Objet : AMELIORER, PROMOUVOIR, COORDONNER, ORGANISER, REALISER DES REJOUISSANCES COLLECTIVES DANS LA COMMUNE DE L'EPINE SOIT PAR L'INTERMEDIAIRE D'ASSOCIATIONS LOCALES, SOIT DIRECTEMENT
Déclaration | Publication | Type
27/10/2001 | 24/11/2001 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture des Sables-d'Olonne)pdfN.C | N.C | Création(Déclaration à la sous-préfecture des Sables-d'Olonne)
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