVATION ET DES SAVOIRS D AIX-MARSEILLE UNIVERSITE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; images ; cartes ; albums ; cartes postales ; almanachs ; brochures ; cahiers ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; presse-papiers ; gommes à effacer ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; blocs à dessin ; classeurs (articles de bureau) ; étiquettes non en tissu ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; papier à lettres ; sous-main ; stylographes ; stylos à bille ; crayons feutres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances et de technologies, promotion des compétences des laboratoires ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; enseignement supérieur ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro⋅ édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieur) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'information concernant des travaux de recherche ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception de logiciel ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété Intellectuelle.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/09/2016 : T.Créatif

N° national/d'enregistrement : 4297143
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances, notamment collecte d'informations ou de connaissances concernant la créativité territoriale ou la gouvernance de l'environnement ; Collecte d'informations ou de connaissances pour les collectivités territoriales, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Mutualisation et capitalisation d'informations, de connaissances et de propositions en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Valorisation de la recherche à savoir services de recherche menés en collaboration de recherche, projets de transfert de connaissances ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de coordination et d'information bibliographique en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Edition d'ouvrages pédagogiques, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; Education ; enseignement ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; Organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ou de textes ; Organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; production de films et de cédéroms à but éducatif et scientifique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations relatives à l'environnement ; Services d'informations relatives à la créativité territoriale ; Service d'informations relatives à la gouvernance de l'environnement ; Services d'information concernant des travaux de recherche en matière de créativité territoriale ; Services de conseils en matière de créativité territoriale ; Services de conseils en gouvernance de l'environnement ; Evaluations, estimations et recherches dans le domaine de l'environnement et de la créativité territoriale.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Déposant 2 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. André Marchand
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/09/2016 : T.Créatif

N° national/d'enregistrement : 4297143
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances commerciales ; collecte d'informations ou de connaissances commerciales pour les collectivités territoriales.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de coordination et d'information bibliographique en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement (services de bibliothèque) ; édition d'ouvrages pédagogiques, notamment en matière de créativité territoriale ou de gouvernance de l'environnement ; éducation ; enseignement ; formation, notamment formation initiale, formation continue, formation permanente ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ou de textes ; organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte d'informations ou de connaissances concernant la gouvernance de l'environnement ; collecte d'informations ou de connaissances pour les collectivités territoriales en matière de gouvernance de l'environnement ; valorisation de la recherche à savoir services de recherche scientifique et technique menés en collaboration ; services d'informations relatives à l'environnement ; service d'informations relatives à la gouvernance de l'environnement ; services d'information concernant des travaux de recherche scientifique et technique en matière de créativité territoriale ; services de conseils en gouvernance de l'environnement ; évaluations, estimations et recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et de la créativité territoriale.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
58 Boulevard Charles Livon
13284 MARSEILLE CEDEX 07
FR

Déposant 2 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 Rue Michel Ange
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. Marchand André
Adresse :
24 Place des Martyrs de la Résistance
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

28/09/2015 : Diplôme de Compétence en Langue

N° national/d'enregistrement : 4224842
Date de dépôt : 28/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.

Déposant 1 : Etat Français, représenté par le Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la recherche, administration
Numéro de SIREN : 130015332
Adresse :
Aix Marseille Université – DCL, 3 Place Victor Hugo, Case A
13331 MARSEILLE Cedex 3
FR

Mandataire 1 : MENESR – DCL, Mme BAUDRIBOS Florence
Adresse :
Aix Marseille Université – DCL, 3 Place Victor Hugo, Case A
13331 MARSEILLE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

14/12/2010 : OpenEdition

N° national/d'enregistrement : 3790120
Date de dépôt : 14/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130015332

Mandataire 1 : OMNIPAT, M. MARCHAND André

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612510
Date de demande : 12/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE D AIX MARSEILLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766703
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Historique de l'unité légale :

15/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

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