COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Association de loi 1901

COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (11/12/2012)

Objet : participe, par délégation de la FFSA dont elle contitue un organe de decentralisation, à une mission de service public et à ce titre est chargée de promouvoir l'éducation par les activites sportives; sous le contrôle de la FFSA et dans les limites fixées par les statuts de la FFSA, son réglement intérieur et l'ensemble de ses réglements, ainsi que les présents statuts, elle a pour objet de réglementer, d'organiser, de diriger et de développer la pratique du sport automobile
R.N.A : W212001248
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (sports mécaniques, associations pour la promotion du sport)
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COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGN…

Adresse :
60, rue de Mesvres,
71190  Étang-sur-Arroux

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 11/12/2012 | 29/12/2012 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Autun)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Ancien nom : LIGUE DU SPORT AUTOMOBILE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Nouvelle adresse : 60, rue de Mesvres, - 71190 Étang-sur-Arroux
(Ancienne adresse : 60 rue de Mesvres - 71190 Étang-sur-Arroux)
06/11/1973 | 16/11/1973 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Autun)
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