VYV3 BOURGOGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/09/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77556776100017 / Siren : 775567761 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 88 775567761

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

65 : Assurance

Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.

65.1 : Assurance

Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.

65.12 : Autres assurances

65.12Z : Autres assurances

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.

Coordonnées de l'établissement :
VYV3 BOURGOGNE

Adresse :
16 Boulevard DE SEVIGNE
BP 51749
21017 DIJON CEDEX

Marchés publics :

12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation constitue la relance suite à infructuosité de l'accord-cadre réservé ayant pour objet des prestations de routage et d'affranchissement de divers documents pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac dans le cadre de sa politique
Classification : Services des postes et télécommunications (64000000)

Numéro unique d’identification : 6920415850053420212021S1239000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - Musée du quai Branly

Titulaire :
MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SERVICES DE SOINS ET ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES SSAM (77556776100017)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

Liens de succession de l'établissement :

09/09/1991 : Préccession

Successeur : VYV3 BOURGOGNE
Continuité économique

17/06/2014 : Préccession

Successeur : VYV3 BOURGOGNE
Transfert du siège
Continuité économique

17/06/2014 : Succession

Prédécesseur : VYV3 BOURGOGNE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

18/04/2023 : AVENANT ACCORD ENTREPRISE 93 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE VYV3 BOURGOGNE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02123006011
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2023
Date de dépôt : 11/05/2023
Date du texte : 18/04/2023
Date d'effet : 26/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VYV3 BOURGOGNE
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

31/01/2023 : ACCORD D'ETABLISSEMENT N°94 : REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT N°86 DU 29/01/2013

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123005789
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 08/03/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VYV3 BOURGOGNE
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

27/01/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE N°103: DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOUTIEN AUX SALARIES EN SITUATION D'ARRET DE TRAVAIL INDEMNISE PAR LE REGIME DE PREVOYANCE (SITUATION DITE "LONGUE MALADIE")

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123005791
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/03/2023
Date de dépôt : 08/03/2023
Date du texte : 27/01/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VYV3 BOURGOGNE
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

20/07/2022 : ACCORD ENTREPRISE n°101: TRANSPOSITION MESURES SALARIALES LAFORCADE (volet 2) AUX PERSONNELS EXCERCANT DES MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIO-EDUCATIF, ET AUX PERSONNELS SOIGNANTS NON COUVERTS PAR LES MESURES SEGUR 1 OU LAFORCADE volet 1 ETAB HANDICAP

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005117
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/08/2022
Date de dépôt : 24/08/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SERVICES DE SOINS ET ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES SSAM (VYV3 Bourgogne)
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

07/06/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE N°100 - MODIFICATION DE L'ART. 7.2 DU LIVRE I DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU PERSONNEL MFB SSAM (intégration de la prime "d'assiduité" au salaire de base indiciaire)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122004947
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 29/06/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SERVICES DE SOINS ET ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES SSAM
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

10/01/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE n°99 : TRANSPOSITION DES MESURES SALARIALES DES ACCORDS LAFORCADE (VOLET 1) A CERTAINS PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION REGIONALE HANDICAP ET DES SSIAD DE LA MFB SSAM

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122004442
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/04/2022
Date de dépôt : 23/03/2022
Date du texte : 10/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/04/2022
Convention collective : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé non précisé (5501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUALITE FRANCAISE BOURGUIGNONNE SERVICES DE SOINS ET ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES SSAM
Siret : 77556776100017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1969

Dénomination : VYV3 BOURGOGNE

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Catégorie juridique : Mutuelle

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

25/07/2017 : VILL AGE BLEU

N° national/d'enregistrement : 4378731
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes, Régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
16 boulevard de Sévigné, BP 51749
21017 Dijon
FR

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, M. Michel Martin
Adresse :
16 boulevard de Sévigné, BP 51749
21017 Dijon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

25/07/2017 : VILL AGE BLEU

N° national/d'enregistrement : 4378731
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, M. Michel Martin
Adresse :
16 boulevard de Sévigné, BP 51749
21017 Dijon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

25/07/2017 : VILL AGE BLEU

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, M. Michel Martin
Adresse :
16 boulevard de Sévigné, BP 51749
21017 Dijon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

20/02/2017 : ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN

N° national/d'enregistrement : 4339268
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; distribution (livraison de produits) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; garde d'enfants à domicile.

Déposant 1 : Mutualité Française Bourguignonne - Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes, Régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
16 Boulevard de Sévigné, BP 51749
21017 DIJON Cedex
FR

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, M. Michel MARTIN
Adresse :
16 BOULEVARD de Sévigné, BP 51749
21017 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/02/2017 : ATOME FACILITE VOTRE QUOTIDIEN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; distribution (livraison de produits) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; garde d'enfants à domicile.

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne - SSAM, M. Michel MARTIN
Adresse :
16 BOULEVARD de Sévigné, BP 51749
21017 DIJON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/07/2010 : FORMUT L'ESPACE FORMATION

N° national/d'enregistrement : 3756260
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE, UNION TERRITORIALE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
16 BOULEVARD SEVIGNE BP 51749
21017 DIJON
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Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE
Adresse :
16 BOULEVARD SEVIGNE BP 51749
21017 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

03/07/2009 : NEOVIA

N° national/d'enregistrement : 3662178
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; poussettes.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
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Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE
Adresse :
8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

02/06/2009 : ATOME MUTUALITE FRANÇAISE COTE-D'OR-YONNE LES SERVICES MUTUALISTES A DOMICILE

N° national/d'enregistrement : 3654338
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
8 ET 16 BOULEVARD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
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Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE
Adresse :
8 ET 16 BOULEVARD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 714146
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

02/06/2009 : ATOME MUTUALITE FRANÇAISE COTE-D'OR-YONNE LES SERVICES MUTUALISTES A DOMICILE

N° national/d'enregistrement : 3654338
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
8 ET 16 BOULEVARD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
FR

Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE
Adresse :
8 ET 16 BOULEVARD DE SEVIGNE BP 649
21017 DIJON
FR

26/04/2007 : LE JARDIN DES FAMILLES

N° national/d'enregistrement : 3497811
Date de dépôt : 26/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775567761

Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

18/04/2007 : FORMUT

N° national/d'enregistrement : 3496057
Date de dépôt : 18/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.

Déposant 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775567761

Mandataire 1 : MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-38

26/03/2007 : VILL'AGE BLEU

N° national/d'enregistrement : 3491179
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, Régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775567761
Adresse :
16 BOULEVARD de Sévigné, 51749
21017 DIJON
FR

Mandataire 1 : Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, M. MARTIN Michel
Adresse :
16 BOULEVARD de Sévigné, 51749
21017 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640914
Date de demande : 20/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Historique de l'unité légale :

01/10/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/08/2022 : dénomination

Dénomination : VYV3 BOURGOGNE

01/05/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2016 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

17/07/2014 : code NIC

Code NIC : 00017

17/06/2014 : code NIC