ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMALOC

Association de loi 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMALOC
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (26/10/2004)

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l’éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s’exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes sous la coordination de la fédération départementale des chasseurs ; elle collabore avec l’ensemble des partenaires du monde rural et participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs.
R.N.A : W261000272
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
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Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMALOC

Adresse :
mairie
26150 Chamaloc

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 26/10/2004 | 20/11/2004 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Die)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMALOC
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMALOC
Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l’éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s’exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes sous la coordination de la fédération départementale des chasseurs ; elle collabore avec l’ensemble des partenaires du monde rural et participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs.
(Ancien objet : Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.; Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la f)
Nouvelle adresse : mairie - 26150 Chamaloc
(Ancienne adresse : MAIRIE - 26150 Chamaloc)
23/07/1969 | 31/07/1969 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Die)
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