COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE LA VILLE DE TREMBLAY-LÈS-GONESSE

Associations loi du 1er juillet 1901

COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE LA VILLE DE TREMBLAY-LÈS-GONESSE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (06/08/1970)

Objet : mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale à l'égard du chef de tout agent communal et de tout agent des établissements publics communaux
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Déclaration | Publication | Type 06/08/1970 | 14/08/1970 | Création (Raincy)  pdf
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