XAVIER DE FROMENT

Entreprise

XAVIER DE FROMENT
Dernière mise à jour : 01/01/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 88139995000024 / Siren : 881399950 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 38 881399950
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
XAVIER DE FROMENT
Adresse :
LA VIGNE
03210 MARIGNY
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Succession
Prédécesseur : XAVIER DE FROMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2020
Nom : M. DE FROMENT XAVIER
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/02/2021 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°56
NOJO : 0000301MYG92060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/02/2021
Date de commencement d'activité : 01/01/2021

établissement principal :
Activité : production, exploitation et vente d'énergie sous toutes ses formes
Origine des fonds : Création

Adresse :
La Vigne
03210 Marigny

Numéro d'identification : RCS Cusset 881 399 950
Nom : de FROMENT Xavier, Marie, Laurent
Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00024
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