COMITE DEPARTEMENTAL 04 DE PECHE AU COUP (C.D 04)

Association de loi 1901

COMITE DEPARTEMENTAL 04 DE PECHE AU COUP (C.D 04)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (10/03/2006)

Objet : statuts pour les comites departementaux en application des statuts de la federation francaise de peche sportive au coup (f.f.p.s.c) mis en conformite avec la loi n°84.610 de 16 juillet 1984 et de son decret d'application n~lfla~85.236 du 13 fevrier19
R.N.A : W044000366
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (pêche)
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C.D 04

Adresse :
27 BD DE LA LIBERTE

04160 Château-Arnoux-Saint-Auban

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 10/03/2006 | 22/04/2006 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Forcalquier)
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