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de Hennezel

YANN ROUSSAT (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/11/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53780022900016 / Siren : 537800229 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 87 537800229
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
YANN ROUSSAT
Adresse :
18 Rue DES ABBES MATHIS ET MARION
88260 HENNEZEL
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : état administratif
Etat administratif : Fermé
04/05/2016 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
10/07/2015 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/11/2011
Nom : M. ROUSSAT YANN GUY
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/01/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°2148
NOJO : 008801MYG171106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Date de cessation d'activité : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 537 800 229
Nom : ROUSSAT Yann, Guy
15/05/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1000
NOJO : BXA161340008094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 09/05/2016
Date de commencement d'activité : 04/05/2016

Etablissement principal :
Activité : Bûcheronnage, commerce de bois
Origine des fonds : Création

Adresse :
18 rue des Abbés Mathis Et Marion
88260 Hennezel

Numéro d'identification : RCS Epinal 537 800 229
Nom : ROUSSAT Yann, Guy
15/05/2016 : Cessation d'activité

Annonce N°1196
NOJO : BXB161340002001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Date de cessation d'activité : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 537 800 229
Nom : ROUSSAT Yann, Guy
29/07/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°946
NOJO : BXA15203001334Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/07/2015
Date de commencement d'activité : 24/11/2011

Etablissement principal :
Activité : Exploitant forestier, commerce de bois
Origine des fonds : Création

Adresse :
18 rue des Abbés Mathis et Marion
88260 Hennezel

Numéro d'identification : RCS Epinal 537 800 229
Nom : ROUSSAT Yann, Guy
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
04/05/2016 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
10/07/2015 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Dépôts des actes :
04/05/2016 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2016A00464
Dépôt : N°1758 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2016A00464
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 rue des Abbés Mathis Et Marion
88260 Hennezel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2016
Activité : Bûcheronnage, commerce de bois
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
27/06/2016 : ROUSSAT Yann, Guy
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 01/03/1977
Ville de naissance : 10387 Troyes
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
18 rue des Abbés Mathis Et Marion
88260 Hennezel
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/05/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/05/2016
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