Objet : favoriser les innovations dans les établissements publics primaires et secondaires du département des Côtes-dArmor ; impulser un débat démocratique autour de lécole.
Déclaration | Publication | Type
15/09/2016 | 24/09/2016 | Dissolution(Déclaration à la préfecture des Côtes-d'Armor)pdf21/03/2001 | 07/04/2001 | Création(Déclaration à la préfecture des Côtes-d'Armor)pdf