ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOULAIZE (A.C.C.A.) (dissoute)

Association de loi 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOULAIZE (A.C.C.A.)
Association dissoute

Objet : DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (protection des animaux)
   
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/04/2003 | 07/06/2003 | Dissolution (Déclaration à la préfecture du Doubs)  pdfN.C             | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture du Doubs)