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de Saint-Ondras

ZANON TRANSPORTS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37769920200026 / Siren : 377699202 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 72 377699202
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
ZANON TRANSPORTS
Adresse :
13 Avenue DE LA FALAISE
38360 SASSENAGE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/09/2001 : Succession
Prédécesseur : ZANON TRANSPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2289
NOJO : 380100006280650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4553
NOJO : 380100005938070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5827
NOJO : 380100005519060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2362
NOJO : 038010000528280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph nom d'usage : MALFAIT n'est plus administrateur.
BERIOT François Marie Frédéric nom d'usage : BERIOT n'est plus administrateur.
Société à responsabilité limitée ZANON PARTICIPATIONS n'est plus administrateur
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2673
NOJO : 380100005185020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°970
NOJO : 038010000493221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ODICEO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
VAURY Didier nom d'usage : VAURY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1777
NOJO : 380100004815410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°818
NOJO : 038010000464352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s SAMSE devient directeur général.
Société à responsabilité limitée ZANON PARTICIPATIONS devient administrateur.
ZANON Denis nom d'usage : ZANON n'est plus administrateur.
RAFFORT Fabienne nom d'usage : RAFFORT n'est plus administrateur.
DI PASQUALE Eric Francis Olivier nom d'usage : DI PASQUALE n'est plus administrateur
30/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°703
NOJO : 038010000446120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée TEOREM A2C n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BAU Philippe nom d'usage : BAU n'est plus commissaire aux comptes suppléant
11/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2045
NOJO : 380100004438130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3316
NOJO : 380100004124630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5068
NOJO : 380100003796860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°614
NOJO : BXB15331000742K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ZANON Denis nom d'usage : ZANON n'est plus président.
Société à responsabilité limitée ZANON PARTICIPATIONS devient président.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire TEOREM A2C Société à responsabilité limitée.

21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°434
NOJO : 380100003520450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3189
NOJO : 380100003174010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4957
NOJO : BXC13204012923O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : BXB13142002057A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ODICEO devient commissaire aux comptes titulaire.
VAURY Didier nom d'usage : VAURY devient commissaire aux comptes suppléant.

09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5946
NOJO : BXC121810144899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1599
NOJO : BXB121720047841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ETIEVENT Alain Guy André nom d'usage : ETIEVENT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée ALPES COMMISSAIRE AUX COMPTES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée ALPES COMMISSAIRE AUX COMPTES devient commissaire aux comptes titulaire.
BAU Philippe nom d'usage : BAU devient commissaire aux comptes suppléant.

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3961
NOJO : BXC11180001702L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 avenue de la Falaise
38360 Sassenage
30/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : BXB11112003811M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ZANON Denis nom d'usage : ZANON devient administrateur.
RAFFORT Fabienne nom d'usage : RAFFORT devient administrateur.
DI PASQUALE Eric Francis Olivier nom d'usage : DI PASQUALE devient administrateur.
MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph nom d'usage : MALFAIT devient administrateur.
BERIOT François Marie Frédéric nom d'usage : BERIOT devient administrateur.

21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2711
NOJO : BXC10337014223C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 avenue de la Falaise
38360 Sassenage
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3793
NOJO : BXC09351010887H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 avenue de la Falaise
38360 Sassenage
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2737
NOJO : BXC08339008341C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 avenue de la Falaise
38360 Sassenage
24/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°719
NOJO : BXB08025000830X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Grenoble 377 699 202
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
ARMBRUSTER (Philippe, Marcel, Léon), nom d'usage : ARMBRUSTER n'est plus commissaire aux comptes suppléant ; la société à responsabilité limitée A2C devient commissaire aux comptes suppléant.


Siège social :
Adresse :
13 avenue de la Falaise
38360 Sassenage
Historique de l'unité légale :
19/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : ZANON TRANSPORTS
Représentants légaux :
13/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
13/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : SAMSE
Siren : 056502248
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Raymond Pitet
38100 Grenoble
France
13/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : SAMSE
Siren : 056502248
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Raymond Pitet
38100 Grenoble
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph
Né le 15/12/1960 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
50 bis Chemin de Rochasson
38240 Meylan
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BERIOT François Marie Frédéric
Né le 30/04/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
377 Chemin de Pageonnière
38330 Saint-Ismier
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : SAMSE
Siren : 056502248
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Raymond Pitet
38100 Grenoble
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph
Né le 15/12/1960 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
50 bis Chemin de Rochasson
38240 Meylan
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BERIOT François Marie Frédéric
Né le 30/04/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
377 Chemin de Pageonnière
38330 Saint-Ismier
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : SAMSE
Siren : 056502248
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Raymond Pitet
38100 Grenoble
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph
Né le 15/12/1960 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
50 bis Chemin de Rochasson
38240 Meylan
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BERIOT François Marie Frédéric
Né le 30/04/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
377 Chemin de Pageonnière
38330 Saint-Ismier
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : SAMSE
Siren : 056502248
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Raymond Pitet
38100 Grenoble
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph
Né le 15/12/1960 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
50 bis Chemin de Rochasson
38240 Meylan
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BERIOT François Marie Frédéric
Né le 30/04/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
377 Chemin de Pageonnière
38330 Saint-Ismier
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
06/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ZANON PARTICIPATIONS
Siren : 808575336
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Chamois
38500 Voiron
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : ZANON Denis
Né le 27/09/1960 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue Robert Finet
38600 Fontaine
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : RAFFORT Fabienne
Né le 23/06/1973 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
29 Rue de la République
38450 Vif
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : DI PASQUALE Eric Francis Olivier
Né le 13/04/1966 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
840 Route de Champfeuillet
38430 Moirans
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : MALFAIT Olivier Emile Benoit Marie Joseph
Né le 15/12/1960 à Tourcoing (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
50 bis Chemin de Rochasson
38240 Meylan
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BERIOT François Marie Frédéric
Né le 30/04/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
377 Chemin de Pageonnière
38330 Saint-Ismier
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : TEOREM A2C
Siren : 410317101
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Avenue Felix Viallet
38000 Grenoble
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Morale

Nom : ODICEO
Siren : 430130393
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
115 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : BAU Philippe
Né le 30/12/1953 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
31 Rue du Souvenir
69009 Lyon
France
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Personne Physique

Nom : VAURY Didier
Né le 31/07/1958 à Crozant (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
115 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
07/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010363 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008515 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008515 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008515 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
23/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010197 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010197 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010197 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004789 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004789 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004789 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010307 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010307 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010307 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010385 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010385 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010385 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010385 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003893 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003893 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003893 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003893 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/03/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/09/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008136 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/09/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008136 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/09/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008136 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/09/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°008136 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002830 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002830 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002830 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002830 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 30/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 30/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 30/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/05/2002 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004313 déposé le 30/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
09/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006538 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
16/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006211 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
07/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005177 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
07/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005177 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
07/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005177 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
07/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005177 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
03/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004740 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004740 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004740 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004740 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/07/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004484 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
26/07/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004484 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
26/07/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004484 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
26/07/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004484 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005896 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001877 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
14/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
14/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001878 déposé le 14/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
13/04/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/04/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°001947 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°000090 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°000090 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°000090 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003617 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010830 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°002836 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°011015 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010363 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°000090 déposé le 22/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Siège

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
Enseigne : TRANSPORTS ZANON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARIO ZANO
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Siège

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
06/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
Enseigne : TRANSPORTS ZANON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARIO ZANO
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Siège

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
06/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
Enseigne : TRANSPORTS ZANON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARIO ZANO
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Siège

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Falaise
38360 Sassenage
France
Enseigne : TRANSPORTS ZANON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARIO ZANO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 13.04.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.03.1990
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2000
Texte de l'observation : (Fonds précédemment reçu en location gérance du 01.04.1990 au 05.09.1997 -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Octobre 2000 : Fusion absorption de la société TRANSPORTS GRENE (388 334 880 TGI BOURGOIN JALLIEU) à compter du 23.09.2000 -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Octobre 2001 : Transfert du siège social et établissement principal du 39 Avenue de Valence 38360 SASSENAGE au 13 Avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE à compter du 17.09.2001
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F02/005329
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2002
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : TRANSPORTS ZANON
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 13.04.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.03.1990
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2000
Texte de l'observation : (Fonds précédemment reçu en location gérance du 01.04.1990 au 05.09.1997 -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Octobre 2000 : Fusion absorption de la société TRANSPORTS GRENE (388 334 880 TGI BOURGOIN JALLIEU) à compter du 23.09.2000 -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Octobre 2001 : Transfert du siège social et établissement principal du 39 Avenue de Valence 38360 SASSENAGE au 13 Avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE à compter du 17.09.2001
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F02/005329
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2002
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : TRANSPORTS ZANON
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 13.04.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.03.1990
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2000
Texte de l'observation : (Fonds précédemment reçu en location gérance du 01.04.1990 au 05.09.1997 -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Octobre 2000 : Fusion absorption de la société TRANSPORTS GRENE (388 334 880 TGI BOURGOIN JALLIEU) à compter du 23.09.2000 -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Octobre 2001 : Transfert du siège social et établissement principal du 39 Avenue de Valence 38360 SASSENAGE au 13 Avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE à compter du 17.09.2001
06/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F02/005329
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2002
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : TRANSPORTS ZANON
29/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 13.04.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.03.1990
29/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2000
Texte de l'observation : (Fonds précédemment reçu en location gérance du 01.04.1990 au 05.09.1997 -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Octobre 2000 : Fusion absorption de la société TRANSPORTS GRENE (388 334 880 TGI BOURGOIN JALLIEU) à compter du 23.09.2000 -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Octobre 2001 : Transfert du siège social et établissement principal du 39 Avenue de Valence 38360 SASSENAGE au 13 Avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE à compter du 17.09.2001
29/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F02/005329
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2002
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : TRANSPORTS ZANON
Personnes morales :
13/07/2021 : ZANON TRANSPORTS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/06/2019 : ZANON TRANSPORTS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/06/2019 : ZANON TRANSPORTS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/04/2016 : ZANON TRANSPORTS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports Routiers de marchandises. Commissionnaire de transports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010240 déposé le 13/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°009476 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007041 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007041 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007041 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005292 déposé le 03/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005292 déposé le 03/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005292 déposé le 03/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005910 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005910 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005910 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004831 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004831 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004831 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004831 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007061 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007061 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007061 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007061 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003880 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003880 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003880 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°003880 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004175 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004175 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004175 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004175 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005043 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005043 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005043 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005043 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005227 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005227 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005227 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005227 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°012791 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°012791 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°012791 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°012791 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°016294 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°016294 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°016294 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°016294 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010491 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010491 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010491 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010491 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°009292 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°009292 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°009292 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°009292 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010309 déposé le 02/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010309 déposé le 02/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010309 déposé le 02/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010309 déposé le 02/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010420 déposé le 28/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010420 déposé le 28/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010420 déposé le 28/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°010420 déposé le 28/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007648 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007648 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007648 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007648 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007770 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007770 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007770 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007770 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006461 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006461 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006461 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006461 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007603 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007603 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007603 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007603 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005274 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005274 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005274 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005274 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007076 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007076 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007076 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007076 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007096 déposé le 21/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007096 déposé le 21/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007096 déposé le 21/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007096 déposé le 21/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005799 déposé le 29/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005799 déposé le 29/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005799 déposé le 29/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°005799 déposé le 29/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007067 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007067 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007067 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°007067 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006042 déposé le 26/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006042 déposé le 26/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006042 déposé le 26/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006042 déposé le 26/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004395 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004395 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004395 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004395 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006378 déposé le 23/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006378 déposé le 23/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006378 déposé le 23/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°006378 déposé le 23/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004836 déposé le 07/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004836 déposé le 07/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004836 déposé le 07/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00467
Dépôt : N°004836 déposé le 07/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/009048 du 26/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/013380 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010240 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/009476 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007041 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/005292 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/005910 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 1990B00467
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 08543 4066793 044
AHFonds commercial114 337114 337114 337
APConstructions107 58128 93878 64286 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels85 25464 10821 14626 644
ATAutres immobilisations corporelles640 825457 550183 275149 444
CUAutres participations3 2323 2323 232
BHAutres immobilisations financières31 29331 29331 293
BJTOTAL (I)1 026 607594 003432 604414 147
BLMatières premières, approvisionnements36 46036 46016 393
BXClients et comptes rattachés2 209 0731 6702 207 4031 259 624
BZAutres créances359 603359 603361 120
CDValeurs mobilières de placement1 725 0511 725 0511 713 146
CFDisponibilités1 082 6701 082 6701 681 672
CHCharges constatées d’avance6 6556 6559 512
CJTOTAL (II)5 419 5111 6705 417 8415 041 465
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 446 118595 6735 850 4465 455 613
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 49030 490
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves2 658 9302 657 228
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)779 132726 701
DLTOTAL (I)3 798 5523 744 420
DPProvisions pour risques15 55276 490
DRTOTAL (III)15 55276 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 290122 312
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 550736 945
DYDettes fiscales et sociales804 838731 575
EAAutres dettes28 80236 960
EBProduits constatés d’avance (2)8 8614 658
ECTOTAL (IV)2 036 3411 634 703
EETOTAL GENERAL (I à V)5 850 4465 455 613
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 954 4411 551 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services11 261 84011 261 84010 724 108
FJChiffres d’affaires nets11 261 84011 261 84010 724 108
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 350173 838
FQAutres produits14 87277 549
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 512 06310 975 495
FTVariation de stock (marchandises)3 3054 515
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 37218 990
FWAutres achats et charges externes7 550 7447 174 208
FXImpôts, taxes et versements assimilés257 064252 511
FYSalaires et traitements1 987 7231 911 693
FZCharges sociales440 018449 379
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 61747 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 10810 860
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 90050 417
GEAutres charges14 01719 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 293 1259 939 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 218 9381 036 097
GLAutres intérêts et produits assimilés37 72733 966
GPTotal des produits financiers (V)37 72733 966
GRIntérêts et charges assimilées4 6625 002
GUTotal des charges financières (VI)4 6625 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 06528 964
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 252 0031 065 061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 28370 485
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 8004 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 08375 285
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 04547 322
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 04547 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 03827 963
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise138 71599 547
HKImpôts sur les bénéfices (X)353 193266 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 571 87211 084 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 792 74010 358 045
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)779 132726 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier113 239151 276
A1Renvois : Transfert de charges153 213121 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 0412 36543 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles505 95249 2524 607550 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général546 99351 6174 607594 003
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges15 552
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 49010 90071 83815 552
6TSur comptes clients10 8601 10810 2981 670
7BTotal Provisions pour dépréciation10 8601 10810 2981 670
7CTOTAL GENERAL87 35012 00882 13617 222
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 00882 136
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières31 293
VAClients douteux ou litigieux2 004
UXAutres créances clients2 207 069
UYPersonnel et comptes rattachés2 700
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17 723
VMImpôts sur les bénéfices26 824
VBT. V. A.168 913
VPDivers108 954
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)34 489
VSCharges constatées d’avance6 655
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 606 6242 575 33131 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6601 660
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine142 63060 73081 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 049 5501 049 550
8CPersonnel et comptes rattachés194 530194 530
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux77 01277 012
VWT.V.A.378 401378 401
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 895154 895
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 80228 802
8LProduits constatés d’avance8 8618 861
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 036 3411 954 44181 900
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice66 620
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice45 350

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