nom, objet, adresse
Nouveau nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Ancien nom : LES HAUTS DE L'AUXOIS
Nouvel objet : assurer la préservation de lenvironnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural ; poursuivre la réalisation de cet objet dans les communes ci-après listées, dans le département de lYonne : Angely, Athie, Bierry-les-Belles-Fontaines, Blacy, Bussières, Cisery, Cussy-les-Forges, Guillon, Marmeaux, Montréal, Pisy, Saint-André-en-Terre-Plaine, Sainte-Magnance, Santigny, Savigny-en-Terre-Plaine, Sauvigny-le-Beuréal, Sceaux, Talcy, Thizy, Trévilly, Vassy, Vignes, et dans le département de la Côte-dOr : Athie, Bard-lès-Epoisses, Bierre-lès-Semur, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Corrombles, Corsaint, Epoisses, Fain-lès-Moutiers, Forléans, Jeux-lès-Bard, Genay, Millery, Montberthault, Montigny-Saint-Barthélemy, Moutiers-Saint-Jean, Quincy-le-Vicomte, Rouvray, Senailly, Sincey-les-Rouvray, Thoste, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Vieux-Château, Vic-de-Chassenay, Villaines-lès-Prévôtes, Viserny ; sur le territoire desdites communes, cet objet de préservation de lenvironnement naturel et culturel sexerce notamment dans le contexte de générateurs dénergie éolienne ou solaire, de décharges autorisées ou tolérées, daménagements de rivière, ou autres projets ou pratiques qui savèreraient actuellement ou potentiellement agressifs sur lenvironnement.
(Ancien objet : assurer la préservation de lenvironnement naturel et culturel, notamment de la flore, de la faune, des paysages et du patrimoine historique et architectural dans les Hauts de lAuxois (nord du pays de lAuxois) ; sattacher en particulier aux biotopes et réserves naturelles, aux zones, sites et secteurs sauvegardés, aux ensembles paysagers et patrimoines bâtis et non bâtis nécessitant dêtre traités avec une sensibilité paysagère particulière ou une vigilance patrimoniale accrue.)
Nouvelle adresse : La Ferme du Bois, Epoissotte - 21460 Époisses
(Ancienne adresse : La Ferme du Bois, Epoissotte, - 21460 Époisses)