nom, objet, adresse
Nouveau nom : AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT, NATURE, INFORMATION, REFLEXION
Ancien nom : AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT, NATURE, INFORMATION, REFLEXION
Nouvel objet : assurer la défense de l’environnement et promouvoir l’amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l’urbanisation en vue de garantir aux communes de Saint-Sébastien-sur-Loire et de Basse-Goulaine et plus particulièrement aux quartiers des Onchères, du Portereau, des Coupries et de la Jarnigarnière, un développement harmonieux et équilibré des opérations de construction, d’aménagement et d’équipement ; par l’animation, l’information et la réflexion et en menant toutes actions nécessaires contre toutes les formes de dégradation actuelles ou futures de l’environnement et du cadre de vie local liées à l’extension de l’urbanisation ou à la création d’équipements de toute nature ; concourir à un développement rationnel des constructions, ouvrages et équipements de toute nature, comme de veiller à l’application et au respect des documents d’urbanisme locaux et nationaux comme de la réglementation d’urbanisme au moyen, le cas échéant, de recours devant les juridictions administratives.
(Ancien objet : défense de l’environnement et amélioration du cadre de vie des quartiers Les Onchères, Le Portereau, Les Coupries, La Jarnigarnière, situés dans les communes de Saint-Sébastien-sur-Loire et Basse-Goulaine.)
Nouvelle adresse : 37, rue des Petites-Nouettes - 44115 Basse-Goulaine
(Ancienne adresse : 37, rue des Petites-Nouettes - 44115 Basse-Goulaine)