Objet : favoriser, promouvoir et réaliser toutes actions danimation, déducation et de recherche liées au patrimoine du territoire de la commune de Fos-sur-Mer.
Déclaration | Publication | Type
13/02/2004 | 06/03/2004 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture d'Istres)pdf21/07/1998 | 15/08/1998 | Création(Déclaration à la sous-préfecture d'Istres)pdf