ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE DU LOT CONTRE LES NUISANCES ET POLLUTIONS ET POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE DU LOT CONTRE LES NUISANCES ET POLLUTIONS ET POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (30/08/1989)

Objet : assurer la protection des particuliers habitant les communes riveraines du Lot et les autres communes du département, contre toutes les formes de nuisances nées des activités humaines (fabrication, production, stockage, transport, vente, etc.), ainsi que la protection des biens de ces particuliers
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Brignol,
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 30/08/1989 | 04/10/1989 | Modification (Villeneuve-sur-Lot)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE DU LOT CONTRE LES NUISANCES ET POLLUTIONS ET POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE DEFENSE DES INTERETS ET DES BIENS DES PARTICULIERS DE SAINT-SYLVESTRE CONTRE LES NUISANCES ET POLLUTIONS
Nouvel objet : assurer la protection des particuliers habitant les communes riveraines du Lot et les autres communes du département, contre toutes les formes de nuisances nées des activités humaines (fabrication, production, stockage, transport, vente, etc.), ainsi que la protection des biens de ces particuliers
(Ancien objet : assurer la protection des particuliers habitant les communes riveraines du Lot et les autres communes du département, contre toutes les formes de nuisances nées des activités humaines (fabrication, production, stockage, transport, vente, etc.), ainsi que la protection des biens de ces particuliers)
Nouvelle adresse : Brignol, - 47140 Saint-Sylvestre
(Ancienne adresse : Brignol, - 47140 Saint-Sylvestre)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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