Objet : participer à l’amélioration de la qualité des vins de Beaujolais ; favoriser l’adaptation et la régulation de l’offre ; participer à la mise en œuvre de l’organisation de la mise en marché.
Déclaration | Publication | Type
03/08/2015 | 19/09/2015 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône)pdf09/07/2002 | 31/08/2002 | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône)pdf
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