ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATION RUGBY CATALAN

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ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATION RUGBY CATALAN
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (03/12/2007)

Objet : réunir les titulaires du droit d’auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d’effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité.
R.N.A : W662001026
Activités :
  • PRÉSERVATION DU PATRIMOINE (collections spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine)
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Coordonnées

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ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASS. RUGBY CATA…

Adresse :
13 ter, rue Emile Combes
66670 Bages

Email non communiqué
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Déclaration | Publication | Type 03/12/2007 | 12/01/2008 | Modification (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATION RUGBY CATALAN
Ancien nom : ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATION RUGBY CATALAN
Nouvel objet : réunir les titulaires du droit d’auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d’effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité.
(Ancien objet : réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité)
Nouvelle adresse : 13 ter, rue Emile Combes - 66670 Bages
(Ancienne adresse : 13 ter rue Emile Combes - 66670 Bages)
28/08/2006 | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales)
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