XAD

Entreprise

XAD
Dernière mise à jour : 07/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/02/2021
Dénomination usuelle : XAD
Enseigne : XAD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49155359000036 / Siren : 491553590 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 46 491553590
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
XAD
Adresse :
709 bis Rue DES FONTANETTES
01130 ECHALLON
Historique de l'établissement :
07/03/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : XAD
Dénomination usuelle : XAD
Liens de succession de l'établissement :
19/02/2021 : Succession
Prédécesseur : X-ACT DESIGN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2006
Dénomination : X-ACT DESIGN
Dénomination usuelle: XAD
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : XAD
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
XAD - Échallon (siège)X-ACT DESIGN - Oyonnax (fermé)X-ACT DESIGN - Oyonnax (fermé)X-ACT DESIGN - Dortan (fermé)
Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG37450700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG33768800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG31270000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG28948800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : 0101MYG26563200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°78
NOJO : 010229284900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°86
NOJO : 010227140300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°69
NOJO : 010225177100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°196
NOJO : 010222782600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°112
NOJO : 010220854200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : BXC13070001238H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°208
NOJO : BXC12114000794L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : BXC11117000546L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : BXC10098000052T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°124
NOJO : BXC08069000080F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
49 rue du Molard Saint-Jean
01100 Oyonnax
04/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : BXB08303001345F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MORELE Dominique Lydie Henriette Sylvette né(e) SOULIER.

Montant du capital : 3000 EUR

Siège social :
Adresse :
49 rue du Molard Saint-Jean
01100 Oyonnax

Etablissement principal :
Adresse :
49 rue du Molard Saint-Jean
01100 Oyonnax
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°314
NOJO : BXC08056000061E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 491 553 590
Dénomination : X-ACT DESIGN
Sigle : XAD
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue des Cascades
01590 Dortan
Historique de l'unité légale :
12/03/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00036
Economie sociale et solidaire : Oui
12/05/2008 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Type : Personne Physique

Nom : SOULIER (MORELE) Dominique Lydie Henriette Sylvette
Né le 10/12/1975 à Gap (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
49 rue du Molard Saint-Jean
01100 Oyonnax
FRANCE
Dépôts des actes :
05/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°4357 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°4357 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à OYONNAX (01100) 49 rue du Molard Saint Jean
01/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°3604 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°4357 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
49 rue du Molard Saint-Jean
01100 Oyonnax
FRANCE
Nom commercial : XAD
Enseigne : XAD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : Création de produits de consommation courante, création et aménagements d'espaces intérieurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/02/2017 : X-ACT DESIGN
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : XAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1578 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°2366 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1685 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1336 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1034 déposé le 22/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°2065 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1801 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1204 déposé le 15/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°1018 déposé le 24/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00818
Dépôt : N°59 déposé le 03/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2280 du 28/03/2023
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 16606 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2006 du 23/02/2021
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1717 du 09/03/2020
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2307 du 11/03/2019
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1498 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
31/08/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1578 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 2006B00818
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles16 82414 8901 9343 460
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé16 84014 8901 9503 476
068Créances – Clients et comptes rattachés19 37019 37031 308
072Créances – Autres4 7864 7864 284
092Charges constatées d’avance3 5753 5752 656
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance27 73127 73138 248
110Total général Actif44 57114 89029 68141 724
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
130Réserves réglementées9761 353
136Résultat de l’exercice-185-377
142Total des capitaux propres - Total I4 0914 276
156Emprunts et dettes assimilées12 90518 725
166Fournisseurs et comptes rattachés6021 470
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 452
172Autres dettes12 08417 253
176Total des dettes25 59037 448
180Total général Passif29 68141 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France61 26076 077
222Production stockée 4 150
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 61 26080 227
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 996581
242Autres charges externes* 25 27926 969
244Impôts, taxes et versements assimilés627656
250Rémunérations du personnel 34 22236 985
252Charges sociales 9 30813 486
254Dotations aux amortissements 1 5272 403
262Autres charges 92
264Total des charges d’exploitation 72 05181 080
270Résultat d’exploitation -10 791-854
290Produits exceptionnels 11 7391 748
294Charges financières 1 1291 270
300Charges exceptionnelles 42
310Bénéfice ou perte -185-377
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 696
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 16 840
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