Objet : LA PROTECTION ET LA GESTION DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE,PISCIO LE ET SYLVICOLE DU DIT LIEU DIT LA PINARDIERE DOMAINE D'ENVI RON 5 HA SUR LA COMMUNE DE ONZAIN (LOIR ET CHER) AINSI QUE DE L'ENTRETIEN DES BATIMENTS EXISTANTS
Déclaration | Publication | Type
29/04/2003 | 21/06/2003 | Dissolution(Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine)pdfN.C | N.C | Création(Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine)