28/02/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°004657 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°004545 déposé le 13/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°005004 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°005004 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003486 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003486 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001010 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001010 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°004875 déposé le 10/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°004875 déposé le 10/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001838 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001838 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003216 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003216 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003808 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°003808 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000430 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000430 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000252 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000252 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001156 déposé le 16/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001156 déposé le 16/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001274 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001274 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001678 déposé le 08/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001678 déposé le 08/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001164 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001164 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001721 déposé le 19/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001721 déposé le 19/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000105 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000105 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000030 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000030 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001408 déposé le 29/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001408 déposé le 29/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000960 déposé le 26/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°000960 déposé le 26/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001552 déposé le 22/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1990B00093
Dépôt : N°001552 déposé le 22/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe