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de Montluel

VICAT PRODUITS INDUSTRIELS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 65578055900143 / Siren : 655780559 / NIC : 00143
N° de TVA : FR 8 655780559
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.6 : Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.64 : Fabrication de mortiers et bétons secs
23.64Z : Fabrication de mortiers et bétons secs
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de mortiers et béton sous forme pulvérente

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication des ciments colles (cf. 20.52Z)
- la fabrication de mortiers réfractaires (cf. 23.20Z) Produits associés : 23.64.10, 23.64.99
Coordonnées de l'établissement :
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Adresse :
LES TROIS VALLONS
4 Rue ARISTIDE BERGES

38080 L'ISLE-D'ABEAU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de mortiers et bétons secs (NAFRev2 : 23.64Z)
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
19/01/2023 : UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012418
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 25/01/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
19/01/2023 : UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012419
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 25/01/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011930
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/12/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (0135)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
29/09/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA COOPTATION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011771
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 07/11/2022
Date du texte : 29/09/2022
Date d'effet : 30/09/2022
Date de fin : 29/09/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
29/09/2022 : UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011497
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/10/2022
Date de dépôt : 29/09/2022
Date du texte : 29/09/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 31/10/2025
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (0135)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/06/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/06/19 RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03822010755
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2022
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/06/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822010757
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2022
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 30/05/2026
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/06/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/06/19 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03822010775
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2022
Date de dépôt : 27/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Siret : 65578055900143
Code APE : 2364Z
Secteur : Fabrication de mortiers et bétons secs

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
Activité principale : Fabrication de colles (NAFRev2 : 20.52Z)
Sigle : VPI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
08/11/2012 : PLATINIUM
N° national/d'enregistrement : 3959623
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires (outils à main actionnés manuellement) de mise en oeuvre pour mortier (taloche et feutre à émulsion).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, à savoir mortier pour collage et jointoiement, et paillettes.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827239
Date de demande : 03/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

23/05/2011 : NOVICOL
N° national/d'enregistrement : 3833937
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Colle organique destinée au collage de tout type d'éléments dans le cadre de la construction de bâtiment ou d'ouvrage d'art, en particulier carrelage, élément béton préfabriqué, dalle reconstituée ou tout autre matériau de construction.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
LES TROIS VALLONS 4 RUE ARISTIDE BERGES BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI)
Adresse :
LES TROIS VALLONS 4 RUE ARISTIDE BERGES BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

21/07/2009 : RHEAJET
N° national/d'enregistrement : 3665816
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit de base et de finition hydraulique (matériau de construction) pour système d'isolation thermique par l'extérieur de tout type de bâtiment.

Déposant 1 : Vicat Produits Industriels, SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Vicat Produits Industriels
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

21/07/2009 : RHEATHERM
N° national/d'enregistrement : 3665817
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Enduits (peintures) pour le revêtement de mur et de façade ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Résines synthétiques (produits semi-finis) destinées à être utilisées pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduits (matériaux de construction) sous forme de poudre ou de pâte pour le revêtement de mur et de façade – mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : Vicat Produits Industriels, SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Vicat Produits Industriels
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

21/07/2009 : RHEAJET
N° national/d'enregistrement : 3665816
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit de base et de finition hydraulique (matériau de construction) pour système d'isolation thermique par l'extérieur de tout type de bâtiment.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714930
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

21/07/2009 : RHEATHERM
N° national/d'enregistrement : 3665817
Date de dépôt : 21/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Enduits (peintures) pour le revêtement de mur et de façade ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Résines synthétiques (produits semi-finis) destinées à être utilisées pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduits (matériaux de construction) sous forme de poudre ou de pâte pour le revêtement de mur et de façade – mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714910
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

30/06/2009 : DECOPASS
N° national/d'enregistrement : 3661422
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714894
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

30/06/2009 : MONOLOR
N° national/d'enregistrement : 3661423
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714921
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

30/06/2009 : DECOROC
N° national/d'enregistrement : 3661424
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714902
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

30/06/2009 : DECOPASS
N° national/d'enregistrement : 3661422
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : Vicat Produits Industriels, SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Vicat Produits Industriels
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/06/2009 : MONOLOR
N° national/d'enregistrement : 3661423
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : Vicat Produits Industriels, SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU cedex
FR

Mandataire 1 : Vicat Produits Industriels
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/06/2009 : DECOROC
N° national/d'enregistrement : 3661424
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduit pour l'imperméabilisation et la décoration des murs et façades de tous types de bâtiments.

Déposant 1 : Vicat Produits Industriels, SAS
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Vicat Produits Industriels
Adresse :
4 rue Aristide Bergès BP 34
38081 L'ISLE D'ABEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 764367
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

20/11/2008 : RHEA
N° national/d'enregistrement : 3612685
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Enduits (peintures) pour le revêtement de mur et de façade ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Résines synthétiques (produits semi-finis) destinées à être utilisées pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduits (matériaux de construction) sous forme de poudre ou de pâte pour le revêtement de mur et de façade – mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 746351
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695696
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

20/11/2008 : RHEA
N° national/d'enregistrement : 3612685
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; Enduits (peintures) pour le revêtement de mur et de façade ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Résines synthétiques (produits semi-finis) destinées à être utilisées pour la construction ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Enduits (matériaux de construction) sous forme de poudre ou de pâte pour le revêtement de mur et de façade – mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695696
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

10/11/2008 : EUROMIX
N° national/d'enregistrement : 3610657
Date de dépôt : 10/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Matériaux pour la construction, à base de ciment, de plâtre ou de résine, sous forme de poudre ou de pâte.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 746351
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695686
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

10/11/2008 : EUROMIX
N° national/d'enregistrement : 3610657
Date de dépôt : 10/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Matériaux pour la construction, à base de ciment, de plâtre ou de résine, sous forme de poudre ou de pâte.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695686
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

29/10/2008 : RHEACOL
N° national/d'enregistrement : 3608218
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 746351
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695697
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

29/10/2008 : RHEACOL
N° national/d'enregistrement : 3608218
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mortier colle pour la fixation de matériaux d'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695697
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

22/10/2008 : DOMEO
N° national/d'enregistrement : 3606600
Date de dépôt : 22/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Matériaux pour la construction, à base de ciment, de plâtre ou de résine, sous forme de poudre ou de pâte.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687421
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

22/10/2008 : DOMEO
N° national/d'enregistrement : 3606600
Date de dépôt : 22/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; Matériaux pour la construction, à base de ciment, de plâtre ou de résine, sous forme de poudre ou de pâte.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 738727
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687421
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

05/09/2008 : COLLIRENO
N° national/d'enregistrement : 3597265
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 738727
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687423
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

05/09/2008 : COLLIRENO
N° national/d'enregistrement : 3597265
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687423
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

02/06/2008 : COLLIGRES
N° national/d'enregistrement : 3579814
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VPI SAS
Numéro de SIREN : 655780559

Mandataire 1 : VPI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

02/06/2008 : FLEXETANCHE
N° national/d'enregistrement : 3579813
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675008
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

02/06/2008 : LITHOCOLOR
N° national/d'enregistrement : 3579815
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675009
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

02/06/2008 : RENOSTYL
N° national/d'enregistrement : 3579816
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675010
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

02/06/2008 : FLEXETANCHE
N° national/d'enregistrement : 3579813
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VPI SAS
Numéro de SIREN : 655780559

Mandataire 1 : VPI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

02/06/2008 : LITHOCOLOR
N° national/d'enregistrement : 3579815
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VPI SAS
Numéro de SIREN : 655780559

Mandataire 1 : VPI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

02/06/2008 : RENOSTYL
N° national/d'enregistrement : 3579816
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VPI SAS
Numéro de SIREN : 655780559

Mandataire 1 : VPI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 720843
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

11/12/2007 : DECOLISS
N° national/d'enregistrement : 3543684
Date de dépôt : 11/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662305
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

22/10/2007 : BATICURE
N° national/d'enregistrement : 3533141
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 RUE Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661438
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

27/07/2007 : LG-SOL
N° national/d'enregistrement : 3516663
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655793
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

27/07/2007 : LG-PATE
N° national/d'enregistrement : 3516666
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655761
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

27/07/2007 : LG-FLEX
N° national/d'enregistrement : 3516669
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655790
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

27/07/2007 : LG-MIX
N° national/d'enregistrement : 3516674
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655775
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

27/07/2007 : CRYLETANCHE
N° national/d'enregistrement : 3516679
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Berges
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655797
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

12/06/2001 : MONOROC
N° national/d'enregistrement : 3106927
Date de dépôt : 12/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit, à base de ciment, isolant ou non, destiné à assurer l'imperméabilité et la décoration de tous les types de parois verticales, extérieures ou intérieures, présentes dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et de l'industrie.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548681
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471009
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781333
Date de demande : 05/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

12/06/2001 : MONORAVAL
N° national/d'enregistrement : 3106928
Date de dépôt : 12/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit, à base de ciment, isolant ou non, destiné à assurer l'imperméabilité et la décoration de tous les types de parois verticales, extérieures ou intérieures, présentes dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et de l'industrie.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511141
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470595
Date de demande : 16/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781322
Date de demande : 05/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

24/11/1998 : MONOPASS
N° national/d'enregistrement : 98761214
Date de dépôt : 24/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit, à base de ciment, destiné à assurer l'imperméabilité et la décoration de tous les types de parois verticales, extérieures ou intérieures, présentes dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et de l'industrie.

Déposant 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 655780559
Adresse :
4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons
38080 L'ISLE-D'ABEAU
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 491546
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511142
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389400
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695699
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4164
NOJO : 380200002964900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4044
NOJO : 380200002716810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4303
NOJO : 380200002488170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2375
NOJO : 380200002264340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1121
NOJO : 038020000226069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOYSAN Philippe Claude Georges Arthur nom d'usage : MOYSAN devient directeur général
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3413
NOJO : 380200002082780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 380200001890320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3749
NOJO : 380200001712770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4128
NOJO : 380200001555300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1427
NOJO : BXB153290031826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JEAUNEAU Christophe Didier Georges nom d'usage : JEAUNEAU n'est plus président.
PETETIN Didier Marc Jean-Marie nom d'usage : PETETIN devient président.

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6084
NOJO : 380200001389160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4661
NOJO : 380200001230460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5981
NOJO : BXC131750058755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : BXB12200006408I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant KPMG SA à conseil d'administration.

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4283
NOJO : BXC121780103505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : BXB11342001581O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHIABAUD Yves Jean-Marie nom d'usage : CHIABAUD n'est plus directeur général délégué.
LAVEZZARI Patrick Marc nom d'usage : LAVEZZARI devient directeur général.

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6100
NOJO : BXC11178010479S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3182
NOJO : BXC10183007311J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 rue Aristide Berges les Trois Vallons
38080 L'Isle-d'Abeau
15/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°859
NOJO : BXB10158002544R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SIDOS Guy Dominique Louis nom d'usage : SIDOS Guy n'est plus président.
JEAUNEAU Christophe Didier Georges nom d'usage : JEAUNEAU Christophe devient président.

14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1328
NOJO : BXB10036001564O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3221776.00 EUR
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4367
NOJO : BXC08238019571Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 rue Aristide Berges les Trois Vallons
38080 L'Isle-d'Abeau
25/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°948
NOJO : BXB08078013824K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PIGEAT Michel Gérard Jean nom d'usage : PIGEAT Michel n'est plus président.
.
SIDOS Guy Dominique Louis nom d'usage : SIDOS Guy devient président.
.

30/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1132
NOJO : BXB08299001306K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDET Jean-François nom d'usage : AUDET Jean-François n'est plus président.
.
PIGEAT Michel Gérard Jean nom d'usage : PIGEAT Michel devient président.
.
CHIABAUD Yves Jean-Marie nom d'usage : CHIABAUD Yves devient directeur général délégué.
.

24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5360
NOJO : BXC08194003175Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
4 rue Aristide Berges
les Trois Vallons,
38080 L'Isle-d'Abeau
13/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1036
NOJO : BXB08190001317J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 655 780 559
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POYETON Philippe François Marie Benoit nom d'usage : POYETON Philippe n'est plus directeur général délégué.

Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Fabrication de colles (NAFRev2 : 20.52Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de mortiers et bétons secs (NAFRev2 : 23.64Z)
01/01/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Fabrication de mortiers et bétons secs (NAFRev1 : 26.6G)
Code NIC : 00143
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOLOR
01/07/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00101
01/01/1957 : dénomination
Dénomination : SOC LORRAINE DE REVETEMENTS
Représentants légaux :
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Personne Physique

Nom : PETETIN Didier Marc Jean-Marie
Né le 26/02/1967 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Rue Saint-Benoît
78610 Auffargis
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Personne Physique

Nom : LAVEZZARI Patrick Marc
Né le 30/12/1961 à Cannes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Chemin de Cavignon
Lieudit la Salette
38540 Heyrieux
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Personne Morale

Nom : SAS WOLFF & ASSOCIES
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Boulevard Berthelot
Centre Beaulieu
63400 Chamalières
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
PARIS LA DEFENSE
92939 Nanterre Cedex
France
Dépôts des actes :
01/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°004591 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°004825 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°001906 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000319 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/12/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000319 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000319 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°003116 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°003116 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/05/2009 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002128 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000963 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002334 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°001358 déposé le 20/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°001492 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000267 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000058 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
30/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2401693 déposé le 31/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2205973 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2205973 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2205973 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2205973 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2205973 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
01/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2203155 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
17/05/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2202686 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
01/10/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2005290 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2004418 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2004418 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2004418 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2004418 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°2004418 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
01/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°953892 déposé le 28/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°952491 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°943536 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°943536 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°940862 déposé le 24/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°940862 déposé le 24/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
03/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°940862 déposé le 24/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
03/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°940862 déposé le 24/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°933811 déposé le 24/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
02/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
17/02/1992 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
27/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
27/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921894 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
23/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°921893 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
06/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/11/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/11/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
11/09/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15799 déposé le 13/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15799 déposé le 13/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15498 déposé le 10/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15498 déposé le 10/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15498 déposé le 10/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°15498 déposé le 10/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000058 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000058 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°000319 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°421 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°784 déposé le 18/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°908 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°909 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°982 déposé le 09/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°3 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION FUSION ABSORPTION
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 06/12/1991 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°421 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°784 déposé le 18/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°908 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°909 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°982 déposé le 09/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°3 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION FUSION ABSORPTION
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 06/12/1991 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Dépôt : N°339 déposé le 08/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
lieu-dit "hermeskappel"
57200 Bliesbruck
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1957
Activité : fabrication, mise en oeuvre de tous produits et arts de revêtements D'étanchéité, D'isolation, Adjuvant, et D'autres, en gros et au détail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2007B00421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
665 Boulevard H Bordeaux
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2006
Activité : Commercialisation sous toutes ses formes de mortiers industriels...
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
- récédent exploitan - AS SA DE TUYAUX DE MATERIAUX ET AGGLOM
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Siège

Adresse :
4 Rue Aristide Berges
LES TROIS VALLONS
38080 L'Isle-d'Abeau
France
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Aristide Berges
LES TROIS VALLONS
38080 L'Isle-d'Abeau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Fabrication et commercialisation de mortiers industriels et autres revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2007B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
ROUTE D'ORLEANS
AUNEAU
28700 Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : COMMERCIALISATION SOUS TOUTES SES FORMES DE MORTIERS INDUSTRIELS, DE REVETEMENTS D'ETANCHEITE DE PRO
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1973B70014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
255 Chemin du Razas
ZI les Plaines
26780 Malataverne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1971
Activité : Commercialisation sous toutes formes de mortiers industriels ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
R Victor Hugo
62880 Pont à Vendin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : stockage et commercialisation sous toutes ses formes de mortiers industriels et revêtements d'étanchéité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
PARC D ENTREPRISES - LES PARTIES
01120 MONTLUEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2006
Activité : COMMERCIALISATION SOUS TOUTES SES FORMES DE MORTIERS INDUSTRIELS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2007B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
36 rue J. Perrin
83340 Le Luc-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : COMMERCIALISATION SOUS TOUTES SES FORMES DE MORTIERS INDUSTRIELS DE REVTEMENTS D'ETANCHEITE DE PRODUCTION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02827
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
10 Chemin de la Chasse
ZI EN JACCA
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Commercialisation sous toutes ses formes de mortiers industriels, de revêtements d'étancheité de production
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2007B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
rue DU CROS
ZI CHER DU PRAT
23000 GUERET
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : COMMERCIALISATION SOUS TOUTES SES FORMES DE MORTIERS INDUSTRIELS DE REVETEMENTS D'ETANCHEITE DE PRODUCTION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/05/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1957B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LIEU DIT "HERMESKAPPEL"
BLIESBRUCK
57200 BLIESBRUCK
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1957
Activité : FABRICATION, MISE EN OEUVRE DE TOUS PRODUITS ET ARTS DE REVETEMENTS D'ETANCHEITE, D'ISOLATION, ADJUVANT, ET D'AUTRES, EN GROS ET AU DETAIL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Type : Etablissement principal

Adresse :
52-56 rue Jacquard
77400 Lagny-sur-Marne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1957
Activité : Tous Produits de revêtements
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 230
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SELON DECISION DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE A COMPTER DU 28/06/88
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1331
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1991
Texte de l'observation : RECONSTITUTION CAPITAL APRES PERTE 1/2 CAPITAL SELON DECISION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 28.06.90 A COMPTER DU 28/06/90
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/006386
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - KRISTO Rue De la Corne d'Abondance 74100 VILLE-LA-GRAND, 388 592 735 RCS GTC Thonon, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2009
15/03/2012 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F93/001887
Date d’ajout de l’observation : 26/11/1993
Texte de l'observation : FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SOCIETE S.A.T.M.A. DONT LE SIEGE SOCIAL EST : 30 RUE DES EPOUX CONTOUX 03400 YZEURE RCS MOULINS B 304 154 651 (VALENCE 93 B 206) A COMPTER DU 01/07/92
15/03/2012 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/000137
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIEN : 52/56 RUE JACQUARD - 77400 LAGNY SUR MARNE NOUVEAU : 4 RUE ARISTIDE BERGES - LES TROIS VALLONS - 38080 L' ISLE D' ABEAU IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE VIENNE LE 10/01/07 (2007 B 20) date d'effet : 10/01/2007
15/03/2012 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/001259
Date d’ajout de l’observation : 09/05/2007
Texte de l'observation : Résiliation de la location-gérance FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA SOCIETE SATMA - SOCIETE ANONYME DE TUYAUX DE MATERIAUX ET D'AGGLOMERES. (RCS 304 154 651 ) REPRISE DU FONDS PAR LE LOUEUR . JOURNAL PUBLICATEUR : L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 27/01/07 date d'effet : 31/12/2006
15/03/2012 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
30/05/2007 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 230
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SELON DECISION DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE A COMPTER DU 28/06/88
30/05/2007 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1331
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1991
Texte de l'observation : RECONSTITUTION CAPITAL APRES PERTE 1/2 CAPITAL SELON DECISION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 28.06.90 A COMPTER DU 28/06/90
16/04/2007 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 52-5 6 rue Jacquard 77400 Lagny-sur-Marne : Observation depuis le 21/05/1992 : APPORT FUSION AVEC LA SOCI ETE VICAT PRODUITS IN- DUSTRIELS RCS MEAUX B 34404 3674 ET FRANCE ENDUIT RCS CHARTRES B314171208
16/04/2007 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/05/1992
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DE SARGUEMINES LE 06/05/1957, PUBLIE DANS LES AFFICHE S D'ALSACE ET DE LORRAINE LE 15/05/1957. PUBLICATI ON DU TRANSFERT DANS LE PAYS BRIARD. ANCIEN SIEGE : LIEUDIT HERMESKAPPEL 57200 BLIESBRUCK. DATE DU T RANSFERT : 23/12/1991 ------- Mention du 05/11/200 2 : - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE TRANSFORMATION DE LA SA EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES A COM PTER DU 25.06.2002.
16/04/2007 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 52/56 Rue Jacquard 77 400 Lagny Sur Marne au 4 Rue A. Bergès 38080 l'Isl e D'Abeau à compter du 01/01/2007. Le 52/56 Rue Ja cquard reste établissement princi- pal.
Personnes morales :
02/12/2022 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/1957

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
28/04/2017 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation de mortiers industriels et autres revêtements

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 3221776.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 25 années
09/09/2016 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2012 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1973

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2009 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS V.P.I.
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/10/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/08/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/08/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
30/05/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/1957

Economie sociale et solidaire : Non
16/04/2007 : VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : VPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/05/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002556 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°003695 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°003281 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002614 déposé le 22/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002946 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002628 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002371 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°002774 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°003943 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°001393 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B00020
Dépôt : N°001452 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°03187 déposé le 10/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°03596 déposé le 18/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°03732 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°02883 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°02486 déposé le 03/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°03471 déposé le 20/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°04742 déposé le 30/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°94575 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°83058 déposé le 23/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°73176 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°62857 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°52738 déposé le 21/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°42881 déposé le 09/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°33364 déposé le 29/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00683
Dépôt : N°23243 déposé le 24/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/004654 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2052Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
BXClients et comptes rattachés9 617 28022 4509 594 830
BZAutres créances5 064 7395 064 739
CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497
EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
FGProduction vendue services379 51014 610394 119
FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
FMProduction stockée-370 583
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 101 220
FTVariation de stock (marchandises)-91 042
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27 680 390
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)17 243
FWAutres achats et charges externes22 083 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
HDTotal des produits exceptionnels (VII)373 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 850
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 681
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/005437 du 11/06/2021
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2052Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
BXClients et comptes rattachés9 617 28022 4509 594 830
BZAutres créances5 064 7395 064 739
CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497
EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
FGProduction vendue services379 51014 610394 119
FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
FMProduction stockée-370 583
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 101 220
FTVariation de stock (marchandises)-91 042
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27 680 390
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)17 243
FWAutres achats et charges externes22 083 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
HDTotal des produits exceptionnels (VII)373 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 850
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 681
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/002840 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2052Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
BXClients et comptes rattachés9 617 28022 4509 594 830
BZAutres créances5 064 7395 064 739
CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497
EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
FGProduction vendue services379 51014 610394 119
FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
FMProduction stockée-370 583
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 101 220
FTVariation de stock (marchandises)-91 042
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27 680 390
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)17 243
FWAutres achats et charges externes22 083 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
HDTotal des produits exceptionnels (VII)373 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 850
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 681
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/003768 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2364Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
BXClients et comptes rattachés9 617 28022 4509 594 830
BZAutres créances5 064 7395 064 739
CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497
EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
FGProduction vendue services379 51014 610394 119
FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
FMProduction stockée-370 583
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 101 220
FTVariation de stock (marchandises)-91 042
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27 680 390
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)17 243
FWAutres achats et charges externes22 083 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
HDTotal des produits exceptionnels (VII)373 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 850
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 681
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/003183 du 28/05/2018
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2364Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
BXClients et comptes rattachés9 617 28022 4509 594 830
BZAutres créances5 064 7395 064 739
CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
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EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
FGProduction vendue services379 51014 610394 119
FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
FMProduction stockée-370 583
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 101 220
FTVariation de stock (marchandises)-91 042
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27 680 390
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)17 243
FWAutres achats et charges externes22 083 770
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
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HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
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HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002556 du 28/04/2017
Numéro de gestion : 2007B00020
Code activité : 2364Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires219 379177 42741 951
AHFonds commercial1 703 091653 0911 050 000
ANTerrains2 079 2551 465 348613 907
APConstructions8 182 6516 500 1881 682 463
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 911 8299 724 2933 187 536
ATAutres immobilisations corporelles500 335337 434162 901
AVImmobilisations en cours342 594342 594
BDAutres titres immobilisés236236
BHAutres immobilisations financières42 2182 14240 076
BJTOTAL (I)25 981 58818 859 9237 121 665
BLMatières premières, approvisionnements2 988 57911 1842 977 395
BRProduits intermédiaires et finis2 985 14314 8382 970 305
BTMarchandises582 255164 274417 981
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 25131 251
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CFDisponibilités2 013 6322 013 632
CHCharges constatées d’avance36 40936 409
CJTOTAL (II)23 319 287212 74623 106 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)49 300 87519 072 66830 228 207
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 221 776
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 082 569
DDRéserve légale (1)322 178
DGAutres réserves51 521
DHReport à nouveau2 587 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 572 656
DKProvisions réglementées1 059 650
DLTOTAL (I)17 898 154
DPProvisions pour risques267 000
DQProvisions pour charges4 922
DRTOTAL (III)271 922
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 902
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 959 695
DYDettes fiscales et sociales2 933 050
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497
EAAutres dettes1 690 987
ECTOTAL (IV)12 058 131
EETOTAL GENERAL (I à V)30 228 207
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 205 813
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 250 80320 2553 271 058
FDProduction vendue biens63 029 819356 44663 386 265
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FJChiffres d’affaires nets66 660 132391 31167 051 443
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FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges337 134
FQAutres produits3 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 022 441
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FXImpôts, taxes et versements assimilés1 002 239
FYSalaires et traitements7 533 700
FZCharges sociales3 034 687
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 081 828
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions195 187
GEAutres charges291 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 931 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 091 244
GLAutres intérêts et produits assimilés92 888
GPTotal des produits financiers (V)92 888
GRIntérêts et charges assimilées56 205
GUTotal des charges financières (VI)56 205
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 682
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 127 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 653
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges359 022
HDTotal des produits exceptionnels (VII)373 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 850
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 681
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 104
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)140 635
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)233 040
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 452
HKImpôts sur les bénéfices (X)642 858
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 489 004
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)65 916 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 572 656
A1Renvois : Transfert de charges169 441
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles823 3937 126830 518
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 016 1411 074 70363 58118 027 263
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 5341 081 82863 58118 857 781
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 059 650
3ZTotal Provisions réglementées1 168 905104 104213 3591 059 650
4AProvisions pour litiges187 000
4NProvisions pour amendes et pénalités80 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 922
5ZTotal Provisions pour risques et charges426 784154 862271 922
6NSur stocks et en cours137 588190 296137 588190 296
6TSur comptes clients38 4654 89120 90722 450
7BTotal Provisions pour dépréciation178 195195 187158 495214 887
7CTOTAL GENERAL1 773 884299 291526 7151 546 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières42 218
VAClients douteux ou litigieux45 418
UXAutres créances clients9 571 862
UYPersonnel et comptes rattachés38 555
VBT. V. A.687 860
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 066
VCGroupe et associés3 868 076
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)455 182
VSCharges constatées d’avance36 409
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 760 64614 683 40777 239
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 9024 902
8BFournisseurs et comptes rattaché6 959 6956 959 695
8CPersonnel et comptes rattachés1 260 9841 260 984
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 486 2771 486 277
VWT.V.A.148 948148 948
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 84136 841
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés469 497469 497
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 690 9871 690 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 058 13112 058 131

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