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Bureau
Proposé par l'association
SCORFF BABIES
Le 04/02/2017
Pont-Scorff (56620)
Pont-Scorff (56620)
Démission du bureau de Carlyne LE MEUR, Vice-Présidente, assistante maternelle agréée, en date du 09/11/2016, actée par courrier RAR et Remise en main propre signée le 09/11/2016 par Mlle EVANO, Présidente et Mme Carlyne LE MEUR, Vice Présidente.
Intégration de Mlle Corinne LE PAUDER, assistante maternelle agréée le 14/01/2017 (Cerfa N°13971*03 signé par les 4 membres du bureau)
Exclusion de Mlle Riwana EVANO, Présidente, en date du 14/01/2017, conformément aux dispositions statutaires liées à l'article 2 du Règlement Intérieur (Cerfa N°13971*03 signé par les 4 membres du bureau) pour défaut d'agrément d'assistante maternelle agréée.
Nomination de Mme LE COROLLER Nathalie en qualité de Présidente, le 14/01/2017, propriétaire des droits d'auteur SCORFF BABIES (Dépôt INPI) et de tous les supports.
DOCUMENTS TRANSMIS A MME POURCHASSE, SOUS-PREFECTURE DE PONTIVY
Intégration de Mlle Corinne LE PAUDER, assistante maternelle agréée le 14/01/2017 (Cerfa N°13971*03 signé par les 4 membres du bureau)
Exclusion de Mlle Riwana EVANO, Présidente, en date du 14/01/2017, conformément aux dispositions statutaires liées à l'article 2 du Règlement Intérieur (Cerfa N°13971*03 signé par les 4 membres du bureau) pour défaut d'agrément d'assistante maternelle agréée.
Nomination de Mme LE COROLLER Nathalie en qualité de Présidente, le 14/01/2017, propriétaire des droits d'auteur SCORFF BABIES (Dépôt INPI) et de tous les supports.
DOCUMENTS TRANSMIS A MME POURCHASSE, SOUS-PREFECTURE DE PONTIVY
Proposé par l'association :
SCORFF BABIES
Auteur : L. C. N. (SECRETAIRE GENERALE PROPRIETAIRES DROITS D'AUTEURS INPI SCORFF BABIES)
Date de rédaction : 04/02/2017
Coordonnées
de l'association
SCORFF BABIES
Auteur : L. C. N. (SECRETAIRE GENERALE PROPRIETAIRES DROITS D'AUTEURS INPI SCORFF BABIES)
Date de rédaction : 04/02/2017
Coordonnées
de l'association
SCORFF BABIES
Coordonnées
Lomener
56620 Pont-Scorff
56620 Pont-Scorff
