SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE « LA REGUSSOISE »

Association de loi 1901

SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE « LA REGUSSOISE »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (24/10/2008)

Objet : regrouper les propriétaires et les habitants de la commune en vue de développer les populations de gibiers par la protection, le repeuplement, l’élevage, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage, l’exploitation rationnelle de la chasse, la protection de l’environnement par l’aménagement de milieux favorables à la faune, la protection des habitats naturels et la défense de la forêt, sur les territoires où l’association possède le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location.
R.N.A : W833001262
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées
SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE « LA REGUSSOISE…

Adresse :
mairie, cours Alexandre-Gariel
83630 Regusse


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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 24/10/2008 | 08/11/2008 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Brignoles)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE « LA REGUSSOISE »
Ancien nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA REGUSSOISE
Nouvel objet : regrouper les propriétaires et les habitants de la commune en vue de développer les populations de gibiers par la protection, le repeuplement, l’élevage, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage, l’exploitation rationnelle de la chasse, la protection de l’environnement par l’aménagement de milieux favorables à la faune, la protection des habitats naturels et la défense de la forêt, sur les territoires où l’association possède le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location.
(Ancien objet : regrouper les propriétaires et les habitants de la commune en vue d'une part, de développer les populations de gibiers par la protection, le repeuplement, l'élevage, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse, et d'autre part la protection de l'environnement par l'aménagement de milieux favorables à la faune, la protection des habitats naturels et la défense de la forêt, sur les territoires où l'association possède le droit de chasse)
Nouvelle adresse : mairie, cours Alexandre-Gariel - 83630 Regusse
(Ancienne adresse : Mairie - 83630 Régusse)
07/08/1939 | 11/08/1939 | Création (Déclaration à la préfecture du Var)
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