SOCIETE DE COURSES DE GRENADE-SUR-GRENADE

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SOCIETE DE COURSES DE GRENADE-SUR-GRENADE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (02/08/2016)

Objet : organisation des courses de chevaux en vue de l’amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet pour lesquelles elle est habilitée par la loi, ainsi que l’exploitation des installations dont elle dispose ; elle s’engage à respecter le Code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes aux statuts types arrêtés par le Ministre chargé de l’Agriculture ; ils sont transmis à ce Ministre et entrent en vigueur, s’il n’y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l’organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret no97-456 du 5 mai 1997 modifié.
R.N.A : W313006780
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (escalade, spéléologie)
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Coordonnées

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SOCIETE DE COURSES DE GRENADE-SUR-GRENADE

Adresse :
hyppodrome de Marianne
31330 Grenade

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 02/08/2016 | 13/08/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE DE COURSES DE GRENADE-SUR-GRENADE
Ancien nom : SOCIETE DE COURSES DE GRENADE-SUR-GRENADE
Nouvel objet : organisation des courses de chevaux en vue de l’amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet pour lesquelles elle est habilitée par la loi, ainsi que l’exploitation des installations dont elle dispose ; elle s’engage à respecter le Code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes aux statuts types arrêtés par le Ministre chargé de l’Agriculture ; ils sont transmis à ce Ministre et entrent en vigueur, s’il n’y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l’organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret no97-456 du 5 mai 1997 modifié.
(Ancien objet : organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet pour lesquelles elle est habilitée par la loi, ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose ; elle s'engage à respecter le Code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes aux statuts types arrêtés par le Ministre chargé de l'Agriculture ; ils sont transmis à ce Ministre et entrent en vigueur, s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret n°97-456 du 5 mai 1997 modifié)
Nouvelle adresse : hyppodrome de Marianne - 31330 Grenade
(Ancienne adresse : hyppodrome de Marianne - 31330 Grenade)
31/03/1964 | 12/04/1964 | Création (Déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne)
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