nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA CULTURE DE L'ECOLE SAINTE-MARIE-DE-LANDÉVANT DITE AEP SAINTE-MARIE-DE-LANDÉVANT
Ancien nom : ASSOCIATION D’ENSEIGNEMENT D’EDUCATION POPULAIRE DE SPORT ET DE PRÉPARATION POUR LA COMMUNE DE LANDÉVANT
Nouvel objet : soit directement, soit en coopération avec d’autres organismes ou associations (par exemple une fédération d’AEP propriétaires) et sous le contrôle des organismes de tutelle (tutelle diocésaine, tutelle congréganiste), assurer la propriété, l’exploitation par bail et la gestion des biens (immeubles, terrains et autres biens) utilisés pour l’enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Landévant et le diocèse de Vannes ; à ce titre, elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes œuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telles par les organismes de tutelle, notamment de la mise à disposition par bail avec loyer, pour l’exercice de leur activité, de locaux, qu’elle posséderait soit directement soit grâce à des participations dans les sociétés civiles, soit quelle viendrait à acquérir ou à faire construire ; l’association a également pour objet d’accorder à ces œuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes œuvres ou institutions ayant des buts similaires ; l’association pourra acquérir, construire, échanger, louer, ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation de ses buts.
(Ancien objet : soit directement, soit en coopération avec d’autres organismes ou associations (par exemple une fédération d’AEP propriétaires) et sous le contrôle des organismes de tutelle (tutelle diocésaine, tutelle congréganiste), assurer la propriété, l’exploitation par bail et la gestion des biens (immeubles, terrains et autres biens) utilisés pour l’enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Landévant et le diocèse de Vannes ; à ce titre, elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes œuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telles par les organismes de tutelle, notamment de la mise à disposition par bail avec loyer, pour l’exercice de leur activité, de locaux, qu’elle posséderait soit directement soit grâce à des participations dans les sociétés civiles, soit quelle viendrait à acquérir ou à faire construire ; l’association a également pour objet d’accorder à ces œuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes œuvres ou institutions ayant des buts similaires ; l’association pourra acquérir, construire, échanger, louer, ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation de ses buts.)
Nouvelle adresse : presbytère, 4, rue de la Grange - 56690 Landévant
(Ancienne adresse : presbytère, 4, rue de la Grange - 56690 Landévant)