WILMOTTE ET INDUSTRIES

Entreprise

WILMOTTE ET INDUSTRIES
Dernière mise à jour : 01/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33478163000036 / Siren : 334781630 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 15 334781630
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.1 : Activités spécialisées de design
74.10 : Activités spécialisées de design
74.10Z : Activités spécialisées de design
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
Coordonnées de l'établissement :
WILMOTTE ET INDUSTRIES
Adresse :
59 Rue DE CHARONNE
75011 PARIS 11
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2016 : Succession
Prédécesseur : WILMOTTE ET INDUSTRIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1986
Dénomination : WILMOTTE ET INDUSTRIES
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4126
NOJO : 75012019S074172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5268
NOJO : 75012017S110954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°3275
NOJO : 7501BP1986B0234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Uzan, Gerard, Commissaire aux comptes suppléant partant : Pozzo Di Borgo, Luc
Montant du capital : 100000 EUR
25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 75012016S092673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6339
NOJO : 75012016S014608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3695
NOJO : 75012016S014421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10325
NOJO : 75012014S050728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°730
NOJO : BXB13280001234R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR
24/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9014
NOJO : BXC12352010773F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue Sainte-Anastase
75003 Paris
24/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9013
NOJO : BXC12352010774H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue Sainte-Anastase
75003 Paris
10/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4183
NOJO : BXC10362007959L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°660
NOJO : BXC10030003007T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 R SAINTE ANASTASE
75003 PARIS
05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°661
NOJO : BXC100300075807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 R SAINTE ANASTASE
75003 PARIS
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5467
NOJO : BXC081500009369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 334 781 630
Dénomination : WILMOTTE & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 rue Sainte-Anastase
75003 Paris
Historique de l'unité légale :
01/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00036
17/03/2009 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services d'information n.c.a. (NAFRev2 : 63.99Z)
25/04/2006 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
22/12/2005 : activité principale
Activité principale : Activités de pré-presse (NAFRev1 : 22.2G)
30/09/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/03/2005 : dénomination usuelle, code NIC
Dénomination usuelle :
Code NIC : 00028
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : WILMOTTE ET INDUSTRIES
25/12/1991 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SITE ODEON 5
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAF1993 : 52.4J)
Représentants légaux :
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Type : Personne Physique

Nom : WILMOTTE JEAN-MICHEL
Né le 02/04/1948 à SOISSONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 rue d'Austerlitz
75012 Paris
France
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Type : Personne Physique

Nom : UZAN GERARD
Né le 11/06/1951 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue de Colmar
94300 Vincennes
France
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Type : Personne Physique

Nom : POZZO DI BORGO LUC
Né le 22/02/1958 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
72 rue Saint-Jacques
13006 Marseille
France
Dépôts des actes :
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°25331 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 10 R SAINTE ANASTASE 75003 PARIS
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°25331 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°25331 déposé le 08/03/2017
Etat : Déposé
23/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°86977 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°86977 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°86977 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SARL
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
19/09/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107577 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ACADEMY
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 5 PL DE L'ODEON 75006 PARIS
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°55296 déposé le 14/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°23382 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/03
12/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°23382 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°13904 déposé le 24/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social NOUVEL EXERCICE : 30 06
Etablissements :
08/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Type : Siège

Adresse :
59 rue de Charonne
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/1986
Activité : L'activité de création, de conception en design, d'objets destines a la production Inudstrielle ou d'aménagement dans un cadre permanent ou événementiel dans les domaines d'application du "design d'environnement" comme les espaces publics, commerciaux, prives, industriels. L'activité d'analyse des données et des tendances, d'audit de marketing, de recherche de formes, de volumes, de matières, de couleurs, dans l'élaboration de tous les documents graphiques et de maquettes et de volumes propres a assurer la communication des études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Type : Etablissement principal

Adresse :
59 rue de Charonne
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/1986
Activité : L'activité de création, de conception en design, d'objets destines a la production Inudstrielle ou d'aménagement dans un cadre permanent ou événementiel dans les domaines d'application du "design d'environnement" comme les espaces publics, commerciaux, prives, industriels. L'activité d'analyse des données et des tendances, d'audit de marketing, de recherche de formes, de volumes, de matières, de couleurs, dans l'élaboration de tous les documents graphiques et de maquettes et de volumes propres a assurer la communication des études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/03/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
08/03/2017 : WILMOTTE & INDUSTRIES
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/02/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°92673 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°14421 déposé le 21/03/2016
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°14608 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°50728 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107753 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°107754 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°95753 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°109605 déposé le 15/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°103656 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°17967 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°22997 déposé le 24/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°104123 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°33099 déposé le 08/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°29131 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°84647 déposé le 14/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°78663 déposé le 22/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°78268 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°78659 déposé le 22/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°77702 déposé le 17/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°77698 déposé le 17/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°15838 déposé le 16/04/1997
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°16017 déposé le 17/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°16015 déposé le 17/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°31989 déposé le 22/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B02340
Dépôt : N°9673 déposé le 07/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 74172 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1986B02340
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires52 06636 44915 616
AHFonds commercial20 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 03120 031
ATAutres immobilisations corporelles1 220 863785 777435 086
BHAutres immobilisations financières147 373147 373
BJTOTAL (I)1 460 335842 258618 076
BTMarchandises24 00024 000
BXClients et comptes rattachés542 15872 700469 458
BZAutres créances26 90626 906
CFDisponibilités953 881953 881
CHCharges constatées d’avance8 3958 395
CJTOTAL (II)1 555 34272 7001 482 642
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 015 677914 9582 100 718
CRParts à plus d’un an72 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DHReport à nouveau1 397 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 858
DLTOTAL (I)1 667 451
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 371
DYDettes fiscales et sociales314 068
EAAutres dettes13 913
EBProduits constatés d’avance (2)391
ECTOTAL (IV)433 267
EETOTAL GENERAL (I à V)2 100 718
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 115 310250 5851 365 895
FJChiffres d’affaires nets1 115 310250 5851 365 895
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 365 902
FWAutres achats et charges externes369 002
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 955
FYSalaires et traitements378 819
FZCharges sociales165 975
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 600
GEAutres charges30 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 135 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)230 440
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)70 582
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 365 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 206 044
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)159 858
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)649 178
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)30 707
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 0571 39336 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles645 804160 005805 809
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 861161 398842 259
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 10954 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1986B02340
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires52 06636 44915 616
AHFonds commercial20 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 03120 031
ATAutres immobilisations corporelles1 220 863785 777435 086
BHAutres immobilisations financières147 373147 373
BJTOTAL (I)1 460 335842 258618 076
BTMarchandises24 00024 000
BXClients et comptes rattachés542 15872 700469 458
BZAutres créances26 90626 906
CFDisponibilités953 881953 881
CHCharges constatées d’avance8 3958 395
CJTOTAL (II)1 555 34272 7001 482 642
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 015 677914 9582 100 718
CRParts à plus d’un an72 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DHReport à nouveau1 397 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 858
DLTOTAL (I)1 667 451
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 371
DYDettes fiscales et sociales314 068
EAAutres dettes13 913
EBProduits constatés d’avance (2)391
ECTOTAL (IV)433 267
EETOTAL GENERAL (I à V)2 100 718
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 115 310250 5851 365 895
FJChiffres d’affaires nets1 115 310250 5851 365 895
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 365 902
FWAutres achats et charges externes369 002
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 955
FYSalaires et traitements378 819
FZCharges sociales165 975
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 600
GEAutres charges30 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 135 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)230 440
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)70 582
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 365 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 206 044
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)159 858
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)649 178
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)30 707
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 0571 39336 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles645 804160 005805 809
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 861161 398842 259
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 110954 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1986B02340
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires52 06636 44915 616
AHFonds commercial20 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 03120 031
ATAutres immobilisations corporelles1 220 863785 777435 086
BHAutres immobilisations financières147 373147 373
BJTOTAL (I)1 460 335842 258618 076
BTMarchandises24 00024 000
BXClients et comptes rattachés542 15872 700469 458
BZAutres créances26 90626 906
CFDisponibilités953 881953 881
CHCharges constatées d’avance8 3958 395
CJTOTAL (II)1 555 34272 7001 482 642
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 015 677914 9582 100 718
CRParts à plus d’un an72 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DHReport à nouveau1 397 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 858
DLTOTAL (I)1 667 451
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 371
DYDettes fiscales et sociales314 068
EAAutres dettes13 913
EBProduits constatés d’avance (2)391
ECTOTAL (IV)433 267
EETOTAL GENERAL (I à V)2 100 718
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 115 310250 5851 365 895
FJChiffres d’affaires nets1 115 310250 5851 365 895
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 365 902
FWAutres achats et charges externes369 002
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 955
FYSalaires et traitements378 819
FZCharges sociales165 975
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements161 398
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 600
GEAutres charges30 711
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 135 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)230 440
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)70 582
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 365 902
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 206 044
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)159 858
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)649 178
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)30 707
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 0571 39336 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles645 804160 005805 809
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 861161 398842 259

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