VITROBIO - ISSOIRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2003

Dénomination usuelle : VITROBIO

Enseigne : VITROBIO

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39486636200046 / Siren : 394866362 / NIC : 00046

N° de TVA : FR 81 394866362

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
VITROBIO

Adresse :
ZAC DE LAVAUR
Rue ALBERT DE DION
63500 ISSOIRE

Historique de l'établissement :

02/11/2017 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : VITROBIO
Dénomination usuelle : VITROBIO

01/11/2014 : enseigne

Enseigne : VITRO BIO

07/03/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

23/06/2006 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/2004 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)

Liens de succession de l'établissement :

15/12/2003 : Succession

Prédécesseur : VITROBIO SAS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

04/11/2022 : Avenant accord interne

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06322005294
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/12/2022
Date de dépôt : 24/11/2022
Date du texte : 04/11/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VITROBIO
Siret : 39486636200046
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
131 - Autre, précisez

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1994

Dénomination : VITROBIO SAS

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VITROBIO - Issoire (siège)VITROBIO SAS - Le Breuil-sur-Couze (fermé)VITROBIO SAS - Saint-Beauzire (fermé)VITROBIO SAS - Volvic (fermé)

Marques françaises :

01/06/2009 : cellherpax

N° national/d'enregistrement : 3653947
Date de dépôt : 01/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : VITRO-BIO, SARL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
0 ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITRO-BIO
Adresse :
0 ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

01/06/2009 : gynherpax

N° national/d'enregistrement : 3653949
Date de dépôt : 01/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : VITROBIO, SARL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITROBIO
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

01/06/2009 : labiherp

N° national/d'enregistrement : 3653951
Date de dépôt : 01/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : VITROBIO, SARL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITROBIO
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

01/06/2009 : gynherp

N° national/d'enregistrement : 3653952
Date de dépôt : 01/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : VITROBIO, SARL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITROBIO
Adresse :
0 ZAC DE LAVAUR
63500 ISSOIRE
FR

25/05/1999 : SLIMWAIST

N° national/d'enregistrement : 99794674
Date de dépôt : 25/05/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits vétérinaires, pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments de régime à usage médical, pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant des produits de régime.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29

Déposant 1 : VITRO-BIO, EURL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITRO-BIO
Adresse :
ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402959
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

25/05/1999 : CAPILARINE

N° national/d'enregistrement : 99794675
Date de dépôt : 25/05/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Substances diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires destinés à favoriser la repousse des cheveux et/ou à lutter contre la chute des cheveux
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : VITROBIO, EURL
Numéro de SIREN : 394866362
Adresse :
ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Mandataire 1 : VITROBIO
Adresse :
ZAC de Lavaur
63500 ISSOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 295479
Date de demande : 15/02/2000
N° de BOPI : 2000-11
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Classe 5 : Substances diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires destinés à favoriser la repousse des cheveux et/ou à lutter contre la chute des cheveux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402898
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Publications au Bodacc :

12/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1988
NOJO : 006303MYG415500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHRIVASTAVA Rémi ; Commissaire aux comptes titulaire : LVA AUDIT

05/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4281
NOJO : 6303MYG41536700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4280
NOJO : 6303MYG38770100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3417
NOJO : 6303MYG35758600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1371
NOJO : 006303MYG356443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHRIVASTAVA Ravishekhar ; Commissaire aux comptes titulaire : LVA AUDIT

24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2207
NOJO : 006303MYG336763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 370090.00 EUR

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3910
NOJO : 6303MYG32992000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7813
NOJO : 6303MYG30631900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8414
NOJO : 630328588600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITROBIO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1020
NOJO : 000006303270728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO SAS
Nom commercial : VITROBIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9579
NOJO : 630326341500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6869
NOJO : 630324337300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1852
NOJO : BXB160500024217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6709
NOJO : 630322432600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB15233001062D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHRIVASTAVA Ravishekhar Commissaire aux comptes titulaire : LVA AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT MAISONNEUVE (SARL)

03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : 630320385200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : BXB14192000282L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

09/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2165
NOJO : BXB14002003716S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9938
NOJO : BXC13196003070F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°969
NOJO : BXB122550000889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8920
NOJO : BXC12223008840D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7508
NOJO : BXC120200044691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4875
NOJO : BXC112690048400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Albert de Dion Zone d'Activités Commerciales de Lavaur
63500 Issoire

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC10218029911C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6897
NOJO : BXC08041002800N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 394 866 362
Dénomination : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Albert de Dion
Zone d'Activités Commerciales de Lavaur,
63500 Issoire

Historique de l'unité légale :

20/10/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/11/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/11/2017 : dénomination

Dénomination : VITROBIO SAS

19/07/2012 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

15/12/2003 : code NIC

Code NIC : 00046

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Représentants légaux :

12/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Type : Personne Physique

Nom : SHRIVASTAVA Ravishekhar
Né le 27/02/1956 à TAHSIL (INDE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
43 BIS route de Chateaugay
63118 Cébazat
FRANCE

12/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Type : Personne Morale

Nom : LVA AUDIT
Siren : 349785758
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue de Journiat
63122 Ceyrat
FRANCE

12/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT MAISONNEUVE
Siren : 479913873
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue de Journiat
63122 Ceyrat
FRANCE

Dépôts des actes :

21/11/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1093 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/11/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1093 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6453 déposé le 26/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

27/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5158 déposé le 18/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/06/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3776 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé

06/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3776 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé

15/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3776 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°7338 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4254 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4254 déposé le 19/07/2013
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5081 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5081 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5081 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/04/2012 : Attestation

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2533 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION MODIFICATIVE SUITE A ERREUR MATERIELLE

26/07/2011 : Acte notarié

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2533 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LES EPOUX SHRIVASTAVA LIONET ET SCHRIVASTAVA REMI ET LEA

26/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2533 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé

12/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°557 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

12/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°557 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION ENTRE STE NATURVEDA ET LIONET BERNARD

12/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°557 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3540 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé

01/06/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3540 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé

15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2129 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé

15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°651 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ISSOIRE ZAC DE LAVAUR RUE ALBERT DE DION

19/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2457 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2457 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

19/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2129 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé

07/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°254 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1455 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304228 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

15/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630495 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630494 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630493 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630492 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630491 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630490 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630489 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630488 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

03/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304297 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304297 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 11 ALLEE DE LA SOURCE 63340 LE BREUIL SUR COUZE (PRECE-DEMMENT: BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE 63360 SAINT BEAUZIRE)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304297 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630495 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630494 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : CORMIER FRANCOISE/SHRIVASTAVA RAVISHEKHAR

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630493 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/JOHN GARETH

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630492 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/LIONET SERGE

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630491 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/EURL NATURVEDA

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630490 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/CIBERT-GOTHON CLAUDE

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630489 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/MME LIONET CHRISTIANE

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°630488 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : SA HYDROXYDASE/SHRIVASTAVA RAVISHEKHAR

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1455 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1455 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°254 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°651 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2129 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2129 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REDUCTION DEFINITIVE DU CAPITAL SOCIAL INTERVENUE LE 19.04.03

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3540 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3540 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE M JOHN GARETH ET NATURVEDA SARL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°557 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5081 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5081 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°7338 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°1093 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Albert de Dion
ZAC de Lavaur
63500 Issoire
FRANCE
Nom commercial : VITRO BIO
Enseigne : Vitro Bio
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1997
Activité : Ingénierie et recherche biologique et chimique pour l'industrie chimique et pharmaceutique en France et dans tous pays
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE SIEGE ET D'ACTIVITE DE BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE - SAINT-BEAUZIRE - 63360 GERZA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/02/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Personnes morales :

12/02/2016 : VITRO BIO - INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE ET PHARMACEUTIQUE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 234570.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°5681 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°8467 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°7423 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4503 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°7158 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6087 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4614 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°151 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°88 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4312 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3400 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2818 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°4351 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2462 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°3108 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2320 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°2185 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304318 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000B00911
Dépôt : N°6304214 déposé le 01/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12258 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10019 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6371 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6266 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 7068 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5174 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2000B00911
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	170 143	60 472	109 670
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	75 454	61 805	13 649
AT	Autres immobilisations corporelles	76 780	41 583	35 198
AX	Avances et acomptes	157 752		157 752
BD	Autres titres immobilisés	20 878		20 878
BH	Autres immobilisations financières	264		264
BJ	TOTAL (I)	501 270	163 860	337 410
BL	Matières premières, approvisionnements	593 249		593 249
BX	Clients et comptes rattachés	652 356		652 356
BZ	Autres créances	444 283		444 283
CF	Disponibilités	953 173		953 173
CH	Charges constatées d’avance	-411		-411
CJ	TOTAL (II)	2 642 651		2 642 651
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 143 921	163 860	2 980 061
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	234 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 768
DD	Réserve légale (1)	25 137
DG	Autres réserves	1 192 402
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	480 216
DL	TOTAL (I)	2 002 093
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	790
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	646 708
DY	Dettes fiscales et sociales	172 054
EA	Autres dettes	106 417
EC	TOTAL (IV)	977 969
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 980 061
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	925 969

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