VINE ARCHITECTURE

Entreprise

VINE ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 02/05/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/05/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52798103900029 / Siren : 527981039 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 59 527981039
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
VINE ARCHITECTURE
Adresse :
104 Rue DUGUESCLIN
69006 LYON 6EME
Liens de succession de l'établissement :
02/05/2019 : Succession
Prédécesseur : VINE ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/10/2010
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10610
NOJO : 690100016261490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5828
NOJO : 690100015363460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6390
NOJO : 690100014039290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3406
NOJO : 069010001345014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAURE Agathe Marie-Jeanne Pascale nom d'usage : FAURE devient président.
VILAIN Patrick nom d'usage : VILAIN n'est plus président
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14028
NOJO : 690100013243420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2292
NOJO : 069010001257110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3432
NOJO : 690100012277700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : 690100011225060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7929
NOJO : 690100010383290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5109
NOJO : 690100009869250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7633
NOJO : 690100008907330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11499
NOJO : 690100008395530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12546
NOJO : BXC132040111914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11732
NOJO : BXC121880119507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1013
NOJO : BXA10323001075R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 19/10/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 527 981 039
Dénomination : VINE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : VILAIN Patrick nom d'usage : VILAIN.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
02/05/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
21/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Agathe Marie-Jeanne Pascale
Né le 07/04/1980 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Rue de la Martinière
69001 Lyon
France
21/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Agathe Marie-Jeanne Pascale
Né le 07/04/1980 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Rue de la Martinière
69001 Lyon
France
12/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Personne Physique

Nom : VILAIN Patrick
Né le 03/08/1953 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
92 Allée des Méandres
69760 Limonest
France
Dépôts des actes :
06/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°030613 déposé le 09/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°030613 déposé le 09/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
24/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°031506 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Transfert siège social et établissement principal
24/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°031506 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Transfert siège social et établissement principal
24/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°022023 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
19/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°005979 déposé le 26/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°014033 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023813 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°014033 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
Etablissements :
21/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Siège

Adresse :
104 Rue Duguesclin
69006 Lyon
France
21/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Rue Duguesclin
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2010
Activité : L'exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Siège

Adresse :
51 Rue Marietton
Et 1 Rue de l'Oiselière
69009 Lyon
France
12/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Rue Marietton
Et 1 Rue de l'Oiselière
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2010
Activité : L'exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/10/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F12/022740
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2012
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
21/07/2020 : VINE ARCHITECTURE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/10/2016 : VINE ARCHITECTURE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°021247 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°023206 déposé le 01/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°014792 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°017230 déposé le 13/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°034535 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°034535 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°027782 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°027782 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°041337 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°041337 déposé le 05/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°014522 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°014522 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°012375 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05404
Dépôt : N°012375 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/036201 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/015447 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/021247 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/023206 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/014792 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/017230 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2010B05404
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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