ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ETIVAL Association dissoute
Objet : favoriser sur son territoire le respect des propriétés et des récoltes et la répression du braconnage ; permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur sport
Déclaration | Publication | Type
08/07/2017 | 08/07/2017 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Claude)pdf28/02/1969 | 13/03/1969 | Création(Saint-Claude)pdf