ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE LE SACRE-COEUR DE SAINT-JEAN-LACHALM

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE LE SACRE-COEUR DE SAINT-JEAN-LACHALM
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE LE SACRE-COEUR DE SAINT-JEAN-LACHALM
Nouvel objet : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus catholique d'autrepart, jurirespect au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer jurid'établissements d'enseignement fondés l'enseignementcatholique part, diquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés l'autorité compétente l'association diquement gestion {>ar l'autorité canonique compétente ; l'association pourra seivrer à toute activité se rapportant directement ou indirecte{canoniquecompétenteivrer à toute activité se rapportant directement ou indirecte la formation laculture rapportant ment, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture fin,elleréalisertoutes ment, l'enseignement, sous toutes leurs formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes l'hébergement, la sous ; pourra les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la la disposition de locaux,et d'unemanière parascolaires quel'hébergement, restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière activité dequelquesoit, restauration, disposition générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, lienobjetprincipal elleconvention générale en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention collectivitésterritoriales,ainsi qu'avec tout objet principal avec l'Etat, les collectivités territoriales, ainsi qu'avec tout orga à objetelle l'Etat, nisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir les biensnecessaires à la réalisation de son objet partiellementobjet pourra acquérir tous les biens necessaires à la réalisation de son objet la Siègesocial école du Sacré-Coeur, acquérir ou en avoir la jouissance. Saint-Jean-Lachalm. (Cette insertion annule et remplace l'annonce n° 1363, parue au Journal officiel n° 15, du 10 avril 1996, page 1845.)
(Ancien objet : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus catholique d'autrepart, jurirespect au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer jurid'établissements d'enseignement fondés l'enseignementcatholique part, diquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés l'autorité compétente l'association diquement gestion {>ar l'autorité canonique compétente ; l'association pourra seivrer à toute activité se rapportant directement ou indirecte{canoniquecompétenteivrer à toute activité se rapportant directement ou indirecte la formation laculture rapportant ment, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture fin,elleréalisertoutes ment, l'enseignement, sous toutes leurs formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes l'hébergement, la sous ; pourra les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la la disposition de locaux,et d'unemanière parascolaires quel'hébergement, restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière activité dequelquesoit, restauration, disposition générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, lienobjetprincipal elleconvention générale en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention collectivitésterritoriales,ainsi qu'avec tout objet principal avec l'Etat, les collectivités territoriales, ainsi qu'avec tout orga à objetelle l'Etat, nisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir les biensnecessaires à la réalisation de son objet partiellementobjet pourra acquérir tous les biens necessaires à la réalisation de son objet la Siègesocial école du Sacré-Coeur, acquérir ou en avoir la jouissance. Saint-Jean-Lachalm. (Cette insertion annule et remplace l'annonce n° 1363, parue au Journal officiel n° 15, du 10 avril 1996, page 1845.))
Nouvelle adresse : école du Sacré-Coeur, - 43510 Saint-Jean-Lachalm
(Ancienne adresse : école du Sacré-Coeur, - 43510 Saint-Jean-Lachalm)